Type de prêt Prêt hypothécaire Prêt personnel Avance sur police vie Autre Type de révision prêt Taux fixe Taux variable Type de remboursement prêt pas d'amortissement - uniquement inte amortissement par annuites constantes amortissement par tranches constantes autre Contrat génère des participations bénéficiaires Oui Non Contrat assujetti à péréquation Oui Non Mouvement suite à péréquation Indexation Refus d'indexation (retour à la situation antérieure) Type de solde restant dû A amortissement A annuité Sur mesure Fiscalité de la prime assurance Vie Immunisé fiscalement Non-immunisé fiscalement Pas de fiscalisation ( vie classique ) Epargne à long terme Déduction fiscale classique liée à des prêts Epargne pension Placement soumis à précompte Placement non soumis à précompte ( excédent décès ou durée ) Assurance groupe - allocations Assurance groupe - cotisations Dirigeant d'entreprise Pas de fiscalisation ( preneur étranger ) Soumis à fisc. sous responsabilité du client (ass. étrang.) Cas spéciaux ( services en nature, etc. ) Pension Libre Complémentaire Indépendants Engagement individuel de pension - indépendant Engagement individuel de pension - salarié Assurance groupe - indépendant PLCI sociale Objectif global du contrat Capital Prime contenant les primes afférentes aux gar. complément. Prime couvrant la garantie principale uniquement Type dernière prime payée Prime annuelle entière Prime annuelle partielle Type de prime Recursive Unique Risque Régime d'imposition de la prestation Rente fictive sur capital garanti Rente fictive sur prestation Taxation forfaitaire sur capital garanti Taxation forfaitaire sur prestation Taxation anticipative forfaitaire sur capital garanti Taxation anticipative forfaitaire sur prestation Précompte mobilier Imposition de la prestation Oui Non Type de bénéficiaire standard L'assuré Le preneur d'assurance Les preneurs d'assurance à parts égals L'époux (épouse) de l'assuré Les enfants de l'assuré à parts égals Les parents de l'assuré à parts égals Le preneur d'assurance, ou à défaut, les héritiers légaux Conformément au règlement de l'assurance groupe Bénéficiaire a accepté l'avantage du contrat Oui Non Type de bénéficiaire acceptant Organisation Personne Rachat du délai de carence Oui Non L'intervenant est conducteur d'un véhicule à risque Oui Non Profession de l'assuré architectes et urbanistes ingenieurs, ingenieurs civils, ingeni geometres, arpenteurs chimistes (universitaires ou assimile chimistes (non universitaires) physiciens (universitaires ou assimil specialistes des sciences physico-chi veterinaires biologistes, naturalistes (universita biologistes, naturalistes et assimile agronomes et specialistes assimiles medecins, medecins specialistes et ch dentistes pharmaciens optometriciens, opticiens masseurs, kinesitherapeutes et assimi assistants en pharmacie infirmiers et gardes-malades diplomes personnel soignant et gardes-malades specialistes des problemes de nutriti autres specialistes et techniciens pa professeurs d'universite professeurs de l'enseignement superie professeurs, regents, enseignement se instituteurs, institutrices (enseigne personnel de l'education pre-scolaire personnel enseignant d'education spec assistants d'enseignement superieur o professeurs de cours prives n.c.a. personnel de l'enseignement n.c.a. ministre d'un culte (ecclesiastique, avocats, procureurs et conseillers ju juges et magistrats notaires autres professions juridiques sculpteurs, peintres et artistes assi decorateurs, etalagistes, createurs d ecrivains, journalistes et assimiles acteurs, musiciens, danseurs et artis dessinateurs autres techniciens n.c.a. experts comptables - comptables auxiliaires sociaux, assistants socia archivistes, bibliothecaires et conse economistes, statisticiens, mathemati informaticiens, analystes de systeme technicien de l'informatique traducteurs et interpretes chercheurs d'universite personnes exercant une profession lib chefs d'entreprise et assimiles du se directeurs et cadres administratifs s directeurs et cadres administratifs s directeurs et cadres administratifs s chefs de groupe d'employes de bureau secretaires de direction membres des corps legislatifs directeurs et cadres dirigeants de l' agents administratifs superieurs de l chefs de groupe d'employes de l'admin employes de comptabilite, caissiers, stenographes, dactylographes et telet operateurs sur machines comptables et operateurs sur machines perforatrices operateurs sur machines de traitement autres operateurs de machines de bure employes des services juridiques (pri employes aux transactions financieres employes des services d'expedition, r employes aux travaux d'administration employes a l'administration publique autres employes n.c.a. commercants de gros commercants en detail hoteliers, restaurateurs et cafetiers agents et inspecteurs d'assurances agents immobiliers courtiers en valeurs vendeurs aux encheres et assimiles autres courtiers, commissionnaires, i voyageurs et representants de commerc agents commerciaux techniciens et ass personnel de vente, employes de magas marchands ambulants et assimiles chefs de vente acheteurs et chefs acheteurs directeurs et chefs d'exploitations a agriculteurs horticulteurs - floriculteurs horticulteurs - maraichers horticulteurs - fruitiers horticulteurs, pepinieristes agriculteurs - horticulteurs n.c.a. eleveurs de betail aviculteurs autres eleveurs n.c.a. entrepreneurs d'activites connexes a ouvriers agricoles et de l'elevage ouvriers horticoles autres ouvriers des activites annexes pecheurs en mer et cotiers autres pecheurs et travailleurs assim bucherons et autres travailleurs fore mineurs et assimiles carriers et assimiles extracteurs d'argile, de sable et de extracteurs de chaux et de tourbe foreurs, sondeurs et assimiles ouvriers specialises dans l'enrichiss commandants, officiers de pont et pil officiers mecaniciens (navigation mar bateliers et pilotes (navigation fluv matelots, mousses, machinistes et cha matelots et machinistes (navigation f pilotes d'avion et navigateurs de bor mecaniciens de bord (aviation) conducteurs et chauffeurs de locomoti conducteurs, conducteurs-receveurs de conducteurs, conducteurs-receveurs d' autres conducteurs de vehicules a mot autres conducteurs n.c.a. chefs de gare controleurs, inspecteurs (chemins de controleurs, inspecteurs (tram, bus, autres controleurs et inspecteurs des dirigeants de la circulation (navigat dirigeants de la circulation (navigat chefs de train et gardes-convoi dispatchers (chemin de fer) gardes et agents de manoeuvre (chemin autres dispatchers et regleurs de la receveurs et convoyeurs (moyens de tr autres travailleurs des transports n. chefs p.t.t. officiers-radio et operateurs des rad telephonistes et telegraphistes facteurs et porteurs de telegrammes messagers autres travailleurs des communication agents de maitrise, chefs d'equipe d' preparateurs de fibres naturelles fileurs et bobineurs (textile) tisserands, regleurs et preparateurs tricoteurs et regleurs de metiers a t metteurs en cartes pour tissus blanchisseurs, teinturiers et finisseu ouvriers de la fabrication de produit tailleurs, tailleuses, couturieres et fourreurs et travailleurs assimiles modistes et chapeliers garnisseurs et travailleurs assimiles patronniers, traceurs et coupeurs de couseurs et brodeurs de produits text autres professions de la fabric. d'ar bottiers et cordonniers coupeurs, monteurs, couseurs et assim ouvriers de la maroquinerie et assimi selliers, bourreliers et ouvriers de conducteurs de four de metallurgie recuiseurs, trempeurs et ouvriers du t lamineurs, operateurs de laminoir et conducteurs de four de seconde fusion couleurs de metaux mouleurs et noyauteurs trefileurs et etireurs de metaux electroplastes, galvaniseurs, etameur ouvriers de la production et du traite mecaniciens de precision en instrumen mecaniciens en optique et en prothese armuriers et serruriers horlogers orfevres, joailliers, tailleurs, poli bruteurs de diamant tailleurs, sertisseurs de diamant et mecaniciens et reparateurs de moteurs forgerons, marteleurs et conducteurs d plombiers et tuyauteurs soudeurs et decoupeurs toliers et chaudronniers monteurs de charpentes et structures electriciens, electriciens reparateur electro-mecaniciens, electro-monteurs operateurs de tableaux de distributio operateurs de stations d'emission des travailleurs assimiles aux electricie charpentiers, menuisiers et parqueteu charpentiers en beton, coffreurs-bois ebenistes conducteurs de machines a bois scieurs ouvriers du traitement des bois travailleurs du bois n.c.a. peintres et colleurs de papiers peints autres peintres et travailleurs assim macons et carreleurs plafonneurs et platriers betonneurs et surfaceurs calorifugeurs et isolationneurs vitriers couvreurs (toitures non metalliques) tailleurs et graveurs de pierre autres travailleurs de la constructio compositeurs et typographes imprimeurs et conducteurs de presse d' clicheurs, stereotypeurs et galvariopl graveurs d'imprimerie (photograveurs photograveurs relieurs et travailleurs assimiles developpeurs, tireurs, monteurs (film travailleurs de l'imprimerie n.c.a. conducteurs de machines a vitres, gla faconneurs de verres d'optique formeurs, presseurs et coupeurs de ve potiers et travailleurs assimiles conducteurs de fours de verrerie et d decorateurs de verre et de ceramique tailleurs et graveurs de pierre et po autres travailleurs du verre et de la meuniers, tordeurs d'huiles alimentai boulangers et patissiers confiseurs et chocolatiers distillateurs de spiritueux, brasseur cuiseurs, saleurs, fumeurs et assimil abatteurs de bestiaux bouchers, charcutiers et assimiles ouvriers de laiterie et de margariner ouvriers de la production et du raffi travailleurs du traitement des produi werkers in de voedings- en dranknijve conducteurs d'appareils de distillati cuiseurs, grilleurs et assimiles de l concasseurs, broyeurs, calandreurs et conducteurs d'appareils de filtrage travailleurs de la chimie et assimile preparateurs de pate a papier ouvriers papetiers confectionneurs d'articles en papier preparateurs de tabac cigariers et cigarillociers confectionneurs de cigarettes et prep ouvriers du tabac n.c.a. vanniers, brossiers et assimiles confectionneurs et vulcanisateurs de ouvriers de la fabrication d'articles tanneurs, peaussiers, megissiers et a facteurs d'instruments de musique et ouvriers de la fabrication des films, ouvriers de la fabrication de produit artisans, ouvriers de metier et ouvr. emballeurs, capsuleurs, etiqueteurs e conducteurs d'installations de produc conducteurs de machines et installati conducteurs de grues et autres appare greeurs et episseurs de cables conducteurs de mach. de terrassement conducteurs d'appareils de manutentio dockers, chargeurs, dechargeurs de po manutentionnaires huileurs et graisseurs de machines, v manoeuvres n.c.a. pompiers et assimiles policiers et gendarmes gardiens et assimiles n.c.a. intendants, economes et gouvernantes cuisiniers femmes et valets de chambre, domestiq garcons de salle, serveurs et travail concierges, sacristains hommes de peine, femmes de menage, ne personnel de reception et de hall et coiffeurs, specialistes des soins de blanchisseurs, degraisseurs, presseur photographes et cameramen entrepreneurs et personnel des pompes athletes, sportifs et assimiles guides hotesses de l'air, stewards et garcon autres professions de services (n.c.a officiers de carriere sous-officiers de carriere caporaux et soldats de carriere personnes handicapees travaillant dan autres personnes actives dont la prof L'intervenant est soumis à la loi sur les A.T. assujetti non-assujetti Type de profession Personnel de maison Employé Ouvrier Sousmis par propagation Sportif professionnel Autre Type assurance (individuelle) Vie privée et professionnelle Vie privée uniquement Type d'assurance (accidents) Assurance individuelle Assurance collective L'intervenant exécute une activité professionnelle Oui Non L'intervenant pratique une profession d'indépendant/libérale Oui Non Activité addition. intélect. non médicale/paramédicale Oui Non L'intervenant exécute une activité non-professionnelle Oui Non L'intervenant est un assuré supplémentaire Oui Non Type assurance (individuelle) Vie privée et professionnelle Vie privée uniquement Accidents vie privée uniquement vie privee uniquement vie privee et professionnelle L'intervenant pratique des sports exclus oui non L'intervenant pratique du sport comme amateur non-rémunéré. oui non L'intervenant est dans un bon état de santé oui non Subrogation conventionnelle Oui Non Type d'allocation pour invalidité de longue durée Progressive Non-progressive Maintien du délai de carence après 60 ans Oui Non Code pays de la situation du risque Autriche Belgique Bulgarie Suisse Tchecoslovaquie Allemagne Danemark Espagne France Grande-Bretagne Grèce Hongrie Italie Irlande Islande Luxembourg Maroc Monaco Norvège Pays-bas Portugal Pologne Suède Finlande Union soviétique Turquie Etats-unis d'Amérique Yougoslavie Plus d'une situation de risque Oui Non Situation du risque est adresse du preneur Oui Non Type de résidence Résidence principale Résidence secondaire Autre résidence Usage de l'immeuble Privé Professionnel Privé + professionnel Profession libérale Commerce Garage Magasin - sans fin commercial Qualité du preneur d'assurance Propriétaire Locataire total Occupant à titre gratuit Créancier hypothécaire Propriétaire non-résident Nu-propriétaire Sous-locataire Usufruitier Pour compte de qui il appartient Locataire partiel Co-propriétaire Propriétaire - exploitant Propriétaire - non-exploitant Locataire - exploitant Locataire - non-exploitant Occupant total Occupant partiel Entrepreneur Maître d'ouvrage Type de créancier Créancier hypothécaire Créancier gagiste Il y a plus qu'un créancier oui non Type d'institution Assurance Banque Autre Compagnie de leasing Objet de la dette Bâtiment Contenu Bâtiment + contenu Code action sur bâtiment Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Système d'évaluation du bâtiment Pas de grille Superficie Nombre de pièces Loyer annuel Expertise Premier risque FEPRABEL Assuralia Grille propre à la compagnie Expertise PH Fixation par le délégué compagnie Règle de % valeur du contenu / montant à assurer bâtiment Grille reprise de la compagnie précédente Estimation courtier Estimation client Refus grille Sur facture Superficie murs extérieurs exclus Superficie murs extérieurs inclus Volume Degré de finition/âge En construction Moins de 10 ans De 10 à 50 ans Plus de 50 ans Bâtiment équivalent à nouvelle construction Oui Non Type de valeur assurée Valeur à neuf Valeur réelle Valeur de remplacement Valeur de vente Valeur de jour Valeur de reconstruction réelle Valeur locative réelle Réduction pour acte de crédit passé Oui Non Réduction pour achat bâtiment Oui Non Bâtiment en caducité, en démolition ou destiné à démolition Oui Non Code action sur contenu Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Système d'évaluation du contenu Pas de grille Superficie Nbre de pièces Loyer annuel Expertise Premier risque FEPRABEL Assuralia Grille propre à la compagnie Maximum par objet Type base de calcul de la prime Par pièce Par groupe/set Par collection Type d'habitation Maison unifamiliale Appartement Villa Building Bureau Château Ancien bâtiment industriel (d'exploitation) Caravane résidentielle Kot d'étudiant Chalet Garage Maison multifamiliale Type d'habitation - détail Villa Château Ancien bâtiment industriel (d'exploitation) Caravane résidentielle Kot d'étudiant Chalet Maison bourgeoise Maison ouvrière Maison de maître Maison patricienne Bungalow Maison de campagne Villa et extensions Villa luxueuse Building avec commerces Chambre Forteresse Building sans commerce Affectation du bâtiment Maison de commerce Usine Atelier de travail Bureaux Box ... garage Entrepôt Entrepôt et bureaux Hangar Grange Salle de sports Piscine Galerie commerciale Bâtiment à foires commerciales Salle d'exposition Centre de culte Laboratoire Salle de spectacles Salle polyvalente Manège/haras Etables Bâtiment à usage associatif A détruire Inoccupé Chaufferie/Sécherie/Buanderie Enseignement/formation Centre de soins Genre du bâtiment Maison de commerce Usine en briques et tuiles Usine à hangars industriels Ferme Gratte-ciel Eglise Hangar en briques et tuiles Hangar industriel Institution d'enseignement Hôpital Maison de repos Centre culturel Couvent Abbaye Hotel Motel Centre commercial Bâtiment à foires commerciales Salle d'exposition Musée Cinéma Théatre Salle de spectacles Salle polyvalente Structure gonflable Caserne Demeure classée Enceinte médiévale Gare Serre Stade Tentes et chapitaux Cabine à haute tension Baraquement sur chantier Edifice religieux Type de roulotte Résidentiele Mobile Supprimer la règle proportionnelle Oui Non Application d'un bonus anticipatif Oui Non Type du bonus anticipatif Sans convention Avec convention Cession de commission Oui Non Code indice mobilier aucun abex consommateurs materiel marchandises autres abex - adaptation min. aff. econ. Unité du capital mobilier Montant En mètres carrés En nombre de places En 1000 BEF En mètres cubes Code indice matériel aucun abex consommateurs materiel marchandises autres abex - adaptation min. aff. econ. Unité du capital matériel En francs belges En mètres carrés En nombre de places En 1000 bef Code indice marchandises aucun abex consommateurs materiel marchandises autres abex - adaptation min. aff. econ. Unité du capital marchandises En francs belges En mètres carrés En nombre de places En 1000 bef Code indice animaux aucun abex consommateurs materiel marchandises autres abex - adaptation min. aff. econ. Unité du capital animaux En francs belges En mètres carrés En nombre de places En 1000 bef Code indice matériel roulant aucun abex consommateurs materiel marchandises autres abex - adaptation min. aff. econ. Unité du capital matériel roulant En francs belges En mètres carrés En nombre de places En 1000 bef Extension du capital ou des garanties oui non Extension des garanties oui non Abandon de recours oui non Fluctuation du capital assuré Oui Non Bâtiment avec système de protection incendie Oui Non Franchise présente oui non Extension du capital assuré oui non Extension pression de neige oui non Rachat franchise oui non Franchise présente oui non Extension du capital ou des garanties risques d'électricité oui non Extension du capital assuré risques d'électricité oui non Limitation risque électricité Ilimité Limité à 100.000 BEF Limité à 250.000 Limité à 500.000 Limité à 750.000 Franchise risque électricité oui non Extension du capital assuré dégâts des eaux oui non Franchise dégâts des eaux oui non Extension du capital assuré bris de vitrage oui non Franchise bris de vitrage oui non Extension du capital assuré vol oui non Type protection et prévention (Vol) Alarme agréée Pas d'alarme Alarme non agréée Porte anti-effraction certifiée BOSEC Alarme agréée reliée à une centrale de surveillance Liaison à centrale agréée Porte anti-effraction non certifiée BOSEC Alarme Incert grade 01 Alarme Incert grade 02 Alarme Incert grade 03 Alarme Incert grade 04 Service de gardiennage Détection périphérique Clôtures Barreaux extérieurs Contrôle ON/OFF Type de couverture vol contenu Valeur totale Valeur partielle Premier risque pur Expertise Premier risque partiel Classe des mesures de sécurité Bonne adm. des clefs, pentures et verrous + enreg. d'objets 1 + verrous intérieurs complémentaires 2 + système de détection de l'intrusion de type 1 2 + système de détection de l'intrusion de type 2 2 + liaison avec local de surveillance, év. service de garde Franchise vol oui non Exclusion bijoux Oui Non Couverture mondiale Oui Non Bâtiment avec système de protection vol Oui Non Extension du capital ou des garanties R.C. oui non Bâtiment avec enseigne Oui Non Bâtiment avec antenne Oui Non Franchise R.C. oui non Extension du capital assuré pertes indirectes oui non Franchise pertes indirectes oui non Extension du capital assuré grèves et émeutes oui non Extension garanties grèves et émeutes oui non Franchise grève et émeutes oui non Extension du capital ou des garanties chômage commercial oui non Type allocation (dommage commercial) Indemnité périodique Capital de référence Indemnité forfaitaire Franchise chômage commercial oui non Garantie inondation annulée suite à assainissement Oui Non Zone de débordement naturelle Oui Non Zone inondée récemment Oui Non Sinistres inondation dans période de référence Oui Non Dommage d'inondation limité aux caves et/ou garage Oui Non Minimum 1 sinistre inondation dans les 5 dernières années Oui Non Même garantie couvert par autre contrat de la même cie Oui Non Couvert. autre gar. 3 - ext. cap. ou gar oui non Couvert. autre garantie 3 - franchise oui non Couvert. autre gar. 4 - ext. cap. ou gar oui non Couvert. autre garantie 4 - franchise oui non Couvert. autre gar. 1 - ext. cap. ou gar oui non Couvert. autre garantie 1 - franchise oui non Couvert. autre gar. 2 - ext. cap. ou gar oui non Couvert. autre garantie 2 - franchise oui non Adresse 2ième risque égale adresse 1er risque Oui Non Qualité du preneur d'assurance du 2ième risque Propriétaire Locataire L'intervenant est habitant Oui Non L'intervenant est exploitant Oui Non Bâtiment avec plateforme en matériaux combustibles Oui Non Bâtiment en matériaux combustibles Oui Non Type de construction Matériaux durs Matériaux semi-légers Matériaux légers Non déterminé Construction en bois Building Structure gonflable Tente Construction en matière synthétique Séparateurs de niveau combustibles Séparateurs de niveau incombustibles Bâtiment compartimenté Pourcentage matériaux combustibles 0 à 25 % 25 à 50 % plus de 50 % Véhicule compris dans le risque oui non Habitation préfabriquée Oui Non Type de toiture Traditionnelle Chaume Autre Traditionnelle avec séparation non-combustible Chaume avec séparation non-combustible Traditionnelle avec séparation combustible Chaume avec séparation combustible Eléments portants en matériaux combustibles Oui Non Degré de rénovation Rénovation totale Rénovation partielle Le bâtiment a fait l'objet d'une rénovation Oui Non Rénovation date de moins de 20 ans Oui Non Bâtiment avec moyens de prévention Oui Non Type de préfabriqué Préfabriqué lourd Préfabriqué léger Classe de véhicules coassurés Pas de véhicules automoteur coassurés Véhicules faisant partie du contenu Véhicules faisant partie des biens d'équipement Véhicules faisant partie du contenu et des biens d'équipemnt Bâtiment dans un état négligé Oui Non Caractéristiques/Nombres significatifs pour capital bâtiment Oui Non Bâtiment en bon état d'entretien Oui Non Type de toiture - détail Paille Tuiles Ardoises naturelles Ardoises artificielles Roofing sur bois Roofing sur steeldeck Roofing sur béton Tôle ondulée en matière synthétique Tôle ondulée en métal Tôle ondulée en éternit Zinc Cuivre Verre Bâtiment en construction Oui Non Jeunes mariés Oui Non Naissance 1er enfant Oui Non Motif suppression d'un des capitaux Cession Locataire devient propriétaire Décès preneur assurances Arrêt activités commerciales Application franchise générale contractuelle Oui Non Bâtiment moins large que la largeur de référence Oui Non Degré de risque de la région Risque aggravé Risque normal Degré d'occupation Occupation régulière Occupation irrégulière Pas d'occupation Inoccupé pendant plus de 3 mois Inoccupé pendant plus de 3 mois consécutifs Type de contiguïté Deux côtés Un seul côté Isolé Isolé meer dan 20m Contigu Non Enclavé Isolé meer dan 50 m Isolé moins que 50m Trois côtés Bâtiment à plusieurs appartements Oui Non Bâtiment avec concierge résident Oui Non Objets spéciaux Oui Non Appartement situé à un niveau supérieur à celui du rdc Oui Non Bâtiment contigu Oui Non Cave présente dans le bâtiment Oui Non Grenier présent dans le bâtiment Oui Non Garage présent dans le bâtiment Oui Non Localisation du garage par rapport du bâtiment A l'intérieur du bâtiment A l'extérieur du bâtiment Bâtiment avec caves, annexes ou garages Oui Non Bâtiment avec piscine Oui Non Bâtiment avec chauffage sur base d'énergie solaire Oui Non Bâtiment 2ième risque construit en matières combustibles Oui Non Type de toiture du 2ième risque Traditionnelle Chaume Type de couverture R.C. - Vie privée Minimum (AR du 12/01/84)-normale Minimum (AR du 12/01/84)-isolé Minimum (AR du 12/01/84)-troisième âge Minimum (AR du 12/01/84)-isolé du troisième âge Minimum (AR du 12/01/84) + Extension R.C.-normale + Extension R.C.-isolé + Extension R.C.-troisième âge + Extension R.C.-isolé du troisième âge + Extension R.C. + Protection Juridique-normale + Protection Juridique-isolé + Protection Juridique-troisième âge + Protection Juridique-isolé du troisième âge + Protection Juridique + Extension R.C. + Protection Juridique-normale + Extension R.C. + Protection Juridique-isolé + Extension R.C. + Protection Juridique-troisième âge + Extension R.C. + Protection Juridique-isolé du troisième â + Extension R.C. + Protection Juridique + Extension RC + PJ + rachat du seuil-normale + Extension RC + PJ + rachat du seuil-isolé + Extension RC + PJ + rachat du seuil-troisième âge + Extension RC + PJ + rachat du seuil-isolé du troisième âge + Extension RC + PJ + rachat du seuil Normale Isolé Troisième âge Isolé du troisième âge Extension des garanties R.C. Vie privée oui non Exclusion droit à la consommation Oui Non Jeunes mariés Oui Non Naissance 1er enfant Oui Non Extension animaux Oui Non Type d'animal Animal de compagnie Animal à monter Animal exotique Animal dangereux Dommages aux chevaux pour un assuré uniquement Oui Non Extension attelages Oui Non Extension gardienne d'enfants Oui Non Type de famille Famille avec enfants Famille monoparentale Famille sans enfants Famille d'une seule personne Dommages causés au pavillon de chasse couverts non couverts Assuré est organisateur chasse oui non Assuré est chasseur-tireur oui non Assuré est garde-chasse oui non Limites territoriales du permis Belgique UE autres Type de véhicule codification DIV Berline Voiture à hayon arrière Break Coupé Cabriolet Véhicule à usage multiple M1 Remorque Ambulance Bus ou Car Véhicule service incendie Véhicule léger blindé Remorque à bateau Corbillard (*) Semi-remorque caravane Caravane Camionnette (MMA moins que 3500 kg) Camion (MMA meer dan 3500 kg) Dépanneuse Plaque essai auto Plaque essai remorque Véhicule à usage multiple N1 Plaque marchand remorque Véhicule grue Cyclomoteur classe A (2 ou 3 roues) Cyclomoteur classe B (2 ou plus de 2 roues)) Motocyclette -solo- Motocyclette avec side-car Tricycle à moteur Quadricycle à moteur Matériel agricole Camion lent Véhicule lent mixte Camionnette lente Véhicule lent Motocyclette (*) Tricycle Quadricycle Plaque marchand moto Plaque marchand auto Motoculteur Moissonneuse (*) Matériel industriel Semi-remorque lente Minibus (*) Remorque à outils Semi-remorque Plaque essai moto Remorque à planeur Remorque lente Autocaravane (Motorhome) Véhicule blindé Ambulance Corbillard Véhicules spéciaux Voiture mixte (*) Trolleybus Tracteur agricole Tracteur routier Véhicule lent (après transformation) Véhicule de camping (*) Voiture (*) Trottinette à moteur Voiturette pour moins-valides Type de plaque d'immatriculation Plaque essai auto Plaque essai remorque Plaque marchand remorque Plaque marchand moto Plaque marchand auto Plaque essai moto Type du véhicule non-inscrit Tricycle Véhicule lent Deux roues Type de mouvement Pas de modification Modification Ajout du risque Suppression du risque Catégorie de véhicule Automobile Motocyclette Camion(nette) ou tracteur Cyclomoteur Autocar ou autobus Remorque Véhicule de risque en vol 0ui Non Véhicule couvert en vol Oui Non Type de plaque d'immatriculation spéciale Corps diplomatique Plaque cour Plaque Eurocontrol Plaque Communauté Européenne Plaque Executive Plaque internationale Plaque Ministre Plaque SHAPE Plaque normale Plaque parlementaire Plaque transit Plaque OTAN Statut du record Technicar Actif Non actif Disponibilité du record Technicar Information limitée Non protégé Information incomplète Protégé Toutes les données technique sont rempli, le prix manque Unité puissance du véhicule KW CC Type de carburant Essence Diesel LPG Electricité Autre Gaz naturel Sous-type de carburant Normale Euro-super Euro-normale Couleur du véhicule Noir Vert Blanc Gris Jaune Beige Rouge Brun Bleu Orange Bordeaux Autre Véhicule avec catalyseur Oui Non Type de traction du véhicule Traction Propulsion 4 Roues motrices Emplacement des cylindres du véhicule Boxer En ligne En V Cylindre rotatif En W Véhicule équipé d'une installation LPG Oui Non Code langue de la carte d'immatriculation Français Néerlandais Valeur AVC standard comprise dans la valeur catalogue Oui Non Degré de couverture TVA A assurer A ne pas assurer 50 % 25 % Couverture TVA en cas de perte totale Oui Non Véhicule adapté Oui Non Véhicule a des dégâts visibles Oui Non Titulaire du document Preneur d'assurance Conducteur Autre Gardien égal propriétaire/assuré Oui Non Propriétaire différent du preneur Oui Non Code pays du conducteur Autriche Belgique Bulgarie Suisse Tchécoslovaquie Allemagne Danemark Espagne France Grande-Bretagne Grèce Hongrie Italie Irlande Islande Luxembourg Maroc Monaco Norvège Pays-bas Portugal Pologne Suède Finlande Union sovietique Turquie Etats-Unis d'Amérique Yougoslavie Langue de communication du conducteur Francais Neerlandais Allemand Anglais Conducteur est preneur d'assurance Oui Non Langue de communication du conducteur Allemand Anglais Francais Neerlandais Nationalité du conducteur Autriche Belgique Bulgarie Suisse Tchécoslovaquie Allemagne Danemark Espagne France Grande-Bretagne Grèce Hongrie Italie Irlande Islande Luxembourg Maroc Monaco Norvège Pays-bas Portugal Pologne Suède Finlande Union sovietique Turquie Etats-unis d'Amérique Yougoslavie Etat civil du conducteur Marié Célibataire Veuf/veuve Divorcé(e) légalement Divorcé(e) de fait Cohabitant Séparé(e) de corps Sexe du conducteur Masculin Féminin Type de conducteur Habituel Occasionnel Code personne physique ou morale du conducteur Personne physique Personne morale Type du permis de conduire du conducteur Moto Moto ( plusque 400 cm3 ) Moto ( =moins que 400 cm3 ) Cyclomoteur Automobile Taxis Camion Autobus Véh.cat.B,C,ou D avec remorque plusque 0,75 T Véhicule adapté Classe de risque (occupation) Propriétaires et personnel cafés,bars,... Artistes Musiciens Bookmakers Marchands et représ.en bières,spirit.,... Chiffonniers et marchands de ferraille Forains Equarisseurs et chevillards Etudiants (Pré-)Pensionnés Sans profession Fonctionnaire Profession libérale Profession sans risque Type de capacité diminuée Maladie Handicap physique Invalidité Handicap mental Code pays Autriche Emirats Arabes Unis Afghanistan Antigua-et-Barbuda Anguilla Albanie Arménie Antilles néerlandaises Andorre Angola Antarctique Argentine Samoa Américaines Australie Aruba Azerbaïdjan Belgique Barbade Bangladesh Burkina Faso Bulgarie Bahreïn Burundi Bosnie-Herzégovine Bénin Bermudes Brunéi Darussalam Bolivie Brésil Bahamas Bhoutan Bouvet, Île Botswana Bélarus Belize Cameroun Cocos (Keeling), Îles Canada Suisse Côte-d'Ivoire Cook, Îles Chine Colombie Congo, La République Démocratique du Costa Rica Serbie-et-Monténégro Cuba Cap-Vert Christmas, Île Chypre République Tchèque Allemagne Djibouti Danemark Dominique Dominicaine, République Algérie Espagne Tanzanie, République-Unie de Ouganda Equateur Egypte Sahara Occidental Erythrée Ethiopie Estonie France Fidji Falkland, Îles (Malvinas) Liechtenstein Micronésie, Etats Fédérés de Féroé, Îles Gabon Royaume-Uni Gibraltar Grenade Géorgie Guyane Française Ghana Groenland Guadeloupe Guinée Equatoriale Grèce Géorgie du Sud et les Îles Sandwich du Sud Guatemala Guam Guinée-Bissau Guyana Hongrie Hong Kong Heard, Île et McDonald, Îles Honduras Croatie Haïti Italie Israël Inde Océan Indien, Territoire Britannique de l' Iraq Iran, République Islamique d' Irlande Islande Japon Jamaïque Jordanie Kenya Kirghizistan Cambodge Kiribati Comores Saint-Kitts-et-Nevis Corée, République Populaire Démocratique de Koweït Caïmanes, Îles Kazakstan Luxembourg Lao, République Démocratique Populaire Libye Liban Sainte-Lucie Sri Lanka Libéria Lesotho Lituanie Lettonie Malte Maroc Monaco Moldova, République de Mexique Marshall, Îles Macédoine Myanmar Mongolie Macao Mozambique Mariannes du Nord, Îles Martinique Montserrat Maurice Maldives Malawi Malaisie Norvège Nouvelle-Calédonie Norfolk, Île Nicaragua Pays-Bas Népal Nauru Nioué Nouvelle-Zélande Oman Portugal Panama Pérou Polynésie Française Papouasie-Nouvelle-Guinée Philippines Pakistan Pologne Saint-Pierre-et-Miquelon Pitcairn Porto Rico Palestinien Occupé, Territoire Palaos Paraguay Qatar Taïwan, Province de Chine Centrafricaine, République Congo Chili Réunion Guinée Indonésie Mauritanie Madagascar Mali Niger Roumanie Corée du Sud Saint-Marin Russie Rwanda Suède Arabie Saoudite Salomon, Îles Seychelles Finlande Singapour Sainte-Hélène et Ascension Svalbard et Île Jan Mayen Slovaquie Slovénie Sénégal Somalie Suriname Sao Tomé-et-Principe Soudan El Salvador Namibie Syrienne, République Arabe Swaziland Turks et Caïques, Îles Tchad Terres Australes Françaises Togo Thaïlande Tadjikistan Tokelau Turkménistan Tunisie Tonga Timor Oriental Turquie Trinité-et-Tobago Tuvalu Ukraine Îles Mineures éloignées des Etats-Unis Etats-Unis Uruguay Ouzbékistan Saint-Siège (Etat de la Cité du Vatican) Saint-Vincent-et-les-Grenadines Venezuela Îles Vierges Britanniques Îles Vierges des Etats-Unis Viet Nam Vanuatu Gambie Sierra Leone Nigeria Wallis et Futuna Autre Yémen Mayotte Yougoslavie Zambie Afrique du Sud Zimbabwe Usage du véhicule Usage illimité Usage privé avec chemin du travail Motorhome Tous Terrains Veteran car Usage limité (limité chemin du travail) Usage privé sans chemin du travail Uniquement en mission Usage mixte Voiture de location court terme Voiture de location long terme Véhicule de remplacement / Véhicule de rodage Transport compte propre (T.C.P.) Transport C.P. location court terme Transport C.P. location long terme Transport compte d'autrui (T.C.A.) Transport C.A. location court terme Transport C.A. location long terme Transport professionnel bus Transport professionnel car Services spéciaux d'autobus Propres services (transport organisé) Tracteur agricole T.C.P. Tracteur agricole T.C.A. Matériel agricole et forestier Transport de choses Service de livraison exprès Livraison systématique à domicile et aux entreprises Taxi Voiture de cérémonie Ambulance Corbillard Location avec chauffeur Moto Cyclomoteur (si pas connu) Moto avec side-car Cyclomoteur (25 km/h) (classe a) Cyclomoteur (classe b) Tricycle électrique Trial/enduro Motocross Plaque marchand 4 roues Plaques marchand et essai 2 roues Plaque essai 4 roues Chantier et voie publique Chantier Voiture de location tourisme Voiture de location transport Auto-école Divers Extension usage du véhicule Véhicule de réserve Transport international Usage du véhicule inférieur à un nombre spécifié de km/an Oui Non Le véhicule se trouve plus que n mois par an à l'étranger Oui Non Véhicule conduit par conducteurs plus jeune que l'âge de réf Oui Non Véhicule fait partie d'une flotte Oui Non Type de flotte Flotte Véhicules (non spécifiés) appartenent à une famille Véhicules (spécifiés) appartenent à une famille Assurances choses transportées Oui Non Mandat de réparation Oui Non Limitation territoriale pour l'usage du véhicule Belgique + 100 km Pays limitrophes Europe Occidentale entière Illimité Autre Extension limitations territoriales Sur la route publique Sur le lieu de travail uniquement Sur le route publique et sur le lieu de travail Aller/retour lieu de travail Trajets fixes Voyages Degré bonus/malus d'application -9 -8 -7 -6 -5 -4 -3 -2 -1 00 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 Classe de bonus/malus Classe A Classe B Classe C Classe de bonus-malus précédent Classe A Classe B Classe C Classe de bonus-malus de référence Classe A Classe B Classe C Type échelle bonus/malus Pas d'application Nouvelle échelle Ancienne échelle Couverture TVA en cas de perte totale Oui Non Degré bonus/malus à l'origine 00 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 Type échelon Bonus/malus N-1 Nouvel échelon Ancien échelon Type échelon Bonus/malus N-2 Nouvel échelon Ancien échelon Type échelon Bonus/malus N-3 Nouvel échelon Ancien échelon Type échelon Bonus/malus à l'origine Nouvel échelon Ancien échelon Sinistralité attestée Oui Non Employé est preneur d'assurance Oui Non Type de valeur couverte (véhicule) Valeur réelle Valeur agréée Valeur agréée revalorisée Valeur conventionnelle Valeur assurée Valeur conventionnelle 1 Valeur conventionnelle 2 Valeur économique Autre valeur Premier risque Couverture taxe de mise en circulation Oui Non Etat à l'achat Neuf Occasion Voiture de direction Garage Garage privé Garage collectif sans box privé Dans la rue Garage privé fermé à clé Garage surveillé Cour intérieure Carport avec accès fermé Box privé dans garage collectif Ailleurs Genre de remorque Remorque Semi-remorque Type de remorque codification DIV Remorque avec mma jusque500 kg Remorque Remorque à bateau Caravane Plaque marchand remorque Remorque à outils Semi-remorque Remorque à planeur Extension type de remorque Campingcar Remorque de réserve Type de mouvement sur la remorque Pas de modification Modification Ajout d'une remorque Suppression d'une remorque Capacité de charge Jusqu'à 750 kg De 750 kg à 3,5 T Plus de 3,5 T Etat à l'achat Neuf Occasion Type de valeur couverte (véhicule) Valeur réelle Valeur agréée Valeur agréée revue Valeur conventionnelle Valeur assurée Autre valeur Tirer remorque Oui Non Véhicule est décapotable Oui Non Véhicule à caractère sportif Oui Non Carrosserie autre que tôle en acier oui non Financement Oui Non Indice R.C. patronale oui non Système antivol Oui Non Type propriété Pleine propriété Leasing Renting Pour compte d'autrui Véhicule - Code accessoires Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Véhicule - Code accessoires Ajout à la carrosserie d'origine Autres accessoires externes ou options Autres amenagements interieurs Equip. informatique,bureautique,video.. Installation audio Modification du train roulant Véhicule - Code accessoires Ajout a la carrosserie d'origine Autres accessoires externes ou options Autres amenagements interieurs Equipement informatique,bureautique,vide Installation audio Modification du train roulant Véhicule - Code accessoires Ajout a la carrosserie d'origine Autres accessoires externes ou options Autres amenagements interieurs Equipement informatique,bureautique,vide Installation audio Modification du train roulant Véhicule - Code accessoires Ajout a la carrosserie d'origine Autres accessoires externes ou options Autres amenagements interieurs Equipement informatique,bureautique,vide Installation audio Modification du train roulant Véhicule - Code accessoires Ajout a la carrosserie d'origine Autres accessoires externes ou options Autres amenagements interieurs Equipement informatique,bureautique,vide Installation audio Modification du train roulant Le véhicule se trouve plus que n mois/an à l'étranger oui non Véhicule est coupé Oui Non Type de modèle Break Sedan Hatchback Liftback Ultra-sport Mono-volume Roadster Combi Chassis-cabine Fourgon Chassis-nu Pick-up Plancher cabine Véhicule tout-terrain Oui Non Véhicule avec turbo Oui Non Véhicule avec moteur à injection Oui Non Type de boîte de vitesse 3 vitesses 4 vitesses 4 x 2 Jeeplike 5 vitesses 5 x 2 Jeeplike 1 vitesse 2 vitesses 3 x 2 vitesses 6 vitesses 7 vitesses 6 x 2 vitesses Type de transmission Transmission automatique Transmission manuelle Transmission semi-automatique Transmission variable Type de carburant Essence Diesel LPG Electricité Autre Normale Euro-super Euro-normale Gaz naturel Véhicule est old-timer Oui Non Type de freins avant Freins à disque Freins à tambour Type de freins arrière Freins à disque Freins à tambour Disponibilité servofreins Standard Non livrable Option Disponibilité ABS Standard Non livrable Option Disponibilité direction assistée Standard Non livrable Option Type de système antivol de véhicule VV1 VV2 Alarme propre à la marque Protection démarrage propre à la marque Agréé par Assuralia selon la vieille norme VV1 + VV3 Protection démarrage + VV3 VV3 Autre IM IM1 IM2 AL1 AL2 IA1 IA2 IA3 IA4 AT1 AT2 TT1 TT2 TT3 TT4 TT5 VV2 + CJ0 Protection démarrage + alarme propre à la marque + CJ0 Protection démarrage + VV3 + CJ0 Protection démarrage + alarme propre à la marque + CJ1 VV1 + alarme propre à la marque VV1 + alarme propre à la marque + CJ0 VV2 + CJ1 VV1 + alarme propre à la marque + CJ1 Protection démarrage + VV3 + CJ1 VV3 Protection démarrage + alarme propre à la marque CJ0 CJ1 CJ2 Système propre à la marque VV2 + CJ2 Protection démarrage + alarme propre à la marque + CJ2 Protection démarrage + VV3 + CJ2 VV1 + alarme propre à la marque + CJ2 VV1 + VV3 + CJ0 VV1 + VV3 + CJ1 VV1 + VV3 + CJ2 Système non-agréé par Assuralia VV1 + CJ1 VV1 + CJ2 VC1 Type de système antivol complémentaire Sans objet CJ1 Satellitaire avec option Genre du système antivol Non intégré (autonome) Intégré Genre regroupement du véhicule Voiture Véhicule utilitaire leger Minibus Voiture mixte Segment de marché du véhicule Petite urbaine Petite polivalente Petite familiale Familiale moyenne Grande familiale Limousine Petit break Break moyen Grand break Coupé Cabrio Roadster Ultra-sportive Petit monospace Monospace moyen Grand monospace Combi Jeeplike Disponibilité système DLR Standard Indisponible Option Caractère sportif (nouvelle formule Assuralia) Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Norme de dépollution du véhicule Pas euro Norme euro 1 Norme euro 2 Norme euro 3 Norme euro 4 Sans émission (électrique) Véhicule avec compresseur Oui Non Force du crochet d'attelage pas de crochet d'attelage crochet jusqu'à 500 kg crochet jusqu'à 3500 kg crochet plusque 3500 kg équipement pour semi-remorque Remorque - accessoires 1- code Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Remorque - accessoires 2- code Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Remorque - accessoire 3 - code Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Remorque - accessoire 4 - code Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Remorque - accessoire 5 - code Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Remorque - accessoire 6 - code Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Destinataire de la carte verte provisoire A expedier au producteur A expedier au preneur d'assurance Type de carte verte à imprimer Pas de carte verte Carte verte Attestation cyclomoteur Carte verte/Attestation cyclomoteur à l'avis d'échéance Destinataire de la carte verte (définitive) Sans objet Preneur (terme) Conducteur habituel (terme) Preneur (comptant et terme) Conducteur habituel (comptant et terme) Attestation de financement à délivrer Oui Non Attestation de leasing à délivrer Oui Non Statut de la facture En cours Annulé Attente confirmation Contre-passé En confection Erronée A injecter Injectée Refusée En attente A copier facture précédente Non comptabilisée Type de franchise 1 R.C. R.C. -23 ans Dégat matériel Incendie Vol Bris de glace Autre Type de franchise 2 R.C. R.C. -23 ans Dégat matériel Incendie Vol Bris de glace Autre Type de franchise 3 R.C. R.C. -23 ans dégat matériel Incendie Vol Bris de glace Autre Le preneur a eu des sinistres Oui Non Nature mesures après sinistre Pas de mesure Résiliation Surprime Franchise Certificat médical Autre Date des mesures après sinistre Oui Non Nature des condamnations Oui Non Nature de l'affaire en cours Oui Non Reprise d'un contrat d'une autre compagnie Oui Non Preneur - code échelle B/M Nouvelle échelle Ancienne échelle Déchéance permis de conduire Oui Non Instruction en cours Oui Non L'intervenant est bon conducteur Oui Non L'intervenant est-il en possession d'une attestation B/M ? Oui Non Police précédente - véhicule couvert en DM Oui Non Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions Oui Non Intervenant exclu comme conducteur du véhicule Oui Non Assuré par le bureau de tarification pendant période de réf. Oui Non Le conducteur a eu des sinistres Oui Non Nature mesures après sinistre Résiliation Surprime Franchise Certificat médical Autre Reprise d'un contrat d'une autre compagnie Oui Non Conduct.- code échelle bonus-malus Nouvelle échelle Ancienne échelle Déchéance permis de conduire Oui Non Oui, plus d'une fois Instruction en cours Oui Non Utilisation du véhicule au service de l'employeur Oui Non Cours de conduite défensive Oui Non Motif de résiliation de la police reprise Disparition du risque Disparition temporaire Après majoration de prime Par le client Après sinistre Par la Compagnie Commun accord Police sans suite Conducteur a suivi un stage école de conduite Oui Non Attestation médicale requise Oui Non En possession d'une attestation médicale de conduite Oui Non Conduite du véhicule limitée au conducteur et son conjoint Oui Non Conduite occasionnelle par partenaire Oui Non Intervenant avec défaut physique Oui Non Transport de produits dangereux Oui Non Responsabilité engagée Oui Non Intervention pour dommages aux tiers Oui Non Intervention pour dommages propres Oui Non Expérience de conduite avec véhicule d'un autre assuré Oui Non L'intervenant avait une assurance (cyclomoteur) Oui Non Moins de 23 ans et/ou pdc depuis moins de deux ans Oui Non Conjoint/Autre personne vivant au foyer/Conducteur habituel Oui Non L'intervenant à des enfants Oui Non Possédant pdc plus longtemps que la période de référence Oui Non Parents assurés chez la même compagnie Oui Non L'intervenant souffre d'un handicap mental Oui Non Enfants ont un véhicule personnel Oui Non Vol des documents de bord Oui Non Type d'organisme sécurité sociale O.N.S.S. F.N.R.O.M. O.S.S.M.M. Employeur avec statut d'entreprise 1967 Oui Non Type d'assurance ( A.T. ) A.T. D.C. Prime adaptable à l'évolution du risque Oui Non Usage de l'immeuble (r.i.) Privées Professionnelles Qualité du preneur d'assurances (R.I.) Propriétaire Locataire Occupant Créancier hypothécaire Code comptable/statistique Statistique seulement Comptable et statistique Code operation Prime Annulation de prime Sinistre Annulation de sinistre Recours Annulation de recours Sinistre sans suite Avis provisoire Modification avis de sinistre Voyage - type Navigation maritime Circulation routière Navigation aérienne Bateau de navigation intérieure Voie ferrée Ferry Poste Messager Entreposage Autre code evenement avarie commune accident caracterise vol manquant n.d. incendie mouille - r.o.d. pliage deformation casse contamination guerre, greves, emeutes autres Type d'assurance ( P.J. ) Vehicule Familiale Vehicule et familiale Type de voyage Brochure Croisière Location immobilière Business Destination de voyage Eur., Algérie, Maroc, Tunisie, Turquie, Iles Can. et Madeire Monde entier Type d'objet (chose) Matériel électronique Caméra Appareil photo Bijoux Ordinateur Objet d'art Machine Fourrure Instrument de musique Appareil médical Camera - Vidéo Matériel de golf Divers L'objet des dommages est décrit dans les conditions spécifiques dans les conditions générales comme dommages aux tiers Etat de la police En cours Résiliée Annulée Suspendue Indicateur police résultat de vente à distance Oui Non Analyse incluant la comparaison de l'offre disponible Oui Non Numéro de siège de la assureur Siège social Bruxelles Antwerpen Turnhout Sint-Niklaas Mechelen Leuven Hasselt Liège Verviers Eupen Namur Charleroi Arlon Mons Tournai Brugge Oostende Kortrijk Gent Aalst Type d'assureur en coassurance Coassurance - compagnie apéritrice Coassurance - compagnie non-apéritrice Type de réglementation coassurance Pour compte de la Compagnie Pour compte commun Police de coassurance Oui Non Motif de connexité Prêt à la compagnie Pluralité de véhicules Conduite exclusive Tractage de remorque Evolution parallèle du bonus-malus Police paquet Police Assistance Relation de famille Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Acceptation Acception avec modification Mise à l'examen sans couverture provisoire Mise à l'examen avec couverture provisoire Mise à l'examen avec couverture partielle Projet à l'examen sans couverture Projet accepté sans couverture Projet accepté avec modification sans couverture Mise sans suite Refus par la compagnie Refus par le client Etat de l'acceptation du projet d'assurance sans couverture A l'examen sans couverture Acceptation sans couverture Acceptation avec modification sans couverture Mise sans suite Refus par la compagnie Refus par le client Police présignée oui non Présence clause hypothécaire Oui Non Contrat mis en gage Oui Non Avance sur police Oui Non Avance sur garantie ACRI Oui Non Il y a une version future du contrat Oui Non Tarification sur les données du conducteur principal Oui Non Mode de calcul de la prime Automatique ( par programme ) Manuel ( par un gestionnaire ) Type de réassurance Sans réassurance Facultative Obligatoire Mixte Code envoi des documents Au producteur Au preneur d'assurances Ne rien envoyer (police présignée) Demande bloc retour Oui Non Changez les données du preneur Oui Non Transférer preneur Oui Non Modifiez adresse preneur Oui Non Motif de transfert Décès Séparation Transfert Modifiez données du risque Oui Non Modifiez données des capitaux Oui Non Modifiez données couvertures et/ou extensions Oui Non Modifiez données contractuelles Oui Non Données confirmées Oui Non Motif de connexité Pluralité de vehicules Conduite exclusive Tractage de remorque Evolution parallèle du bonus-malus Motif de connexité Conduite exclusive Evolution parallèle du bonus-malus Pluralité de vehicules Tractage de remorque Preneur d'assurance - code appellation Monsieur Madame Mademoiselle Monsieur et Madame Messieurs A.S.B.L. Mesdames S.P.R.L. S.A. Code pays Allemagne Autriche Belgique Bulgarie Danemark Espagne Etats-unis d'Amérique Finlande France Grande-Bretagne Grèce Hongrie Irlande Islande Italie Luxembourg Maroc Monaco Norvège Pays-bas Pologne Portugal Suède Suisse Tchecoslovaquie Turquie Union soviétique Yougoslavie The language as spoken Français Néerlandais Allemand Anglais Italien Espagnol Portugues Suèdois Danois Grec Turc Finlandais Inconnu Code région Zone géographique 1 Zone géographique 2 Zone géographique 3 Zone géographique 4 Zone géographique 5 Zone géographique 6 Code langue de l'intervenant Français Néerlandais Allemand Anglais Italien Espagnol Portugues Suèdois Danois Grec Turc Finlandais Estonien Hongrois Letton Lituanien Maltais Polonais Slovène Slovaque Tchèque Coréen Adressage au début d'une lettre Cher Monsieur, Chère Madame, Chère Mademoiselle, Chère Madame, Cher Monsieur, Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Mesdames, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Cher Chevalier, Cher Baron, Chère Baronne, Cher Vicomte, Chère Vicomtesse, Cher Comte, Chère Comtesse, Cher Duc, Chère Duchesse, Monseigneur, Monsieur l'Abbé, Révérende Soeur, Révérend Père, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Mesdemoiselles, Cher Commandant, Cher Colonel, Cher Général, Monseigneur, Cher Monsieur, Cher Maître, Cher Docteur, Cher Maître, Mesdames, Messieurs, Chère Madame, Cher Docteur, Cher Docteur, Cher Monsieur, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Chère Madame, Cher Professeur, Cher Professeur Docteur, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Chère Madame, Cher Monsieur, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Chère Madame, Cher Monsieur, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Chère Madame, Cher Monsieur, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Votre Excellence, Cher Monsieur, Chère Mademoiselle, Cher Monsieur, Votre Majesté, Madame, Cher Marquis, Chère Marquise, Adressage à la fin d'une lettre cher Monsieur chère Madame chère Mademoiselle chère Madame, cher Monsieur Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs Mesdames chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs cher Chevalier cher Baron chère Baronne cher Vicomte chère Vicomtesse cher Comte chère Comtesse cher Duc chère Duchesse cher Monseigneur cher Monsieur l'Abbé chère Révérende Soeur cher Révérend Père Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs Mesdemoiselles cher Commandant cher Colonel cher Général cher Prince cher Monsieur cher Maître cher Docteur cher Maître Mesdames, Messieurs chère Madame, cher Docteur cher Docteur, cher Monsieur Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs chère Madame cher Professeur cher Professeur Docteur Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs chère Madame, cher Monsieur Mesdames, Messieurs Mesdames Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs chère Madame, cher Monsieur Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs chère Madame, cher Monsieur chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs cher Excellence cher Monsieur chère Mademoiselle, cher Monsieur votre Majesté Madame cher Marquis chère Marquise Nationalité autrichienne émirien afghane antiguais et barbudien d'Anguilla albanaise arménienne andorrane antillaise angolaise antarctique samoan australienne arubain azerbaïdjanaise belge bangladais bermudienne burkinabé bulgare bahreïnien burundaise bosniaque béninoise bolivienne barbadienne brésilienne brunéienne bahamienne bhoutanais de l'Ile Bouvet botswanaise bélizien cubaine camérounaise des îles des Cocos canadienne centrafricain congolaise suisse ivoirienne des îles Cook chinoise colombienne costaricaine de Serbie-et-Monténégro cap-Verdienne de l'île Christmas chypriote tchéque allemande djiboutienne danoise dominiquais dominicaine algérienne espagnole tanzanienne ougandaise égyptienne du Sahara Occidental salvadorienne érythréienne éthiopienne estonienne équatorienne française fidjienne des îles Falkland lichtensteinoise micronésien féroïen gabonaise britanique de Gibraltar guatémaltèque géorgienne guyanais ghanéenne groenlandais guadeloupéen guinéenne-équatoriale grecque grenadienne de Guam guyanienne de Guinée-Bissau hongroise honkongaise hondurienne croate