Type de prêt
Prêt hypothécaire
Prêt personnel
Avance sur police vie
Autre
Type de révision prêt
Taux fixe
Taux variable
Type de remboursement prêt
pas d'amortissement - uniquement inte
amortissement par annuites constantes
amortissement par tranches constantes
autre
Contrat génère des participations bénéficiaires
Oui
Non
Contrat assujetti à péréquation
Oui
Non
Mouvement suite à péréquation
Indexation
Refus d'indexation (retour à la situation antérieure)
Type de solde restant dû
A amortissement
A annuité
Sur mesure
Fiscalité de la prime assurance Vie
Immunisé fiscalement
Non-immunisé fiscalement
Pas de fiscalisation ( vie classique )
Epargne à long terme
Déduction fiscale classique liée à des prêts
Epargne pension
Placement soumis à précompte
Placement non soumis à précompte ( excédent décès ou durée )
Assurance groupe - allocations
Assurance groupe - cotisations
Dirigeant d'entreprise
Pas de fiscalisation ( preneur étranger )
Soumis à fisc. sous responsabilité du client (ass. étrang.)
Cas spéciaux ( services en nature, etc. )
Pension Libre Complémentaire Indépendants
Engagement individuel de pension - indépendant
Engagement individuel de pension - salarié
Assurance groupe - indépendant
PLCI sociale
Objectif global du contrat
Capital
Prime contenant les primes afférentes aux gar. complément.
Prime couvrant la garantie principale uniquement
Type dernière prime payée
Prime annuelle entière
Prime annuelle partielle
Type de prime
Recursive
Unique
Risque
Régime d'imposition de la prestation
Rente fictive sur capital garanti
Rente fictive sur prestation
Taxation forfaitaire sur capital garanti
Taxation forfaitaire sur prestation
Taxation anticipative forfaitaire sur capital garanti
Taxation anticipative forfaitaire sur prestation
Précompte mobilier
Imposition de la prestation
Oui
Non
Type de bénéficiaire standard
L'assuré
Le preneur d'assurance
Les preneurs d'assurance à parts égals
L'époux (épouse) de l'assuré
Les enfants de l'assuré à parts égals
Les parents de l'assuré à parts égals
Le preneur d'assurance, ou à défaut, les héritiers légaux
Conformément au règlement de l'assurance groupe
Bénéficiaire a accepté l'avantage du contrat
Oui
Non
Type de bénéficiaire acceptant
Organisation
Personne
Rachat du délai de carence
Oui
Non
L'intervenant est conducteur d'un véhicule à risque
Oui
Non
Profession de l'assuré
architectes et urbanistes
ingenieurs, ingenieurs civils, ingeni
geometres, arpenteurs
chimistes (universitaires ou assimile
chimistes (non universitaires)
physiciens (universitaires ou assimil
specialistes des sciences physico-chi
veterinaires
biologistes, naturalistes (universita
biologistes, naturalistes et assimile
agronomes et specialistes assimiles
medecins, medecins specialistes et ch
dentistes
pharmaciens
optometriciens, opticiens
masseurs, kinesitherapeutes et assimi
assistants en pharmacie
infirmiers et gardes-malades diplomes
personnel soignant et gardes-malades
specialistes des problemes de nutriti
autres specialistes et techniciens pa
professeurs d'universite
professeurs de l'enseignement superie
professeurs, regents, enseignement se
instituteurs, institutrices (enseigne
personnel de l'education pre-scolaire
personnel enseignant d'education spec
assistants d'enseignement superieur o
professeurs de cours prives n.c.a.
personnel de l'enseignement n.c.a.
ministre d'un culte (ecclesiastique,
avocats, procureurs et conseillers ju
juges et magistrats
notaires
autres professions juridiques
sculpteurs, peintres et artistes assi
decorateurs, etalagistes, createurs d
ecrivains, journalistes et assimiles
acteurs, musiciens, danseurs et artis
dessinateurs
autres techniciens n.c.a.
experts comptables - comptables
auxiliaires sociaux, assistants socia
archivistes, bibliothecaires et conse
economistes, statisticiens, mathemati
informaticiens, analystes de systeme
technicien de l'informatique
traducteurs et interpretes
chercheurs d'universite
personnes exercant une profession lib
chefs d'entreprise et assimiles du se
directeurs et cadres administratifs s
directeurs et cadres administratifs s
directeurs et cadres administratifs s
chefs de groupe d'employes de bureau
secretaires de direction
membres des corps legislatifs
directeurs et cadres dirigeants de l'
agents administratifs superieurs de l
chefs de groupe d'employes de l'admin
employes de comptabilite, caissiers,
stenographes, dactylographes et telet
operateurs sur machines comptables et
operateurs sur machines perforatrices
operateurs sur machines de traitement
autres operateurs de machines de bure
employes des services juridiques (pri
employes aux transactions financieres
employes des services d'expedition, r
employes aux travaux d'administration
employes a l'administration publique
autres employes n.c.a.
commercants de gros
commercants en detail
hoteliers, restaurateurs et cafetiers
agents et inspecteurs d'assurances
agents immobiliers
courtiers en valeurs
vendeurs aux encheres et assimiles
autres courtiers, commissionnaires, i
voyageurs et representants de commerc
agents commerciaux techniciens et ass
personnel de vente, employes de magas
marchands ambulants et assimiles
chefs de vente
acheteurs et chefs acheteurs
directeurs et chefs d'exploitations a
agriculteurs
horticulteurs - floriculteurs
horticulteurs - maraichers
horticulteurs - fruitiers
horticulteurs, pepinieristes
agriculteurs - horticulteurs n.c.a.
eleveurs de betail
aviculteurs
autres eleveurs n.c.a.
entrepreneurs d'activites connexes a
ouvriers agricoles et de l'elevage
ouvriers horticoles
autres ouvriers des activites annexes
pecheurs en mer et cotiers
autres pecheurs et travailleurs assim
bucherons et autres travailleurs fore
mineurs et assimiles
carriers et assimiles
extracteurs d'argile, de sable et de
extracteurs de chaux et de tourbe
foreurs, sondeurs et assimiles
ouvriers specialises dans l'enrichiss
commandants, officiers de pont et pil
officiers mecaniciens (navigation mar
bateliers et pilotes (navigation fluv
matelots, mousses, machinistes et cha
matelots et machinistes (navigation f
pilotes d'avion et navigateurs de bor
mecaniciens de bord (aviation)
conducteurs et chauffeurs de locomoti
conducteurs, conducteurs-receveurs de
conducteurs, conducteurs-receveurs d'
autres conducteurs de vehicules a mot
autres conducteurs n.c.a.
chefs de gare
controleurs, inspecteurs (chemins de
controleurs, inspecteurs (tram, bus,
autres controleurs et inspecteurs des
dirigeants de la circulation (navigat
dirigeants de la circulation (navigat
chefs de train et gardes-convoi
dispatchers (chemin de fer)
gardes et agents de manoeuvre (chemin
autres dispatchers et regleurs de la
receveurs et convoyeurs (moyens de tr
autres travailleurs des transports n.
chefs p.t.t.
officiers-radio et operateurs des rad
telephonistes et telegraphistes
facteurs et porteurs de telegrammes
messagers
autres travailleurs des communication
agents de maitrise, chefs d'equipe d'
preparateurs de fibres naturelles
fileurs et bobineurs (textile)
tisserands, regleurs et preparateurs
tricoteurs et regleurs de metiers a t
metteurs en cartes pour tissus
blanchisseurs, teinturiers et finisseu
ouvriers de la fabrication de produit
tailleurs, tailleuses, couturieres et
fourreurs et travailleurs assimiles
modistes et chapeliers
garnisseurs et travailleurs assimiles
patronniers, traceurs et coupeurs de
couseurs et brodeurs de produits text
autres professions de la fabric. d'ar
bottiers et cordonniers
coupeurs, monteurs, couseurs et assim
ouvriers de la maroquinerie et assimi
selliers, bourreliers et ouvriers de
conducteurs de four de metallurgie
recuiseurs, trempeurs et ouvriers du t
lamineurs, operateurs de laminoir et
conducteurs de four de seconde fusion
couleurs de metaux
mouleurs et noyauteurs
trefileurs et etireurs de metaux
electroplastes, galvaniseurs, etameur
ouvriers de la production et du traite
mecaniciens de precision en instrumen
mecaniciens en optique et en prothese
armuriers et serruriers
horlogers
orfevres, joailliers, tailleurs, poli
bruteurs de diamant
tailleurs, sertisseurs de diamant et
mecaniciens et reparateurs de moteurs
forgerons, marteleurs et conducteurs d
plombiers et tuyauteurs
soudeurs et decoupeurs
toliers et chaudronniers
monteurs de charpentes et structures
electriciens, electriciens reparateur
electro-mecaniciens, electro-monteurs
operateurs de tableaux de distributio
operateurs de stations d'emission des
travailleurs assimiles aux electricie
charpentiers, menuisiers et parqueteu
charpentiers en beton, coffreurs-bois
ebenistes
conducteurs de machines a bois
scieurs
ouvriers du traitement des bois
travailleurs du bois n.c.a.
peintres et colleurs de papiers peints
autres peintres et travailleurs assim
macons et carreleurs
plafonneurs et platriers
betonneurs et surfaceurs
calorifugeurs et isolationneurs
vitriers
couvreurs (toitures non metalliques)
tailleurs et graveurs de pierre
autres travailleurs de la constructio
compositeurs et typographes
imprimeurs et conducteurs de presse d'
clicheurs, stereotypeurs et galvariopl
graveurs d'imprimerie (photograveurs
photograveurs
relieurs et travailleurs assimiles
developpeurs, tireurs, monteurs (film
travailleurs de l'imprimerie n.c.a.
conducteurs de machines a vitres, gla
faconneurs de verres d'optique
formeurs, presseurs et coupeurs de ve
potiers et travailleurs assimiles
conducteurs de fours de verrerie et d
decorateurs de verre et de ceramique
tailleurs et graveurs de pierre et po
autres travailleurs du verre et de la
meuniers, tordeurs d'huiles alimentai
boulangers et patissiers
confiseurs et chocolatiers
distillateurs de spiritueux, brasseur
cuiseurs, saleurs, fumeurs et assimil
abatteurs de bestiaux
bouchers, charcutiers et assimiles
ouvriers de laiterie et de margariner
ouvriers de la production et du raffi
travailleurs du traitement des produi
werkers in de voedings- en dranknijve
conducteurs d'appareils de distillati
cuiseurs, grilleurs et assimiles de l
concasseurs, broyeurs, calandreurs et
conducteurs d'appareils de filtrage
travailleurs de la chimie et assimile
preparateurs de pate a papier
ouvriers papetiers
confectionneurs d'articles en papier
preparateurs de tabac
cigariers et cigarillociers
confectionneurs de cigarettes et prep
ouvriers du tabac n.c.a.
vanniers, brossiers et assimiles
confectionneurs et vulcanisateurs de
ouvriers de la fabrication d'articles
tanneurs, peaussiers, megissiers et a
facteurs d'instruments de musique et
ouvriers de la fabrication des films,
ouvriers de la fabrication de produit
artisans, ouvriers de metier et ouvr.
emballeurs, capsuleurs, etiqueteurs e
conducteurs d'installations de produc
conducteurs de machines et installati
conducteurs de grues et autres appare
greeurs et episseurs de cables
conducteurs de mach. de terrassement
conducteurs d'appareils de manutentio
dockers, chargeurs, dechargeurs de po
manutentionnaires
huileurs et graisseurs de machines, v
manoeuvres n.c.a.
pompiers et assimiles
policiers et gendarmes
gardiens et assimiles n.c.a.
intendants, economes et gouvernantes
cuisiniers
femmes et valets de chambre, domestiq
garcons de salle, serveurs et travail
concierges, sacristains
hommes de peine, femmes de menage, ne
personnel de reception et de hall et
coiffeurs, specialistes des soins de
blanchisseurs, degraisseurs, presseur
photographes et cameramen
entrepreneurs et personnel des pompes
athletes, sportifs et assimiles
guides
hotesses de l'air, stewards et garcon
autres professions de services (n.c.a
officiers de carriere
sous-officiers de carriere
caporaux et soldats de carriere
personnes handicapees travaillant dan
autres personnes actives dont la prof
L'intervenant est soumis à la loi sur les A.T.
assujetti
non-assujetti
Type de profession
Personnel de maison
Employé
Ouvrier
Sousmis par propagation
Sportif professionnel
Autre
Type assurance (individuelle)
Vie privée et professionnelle
Vie privée uniquement
Type d'assurance (accidents)
Assurance individuelle
Assurance collective
L'intervenant exécute une activité professionnelle
Oui
Non
L'intervenant pratique une profession d'indépendant/libérale
Oui
Non
Activité addition. intélect. non médicale/paramédicale
Oui
Non
L'intervenant exécute une activité non-professionnelle
Oui
Non
L'intervenant est un assuré supplémentaire
Oui
Non
Type assurance (individuelle)
Vie privée et professionnelle
Vie privée uniquement
Accidents vie privée uniquement
vie privee uniquement
vie privee et professionnelle
L'intervenant pratique des sports exclus
oui
non
L'intervenant pratique du sport comme amateur non-rémunéré.
oui
non
L'intervenant est dans un bon état de santé
oui
non
Subrogation conventionnelle
Oui
Non
Type d'allocation pour invalidité de longue durée
Progressive
Non-progressive
Maintien du délai de carence après 60 ans
Oui
Non
Code pays de la situation du risque
Autriche
Belgique
Bulgarie
Suisse
Tchecoslovaquie
Allemagne
Danemark
Espagne
France
Grande-Bretagne
Grèce
Hongrie
Italie
Irlande
Islande
Luxembourg
Maroc
Monaco
Norvège
Pays-bas
Portugal
Pologne
Suède
Finlande
Union soviétique
Turquie
Etats-unis d'Amérique
Yougoslavie
Plus d'une situation de risque
Oui
Non
Situation du risque est adresse du preneur
Oui
Non
Type de résidence
Résidence principale
Résidence secondaire
Autre résidence
Usage de l'immeuble
Privé
Professionnel
Privé + professionnel
Profession libérale
Commerce
Garage
Magasin - sans fin commercial
Qualité du preneur d'assurance
Propriétaire
Locataire total
Occupant à titre gratuit
Créancier hypothécaire
Propriétaire non-résident
Nu-propriétaire
Sous-locataire
Usufruitier
Pour compte de qui il appartient
Locataire partiel
Co-propriétaire
Propriétaire - exploitant
Propriétaire - non-exploitant
Locataire - exploitant
Locataire - non-exploitant
Occupant total
Occupant partiel
Entrepreneur
Maître d'ouvrage
Type de créancier
Créancier hypothécaire
Créancier gagiste
Il y a plus qu'un créancier
oui
non
Type d'institution
Assurance
Banque
Autre
Compagnie de leasing
Objet de la dette
Bâtiment
Contenu
Bâtiment + contenu
Code action sur bâtiment
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Système d’évaluation du bâtiment
Pas de grille
Superficie
Nombre de pièces
Loyer annuel
Expertise
Premier risque
FEPRABEL
Assuralia
Grille propre à la compagnie
Expertise PH
Fixation par le délégué compagnie
Règle de % valeur du contenu / montant à assurer bâtiment
Grille reprise de la compagnie précédente
Estimation courtier
Estimation client
Refus grille
Sur facture
Superficie murs extérieurs exclus
Superficie murs extérieurs inclus
Volume
Degré de finition/âge
En construction
Moins de 10 ans
De 10 à 50 ans
Plus de 50 ans
Bâtiment équivalent à nouvelle construction
Oui
Non
Type de valeur assurée
Valeur à neuf
Valeur réelle
Valeur de remplacement
Valeur de vente
Valeur de jour
Valeur de reconstruction réelle
Valeur locative réelle
Réduction pour acte de crédit passé
Oui
Non
Réduction pour achat bâtiment
Oui
Non
Bâtiment en caducité, en démolition ou destiné à démolition
Oui
Non
Code action sur contenu
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Système d’évaluation du contenu
Pas de grille
Superficie
Nbre de pièces
Loyer annuel
Expertise
Premier risque
FEPRABEL
Assuralia
Grille propre à la compagnie
Maximum par objet
Type base de calcul de la prime
Par pièce
Par groupe/set
Par collection
Type d'habitation
Maison unifamiliale
Appartement
Villa
Building
Bureau
Château
Ancien bâtiment industriel (d'exploitation)
Caravane résidentielle
Kot d'étudiant
Chalet
Garage
Maison multifamiliale
Type d'habitation - détail
Villa
Château
Ancien bâtiment industriel (d'exploitation)
Caravane résidentielle
Kot d'étudiant
Chalet
Maison bourgeoise
Maison ouvrière
Maison de maître
Maison patricienne
Bungalow
Maison de campagne
Villa et extensions
Villa luxueuse
Building avec commerces
Chambre
Forteresse
Building sans commerce
Affectation du bâtiment
Maison de commerce
Usine
Atelier de travail
Bureaux
Box ... garage
Entrepôt
Entrepôt et bureaux
Hangar
Grange
Salle de sports
Piscine
Galerie commerciale
Bâtiment à foires commerciales
Salle d'exposition
Centre de culte
Laboratoire
Salle de spectacles
Salle polyvalente
Manège/haras
Etables
Bâtiment à usage associatif
A détruire
Inoccupé
Chaufferie/Sécherie/Buanderie
Enseignement/formation
Centre de soins
Genre du bâtiment
Maison de commerce
Usine en briques et tuiles
Usine à hangars industriels
Ferme
Gratte-ciel
Eglise
Hangar en briques et tuiles
Hangar industriel
Institution d'enseignement
Hôpital
Maison de repos
Centre culturel
Couvent
Abbaye
Hotel
Motel
Centre commercial
Bâtiment à foires commerciales
Salle d'exposition
Musée
Cinéma
Théatre
Salle de spectacles
Salle polyvalente
Structure gonflable
Caserne
Demeure classée
Enceinte médiévale
Gare
Serre
Stade
Tentes et chapitaux
Cabine à haute tension
Baraquement sur chantier
Edifice religieux
Type de roulotte
Résidentiele
Mobile
Supprimer la règle proportionnelle
Oui
Non
Application d'un bonus anticipatif
Oui
Non
Type du bonus anticipatif
Sans convention
Avec convention
Cession de commission
Oui
Non
Code indice mobilier
aucun
abex
consommateurs
materiel
marchandises
autres
abex - adaptation min. aff. econ.
Unité du capital mobilier
Montant
En mètres carrés
En nombre de places
En 1000 BEF
En mètres cubes
Code indice matériel
aucun
abex
consommateurs
materiel
marchandises
autres
abex - adaptation min. aff. econ.
Unité du capital matériel
En francs belges
En mètres carrés
En nombre de places
En 1000 bef
Code indice marchandises
aucun
abex
consommateurs
materiel
marchandises
autres
abex - adaptation min. aff. econ.
Unité du capital marchandises
En francs belges
En mètres carrés
En nombre de places
En 1000 bef
Code indice animaux
aucun
abex
consommateurs
materiel
marchandises
autres
abex - adaptation min. aff. econ.
Unité du capital animaux
En francs belges
En mètres carrés
En nombre de places
En 1000 bef
Code indice matériel roulant
aucun
abex
consommateurs
materiel
marchandises
autres
abex - adaptation min. aff. econ.
Unité du capital matériel roulant
En francs belges
En mètres carrés
En nombre de places
En 1000 bef
Extension du capital ou des garanties
oui
non
Extension des garanties
oui
non
Abandon de recours
oui
non
Fluctuation du capital assuré
Oui
Non
Bâtiment avec système de protection incendie
Oui
Non
Franchise présente
oui
non
Extension du capital assuré
oui
non
Extension pression de neige
oui
non
Rachat franchise
oui
non
Franchise présente
oui
non
Extension du capital ou des garanties risques d'électricité
oui
non
Extension du capital assuré risques d'électricité
oui
non
Limitation risque électricité
Ilimité
Limité à 100.000 BEF
Limité à 250.000
Limité à 500.000
Limité à 750.000
Franchise risque électricité
oui
non
Extension du capital assuré dégâts des eaux
oui
non
Franchise dégâts des eaux
oui
non
Extension du capital assuré bris de vitrage
oui
non
Franchise bris de vitrage
oui
non
Extension du capital assuré vol
oui
non
Type protection et prévention (Vol)
Alarme agréée
Pas d'alarme
Alarme non agréée
Porte anti-effraction certifiée BOSEC
Alarme agréée reliée à une centrale de surveillance
Liaison à centrale agréée
Porte anti-effraction non certifiée BOSEC
Alarme Incert grade 01
Alarme Incert grade 02
Alarme Incert grade 03
Alarme Incert grade 04
Service de gardiennage
Détection périphérique
Clôtures
Barreaux extérieurs
Contrôle ON/OFF
Type de couverture vol contenu
Valeur totale
Valeur partielle
Premier risque pur
Expertise
Premier risque partiel
Classe des mesures de sécurité
Bonne adm. des clefs, pentures et verrous + enreg. d'objets
1 + verrous intérieurs complémentaires
2 + système de détection de l'intrusion de type 1
2 + système de détection de l'intrusion de type 2
2 + liaison avec local de surveillance, év. service de garde
Franchise vol
oui
non
Exclusion bijoux
Oui
Non
Couverture mondiale
Oui
Non
Bâtiment avec système de protection vol
Oui
Non
Extension du capital ou des garanties R.C.
oui
non
Bâtiment avec enseigne
Oui
Non
Bâtiment avec antenne
Oui
Non
Franchise R.C.
oui
non
Extension du capital assuré pertes indirectes
oui
non
Franchise pertes indirectes
oui
non
Extension du capital assuré grèves et émeutes
oui
non
Extension garanties grèves et émeutes
oui
non
Franchise grève et émeutes
oui
non
Extension du capital ou des garanties chômage commercial
oui
non
Type allocation (dommage commercial)
Indemnité périodique
Capital de référence
Indemnité forfaitaire
Franchise chômage commercial
oui
non
Garantie inondation annulée suite à assainissement
Oui
Non
Zone de débordement naturelle
Oui
Non
Zone inondée récemment
Oui
Non
Sinistres inondation dans période de référence
Oui
Non
Dommage d'inondation limité aux caves et/ou garage
Oui
Non
Minimum 1 sinistre inondation dans les 5 dernières années
Oui
Non
Même garantie couvert par autre contrat de la même cie
Oui
Non
Couvert. autre gar. 3 - ext. cap. ou gar
oui
non
Couvert. autre garantie 3 - franchise
oui
non
Couvert. autre gar. 4 - ext. cap. ou gar
oui
non
Couvert. autre garantie 4 - franchise
oui
non
Couvert. autre gar. 1 - ext. cap. ou gar
oui
non
Couvert. autre garantie 1 - franchise
oui
non
Couvert. autre gar. 2 - ext. cap. ou gar
oui
non
Couvert. autre garantie 2 - franchise
oui
non
Adresse 2ième risque égale adresse 1er risque
Oui
Non
Qualité du preneur d'assurance du 2ième risque
Propriétaire
Locataire
L'intervenant est habitant
Oui
Non
L'intervenant est exploitant
Oui
Non
Bâtiment avec plateforme en matériaux combustibles
Oui
Non
Bâtiment en matériaux combustibles
Oui
Non
Type de construction
Matériaux durs
Matériaux semi-légers
Matériaux légers
Non déterminé
Construction en bois
Building
Structure gonflable
Tente
Construction en matière synthétique
Séparateurs de niveau combustibles
Séparateurs de niveau incombustibles
Bâtiment compartimenté
Pourcentage matériaux combustibles
0 à 25 %
25 à 50 %
plus de 50 %
Véhicule compris dans le risque
oui
non
Habitation préfabriquée
Oui
Non
Type de toiture
Traditionnelle
Chaume
Autre
Traditionnelle avec séparation non-combustible
Chaume avec séparation non-combustible
Traditionnelle avec séparation combustible
Chaume avec séparation combustible
Eléments portants en matériaux combustibles
Oui
Non
Degré de rénovation
Rénovation totale
Rénovation partielle
Le bâtiment a fait l'objet d'une rénovation
Oui
Non
Rénovation date de moins de 20 ans
Oui
Non
Bâtiment avec moyens de prévention
Oui
Non
Type de préfabriqué
Préfabriqué lourd
Préfabriqué léger
Classe de véhicules coassurés
Pas de véhicules automoteur coassurés
Véhicules faisant partie du contenu
Véhicules faisant partie des biens d'équipement
Véhicules faisant partie du contenu et des biens d'équipemnt
Bâtiment dans un état négligé
Oui
Non
Caractéristiques/Nombres significatifs pour capital bâtiment
Oui
Non
Bâtiment en bon état d'entretien
Oui
Non
Type de toiture - détail
Paille
Tuiles
Ardoises naturelles
Ardoises artificielles
Roofing sur bois
Roofing sur steeldeck
Roofing sur béton
Tôle ondulée en matière synthétique
Tôle ondulée en métal
Tôle ondulée en éternit
Zinc
Cuivre
Verre
Bâtiment en construction
Oui
Non
Jeunes mariés
Oui
Non
Naissance 1er enfant
Oui
Non
Motif suppression d'un des capitaux
Cession
Locataire devient propriétaire
Décès preneur assurances
Arrêt activités commerciales
Application franchise générale contractuelle
Oui
Non
Bâtiment moins large que la largeur de référence
Oui
Non
Degré de risque de la région
Risque aggravé
Risque normal
Degré d'occupation
Occupation régulière
Occupation irrégulière
Pas d'occupation
Inoccupé pendant plus de 3 mois
Inoccupé pendant plus de 3 mois consécutifs
Type de contiguïté
Deux côtés
Un seul côté
Isolé
Isolé meer dan 20m
Contigu
Non
Enclavé
Isolé meer dan 50 m
Isolé moins que 50m
Trois côtés
Bâtiment à plusieurs appartements
Oui
Non
Bâtiment avec concierge résident
Oui
Non
Objets spéciaux
Oui
Non
Appartement situé à un niveau supérieur à celui du rdc
Oui
Non
Bâtiment contigu
Oui
Non
Cave présente dans le bâtiment
Oui
Non
Grenier présent dans le bâtiment
Oui
Non
Garage présent dans le bâtiment
Oui
Non
Localisation du garage par rapport du bâtiment
A l'intérieur du bâtiment
A l'extérieur du bâtiment
Bâtiment avec caves, annexes ou garages
Oui
Non
Bâtiment avec piscine
Oui
Non
Bâtiment avec chauffage sur base d'énergie solaire
Oui
Non
Bâtiment 2ième risque construit en matières combustibles
Oui
Non
Type de toiture du 2ième risque
Traditionnelle
Chaume
Type de couverture R.C. - Vie privée
Minimum (AR du 12/01/84)-normale
Minimum (AR du 12/01/84)-isolé
Minimum (AR du 12/01/84)-troisième âge
Minimum (AR du 12/01/84)-isolé du troisième âge
Minimum (AR du 12/01/84)
+ Extension R.C.-normale
+ Extension R.C.-isolé
+ Extension R.C.-troisième âge
+ Extension R.C.-isolé du troisième âge
+ Extension R.C.
+ Protection Juridique-normale
+ Protection Juridique-isolé
+ Protection Juridique-troisième âge
+ Protection Juridique-isolé du troisième âge
+ Protection Juridique
+ Extension R.C. + Protection Juridique-normale
+ Extension R.C. + Protection Juridique-isolé
+ Extension R.C. + Protection Juridique-troisième âge
+ Extension R.C. + Protection Juridique-isolé du troisième â
+ Extension R.C. + Protection Juridique
+ Extension RC + PJ + rachat du seuil-normale
+ Extension RC + PJ + rachat du seuil-isolé
+ Extension RC + PJ + rachat du seuil-troisième âge
+ Extension RC + PJ + rachat du seuil-isolé du troisième âge
+ Extension RC + PJ + rachat du seuil
Normale
Isolé
Troisième âge
Isolé du troisième âge
Extension des garanties R.C. Vie privée
oui
non
Exclusion droit à la consommation
Oui
Non
Jeunes mariés
Oui
Non
Naissance 1er enfant
Oui
Non
Extension animaux
Oui
Non
Type d'animal
Animal de compagnie
Animal à monter
Animal exotique
Animal dangereux
Dommages aux chevaux pour un assuré uniquement
Oui
Non
Extension attelages
Oui
Non
Extension gardienne d'enfants
Oui
Non
Type de famille
Famille avec enfants
Famille monoparentale
Famille sans enfants
Famille d'une seule personne
Dommages causés au pavillon de chasse
couverts
non couverts
Assuré est organisateur chasse
oui
non
Assuré est chasseur-tireur
oui
non
Assuré est garde-chasse
oui
non
Limites territoriales du permis
Belgique
UE
autres
Type de véhicule codification DIV
Berline
Voiture à hayon arrière
Break
Coupé
Cabriolet
Véhicule à usage multiple M1
Remorque
Ambulance
Bus ou Car
Véhicule service incendie
Véhicule léger blindé
Remorque à bateau
Corbillard (*)
Semi-remorque caravane
Caravane
Camionnette (MMA moins que 3500 kg)
Camion (MMA meer dan 3500 kg)
Dépanneuse
Plaque essai auto
Plaque essai remorque
Véhicule à usage multiple N1
Plaque marchand remorque
Véhicule grue
Cyclomoteur classe A (2 ou 3 roues)
Cyclomoteur classe B (2 ou plus de 2 roues))
Motocyclette -solo-
Motocyclette avec side-car
Tricycle à moteur
Quadricycle à moteur
Matériel agricole
Camion lent
Véhicule lent mixte
Camionnette lente
Véhicule lent
Motocyclette (*)
Tricycle
Quadricycle
Plaque marchand moto
Plaque marchand auto
Motoculteur
Moissonneuse (*)
Matériel industriel
Semi-remorque lente
Minibus (*)
Remorque à outils
Semi-remorque
Plaque essai moto
Remorque à planeur
Remorque lente
Autocaravane (Motorhome)
Véhicule blindé
Ambulance
Corbillard
Véhicules spéciaux
Voiture mixte (*)
Trolleybus
Tracteur agricole
Tracteur routier
Véhicule lent (après transformation)
Véhicule de camping (*)
Voiture (*)
Trottinette à moteur
Voiturette pour moins-valides
Type de plaque d'immatriculation
Plaque essai auto
Plaque essai remorque
Plaque marchand remorque
Plaque marchand moto
Plaque marchand auto
Plaque essai moto
Type du véhicule non-inscrit
Tricycle
Véhicule lent
Deux roues
Type de mouvement
Pas de modification
Modification
Ajout du risque
Suppression du risque
Catégorie de véhicule
Automobile
Motocyclette
Camion(nette) ou tracteur
Cyclomoteur
Autocar ou autobus
Remorque
Véhicule de risque en vol
0ui
Non
Véhicule couvert en vol
Oui
Non
Type de plaque d'immatriculation spéciale
Corps diplomatique
Plaque cour
Plaque Eurocontrol
Plaque Communauté Européenne
Plaque Executive
Plaque internationale
Plaque Ministre
Plaque SHAPE
Plaque normale
Plaque parlementaire
Plaque transit
Plaque OTAN
Statut du record Technicar
Actif
Non actif
Disponibilité du record Technicar
Information limitée
Non protégé
Information incomplète
Protégé
Toutes les données technique sont rempli, le prix manque
Unité puissance du véhicule
KW
CC
Type de carburant
Essence
Diesel
LPG
Electricité
Autre
Gaz naturel
Sous-type de carburant
Normale
Euro-super
Euro-normale
Couleur du véhicule
Noir
Vert
Blanc
Gris
Jaune
Beige
Rouge
Brun
Bleu
Orange
Bordeaux
Autre
Véhicule avec catalyseur
Oui
Non
Type de traction du véhicule
Traction
Propulsion
4 Roues motrices
Emplacement des cylindres du véhicule
Boxer
En ligne
En V
Cylindre rotatif
En W
Véhicule équipé d'une installation LPG
Oui
Non
Code langue de la carte d'immatriculation
Français
Néerlandais
Valeur AVC standard comprise dans la valeur catalogue
Oui
Non
Degré de couverture TVA
A assurer
A ne pas assurer
50 %
25 %
Couverture TVA en cas de perte totale
Oui
Non
Véhicule adapté
Oui
Non
Véhicule a des dégâts visibles
Oui
Non
Titulaire du document
Preneur d'assurance
Conducteur
Autre
Gardien égal propriétaire/assuré
Oui
Non
Propriétaire différent du preneur
Oui
Non
Code pays du conducteur
Autriche
Belgique
Bulgarie
Suisse
Tchécoslovaquie
Allemagne
Danemark
Espagne
France
Grande-Bretagne
Grèce
Hongrie
Italie
Irlande
Islande
Luxembourg
Maroc
Monaco
Norvège
Pays-bas
Portugal
Pologne
Suède
Finlande
Union sovietique
Turquie
Etats-Unis d'Amérique
Yougoslavie
Langue de communication du conducteur
Francais
Neerlandais
Allemand
Anglais
Conducteur est preneur d'assurance
Oui
Non
Langue de communication du conducteur
Allemand
Anglais
Francais
Neerlandais
Nationalité du conducteur
Autriche
Belgique
Bulgarie
Suisse
Tchécoslovaquie
Allemagne
Danemark
Espagne
France
Grande-Bretagne
Grèce
Hongrie
Italie
Irlande
Islande
Luxembourg
Maroc
Monaco
Norvège
Pays-bas
Portugal
Pologne
Suède
Finlande
Union sovietique
Turquie
Etats-unis d'Amérique
Yougoslavie
Etat civil du conducteur
Marié
Célibataire
Veuf/veuve
Divorcé(e) légalement
Divorcé(e) de fait
Cohabitant
Séparé(e) de corps
Sexe du conducteur
Masculin
Féminin
Type de conducteur
Habituel
Occasionnel
Code personne physique ou morale du conducteur
Personne physique
Personne morale
Type du permis de conduire du conducteur
Moto
Moto ( plusque 400 cm3 )
Moto ( =moins que 400 cm3 )
Cyclomoteur
Automobile
Taxis
Camion
Autobus
Véh.cat.B,C,ou D avec remorque plusque 0,75 T
Véhicule adapté
Classe de risque (occupation)
Propriétaires et personnel cafés,bars,...
Artistes
Musiciens
Bookmakers
Marchands et représ.en bières,spirit.,...
Chiffonniers et marchands de ferraille
Forains
Equarisseurs et chevillards
Etudiants
(Pré-)Pensionnés
Sans profession
Fonctionnaire
Profession libérale
Profession sans risque
Type de capacité diminuée
Maladie
Handicap physique
Invalidité
Handicap mental
Code pays
Autriche
Emirats Arabes Unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Arménie
Antilles néerlandaises
Andorre
Angola
Antarctique
Argentine
Samoa Américaines
Australie
Aruba
Azerbaïdjan
Belgique
Barbade
Bangladesh
Burkina Faso
Bulgarie
Bahreïn
Burundi
Bosnie-Herzégovine
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Bouvet, Île
Botswana
Bélarus
Belize
Cameroun
Cocos (Keeling), Îles
Canada
Suisse
Côte-d'Ivoire
Cook, Îles
Chine
Colombie
Congo, La République Démocratique du
Costa Rica
Serbie-et-Monténégro
Cuba
Cap-Vert
Christmas, Île
Chypre
République Tchèque
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
Dominicaine, République
Algérie
Espagne
Tanzanie, République-Unie de
Ouganda
Equateur
Egypte
Sahara Occidental
Erythrée
Ethiopie
Estonie
France
Fidji
Falkland, Îles (Malvinas)
Liechtenstein
Micronésie, Etats Fédérés de
Féroé, Îles
Gabon
Royaume-Uni
Gibraltar
Grenade
Géorgie
Guyane Française
Ghana
Groenland
Guadeloupe
Guinée Equatoriale
Grèce
Géorgie du Sud et les Îles Sandwich du Sud
Guatemala
Guam
Guinée-Bissau
Guyana
Hongrie
Hong Kong
Heard, Île et McDonald, Îles
Honduras
Croatie
Haïti
Italie
Israël
Inde
Océan Indien, Territoire Britannique de l'
Iraq
Iran, République Islamique d'
Irlande
Islande
Japon
Jamaïque
Jordanie
Kenya
Kirghizistan
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
Corée, République Populaire Démocratique de
Koweït
Caïmanes, Îles
Kazakstan
Luxembourg
Lao, République Démocratique Populaire
Libye
Liban
Sainte-Lucie
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Lettonie
Malte
Maroc
Monaco
Moldova, République de
Mexique
Marshall, Îles
Macédoine
Myanmar
Mongolie
Macao
Mozambique
Mariannes du Nord, Îles
Martinique
Montserrat
Maurice
Maldives
Malawi
Malaisie
Norvège
Nouvelle-Calédonie
Norfolk, Île
Nicaragua
Pays-Bas
Népal
Nauru
Nioué
Nouvelle-Zélande
Oman
Portugal
Panama
Pérou
Polynésie Française
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Philippines
Pakistan
Pologne
Saint-Pierre-et-Miquelon
Pitcairn
Porto Rico
Palestinien Occupé, Territoire
Palaos
Paraguay
Qatar
Taïwan, Province de Chine
Centrafricaine, République
Congo
Chili
Réunion
Guinée
Indonésie
Mauritanie
Madagascar
Mali
Niger
Roumanie
Corée du Sud
Saint-Marin
Russie
Rwanda
Suède
Arabie Saoudite
Salomon, Îles
Seychelles
Finlande
Singapour
Sainte-Hélène et Ascension
Svalbard et Île Jan Mayen
Slovaquie
Slovénie
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
Soudan
El Salvador
Namibie
Syrienne, République Arabe
Swaziland
Turks et Caïques, Îles
Tchad
Terres Australes Françaises
Togo
Thaïlande
Tadjikistan
Tokelau
Turkménistan
Tunisie
Tonga
Timor Oriental
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Ukraine
Îles Mineures éloignées des Etats-Unis
Etats-Unis
Uruguay
Ouzbékistan
Saint-Siège (Etat de la Cité du Vatican)
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Venezuela
Îles Vierges Britanniques
Îles Vierges des Etats-Unis
Viet Nam
Vanuatu
Gambie
Sierra Leone
Nigeria
Wallis et Futuna
Autre
Yémen
Mayotte
Yougoslavie
Zambie
Afrique du Sud
Zimbabwe
Usage du véhicule
Usage illimité
Usage privé avec chemin du travail
Motorhome
Tous Terrains
Veteran car
Usage limité (limité chemin du travail)
Usage privé sans chemin du travail
Uniquement en mission
Usage mixte
Voiture de location court terme
Voiture de location long terme
Véhicule de remplacement / Véhicule de rodage
Transport compte propre (T.C.P.)
Transport C.P. location court terme
Transport C.P. location long terme
Transport compte d'autrui (T.C.A.)
Transport C.A. location court terme
Transport C.A. location long terme
Transport professionnel bus
Transport professionnel car
Services spéciaux d'autobus
Propres services (transport organisé)
Tracteur agricole T.C.P.
Tracteur agricole T.C.A.
Matériel agricole et forestier
Transport de choses
Service de livraison exprès
Livraison systématique à domicile et aux entreprises
Taxi
Voiture de cérémonie
Ambulance
Corbillard
Location avec chauffeur
Moto
Cyclomoteur (si pas connu)
Moto avec side-car
Cyclomoteur (25 km/h) (classe a)
Cyclomoteur (classe b)
Tricycle électrique
Trial/enduro
Motocross
Plaque marchand 4 roues
Plaques marchand et essai 2 roues
Plaque essai 4 roues
Chantier et voie publique
Chantier
Voiture de location tourisme
Voiture de location transport
Auto-école
Divers
Extension usage du véhicule
Véhicule de réserve
Transport international
Usage du véhicule inférieur à un nombre spécifié de km/an
Oui
Non
Le véhicule se trouve plus que n mois par an à l'étranger
Oui
Non
Véhicule conduit par conducteurs plus jeune que l'âge de réf
Oui
Non
Véhicule fait partie d'une flotte
Oui
Non
Type de flotte
Flotte
Véhicules (non spécifiés) appartenent à une famille
Véhicules (spécifiés) appartenent à une famille
Assurances choses transportées
Oui
Non
Mandat de réparation
Oui
Non
Limitation territoriale pour l'usage du véhicule
Belgique + 100 km
Pays limitrophes
Europe Occidentale entière
Illimité
Autre
Extension limitations territoriales
Sur la route publique
Sur le lieu de travail uniquement
Sur le route publique et sur le lieu de travail
Aller/retour lieu de travail
Trajets fixes
Voyages
Degré bonus/malus d'application
-9
-8
-7
-6
-5
-4
-3
-2
-1
00
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
93
94
95
96
97
98
99
Classe de bonus/malus
Classe A
Classe B
Classe C
Classe de bonus-malus précédent
Classe A
Classe B
Classe C
Classe de bonus-malus de référence
Classe A
Classe B
Classe C
Type échelle bonus/malus
Pas d'application
Nouvelle échelle
Ancienne échelle
Couverture TVA en cas de perte totale
Oui
Non
Degré bonus/malus à l'origine
00
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
Type échelon Bonus/malus N-1
Nouvel échelon
Ancien échelon
Type échelon Bonus/malus N-2
Nouvel échelon
Ancien échelon
Type échelon Bonus/malus N-3
Nouvel échelon
Ancien échelon
Type échelon Bonus/malus à l'origine
Nouvel échelon
Ancien échelon
Sinistralité attestée
Oui
Non
Employé est preneur d'assurance
Oui
Non
Type de valeur couverte (véhicule)
Valeur réelle
Valeur agréée
Valeur agréée revalorisée
Valeur conventionnelle
Valeur assurée
Valeur conventionnelle 1
Valeur conventionnelle 2
Valeur économique
Autre valeur
Premier risque
Couverture taxe de mise en circulation
Oui
Non
Etat à l'achat
Neuf
Occasion
Voiture de direction
Garage
Garage privé
Garage collectif sans box privé
Dans la rue
Garage privé fermé à clé
Garage surveillé
Cour intérieure
Carport avec accès fermé
Box privé dans garage collectif
Ailleurs
Genre de remorque
Remorque
Semi-remorque
Type de remorque codification DIV
Remorque avec mma jusque500 kg
Remorque
Remorque à bateau
Caravane
Plaque marchand remorque
Remorque à outils
Semi-remorque
Remorque à planeur
Extension type de remorque
Campingcar
Remorque de réserve
Type de mouvement sur la remorque
Pas de modification
Modification
Ajout d'une remorque
Suppression d'une remorque
Capacité de charge
Jusqu'à 750 kg
De 750 kg à 3,5 T
Plus de 3,5 T
Etat à l'achat
Neuf
Occasion
Type de valeur couverte (véhicule)
Valeur réelle
Valeur agréée
Valeur agréée revue
Valeur conventionnelle
Valeur assurée
Autre valeur
Tirer remorque
Oui
Non
Véhicule est décapotable
Oui
Non
Véhicule à caractère sportif
Oui
Non
Carrosserie autre que tôle en acier
oui
non
Financement
Oui
Non
Indice R.C. patronale
oui
non
Système antivol
Oui
Non
Type propriété
Pleine propriété
Leasing
Renting
Pour compte d'autrui
Véhicule - Code accessoires
Installation audio
Equip.informatique,bureautique,video,...
Autres aménagements intérieurs
Ajout à la carrosserie d'origine
Modification du train roulant(jantes...)
Autres accessoires externes et options
Véhicule - Code accessoires
Ajout à la carrosserie d'origine
Autres accessoires externes ou options
Autres amenagements interieurs
Equip. informatique,bureautique,video..
Installation audio
Modification du train roulant
Véhicule - Code accessoires
Ajout a la carrosserie d'origine
Autres accessoires externes ou options
Autres amenagements interieurs
Equipement informatique,bureautique,vide
Installation audio
Modification du train roulant
Véhicule - Code accessoires
Ajout a la carrosserie d'origine
Autres accessoires externes ou options
Autres amenagements interieurs
Equipement informatique,bureautique,vide
Installation audio
Modification du train roulant
Véhicule - Code accessoires
Ajout a la carrosserie d'origine
Autres accessoires externes ou options
Autres amenagements interieurs
Equipement informatique,bureautique,vide
Installation audio
Modification du train roulant
Véhicule - Code accessoires
Ajout a la carrosserie d'origine
Autres accessoires externes ou options
Autres amenagements interieurs
Equipement informatique,bureautique,vide
Installation audio
Modification du train roulant
Le véhicule se trouve plus que n mois/an à l'étranger
oui
non
Véhicule est coupé
Oui
Non
Type de modèle
Break
Sedan
Hatchback
Liftback
Ultra-sport
Mono-volume
Roadster
Combi
Chassis-cabine
Fourgon
Chassis-nu
Pick-up
Plancher cabine
Véhicule tout-terrain
Oui
Non
Véhicule avec turbo
Oui
Non
Véhicule avec moteur à injection
Oui
Non
Type de boîte de vitesse
3 vitesses
4 vitesses
4 x 2 Jeeplike
5 vitesses
5 x 2 Jeeplike
1 vitesse
2 vitesses
3 x 2 vitesses
6 vitesses
7 vitesses
6 x 2 vitesses
Type de transmission
Transmission automatique
Transmission manuelle
Transmission semi-automatique
Transmission variable
Type de carburant
Essence
Diesel
LPG
Electricité
Autre
Normale
Euro-super
Euro-normale
Gaz naturel
Véhicule est old-timer
Oui
Non
Type de freins avant
Freins à disque
Freins à tambour
Type de freins arrière
Freins à disque
Freins à tambour
Disponibilité servofreins
Standard
Non livrable
Option
Disponibilité ABS
Standard
Non livrable
Option
Disponibilité direction assistée
Standard
Non livrable
Option
Type de système antivol de véhicule
VV1
VV2
Alarme propre à la marque
Protection démarrage propre à la marque
Agréé par Assuralia selon la vieille norme
VV1 + VV3
Protection démarrage + VV3
VV3
Autre
IM
IM1
IM2
AL1
AL2
IA1
IA2
IA3
IA4
AT1
AT2
TT1
TT2
TT3
TT4
TT5
VV2 + CJ0
Protection démarrage + alarme propre à la marque + CJ0
Protection démarrage + VV3 + CJ0
Protection démarrage + alarme propre à la marque + CJ1
VV1 + alarme propre à la marque
VV1 + alarme propre à la marque + CJ0
VV2 + CJ1
VV1 + alarme propre à la marque + CJ1
Protection démarrage + VV3 + CJ1
VV3
Protection démarrage + alarme propre à la marque
CJ0
CJ1
CJ2
Système propre à la marque
VV2 + CJ2
Protection démarrage + alarme propre à la marque + CJ2
Protection démarrage + VV3 + CJ2
VV1 + alarme propre à la marque + CJ2
VV1 + VV3 + CJ0
VV1 + VV3 + CJ1
VV1 + VV3 + CJ2
Système non-agréé par Assuralia
VV1 + CJ1
VV1 + CJ2
VC1
Type de système antivol complémentaire
Sans objet
CJ1
Satellitaire avec option
Genre du système antivol
Non intégré (autonome)
Intégré
Genre regroupement du véhicule
Voiture
Véhicule utilitaire leger
Minibus
Voiture mixte
Segment de marché du véhicule
Petite urbaine
Petite polivalente
Petite familiale
Familiale moyenne
Grande familiale
Limousine
Petit break
Break moyen
Grand break
Coupé
Cabrio
Roadster
Ultra-sportive
Petit monospace
Monospace moyen
Grand monospace
Combi
Jeeplike
Disponibilité système DLR
Standard
Indisponible
Option
Caractère sportif (nouvelle formule Assuralia)
Niveau 1
Niveau 2
Niveau 3
Niveau 4
Niveau 5
Norme de dépollution du véhicule
Pas euro
Norme euro 1
Norme euro 2
Norme euro 3
Norme euro 4
Sans émission (électrique)
Véhicule avec compresseur
Oui
Non
Force du crochet d'attelage
pas de crochet d'attelage
crochet jusqu'à 500 kg
crochet jusqu'à 3500 kg
crochet plusque 3500 kg
équipement pour semi-remorque
Remorque - accessoires 1- code
Installation audio
Equip.informatique,bureautique,video,...
Autres aménagements intérieurs
Ajout à la carrosserie d'origine
Modification du train roulant(jantes...)
Autres accessoires externes et options
Remorque - accessoires 2- code
Installation audio
Equip.informatique,bureautique,video,...
Autres aménagements intérieurs
Ajout à la carrosserie d'origine
Modification du train roulant(jantes...)
Autres accessoires externes et options
Remorque - accessoire 3 - code
Installation audio
Equip.informatique,bureautique,video,...
Autres aménagements intérieurs
Ajout à la carrosserie d'origine
Modification du train roulant(jantes...)
Autres accessoires externes et options
Remorque - accessoire 4 - code
Installation audio
Equip.informatique,bureautique,video,...
Autres aménagements intérieurs
Ajout à la carrosserie d'origine
Modification du train roulant(jantes...)
Autres accessoires externes et options
Remorque - accessoire 5 - code
Installation audio
Equip.informatique,bureautique,video,...
Autres aménagements intérieurs
Ajout à la carrosserie d'origine
Modification du train roulant(jantes...)
Autres accessoires externes et options
Remorque - accessoire 6 - code
Installation audio
Equip.informatique,bureautique,video,...
Autres aménagements intérieurs
Ajout à la carrosserie d'origine
Modification du train roulant(jantes...)
Autres accessoires externes et options
Destinataire de la carte verte provisoire
A expedier au producteur
A expedier au preneur d'assurance
Type de carte verte à imprimer
Pas de carte verte
Carte verte
Attestation cyclomoteur
Carte verte/Attestation cyclomoteur à l'avis d'échéance
Destinataire de la carte verte (définitive)
Sans objet
Preneur (terme)
Conducteur habituel (terme)
Preneur (comptant et terme)
Conducteur habituel (comptant et terme)
Attestation de financement à délivrer
Oui
Non
Attestation de leasing à délivrer
Oui
Non
Statut de la facture
En cours
Annulé
Attente confirmation
Contre-passé
En confection
Erronée
A injecter
Injectée
Refusée
En attente
A copier facture précédente
Non comptabilisée
Type de franchise 1
R.C.
R.C. -23 ans
Dégat matériel
Incendie
Vol
Bris de glace
Autre
Type de franchise 2
R.C.
R.C. -23 ans
Dégat matériel
Incendie
Vol
Bris de glace
Autre
Type de franchise 3
R.C.
R.C. -23 ans
dégat matériel
Incendie
Vol
Bris de glace
Autre
Le preneur a eu des sinistres
Oui
Non
Nature mesures après sinistre
Pas de mesure
Résiliation
Surprime
Franchise
Certificat médical
Autre
Date des mesures après sinistre
Oui
Non
Nature des condamnations
Oui
Non
Nature de l'affaire en cours
Oui
Non
Reprise d'un contrat d'une autre compagnie
Oui
Non
Preneur - code échelle B/M
Nouvelle échelle
Ancienne échelle
Déchéance permis de conduire
Oui
Non
Instruction en cours
Oui
Non
L'intervenant est bon conducteur
Oui
Non
L'intervenant est-il en possession d'une attestation B/M ?
Oui
Non
Police précédente - véhicule couvert en DM
Oui
Non
Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions
Oui
Non
Intervenant exclu comme conducteur du véhicule
Oui
Non
Assuré par le bureau de tarification pendant période de réf.
Oui
Non
Le conducteur a eu des sinistres
Oui
Non
Nature mesures après sinistre
Résiliation
Surprime
Franchise
Certificat médical
Autre
Reprise d'un contrat d'une autre compagnie
Oui
Non
Conduct.- code échelle bonus-malus
Nouvelle échelle
Ancienne échelle
Déchéance permis de conduire
Oui
Non
Oui, plus d'une fois
Instruction en cours
Oui
Non
Utilisation du véhicule au service de l'employeur
Oui
Non
Cours de conduite défensive
Oui
Non
Motif de résiliation de la police reprise
Disparition du risque
Disparition temporaire
Après majoration de prime
Par le client
Après sinistre
Par la Compagnie
Commun accord
Police sans suite
Conducteur a suivi un stage école de conduite
Oui
Non
Attestation médicale requise
Oui
Non
En possession d'une attestation médicale de conduite
Oui
Non
Conduite du véhicule limitée au conducteur et son conjoint
Oui
Non
Conduite occasionnelle par partenaire
Oui
Non
Intervenant avec défaut physique
Oui
Non
Transport de produits dangereux
Oui
Non
Responsabilité engagée
Oui
Non
Intervention pour dommages aux tiers
Oui
Non
Intervention pour dommages propres
Oui
Non
Expérience de conduite avec véhicule d'un autre assuré
Oui
Non
L'intervenant avait une assurance (cyclomoteur)
Oui
Non
Moins de 23 ans et/ou pdc depuis moins de deux ans
Oui
Non
Conjoint/Autre personne vivant au foyer/Conducteur habituel
Oui
Non
L'intervenant à des enfants
Oui
Non
Possédant pdc plus longtemps que la période de référence
Oui
Non
Parents assurés chez la même compagnie
Oui
Non
L'intervenant souffre d'un handicap mental
Oui
Non
Enfants ont un véhicule personnel
Oui
Non
Vol des documents de bord
Oui
Non
Type d'organisme sécurité sociale
O.N.S.S.
F.N.R.O.M.
O.S.S.M.M.
Employeur avec statut d'entreprise 1967
Oui
Non
Type d'assurance ( A.T. )
A.T.
D.C.
Prime adaptable à l'évolution du risque
Oui
Non
Usage de l'immeuble (r.i.)
Privées
Professionnelles
Qualité du preneur d'assurances (R.I.)
Propriétaire
Locataire
Occupant
Créancier hypothécaire
Code comptable/statistique
Statistique seulement
Comptable et statistique
Code operation
Prime
Annulation de prime
Sinistre
Annulation de sinistre
Recours
Annulation de recours
Sinistre sans suite
Avis provisoire
Modification avis de sinistre
Voyage - type
Navigation maritime
Circulation routière
Navigation aérienne
Bateau de navigation intérieure
Voie ferrée
Ferry
Poste
Messager
Entreposage
Autre
code evenement
avarie commune
accident caracterise
vol manquant n.d.
incendie
mouille - r.o.d.
pliage deformation
casse
contamination
guerre, greves, emeutes
autres
Type d'assurance ( P.J. )
Vehicule
Familiale
Vehicule et familiale
Type de voyage
Brochure
Croisière
Location immobilière
Business
Destination de voyage
Eur., Algérie, Maroc, Tunisie, Turquie, Iles Can. et Madeire
Monde entier
Type d'objet (chose)
Matériel électronique
Caméra
Appareil photo
Bijoux
Ordinateur
Objet d'art
Machine
Fourrure
Instrument de musique
Appareil médical
Camera - Vidéo
Matériel de golf
Divers
L'objet des dommages est décrit
dans les conditions spécifiques
dans les conditions générales
comme dommages aux tiers
Etat de la police
En cours
Résiliée
Annulée
Suspendue
Indicateur police résultat de vente à distance
Oui
Non
Analyse incluant la comparaison de l'offre disponible
Oui
Non
Numéro de siège de la assureur
Siège social
Bruxelles
Antwerpen
Turnhout
Sint-Niklaas
Mechelen
Leuven
Hasselt
Liège
Verviers
Eupen
Namur
Charleroi
Arlon
Mons
Tournai
Brugge
Oostende
Kortrijk
Gent
Aalst
Type d'assureur en coassurance
Coassurance - compagnie apéritrice
Coassurance - compagnie non-apéritrice
Type de réglementation coassurance
Pour compte de la Compagnie
Pour compte commun
Police de coassurance
Oui
Non
Motif de connexité
Prêt à la compagnie
Pluralité de véhicules
Conduite exclusive
Tractage de remorque
Evolution parallèle du bonus-malus
Police paquet
Police Assistance
Relation de famille
Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet
Acceptation
Acception avec modification
Mise à l'examen sans couverture provisoire
Mise à l'examen avec couverture provisoire
Mise à l'examen avec couverture partielle
Projet à l'examen sans couverture
Projet accepté sans couverture
Projet accepté avec modification sans couverture
Mise sans suite
Refus par la compagnie
Refus par le client
Etat de l’acceptation du projet d'assurance sans couverture
A l'examen sans couverture
Acceptation sans couverture
Acceptation avec modification sans couverture
Mise sans suite
Refus par la compagnie
Refus par le client
Police présignée
oui
non
Présence clause hypothécaire
Oui
Non
Contrat mis en gage
Oui
Non
Avance sur police
Oui
Non
Avance sur garantie ACRI
Oui
Non
Il y a une version future du contrat
Oui
Non
Tarification sur les données du conducteur principal
Oui
Non
Mode de calcul de la prime
Automatique ( par programme )
Manuel ( par un gestionnaire )
Type de réassurance
Sans réassurance
Facultative
Obligatoire
Mixte
Code envoi des documents
Au producteur
Au preneur d'assurances
Ne rien envoyer (police présignée)
Demande bloc retour
Oui
Non
Changez les données du preneur
Oui
Non
Transférer preneur
Oui
Non
Modifiez adresse preneur
Oui
Non
Motif de transfert
Décès
Séparation
Transfert
Modifiez données du risque
Oui
Non
Modifiez données des capitaux
Oui
Non
Modifiez données couvertures et/ou extensions
Oui
Non
Modifiez données contractuelles
Oui
Non
Données confirmées
Oui
Non
Motif de connexité
Pluralité de vehicules
Conduite exclusive
Tractage de remorque
Evolution parallèle du bonus-malus
Motif de connexité
Conduite exclusive
Evolution parallèle du bonus-malus
Pluralité de vehicules
Tractage de remorque
Preneur d'assurance - code appellation
Monsieur
Madame
Mademoiselle
Monsieur et Madame
Messieurs
A.S.B.L.
Mesdames
S.P.R.L.
S.A.
Code pays
Allemagne
Autriche
Belgique
Bulgarie
Danemark
Espagne
Etats-unis d'Amérique
Finlande
France
Grande-Bretagne
Grèce
Hongrie
Irlande
Islande
Italie
Luxembourg
Maroc
Monaco
Norvège
Pays-bas
Pologne
Portugal
Suède
Suisse
Tchecoslovaquie
Turquie
Union soviétique
Yougoslavie
Langue
Français
Néerlandais
Allemand
Anglais
Italien
Espagnol
Portugues
Suèdois
Danois
Grec
Turc
Finlandais
Inconnu
Code région
Zone géographique 1
Zone géographique 2
Zone géographique 3
Zone géographique 4
Zone géographique 5
Zone géographique 6
Code langue de l'intervenant
Français
Néerlandais
Allemand
Anglais
Italien
Espagnol
Portugues
Suèdois
Danois
Grec
Turc
Finlandais
Estonien
Hongrois
Letton
Lituanien
Maltais
Polonais
Slovène
Slovaque
Tchèque
Coréen
Adressage au début d'une lettre
Cher Monsieur,
Chère Madame,
Chère Mademoiselle,
Chère Madame, Cher Monsieur,
Messieurs,
Chères Mesdames, Chers Messieurs,
Mesdames,
Chères Mesdames, Chers Messieurs,
Chères Mesdames, Chers Messieurs,
Cher Chevalier,
Cher Baron,
Chère Baronne,
Cher Vicomte,
Chère Vicomtesse,
Cher Comte,
Chère Comtesse,
Cher Duc,
Chère Duchesse,
Monseigneur,
Monsieur l'Abbé,
Révérende Soeur,
Révérend Père,
Mesdames, Messieurs,
Mesdames, Messieurs,
Mesdemoiselles,
Cher Commandant,
Cher Colonel,
Cher Général,
Monseigneur,
Cher Monsieur,
Cher Maître,
Cher Docteur,
Cher Maître,
Mesdames, Messieurs,
Chère Madame, Cher Docteur,
Cher Docteur, Cher Monsieur,
Mesdames, Messieurs,
Mesdames, Messieurs,
Mesdames, Messieurs,
Chère Madame,
Cher Professeur,
Cher Professeur Docteur,
Mesdames, Messieurs,
Mesdames, Messieurs,
Mesdames, Messieurs,
Mesdames, Messieurs,
Chère Madame, Cher Monsieur,
Mesdames, Messieurs,
Mesdames,
Mesdames, Messieurs,
Mesdames, Messieurs,
Chère Madame, Cher Monsieur,
Mesdames, Messieurs,
Mesdames, Messieurs,
Mesdames, Messieurs,
Mesdames, Messieurs,
Chère Madame, Cher Monsieur,
Chères Mesdames, Chers Messieurs,
Chères Mesdames, Chers Messieurs,
Chères Mesdames, Chers Messieurs,
Chères Mesdames, Chers Messieurs,
Chères Mesdames, Chers Messieurs,
Chères Mesdames, Chers Messieurs,
Chères Mesdames, Chers Messieurs,
Chères Mesdames, Chers Messieurs,
Votre Excellence,
Cher Monsieur,
Chère Mademoiselle, Cher Monsieur,
Votre Majesté,
Madame,
Cher Marquis,
Chère Marquise,
Adressage à la fin d'une lettre
cher Monsieur
chère Madame
chère Mademoiselle
chère Madame, cher Monsieur
Messieurs
chères Mesdames, chers Messieurs
Mesdames
chères Mesdames, chers Messieurs
chères Mesdames, chers Messieurs
cher Chevalier
cher Baron
chère Baronne
cher Vicomte
chère Vicomtesse
cher Comte
chère Comtesse
cher Duc
chère Duchesse
cher Monseigneur
cher Monsieur l'Abbé
chère Révérende Soeur
cher Révérend Père
Mesdames, Messieurs
Mesdames, Messieurs
Mesdemoiselles
cher Commandant
cher Colonel
cher Général
cher Prince
cher Monsieur
cher Maître
cher Docteur
cher Maître
Mesdames, Messieurs
chère Madame, cher Docteur
cher Docteur, cher Monsieur
Mesdames, Messieurs
Mesdames, Messieurs
Mesdames, Messieurs
chère Madame
cher Professeur
cher Professeur Docteur
Mesdames, Messieurs
Mesdames, Messieurs
Mesdames, Messieurs
Mesdames, Messieurs
chère Madame, cher Monsieur
Mesdames, Messieurs
Mesdames
Mesdames, Messieurs
Mesdames, Messieurs
chère Madame, cher Monsieur
Mesdames, Messieurs
Mesdames, Messieurs
Mesdames, Messieurs
Mesdames, Messieurs
chère Madame, cher Monsieur
chères Mesdames, chers Messieurs
chères Mesdames, chers Messieurs
chères Mesdames, chers Messieurs
chères Mesdames, chers Messieurs
chères Mesdames, chers Messieurs
chères Mesdames, chers Messieurs
chères Mesdames, chers Messieurs
chères Mesdames, chers Messieurs
cher Excellence
cher Monsieur
chère Mademoiselle, cher Monsieur
votre Majesté
Madame
cher Marquis
chère Marquise
Nationalité
autrichienne
émirien
afghane
antiguais et barbudien
d'Anguilla
albanaise
arménienne
andorrane
antillaise
angolaise
antarctique
samoan
australienne
arubain
azerbaïdjanaise
belge
bangladais
bermudienne
burkinabé
bulgare
bahreïnien
burundaise
bosniaque
béninoise
bolivienne
barbadienne
brésilienne
brunéienne
bahamienne
bhoutanais
de l'Ile Bouvet
botswanaise
bélizien
cubaine
camérounaise
des îles des Cocos
canadienne
centrafricain
congolaise
suisse
ivoirienne
des îles Cook
chinoise
colombienne
costaricaine
de Serbie-et-Monténégro
cap-Verdienne
de l'île Christmas
chypriote
tchéque
allemande
djiboutienne
danoise
dominiquais
dominicaine
algérienne
espagnole
tanzanienne
ougandaise
égyptienne
du Sahara Occidental
salvadorienne
érythréienne
éthiopienne
estonienne
équatorienne
française
fidjienne
des îles Falkland
lichtensteinoise
micronésien
féroïen
gabonaise
britanique
de Gibraltar
guatémaltèque
géorgienne
guyanais
ghanéenne
groenlandais
guadeloupéen
guinéenne-équatoriale
grecque
grenadienne
de Guam
guyanienne
de Guinée-Bissau
hongroise
honkongaise
hondurienne
croate
italienne
israélienne
indienne
iranienne
irlandaise
irakienne
islandaise
japonaise
jamaïcaine
jordanienne
kényane
kirghize
cambodgienne
kiribatien
comorienne
kittitien et névicien
coréenne
koweïtienne
caïmanais
kazakh
luxembourgoise
laotienne
libyen
saint-lucien
sri-lankais
libérienne
de Lesotho
lituanienne
letton
maltaise
marocaine
malaise
monégasque
moldave
mexicaine
marshallais
macédoine
du Myanmar
mongol
de Macao
mozambicaine
des îles Mariannes du Nord
martiniquais
de Montserrat
mauricienne
maldivien
malawienne
norvégienne
néo-calédonien
de l'île Norfolk
nicaraguayenne
hollandaise
népalais
nauruan
niouéen
néo-Zélandaise
omanais
portugaise
panaméenne
pakistanaise
péruvienne
polynésien
papouan-néo-guinéen
polonaise
saint-pierrais et miquelonnais
des îles Pitcairn
portoricaine
palauan
paraguayenne
qatarien
argentine
biélorusse
taïwanaise
centrafricaine
congolaise
chilienne
réunionaise
guinéenne
haïtienne
indonésienne
mauritanien
libanaise
malgache
malienne
nigérienne
roumaine
sud-Coréenne
russe
philippine
sanmarinoise
soviète
rwandaise
suèdoise
arabe
salomonais
seychellois
swazi
finlandaise
singapourienne
de Sainte-Hélène
de Svalbard
slovaque
slovène
surinamienne
sénégalaise
somalienne
de Sao Tomé-et-Principe
soudanaise
namibienne
syrienne
des îles Turks-et-Caicos
tchadienne
togolaise
thaïlandaise
tadjik
tokélaouen
turkmène
tunisienne
tonguien
timorais
turque
trinidadien
tuvaluan
ukrainienne
ukrainienne
américaine
urugayenne
ouzbek
vaticane
saint-vincentais et grenadin
des îles Vierges britanniques
des Iles Vierges américaines
vietnamienne
vanuatuan
gambienne
sierra-Léonaise
nigériane
de Wallis-et-Futuna
samoane
inconnue
yéménite
moharaise
yougoslave
vénézuélienne
zambienne
sud-Africaine
zimbabwéenne
Etat civil
Inconnu
Marié(e)
Célibataire
Veuf/veuve
Divorcé(e) légalement
Séparé(e) de fait
Cohabitant
Séparé(e) de corps
Pas d'application
Contrat de cohabitation
Sexe
Inconnu
Masculin
Féminin
Personne morale
Groupement de personnes physiques
preneur - habitant sous le même toît
Oui
Non
L'intervenant est un ressortissant de l'UE
Oui
Non
L'intervenant est employé par l'OTAN ou le SHAPE
Oui
Non
Parent membre du Touring Club Belgium
Oui
Non
Statut juridique
Particulier
Commercant
Association Sans But Lucratif
Société Privée à Responsabilité Limitée
Société Anonyme
Association de fait
Copropriété
Institution Publique
Association momentanée
Société Coopérative à Responsabilité Illimitée
Société en Commandite par Actions
Société Coopérative à Responsabilité Limitée
Société Privée à Responsabilité Limitée Unitaire
Société en Commandite Simple
Association en Nom Collectif
Association en Participation
Société Privée à Responsabilité Limitée Unitaire à Fin. Soc.
Société Privée à Responsabilité Limitée à Finalité Sociale
Société Anonyme à Finalité Sociale
Société Coopérative à Responsabilité Illimitée
Société Coopérative à Responsabilité Illimitée F.S.
Société en Nom Collectif
Société en Nom Collectif à Finalité Sociale
Société en Commandite Simple à Finalité Sociale
Patrimoine Matrimonial
Société en Commandite par Actions à Finalité Sociale
Société Coopérative à Responsabilité Limitée à Finalité Soc
Etablissement d'Utilité Publique
Association Internationale à But Philanthropique
Société Agricole
Société Civile
Union Professionnelle
Groupement d'Intérêt Economique
Société Européenne
Société Anonyme de droit public
Association Internationale Sans but Lucratif
Mutuelle
Fondation
Succession de
Ancien failli
Société sous statut étranger
Pas de Personnalité Juridique
Autre
Personne physique ou morale
Personne physique
Personne morale
Groupement de personnes physiques et/ou morales
Statut social
Fonctionnaire
Ouvrier
Employé
Chef d'entreprise
Pensionné
Cadre
Mineur
Militaire
Etudiant
Profession libérale
Demandeur d'emploi
Marin de mer
Travailleur indépendant
Sans profession
Enseignement (pas de statut !)
Contractuel
Batelier
Invalide
Invalide de guerre
Immigré
Réfugié politique
Diplomate
OSSOM
Sportif professionnel
Aidant indépendant
Employé de maison
Artiste
Religieux
Saisonnier
Travailleur occasionnel
Bénévole
Personnel volant
Conjoint(e) aidant(e)
Associé actif
Mandataire de société
autre
Statut juridique (étranger)
AG (=Aktiengeselschaft)
BV (=Besloten Vennootschap)
GmbH
Ltd. (= Limited)
Autre
Statut juridique - abréviation
Particulier
A.S.B.L.
S.P.R.L.
S.A.
A.D.F.
Copropriété
I.P.
Association momentanée
S.C.R.I.S
S.C.A.
S.C.R.L.
S.P.R.L.U.
S.C.S.
S.N.C.
AP
S.P.R.L.U.F.S.
S.P.R.L.F.S.
S.A.F.S.
S.C.R.I.S.F.S.
S.N.C.F.S.
S.C.S.F.S.
Patrimoine Matrimonial
S.C.A.F.S.
S.C.R.L.F.S.
E.U.P.
A.I.B.P.
S.A.G.
S.Civ.
U.P.
G.I.E.
SE
S.A.D.P
A.I.S.B.L.
Fondation
Pas de Personnalité Juridique
Collectivité
Non collectif
Association
Association sportive
Association religieuse
Association professionnelle
Mouvement de jeunesse
Association d'étudiants
Syndicat
Club
Héritiers
Enfants
Co-propriétaires
Association temporaire
Famille
Patrimoine matrimonial
Fondation
Comité
Amis
Plusieurs personnes
Fédération
Fonds
Groupement d'Intérêts Economiques Europeen
Association Commerciale par participation
Affiliation Touring Club Belgium
non affilié
0-3 ans
plusque 3 ans
Preneur d'assurance - code profession
Architectes, ingénieurs, geomètres
Chimistes, physiciens
Biologistes, vétérinaires, agronomes
Médecins, chirurgiens, dentistes, pharma
Personnel de l'enseignement
Ministres d'un culte
Professions juridiques
Artistes, écrivains, journalistes
Dessinateurs et techniciens (niveau seco
Autres (prof. scient., techn., libérales
Chefs d'entreprise non liés par contrat
Directeurs et cadres liés par contrat (p
Directeurs et cadres (admin. publique)
Aides-comptables, caissiers, dactylos, o
Autres employés de bureau
Commercants
Agents d'assurances, immobiliers, de ven
Voyageurs et représentants de commerce
Vendeurs et travailleurs assimilés
Chefs d'exploit. agric., hortic. sous co
Agric., hortic., éléveurs non liés par c
Travailleurs dans l'agric. hortic., élév
Pêcheurs et travailleurs assimilés
Bûcherons et autres travailleurs foresti
Mineurs, carriers et travailleurs assimi
Offic. de pont, mecan., pilotes, cmd. de
Matelots, mousses, machinistes , chauff.
Pilotes d'avions, navigateurs, mécan. de
Conducteurs, chauffeurs (rail et route)
Inspecteurs, controleurs (transports)
Dispatchers, dirig. de la circul., autre
Téléphonistes, facteurs, autres (communi
Agents de maitrise et assimilés
Fileurs, tisserands, tricoteurs, teintur
Tailleurs, coupeurs, fourreurs
Cordonniers et autres travailleurs du cu
Conducteurs de four, laminoir, trefileur
Mécaniciens en instruments, horlogers, o
Ajusteurs, outilleurs, plombiers, soudeu
Electriciens et assimilés
Charpentiers, menuisiers, ebenistes, aut
Peintres, colleurs de papiers peints
Macons, carreleurs, plafonneurs, autres
Travailleurs de l'imprimerie, édition, r
Verriers, potiers, autres (verre et cera
Travailleurs de l'alimentaire et boisson
Travailleurs de l'industrie chimique et
Ouvriers et travailleurs assimilés en ta
Artisans, ouvriers de métier
Emballeurs, capsuleurs, étiquêteurs
Conduct. de machines fixes, d'excavation
Dockers et manutentionnaires, manoeuvres
Pompiers, policiers, gardiens
Services domestiques, hôteliers, restaur
Travailleurs des services personnels
Athlètes, sportifs
Autres professions des services
Militaires de carrière
Profess. inconnue ou handicapés (atelier
L'intervenant excerse une activité à risque
Oui
Non
L'intervenant est navetteur
Ja
Non
Attestation navetteur fourni
Oui
Non
Pharmacien - dossier ONSS
Oui
Non
Moyen de transport principal
Voiture
Moto
Carpooling
Metro
Bus
Tram
Train
Vélo
A pied
Inconnu
Assujettissement à la TVA
Non assujetti ( pas de récupération )
Assujetti partiel ( récupération moins que 50% )
Assujetti total ( récupération plusque = 50% )
Type de numéro de TVA
Numéro de TVA pour l'activité principale
Numéro de TVA pour l'activité secondaire
Numéro de TVA annulé
Statut fiscal
Impôt des personnes physiques
Salarié
Indépendant
Chômeur
Prépensionné
Pensionné
Rentier
Etranger en Belgique
Exempt
Conjoint aidant
Mandataire (ou organe) indépendant
Associé actif
Indépendant avec bénéfices (activité commerciale)
Indépendant avec profits (profession libérale)
Fermier
Impôt des sociétés
Impôts des personne morales
Impôt des non-résidents
Non-résidents (particulier)
Non-résidents (société)
Pays étrangers
Frontalier (France exclusivement)
Statut fiscal complémentaire
Avec indemnités INAMI
Avec revenus de remplacement
Avec revenus étrangers
Avec revenus mobiliers
Avec revenus divers
Avec revenus d'associé actif
Avec revenus comme administrateur
Avec bénéfices
Avec gains
Fermier
Preneur- domicil.- code appellation
Monsieur
Madame
Mademoiselle
Monsieur et Madame
Messieurs
A.S.B.L.
S.P.R.L.
S.A.
Preneur- domicil.- code pays
Autriche
Belgique
Bulgarie
Suisse
Tchecoslovaquie
Allemagne
Danemark
Espagne
France
Grande-Bretagne
Grèce
Hongrie
Italie
Irlande
Islande
Luxembourg
Maroc
Maroc
Monaco
Norvege
Pays-bas
Portugal
Pologne
Suède
Finlande
Union Soviétique
Turquie
Turquie
Etats-unis d'Amérique
Yougoslavie
Preneur- domicil.- code sexe
Inconnu
Masculin
Féminin
Personne morale
Preneur- domicil.- code langue
Français
Néerlandais
Allemand
Anglais
Preneur- domicil.- code langue
Allemand
Anglais
Français
Néerlandais
Type d'adressage en cas de domiciliation
Pas de domiciliation
c/o
Représenté par
Pour le compte de
Locataire
A l'attention de
Type du permis de conduire
C1E - Camion + remorque 12t
D1E - Autobus + remorque 12t
A - Motocyclette
A1 - Moto (plusque 400 cm3)
A2 - Moto (=moins que 400 cm3)
A3 - Cyclomoteurs
B - Véhicules
B* - Taxis, transport du personnel
BE - Véhicules avec remorque lourde
C - Camion +7,5t
C1 - Camion 3,5-7,5t
CE - Camion +7,5t avec remorque lourde
D - Autobus
D1 - Autobus 16 places
DE - Autobus + remorque lourde
E - Remorque lourde
F - Véhicule adapté
G - Tracteur agricole
Classe de risque
Propriétaires et personnel cafés,bars,...
Artistes
Musiciens
Bookmakers
Marchands et repres.en bières,spirit.,...
Chiffonniers et marchands de ferraille
Forains
Equarisseurs et chevillards
Etudiants
Pensionnés
Sans profession
Fonctionnaire
Preneur d'ass. - capacité diminuée
Maladie
Handicap physique
Invalidité
Preneur d'ass.-employeur-statut jurid.
Particulier
Commerçant
ASBL
SPRL
SA
Association de fait
Copropriétaires
Institut publique
Association momentan
SC (Société Cooper.)
SCA(Société en Commandite par Actions)
Société Coopérative(à responsab.limitée)
SPRLU(Société Privée à Resp.Lim.Unipers)
SCS (Société en Commandité Simpleà
SNC (Société en Nom Collecitf)
AP (Association en Participation)
Autre
Pren.d'ass.-employeur-statut jur.(étran)
AG (= Aktiengeselschaft)
BV (= Besloten vennootschap)
GmbH
Ltd. (Limited)
Autre
Type de difficulté
Refusé
Résilié
Conditions alourdies
Type de sinistre
Incendie
Incendie général contenu
Incendie général bâtiment
Accident de circulation
RC Auto
Protection juridique Auto
Conducteur ( Ind. Doit Commun )
Dégâts matériels
Incendie ( Auto )
Vol ( Auto )
Bris de vitres ( Auto )
Forces de la nature ( Auto )
Choc de gibier
Vandalisme
Vol partiel (auto)
Accident de travail
Assistance
Protection juridique Vie privée
Protection juridique Habitation
Protection juridique Circulation
Composant rénové
Toiture
Installation électrique
Installation hydraulique
Chauffage
Document de bord
Certificat de conformité
Certificat d'immatriculation
Carte Verte
Facture d'achat
1 jeu de clé de contact
2 jeux de clés de contact
Bagages
GSM
Autoradio
Permis de conduire
Carte d'identité
Certificat antivol
Champ d'application de la modification
Une police déterminée
Toutes les polices du client
Corrigez la dénomination
Oui
Non
Supprimez adresse de correspondance interne
Oui
Non
Acte technique concomitant
Oui
Non
Changement d'adresse modification administrative uniquement
Oui
Non
Bénéficiaire est preneur d'assurance
Oui
Non
Assuré est preneur d'assurance
Oui
Non
Le preneur ou plus d'un personne résidente dépasse 65 ans
Oui
Non
assure - etat civil
inconnu
marie
celibataire
veuf/veuve
divorcé(e) légalement
Divorcé(e) de fait
Cohabitant
Séparé(e) de corps
assure - sexe
masculin
feminin
firme
Assuré - isolé ?
Oui
Non
Personne du troisième age
Oui
Non
Personne vit en foter
Oui
Non
assure - domicil. - code
aux soins de
represente par
pour le compte de
locataire
a l'attention de
Domaine d'application de la suspension
contrat non suspendu
contrat totalement suspendu
contrat partiellement suspendu
Motif de suspension
Disparition du risque
Disparition temporaire du risque
Obligation envers d'autres Compagnies
Départ à l'étranger
Suspension demandée par le client
Non-paiement de la prime
Suspension par la Compagnie
Non usage du véhicule
Autres
Cessation d’activités
Faillite du preneur d’assurance
Origine de la résiliation
Preneur d'assurances
Compagnie
Commun accord
Police avec aliments
Oui
Non
Police avec abonnement
Oui
Non
Fractionnement
Pas
Annuel
Semestriel
Trimestriel
Mensuel
Prime unique
Bimestriel
Sur décompte
Libre
Sans prime
Pluralité de véhicules
Oui
Non
Type de supplément/réduction de prime
Réduction sur prime par connexité
Réduction sur prime dans la police connexe
Statut de résiliation
Résiliée
Non résiliée
Code motif de résiliation
disparition du risque
disparition temporaire
résilation(client)après majoration prime
résiliation par le client (autre motif)
résiliation après sinistre
résiliation par la compagnie (autre mot)
commun accord
police sans effet
autre
Sinistre clauses présentes ?
Oui
Non
Sinistre en cours ?
Oui
Non
Producteur actif
Oui
Non
Statut mandat de placement
Pas de mandat de placement
Mandat placement en désavantage du producteur
Mandat placement en faveur du producteur, pas de commission
Mandat placement en faveur du producteur, avec commission
Commission scindée
oui
non
Affaire propre
Oui
Non
Authorisation de l'agence
Oui
Non
Producteur partenaire
Oui
Non
Producteur - code pays
Autriche
Belgique
Bulgarie
Suisse
Tchecoslovaquie
Allemagne
Danemark
Espagne
France
Grande-Bretagne
Grèce
Hongrie
Italie
Irlande
Islande
Luxembourg
Maroc
Monaco
Norvège
Pays-bas
Portugal
Pologne
Suède
Finlande
Union soviétique
Turquie
Etats-unis d'Amérique
Yougoslavie
Producteur - code langue
Français
Néerlandais
Allemand
Anglais
Autre
Type d'agence
Agent
Courtier
Type des activités de l'agence
Assurances et banque avec accent sur assurances
Banque et assurances avec accent sur banque
Assurances uniquement
Spécialité de l'agence
Assurances Diverses
Assurances Vie
Assurances Vie et Divers
CBFA Activité enregistrée
Intermédiaire en assurances
Intermédiaire en services bancaires et placements
Intermédiaire en assurances, par organisme centralisant
Intermédiaire en services bancaires et placements, par org.
Intermédiaire en réassurances, par organisme centralisant
Intermédiaire en réassurances
Type de destinataire pour Echanges80
Ex-intersys (GBO)
ASSURNET
Agent avec PC
Branche
Prêts
Vie
Individuelle
Incendie - risques simples
R.C.
Véh. automoteurs (occ. compris)
Accident travail
Incendie - risques industriels
Transport
Divers
Type de police
Prêts Général
Prêts Hypothécaires
Prêts d'installation
Prêts Individuels
Financements
Leasing
Renting
Produits de placement
Vie Individuelle (Branche 21)
Bons d'assurance
Vie Individuelle à versements facultatifs
Dirigeants d'entreprise
Vie Individuelle liée à un fond d'investissement (br.23)
Autres opérations Vie (Branches 22, 24-29)
Vie Groupe salariés
Engagement individuel de pension - salarié
Groupe Indépendants
Engagement individuel de pension - indépendant
Vie Groupe liée à un fonds d'investissement
Gestion de fonds de pension collectifs
Individuelle Accidents Général
Accidents et Maladies graves Jeunesse
Circulation et Passagers
Polices Voyage
Revenu garanti
Maladie
Hospitalisation
Frais médicaux
Familiale Accidents
Familiale Maladie
Familiale Hospitalisation
Familiale Frais médicaux
Incendie RSi - habitations
Polices familiales regroupées Incendie + autres (RC, Famil.)
Incendie RSi - Bureaux
Incendie RSi - Maisons de commerce
Polices regroupées Incendie Commerce + autres (RC, ...)
Incendie RSi - Agriculture
Incendie RSi - Hors catégorie
Vol Habitation
Vol Commerce
Vol Agriculture
Vol RS Hors catégorie
Perte d'exploitation
Tous risques Immeuble
RC Vie privée
Multi-garantie RC particulier
RC Associations et Institutions
RC Organisateurs d'événements
RC Chasse (AR 28/2/1977)
RC Animaux (e.a. Chevaux)
RC Immeuble et connexes
RC Commerce, Petite industrie, Métiers manuels
RC Industrie, Commerce de gros
RC Agriculture
RC Professions (intellectuelles, libérales, commerciales)
RC Professions médicales
RC Mandataires sociaux
Responsabilité objective d'exploitants (loi du 30/7/1979)
Tourisme et Affaires, usage mixte
Plaques marchands et Plaques essais
Transport de personnes
Camionnettes
Camions T.C.P (Transport Compte Propre)
Camions T.C.A (Transport Compte Autre)
Cyclomoteurs
Motocyclettes
Outils et Tracteurs
Véhicules spéciaux
Organisateurs de courses automobiles
Flotte mixte
Accidents du travail non assujettis
Accidents du travail excédent
Collective Accidents
Collective Maladie
Collective Hospitalisation
Collective Revenu garanti
Accidents du travail (Loi)
Accidents du travail Secteur public
AT gens de maison
Polices regroupées AT, RC, ...
Incendie RSp
Entrepôts - Place commerciale Anvers
Vol RSp
Perte d' exploitation
Tous risques Immeuble RSp
Véhicules maritimes (Corps et RC)
Navigation fluviale (Corps et RC)
Bateaux de plaisance (Corps et RC)
Bateaux de pêche (Corps et RC)
Transport routier (corps)
Transport ferroviaire
RC Affréteur
RC Transporteur (CMR inclus)
Avions (Corps et RC)
Aviation légère
Autre aviation et Navigation spatiale
Polices collectives aviation - passagers, membres d'équipage
Dommages à marchandises transportées
Dommages à marchandises durant séjour
Déménagements
Expositions et foires annuelles
Multi-branches (Particuliers)
Multi-branches (Commerce, Petite industrie, Métiers manuels)
Multi-branches (Industrie, Commerce de gros)
Police-package (particuliers)
Police-package (commerce, petite industrie, métiers manuels)
Police-package (industrie, commerce de gros)
Bris de machines
Tous risques (entreprises)
Expositions et foires
Tous risques Electronique
Tous risques camions
TRC (Tous Risques Chantier)
Montage et Essais
Responsabilité décennale
Assurance de garantie
Pertes pécuniaires diverses (CBFA 16)
Toutes valeurs
Eléments naturels
Récolte (intempéries, insectes, maladies)
Evénement
Vol
Violence, Hold-up, Extorsion
Serres
Assurances voyage (Bagage, Annulation, ...)
Caravanning
Assistance (CBFA 18)
Tous risques (particuliers)
Protection juridique Auto (Véhicule)
Protection juridique Vie Privée (éventuellement avec Auto)
PJ Activités professionnelles (éventuellement avec Auto)
PJ général (multi type d'objet)
Assurances Animaux
Crédit
Caution
Risques politiques et financiers
Réassurance
Type de paquet de polices
Hors paquet
Paquet particuliers
Paquet total
Paquet jeunes
Type clientèle
Particuliers
Entreprises
Code contrat à indexer
Oui
Non
Conditions générales à imprimer par la compagnie
Oui
Non
Pièces contractuelles à imprimer localement
Oui
Non
Globalisation des avis
Avis multi quittances
Une quittance par avis
Document à envoyer
Carte verte
Certificat RC chasse
Quittance vie
Attestation
Délivrer lettre de renon
Oui
Non
Délivrer attestation pour l'employeur
Oui
Non
Spécificité complémentaire 1 - action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Spécificité complémentaire 2 - action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Spécificité complémentaire 3 - action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Spécificité complémentaire 4 - action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Spécificité complémentaire 5 - action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Spécificité complémentaire 6 - action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Mode d'encaissement quittance terme
Compagnie
Producteur
Contentieux
Code de domiciliation
Oui
Non
Mode d'encaissement quittance comptant
Compagnie
Producteur
Mode d'enc. quittance terme à date d'échéance interméd.
Compagnie
Producteur
Adressage de la quittance
Compagnie
Producteur
Avis d'échéance à imprimer par la compagnie
Oui
Non
Mode d'encaissement vis-à-vis client
Par avis d'échéance
Ordre permanent
Domiciliation
Mensualisation
Avances avec décompte
Chez le client
Par le sous-agent
Par le délégué commercial
Par le gestionnaire
Avis à ne pas envoyer
Avis à ne pas imprimer
Avis d'échéance et lettre personnelle
Plan de paiement
Par un tiers
Facture électronique
Statut du paiement de la dernière prime
Payée
Non payée
Unité monétaire
Schilling autrichien
Dollar australien
Franc belge
Dollar canadien
Franc suisse
Mark allemand
Couronne danoise
Peseta espagnole
Euro
Mark finlandais
Franc or
Franc français
Livre sterling
Dollar de hong kong
Livre irlandaise
Lire italienne
Yen japonais
Florin néérlandais
Couronne norvégienne
Dollar néo-zélandais
Escudo portugais
Ryal d'arabie saoudite
Couronne suédoise
Dollar de Singapour
Unité de calcul '1'
Unité de calcul '2'
Dollar U.S.
Unité de monnaie européenne (ecu)
Rand sud-africain
Zaire
Devise de communication
Franc Belge
Euro
Degré d'exonération de taxe
Non
Totale
Partielle
Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais
Oui
Non
Calcul commission sur frais de fractionnement
Oui
Non
Code communication des frais de fractionnement
Charges et frais
Prime nette
Motif de résiliation
Disparition du risque
Disparition temporaire
Après majoration de prime
Par le client
Après sinistre
Par la Compagnie
Commun accord
Police sans suite
Autre
Départ étranger
Cessation d'activités
Décès du preneur d'assurance
Non paiement prime
Faillite du preneur d'assurance
Aggravation du risque
Nullité du contrat
Décès (Vie) de l’assuré
Diminution du risque
Double emploi
Initiative courtier
Obligation envers autre assureur
Rachat (Vie)
Remplacement par autre police
Renon par l’apériteur
Reprise par une autre compagnie
reprise - code plus de 3 compagnies
oui
non
Garantie - code indice
Abex
Individuelle
Consommateurs
Auto
Matériel
Marchandises
T.C.P.
T.C.A.
Autre
Abex - adaptation min. aff. économique
RC autre que auto
couverture x - code indice
abex
individuelle
consommateurs
auto
materiel
marchandises
v e r
v r d
autre
abex - adaptation min affaires econ
RC autre que auto
Code modification indice
L'indice transmis est modifié
L'indice transmis n'est pas modifié
couverture y - code indice
abex
individuelle
consommateurs
auto
materiel
marchandises
t c p
t c a
autre
abex - adaptation min affaires econ
RC autre que auto
couverture z - code indice
abex
individuelee
verbruikersrs
auto
materieel
koopwaarises
v.e.r.
v.r.d.
andere
abex - aanpassing min. ec..z.con.
andererbaqdanaauto
Type de quittance
Terme
Comptant
Remboursement
Indemnité
Frais
Commission
Autre
Mode encaissement en cas d'encaissement producteur
Par avis d'échéance
Ordre permanent
Domiciliation
Mensualisation
Avances avec décompte
Encaissement chez le client
Encaissement par le sous-agent
Encaissement par le délégué commerciale
Encaissement par le gestionnaire
Pas envoyé
Pas imprimé
Avis d'échéance et lettre personnelle
Plan de paiement
Tiers
Facture électronique
Mode d'encaissement de la quittance
Compagnie
Producteur
Genre du mouvement ( sur une quittance )
Payée par le client à la Compagnie
Retournée à la Cie par le Producteur
Remise au Producteur par la Cie
Annulation
Avance
Envoi d'un rappel
Mise en demeure (recommandé)
Remboursement de prime (Cie vers client)
Comptabilisation du remboursement
Remboursement de paiement (total)
Remboursement de paiement (partiel)
Mise en précontentieux
Fin du précontentieux
Mise en contentieux
Fin du contentieux
Rectification de commission
Mise en débit définitive
Transfert de Producteur
Débit complémentaire (ex :majoration)
Transfert Crédit
Transfert Débit
Type de record
Quittance
Mouvement
Historique absent
Oui
Non
Statut de recouvrement ( de la quittance )
Première demande de prime
Premier rappel
Deuxième rappel
Envoi de la mise en demeure
Précontentieux
Mise en contentieux
Société de recouvrement
Avocat
Huissier
Pas d'impayés
Statut de payement ( de la quittance )
Payée
Annulée
Impayée
Motif d'annulation d'une quittance
Réduction du contrat
Rachat
Modification
Annulation du contrat
BIN
Oui
Non
Annulation des quittances termes déjà émises
Oui
Non
Comptabilisation - code opération CMP
Terme
Comptant
Remboursement de prime
Annulation
Renvoi de quittance
Commissions
Sinistres
Divers
Opérations financières
Indice devise convertie
Oui
Non
Inverser montants prime et commission
Oui
Non
Adressage des documents
Au producteur
Au preneur d'assurance
Motif de remise ( DRQ )
Refus d'un retour de quittance
Quittance payée au producteur par le client
Enc. par le producteur de cette quittance et les suivantes
Encaissement de cette quittance par le producteur
Code opération B.R.B.
Une modification est apportée
Vie individuelle: refus indexation automatique
Encaissement Compagnie de la présente quittance
Encaissement Compagnie de la présente quittance + suivantes
Encaissement par la compagnie, 'adresse inconnue'
Raison pour code BRB B
Documents pas en ordre
Prime nette pas OK
Taxes et frais pas OK
Paramettre de prime pas OK
Bonus/malus pas OK
Prêts pas OK
Fréquence pas OK
Numéro producteur pas OK
Changement dans le plan de distribution du co-assureur
Contrat changé
Contrat annulé
Contrat suspendu
Contrat remplacé
Contract racheté
Contrat libre de prime
Contrat refusé par le client
Participation dans plan de distribution annulée
Quittance déjà reçue
Prime pas payable
Prime payée par le producteur précédent
Contrat ne fait pas partie de notre portefeuille
Contrat ne fait plus partie de notre portefeuille
Retour de quittance
Siège de gestion du sinistre
Siège central
Bruxelles
Antwerpen
Turnhout
Sint-Niklaas
Mechelen
Leuven
Hasselt
Liège
Verviers
Eupen
Namur
Charleroi
Arlon
Mons
Tournai
Brugge
Oostende
Kortrijk
Gent
Aalst
Type de gestion
Courtier
Compagnie
Le courtier délégataire
Etat du dossier
Clôturé
Transfert à la cie
En cours
Exécuté?
Oui
Non
Application d'une convention sectorielle?
Oui
Non
Convention sectorielle d'application
Heurt de véhicules
RC Auto / RC Exploitation
Déclaration d'engagement Carambolages
Victimes innocentes
Expertise et RDR
IADC / CMRP / Usagers faibles
Article 45 - Concours d'assurances
Convention Militaire
Application de la convention RDR?
Oui
Non
Notre assuré est-il garanti en R.C.?
Oui
Non
Cie d/ass. a-t-elle adhéré aux conv.RDR?
Oui
Non
L'acc. avec contact, survenu en Belgique
Oui
Non
Les véh. son-ils soumis à l'ass. obl?
Oui
Non
L'accident répond-il aux critères du barème RDR
Oui
Non
Application de la règle proportionelle
Oui
Non
Destination de la correspondance
producteur
preneur d'assurance
autre
Qualité de la partie adverse
Indéterminé
Conducteur
Preneur d'assurance
Preneur d'assurance-conducteur
Passager du véhicule assuré
Passager d'un véhicule tiers
Piéton
Cycliste
Dégâts immobiliers
Autres
Tiers - siège de gestion du sinistre
Siège central
Bruxelles
Antwerpen
Turnhout
Sint-niklaas
Mechelen
Leuven
Hasselt
Liège
Verviers
Eupen
Namur
Charleroi
Arlon
Mons
Tournai
Brugge
Oostende
Kortrijk
Gent
Aalst
Plus de 3 tiers
Oui
Non
partie adverse - domicil. - code
aux soins de
represente par
pour compte de
locataire
a l'attention de
domiciliation uniquement a titre de
Capacité du -découvreur-
Assuré
Courtier
Assuralia
Datassur
Compagnie
Argos
CDV Hamburg
VAR Hollande
Police
Gendarmerie
BSR
Police judiciaire
Interpol
Europol
Organisation Schengen
Police étrangère
Gendarmerie étrangère
Armée
Douane
Juge d'instruction
Particulier
Indicateurs
Calzado Espagne
Europ-con
CIRA De Micheli
Tracer
Rapatrieur
Garagiste
Europ Auto
Lerminiaux
V.D.E.
Anonyme
Autres
Circonstance du sinistre
Décès
Décès par accident
Invalidité
Invalidité par accident
Hospitalisation
Risques professionnels
Vie privée (Accidents)
Avion
Risques moto (- 50 cc)
Risques moto (+ 50 cc)
Sport de combat
Vélo (Accidents)
Equitation
Gymnastique et athlétisme
Football
Ski
Plongée
Alpinisme
Spéléo
Bateau
Basket
Sport (Accidents)
Maladie
Accident circulation
Chute
Electricité - court circuit
Electricité - surtension
Electricité - surintensité
Electricité - induction
Electricité - autre
Risque électrique
Gaz
Essence
Mazout
Liquides inflammables
Installation de peinture
Changement température
Sinistre ménager
Travail avec flamme
Combustion spontanée
Vice de fabrication
Vice de construction
Défaut d'entretien
Fait de l'assuré
Fait d'un tiers
Foudre
Explosion - explosifs
Explosion - électricité
Explosion - gaz
Explosion - fabrication
Explosion - défaut d'entretien
Explosion - cause humaine
Explosion - communiquée par voisin
Explosion - vandalisme
Explosion
Implosion - électricité
Implosion - gaz
Implosion - fabrication
Implosion - défaut d'entretien
Implosion - cause humaine
Implosion - communiquée par voisin
Implosion - vandalisme
Implosion
Heurt de véhicules
Chute d'objets
Heurt par animaux
Tempête
Grêle
Pression de la neige
Grève
Lock-out
Mouvement populaire
Vandalisme (Auto)
Malveillance
Terrorisme
Tremblement de terre
Cataclysme naturel
Sabotage
Acte criminel de l'assuré
Acte criminel du tiers
Bris de vitrage - vandalisme
Bris de vitrage
Fumée
Dysfonctionnement du sprinkler
Dégâts des eaux - lessive/vaisselle
Dégâts des eaux - chauffage
Corrosion
Dégâts des eaux - communiqués par voisin
Infiltration
Ecoulement de combustible
Communication d'incendie du voisin
Feu de cheminée
Effraction
Escalade
Introduction furtive
Violence
Fausses clés ou volées
Vol suite à perte / disparition
Vol suite à infidélité du personnel
Dommages corporels tiers causés par bâtiment
Dommages corporels tiers causés par contenu
Dommages corporels tiers causés par trottoir
Dommages autres corporels tiers causés par bâtiment
Dommages autres corporels tiers causés par contenu
Dommages autres corporels tiers causés par trottoir
Incendie
Dégâts des eaux
Vol
Chômage commerciale
Bang supersonique
Cause interne
Causés par construction
Débordement
Disparition
Effondrement
Electricité
Homejacking
Inondation
Mérule
Mouvement de terrain
Perte
Rupture canalisation
Feu
Dégâts par l'eau
Pollution
Trouble du voisinage
Intoxication alimentaire
Tir de mines
Chien
Chevaux
Animaux
Armes
Sport (R.C.)
Véhicules conduits par mineurs d'âge
Vice ou défaut de la matière
Travaux défectueux
Risques nucléaires
Erreur de conception
Vol par un préposé
Camping - caravaning
Bâtiments - terrains
Parking
Fait d'un mineur
Vélo (R.C.)
Autres risques de circulation (piéton, cycliste, ...)
Ascenceur et monte-charge
Enseigne, auvent, panneau publicitaire
Chute d'antenne T.V.
Chute autres parties d'immeuble
Chutes autres objets
Travaux de terrassement
Dégâts par engins de chantiers
Chargement, déchargement, transbordement
Dégâts aux bâtiments avoisinants
Dégâts rabattements aquifères
Dégâts par engins de chantier motorisés
Dégâts à des tiers
Attentat honneur ou privacy
Avis erroné
Circonstances étrangères à l'éxécution d'une activité
Délit de presse
Dépassement mandat
Erreur lors de l'éxécution d'une activité
Fait d'un préposé
Info ou source erronée (journaliste)
Non livraison
Non respect délai
Non respect droits d'auteur
Omission d'agir
Pulvérisation ou épandage
Sous garde personnelle
Assuré heurte tiers à l'arrière
Assuré se gare, heurté par tiers à arrière
Assuré sort de stationnement
Assuré démarre après stationnement ou quitte stationnement
Assuré heurte tiers venant sens inverse
Assuré coupe la route au tiers
Assuré prioritaire sur voie principale
Assuré pas respecté le signal lumineux
Assuré stationné heurté par tiers connu
Assuré stationné heurté par tiers inconnu
Assuré arrêt heurté par tiers connu
Assuré arrêt heurté par tiers inconnu
Assuré marche arrière et heurte tiers
Assuré ouvre sa porte sur le tiers
Assuré fait demi-tour
Assuré heurte obstacle fixe (tiers connu)
Assuré heurte obstacle fixe
Assuré heurte un obstacle mobile
Assuré heurte un usager faible
Assuré roule dans un cassis
Sur 2 files, l'assuré change de file
Sur 2 files, l'assuré sort du tunnel
Sur 2 files, l'assuré manoeuvre
Priorité de droite pour l'assuré
Dérapage
Chute du chargement
Projection de pierres par l'assuré
Tiers heurte l'assuré à l'arrière
Tiers se gare, heurte assuré à l'arrière
Tiers sort de stationnement
Tiers démarre après stationnement
Tiers heurte assuré venant sens inverse
Tiers coupe la route à l'assuré
Tiers prioritaire sur la voie principale
Tiers n'a pas respecté signal lumineux
Tiers stationné est heurté par l'assuré
Tiers à l'arrêt est heurté par l'assuré
Tiers marche arrière et heurte l'assuré
Tiers ouvre sa porte sur l'assuré
Tiers fait demi-tour
Sur 2 files, le tiers change de file
Sur 2 files, le tiers sort du tunnel
Sur 2 files, le tiers manoeuvre
Priorité de droite pour le tiers
Dérapage du tiers
Chute du chargement du tiers
Double manoeuvre
Collision en chaine
Assuré et tiers circulent sur axe médian
Sur 2 files, frottement latéral
Contact latéral en circulation avec objet/animal
Contact latéral en manoeuvre avec objet/animal
Marche avant en circulation contre objet/animal
Marche avant en manoeuvre contre objet/animal
Vandalisme
Incendie (Auto)
Gibier et/ou animal
Bris de glaces
Force de la nature
Vol partiel
Vol total
Vol accessoires
Vol radio
Vol effets de voyage
Assistance personnes
Assistance véhicule
Dégâts à la marchandise transportée
Dégâts usager faible
Assuré ne respecte pas le signal C1(sens interdit)
Assuré sort d'un sens interdit
Assuré tourne à droite et tiers tourne à gauche
Assuré tourne à gauche et tiers tourne à droite
Manoeuvres - Seul tiers effectue une manœuvre
Manoeuvres- Seul assuré effectue une manœuvre
Obligation céder passage - Assuré débouche sur la chaussée
Obligation céder passage - Assuré pas encore sur carrefour
Obl.céd.pass. - Assuré priorit., visibilité tiers entravée
Obligation céder passage - Priorité de droite pour assuré
Obligation céder passage - Tiers débouche sur la chaussée
Obligation céder passage - Tiers pas encore sur carrefour
Oblig.céd.pass. - Tiers priorit., visibilité assuré entravée
Sens inverse - Assuré coupe la route au tiers
Sens inverse - Assuré empiète sur axe médian
Sens inverse - Assuré tourne à gauche, Tiers tourne à droite
Sens inverse - Tiers coupe la route à assuré
Sens inverse - Tiers empiète sur axe médian
Sens inverse - Tiers tourne à gauche, Assuré tourne à droite
Tiers et assuré changent de bande
Tiers ne respecte pas le signal C1(sens interdit)
Tiers sort d'un sens interdit
Car-jacking
Chemin privé
Accident de travail
Accident de la vie privée
En cours de transport
En cours de chargement
Accidents caractérisés
Contractuelle
Vie privée
Accident parent (jusqu'au 3e degré)
Adoption
Conclusion contrat emploi
Confiscation par autorités
Décès parent (jusqu'au 3e degré)
Décès/hospitalisation famille accueil
Dégâts aux biens immobiliers
Dégradation condition physique
Divorce
Dommage bagage/matériel
Entrée maison de repos
Grossesse
Indisponibilité du lieu de séjour
Indisponibilité tiers aidant
Invalidité empêchant le voyage
Kidnapping
Maladie accident dècès ex partenaire
Maladie parent (jusqu'au 3e degré)
Maladie préexistante
Mission militaire
Mutation professionnelle/modification contrat emploi
Panne
Parachutisme
Perte d'emploi parent d'un enfant (à charge) voyageur
Présence jury/témoin/examen
Refoulement ou débordement d'égouts
Refus de visa
Retard/Non respect des délais
Rupture contrat travail
Suppression congés/présence nécessaire profession libérale
Transplantation d'organe
Vol avec agression
Vol bagage/matériel lieu résidence
Vol bagage/matériel non surveillé
Vol bagage/matériel sous surveillance de tiers
Vol bagage/matériel sous surveillance personnelle
Vol de clés
Vol papiers identité
Vol véhicule
Vol/immobilisation véhicule privé
Bris de skis
Erreur de procédure
Infraction
Circonstances inconnues
Autres
Le constat mentionne des blessés.
Oui
Non
Déclar. accident signée conjointement ?
Oui
Non
Procès verbal ?
Oui
Non
Témoins ?
Oui
Non
Morts ou blessés
Oui
Non
Alcootest - conducteur
Oui
Non
Alcootest - tiers
Oui
Non
Dégâts matériels
Oui
Non
Dégâts matériels autres qu'aux véhicules?
Oui
Non
Dégâts immatériels?
Oui
Non
Type d'autorité intervenante
Police locale
Police fédérale
Pompiers
Autre
Responsabilité ou responsabilité probable
Assuré est responsable
Partie adverse est responsable
Responsabilité partagée
Assuré probablement responsable
Partie adverse probablement responsable
Probablement responsabilité partagée
Non applicable
Reste à établir
Responsabilité établie ?
Oui
Non
Type de règlement (de sinistre)
A l'amiable
Par voie judiciaire
RDR
Motif de clôture
Règlement contractuel
Sans couverture
Sans suite
Clôture administrative
Intervention commerciale
Garage agréé?
Oui
Non
Tiers payant
Oui
Non
Code lieu de l'expertise
Domicile
Experts
Garage le plus proche
Garage de l'assuré
Autre
Lésé handicapé ?
Oui
Non
Qualité du preneur dans le sinistre
Partie adverse
Responsable
Victime
Témoin
Désignation du preneur
Partie adverse
Responsable
Victime
Témoin
Document communiqué
Constat européen d'accident
Devis des réparations
Facture des réparations
Facture complémentaire
Formulaire T.V.A.
Lettre de l'assuré
Lettre du tiers
Déclarations des témoins
Copie mise en demeure à partie adv.
Mise en demeure de la partie adverse
P.V. d'expertise
Attestation médicale
Honoraires médicaux
Abandon de plainte signé
Proposition d'arrangement à l'amiable
Quittance signée
Documents transmis
constat europeen d'accident
devis des reparations
facture des reparations
facture complementaire
formulaire t.v.a
lettre de l'assure
lettre du tiers
declarations des temoins
copie mise en demeure a partie adv.
mise en demeure de la partie adverse
p.v. d'expertise
attestation medicale
honoraires medicaux
abandon de plainte signe
proposition d'arrangenment a l'amiabl
quittance signee
Documents transmis
abandon de plainte signee
attestation medicale
constat europeen d'accident
copie mise en demeure a partie adv.
declarations des temoins
devis des reparations
facture complementaire
facture des reparations
formulaire t.v.a.
honoraires medicaux
lettre de l'assure
lettre du tiers
mise en demeure de la partie adverse
proposition d'arrangement a l'amiable
p.v. d'experstise
quittance signee
Expert designé par le producteur
Oui
Non
Expert - code langue
Français
Néerlandais
Expert appointé ?
Oui
Non
Type d'expertise
D.M. valeur assurée
R.C.
R.D.R.
Convention d'expertise
Vol
Incendie
Défense et recours
D.M. valeur réelle
Divers
Tentative de vol
Droit commun
Bris de glace
Garantie véhicule
Contre-expertise
Occupants de voiture
Type de désignation de l'expert
Explicite
Implicite
Type d'expert
Expert
Expert Informex
Inspecteur
Appointé
Responsable régional
Courtier
Code contenu du document (ASSMNT)
Devis
Expertise
Origine de la demande d'expertise
Compagnie
Expert
Producteur
Réparateur
Mode d'expertise
expertise normale
expertise de contrôle
Interdiction de modification du % de récup. TVA du lésé
Oui
Non
Origine des données du véhicule endommagé
Assureur
DIV
Initiation de l'expertise
Preneur d'assurance
Partie adverse
Type de mission
Expertise
Contre-expertise
Arbitrage
Expertise judiciaire
Type de mandat de l'expert
Garantie
CE
RDR
DMVA + RDR
DMVR + RDR
DMVA
DMVR
DMVA + CE
DMVR + CE
Bris de glace
Vandalisme
Casco partielle VA
Casco partielle VR
Incendie
Incendie VA
Incendie VR
Vol
Vol partiel VA
Vol partiel VR
Vol total VA
Vol total VR
Vol total VA + retrouvé avec dégat
Vol total VR + retrouvé avec dégats
RC tiers
DC
RC exploitation
RC habitaition
Judiciaire
Arbitrage
Contre-expertise
Divers
Protection Juridique
Code expertise cloturée
Oui
Non
Code langue de l'expertise
Français
Néerlandais
Code devise du retour de la mission
BEF
EUR
Expertise - perte totale
Oui
Non
Type de tarification des honoraires
Explicite
Implicite
Code transit d'honoraires
Oui
Non
Appel d'offres expiré
Oui
Non
Type d'encodeur
Compagnie
Expert
INFORMEX
Producteur
Réparateur
Offre déclassée
Oui
Non
Appel d'offre retiré
Oui
Non
Offre déclassée
Oui
Non
Garantie de paiement pour l'épaviste
Pas de paiement garanti préalable demandé
La compagnie souhaite un paiement garanti préalable
L'expert souhaite un paiement garanti préalable
La cie et l'expert souhaitent un paiement garanti préalable
Retournez document mentionné
PV de synthèse
Procès-verbal
Accord contradictoire
Identification
Suivi
Honoraires
Bon de réparation
Données AUDATEX
Tableau des offres reçues
Tout
Envoyez message au destinataire mentionné
Compagnie mandante
Expert 1
Réparateur
Producteur
Compagnie tiers
Expert 2
Expert 3
Expéditeur du document
Compagnie
Expert
Réparateur
Envoyez envoie supplémentaire au destinataire indiqué
Compagnie
Expert
Réparateur
Franchise - à déduire du paiement direct
Oui
Non
Véhicule de rempl. fourni par le répar.
Oui
Non
Statut du paiement direct
Intervention plusque plaf.
Intervention nulle
Rép. non renseigné, raccordé, convent.
Issue souhaitée n'est ni '1' ni 'F'
Calcul AUDATEX non copié du devis
Plafond explicitement nul
Paiement direct accordé
Réparateur raccordé
Oui
Non
Réparateur conventionné
Oui
Non
Appel prevu ?
oui
non
cour de cassation - decision
oui
non
procedure judiciaire engagee ?
oui
non
Mode de paiement
Crédit en compte producteur
Institution financière
Chèque
Caisse
Assignation postale
Chèque circulaire
Paiement à l'étranger
Autre
Type de bénéficiaire
Assuré
Employeur
Tiers
Mutualité
Médecin
Avocat
Expert
Autre
Nature de paiement
Indemnités
Frais
Destinataire du payement
Victime
Employeur
Producteur
Mutuelle
Médecin
Avocat
Expert
Divers
Type paiement ( avance ou solde )
Avance
Solde
Signe des montants
Positif
Négatif
Former "Code garantie 1", renamed "Code garantie", only one such codelist is to be maintained.
Décès
Décès accident
Décès privé
Décès maladie
Inval. perm.
Inval.perm. acc.
Inval.perm. privé
Inv.perm. maladie
Inval. temp.
Inval.temp. acc.
Inval.temp. privé
Inv.temp. maladie
Indemn. journ.
Indemn.journ.acc.
Ind.journ. prive
Inv.jour. maladie
Frais med.
Frais méd. acc.
Frais méd. privé
Frais méd.maladie
Prot. jur.
Prot. jur. acc.
Prot. jur. privé
Prot.jur. maladie
Fr. hospit.
Hospit. acc.
Hospit. privé
Hospit. maladie
Revenu gar.
Revenu gar. acc.
Revenu gar. prive
Rev. gar. maladie
Incendie
Incendie bâtiment
Incendie contenu
Tempete et grele
Temp.grele-bat.
Temp.grele cont.
Risque électrique
Risque él. bat.
Ris.électr. cont.
Dégâts des eaux
Dégâts eaux bat.
Dégâts eaux cont.
Bris de vitres
Bris vitres bat.
Bris vitres cont.
Vol
Vol bâtiment
Vol contenu
R.C.
R.C. bâtiment
R.C. contenu
Pertes indirectes
Pertes indir. bat.
Pertes ind. cont.
Grèves et emeutes
Gr.+em. bat.
Gr.+em. cont.
Chômage com.
Chôm.com. bat.
Chôm.com. cont.
RC
R.C. exploitation
R.C. après livr.
R.C. produits
Prot. jur.
Prot.jur. exploit.
Prot.jur. livr.
Prot.jur.produits
R.C.
RC-véhicule
RC-remorque
Prot. juridique
Prot. jur. véh.
Prot. jur. rem.
Occupants
Occupants véh.
Occupants rem.
Dégâts matériels
D.M. véhicule
D.M. remorque
Incendie
Incendie-véhicule
Incendie-remorque
Vol
Vol-véhicule
Vol-remorque
Bris de vitrage
Bris vitres véh.
Bris vitres rem.
Assistance voyage
Assis. voyage-véh
Assis. voyage-rem
Individuelle droit commun
Forces natures
Forces nat.-veh.
Forces nat.-rem.
Dégâts gibier
Dégâts gibier-véh
Dégâts gibier-rem
Marchand. transp.
March. transp-veh
March. transp-rem
Rentes indexees
Rentes ind.-veh.
Rentes ind.-rem.
Securité conduct.
Sec. conduct.-veh
Sec. conduct.-rem
Individuelle dc
Individ. dc-véh
Formule 1
Formule 2
Loi
Loi-g. de m.
Loi employés
Loi ouvriers
Chemin du travail
Chemin-g. de m.
Chemin employés
Chemin ouvriers
droit commun
Dr.commun-g.de m.
dr. commun empl.
Dr. commun. ouvr.
Salaire garanti
Sal. gar.-g.de m.
Sal. gar. empl.
Sal. gar. ouvr.
R.C. tierce
R.C.tiers-g.de m.
R.C. tierce empl.
R.C. tierce ouvr.
Controle médical
Contr.méd-g.de m.
Contr. méd. empl.
Contr. méd. ouvr.
Décès
Décès-g. de m.
Décès employés
Décès ouvriers
Inval. perm.
Inv.perm.-g.de m.
Inv. perm. empl.
Inval.perm. ouvr.
Indem. journ.
Ind.jour.-g.de m.
Ind. jour. empl.
Indemn.jour.ouvr.
Frais médicaux
Fr.méd.-g. de m.
Fr. méd. empl.
Fr. méd. ouvr.
Prot. jur.
Prot.jur.-g.de m.
Prot.jur. empl.
Prot. jur. ouvr.
Hospitalisation
Hospit.-g de m.
Hospit. empl.
Hospit. ouvriers
Revenu gar.
Rev. gar.-g.de m.
Rev. gar. empl.
Rev. gar. ouvr.
Incendie
Incendie bâtiment
Incendie contenu
Tempête et grele
Temp.grele-bat.
Temp.grele cont.
Risque électrique
Risque él. bat.
Ris.électr. cont.
Dégâts des eaux
Dégâts eaux bat.
Dégâts eaux cont.
Bris de vitres
Bris vitres bat.
Bris vitres cont.
Vol
Vol bâtiment
Vol contenu
R.C.
R.C. bâtiment
R.C. contenu
Pertes indirectes
Pertes indir. bat.
Pertes ind. cont.
Grèves et émeutes
Gr.+em. bat.
Gr.+em. cont.
Chômage com.
Chôm.com. bat.
Chôm.com. cont.
Décès
Décès accident
Décès privé
Décès maladie
Inval. perm.
Inval.perm. acc.
Inval.perm. prive
Inv.perm. maladie
Inval. temp.
Inval.temp. acc.
Inval.temp. prive
Inv.temp. maladie
Indemn. journ.
Indemn.journ.acc.
Ind.journ. prive
Inv.jour. maladie
Frais med.
Frais med. acc.
Frais med. prive
Frais med.maladie
Prot. jur.
Prot. jur. acc.
Prot. jur. privé
Prot.jur. maladie
Fr. hospit.
Hospit. acc.
Hospit. privé
Hospit. maladie
Revenu gar.
Revenu gar. acc.
Revenu gar. privé
Rev. gar. maladie
Incendie
Incendie bâtiment
Incendie contenu
Tempête et grele
Temp.grele-bat.
Temp.grele cont.
Risque électrique
Risque el. bat.
Ris.électr. cont.
Dégâts des eaux
Dégâts eaux bat.
Dégâts eaux cont.
Bris de vitres
Bris vitres bat.
Bris vitres cont.
Vol
Vol bâtiment
Vol contenu
R.C.
R.C. bâtiment
R.C. contenu
Pertes indirectes
Pertes indir. bat.
Pertes ind. cont.
Grèves et émeutes
Gr.+em. bat.
Gr.+em. cont.
Chômage com.
Chôm.com. bat.
Chôm.com. cont.
RC
R.C. exploitation
R.C. après livr.
R.c. produits
Prot. jur.
Prot.jur. exploit.
Prot.jur. livr.
Prot.jur.produits
R.C.
RC-véhicule
RC-remorque
Prot. juridique
Prot. jur. véh.
Prot. jur. rem.
Occupants
Occupants véh.
Occupants rem.
Dégâts matériels
D.M. véhicule
D.M. remorque
Incendie
Incendie-véhicule
Incendie-remorque
Vol
Vol-véhicule
Vol-remorque
Bris de vitrage
Bris vitres veh.
Bris vitres rem.
Assistance voyage
Assis. voyage-veh
Assis. voyage-rem
Individuelle droit commun
Forces natures
Forces nat.-veh.
Forces nat.-rem.
Dégâts gibier
Dégâts gibier-veh
Dégâts gibier-rem
Marchand. transp.
March. transp-véh
March. transp-rem
Rentes indexees
Rentes ind.-veh.
Rentes ind.-rem.
Securité conduct.
Sec. conduct.-veh
Sec. conduct.-rem
Individuelle dc
Individ. dc-veh
Formule 1
Formule 2
Loi
Loi-g. de m.
Loi employes
Loi ouvriers
Chemin du travail
Chemin-g. de m.
Chemin employés
Chemin ouvriers
Droit commun
dr.commun-g.de m.
Dr. commun empl.
Dr. commun. ouvr.
Salaire garanti
Sal. gar.-g.de m.
Sal. gar. empl.
Sal. gar. ouvr.
R.C. tierce
R.C.tiers-g.de m.
R.C. tierce empl.
R.C. tierce ouvr.
Contrôle médical
Contr.méd-g.de m.
Contr. méd. empl.
Contr. med. ouvr.
Décès
Décès-g. de m.
Décès employes
Décès ouvriers
Inval. perm.
Inv.perm.-g.de m.
Inv. perm. empl.
Inval.perm. ouvr.
Indem. journ.
Ind.jour.-g.de m.
Ind. jour. empl.
Indemn.jour.ouvr.
Frais médicaux
Fr.méd.-g. de m.
Fr. méd. empl.
Fr. méd. ouvr.
Prot. jur.
Prot.jur.-g.de m.
Prot.jur. empl.
Prot. jur. ouvr.
Hospitalisation
Hospit.-g de m.
Hospit. empl.
Hospit. ouvriers
Revenu gar.
Rev. gar.-g.de m.
Rev. gar. empl.
Rev. gar. ouvr.
Incendie
Incendie batiment
Incendie contenu
Tempête et grele
Temp.grele-bat.
Temp.grele cont.
Risque électrique
Risque él. bat.
Ris.électr. cont.
Dégâts des eaux
Dégâts eaux bat.
Dégâts eaux cont.
Bris de vitres
Bris vitres bat.
Bris vitres cont.
Vol
Vol batiment
Vol contenu
R.C.
R.C. bâtiment
R.C. contenu
Pertes indirectes
Pertes indir. bat.
Pertes ind. cont.
Grèves et émeutes
Gr.+em. bat.
Gr.+em. cont.
Chômage com.
Chôm.com. bat.
Chôm.com. cont.
recours contre assure - date reception
recuperation d'une franchise
risque non assure
autre motif (zzzz)
Correspondant 1 - code langue
Francais
Neerlandais
Allemand
Anglais
Correspondant 1 - code sexe
Masculin
Féminin
Personne morale
Capacité du correspondent dans le sinistre
Partie adverse
Responsable
Victime
Témoin
Conducteur
Lien avec le preneur - correspondant 1
Parent
Employé
Autre
Lien avec partie adverse-correspondant 1
Parent
Employé
Autre
Correspondant 2 - code langue
Francais
Neerlandais
Allemand
Anglais
Correspondant 2 - code sexe
Masculin
Féminin
Personne morale
Code -désignation- du correspondant 2
Partie adverse
Responsable
Victime
Témoin
Conducteur
Lien avec le preneur - correspondant 2
Parent
Employé
Autre
Lien avec partie adverse-correspondant 2
Parent
Employé
Autre
Correspondant 3 - code langue
Francais
Neerlandais
Allemand
Anglais
Correspondant 3 - code sexe
Masculin
Féminin
Personne morale
Code -désignation- du correspondant 3
Partie adverse
Responsable
Victime
Témoin
Conducteur
Lien avec le preneur - correspondant 3
Parent
Employé
Autre
Lien avec partie adverse-correspondant 3
Parent
Employé
Autre
Correspondant 4 - code langue
Francais
Neerlandais
Allemand
Anglais
Correspondant 4 - code sexe
Masculin
Féminin
Personne morale
Code -désignation- du correspondant 4
Partie adverse
Responsable
Victime
Témoin
Conducteur
Lien avec le preneur - correspondant 4
Parent
Employé
Autre
Lien avec partie adverse-correspondant 4
Parent
Employé
Autre
Plus de 4 correspondants ?
Oui
Non
Victime - code langue
Francais
Néerlandais
Allemand
Anglais
Victime - code domiciliation en belgique
Oui
Non
Victime - code état civil
Célibataire
Marié(e)
Veuf(ve)
Divorcé(e) légalement
Divorcé(e) de fait
Cohabitant
Séparé(e) de corps
Victime - code sexe
Masculin
Féminin
Victime - code nationalité (codification
albanie
andorre
allemagne (rep.fed.)
allemagne (rep.dem.)
autriche
bulgarie
chypre
danemark
espagne
finlande
france
grande-bretagne
luxembourg
grece
hongrie
irlande (eire)
islande
liechtenstein
malte
monaco (principaute)
norvege
pologne
portugal
roumanie
saint-martin
suede
suisse
pays-bas
tchecoslovaquie
union rep.soc.soviet.
yougoslavie
saint-siege
belgique
gibraltar
birmanie
khmer
sri-lanka
chine (republique de)
singapour
coree (republique de)
inde
indonesie
japon
laos
malaisie
nepal
philippines
vietnam
italie
coree du nord
vietnam du nord
mongolie (rep.pop.de)
maldives
bhoutan
brunei
thailande
bangladesh
afghanistan
arabie saoudite
irak
iran
israel
jordanie
liban
pakistan
sultanats golfe persique
syrie(rep.arabe syrienne)
turquie
yemen
koweit
sud-yemen (rep.pop. du)
qatar
bahrein
macao
lesotho
botswana
burundi
cameroun
empire centre afrique
zaire (rep.du)
congo (rep.pop.du)
cote-d'ivoire
benin (rep.pop.du)
ethiopie
gabon
gambie
ghana
guinee
haute-volta
maurice (ile)
liberia
mali
senegal
niger
nigeriai
ouganda
malagasy
afrique du sud (rep.d')
rhodesie
rwanda
sierra leone
somalie
ngame
tanzanie (rep.unie de)
tchad
togo
kenya
guinee equatoriale
guinee-bissau
cap vert (iles du)
mozambique
angola
seychelles (iles)
archipel des comores
algerie
rep.arabe d'egypte
libye
maroc
mauritanie (rep.islam.de)
soudan
tunisie
malawi
djibouti
reunion
sahara
sainte-helene (ile))
guinee portugaise
fernando
ile de sao tome
swaziland
canada
etats-unis d'amerique
costa-rica
cuba
guatemala
honduras
jamaique
mexique (etats-unis)
nicaragua
panama
haiti
dominicaine (rep.)e)
el salvador
trinidad
antilles britanniques
bahamas
grenade
barbade
ile de dominica
antilles francaises
antilles neerlandaises
antilles americaines
bermudes
iles vierges
porto-rico
argentine
bolivie
bresil
chili
colombie
equateur
paraguay
perou
uruguay
venezuela
guyane
surinam
guyane francaise
guyane hollandaise
australie
nouvelle-zelande
samoa occidentales
nauru
tonga
fidji
nouvelles-hebrides
papouasie - nouv.-guinee
pacifique (iles du)
tuvalu
iles gilbert
hawai
nouvelle-caledonie
polynesie
indetermine
shape
otan
refug. non precise
onu indetermine
refug. argentine
refug. chilienne
refug. cambodgienne
refug. albanaise
refug. allemande
refug. autrichienne
refug. bulgare
refug. croate
refug.ville libre dantzig
refug. espagnole
refug. estonienne
refug. finlandaise
refug. georgienne
refug. grecque
refug. hongroise
refug. italienne
refug. lettonienne
refug. lituanienne
refug. polonaise
refug. portugaise
refug. roumaine
refug. russe
refug. serbe
refug. tcheque
refug. ukrainienne
refug. u.r.s.s.
refug. yougoslavie
refug. ruandaise
refug. ougandaise
refug. pakistanaise
refug. vietnamienne
refug. armenienne
refug. chinoise
refug. cubaine
refug. egyptienne
refug. irakienne
refug. libanaise
refug. palestinienne
refug. syrienne
refug. turque
refug. yemenite
refug. burundaise
refug. macedonienne
refug. haitienne
refug. nigerienne
refug. angolaise
refug. marocaine
refug. bresilienne
refug. jordanienne
refug. zairoise
refug. ethiopienne
refug. indonesienne
refug. guineenne
refug. laotienne
refug. bolivienne
refug. guyanaise
refug. khmer
refug. uruguayenne
refug. coreenne
refug. francaise
refug. peruvienne
refug. paraguayenne
refug. tanzanienne
refug. algerienne
refug. israelienne
apatride
raye pour l'etranger
en mer
etranger
Catégorie RGPT
Ouvrier
Employé
Autre
Type d'affiliation à la mutuelle
Petits risques
Gros risques
Non
Lien avec preneur d'assurance
Père / mère
Fils / fille
Grand-père / grand-mère
Petit-fils / petite-fille
Frère / soeur
Oncle / tante
Neveu / nièce
Epoux / épouse
Autre
Parent en général
Employé
Victime - indemnisée par preneur ?
Oui
Non
Lien avec tiers
Parent
Employé
Autre
Victime - habitant avec tiers ?
Oui
Non
Type accident personnel
Vie privée
Chemin du travail
Activité professionnelle
Origine des dégâts des eaux
Fuite ou rupture de conduite
Inondation
Infiltration
Changement de temps
Autre
Type de vitre
Fenêtre extérieure
Porte extérieure
Dome
Porte intérieure
Vitre intérieure
Miroir
Autre
bris vitrage - inscription ou decoration
oui
non
Méthode d'intrusion
Effraction
Escalade
Utilisation de fausses clés
Autre
Vol - accès verrouillé ?
Oui
Non
Vol - locaux occupés ?
Oui
Non
Vol - menaces ou violences ?
Oui
Non
Code MSB - origine courtier
NOUS TRANSMETTRE : Copie déclaration accident
NOUS TRANSMETTRE : Copie proces verbal d'expertise
NOUS TRANSMETTRE : Déposition des temoins
NOUS TRANSMETTRE : Facture des réparations en retour
NOUS TRANSMETTRE : Quitt. d'indemnité selon decompte ...
NOUS TRANSMETTRE : Documents mentionnés ...
NOUS TRANSMETTRE : Votre suivi des actions
NOUS TRANSMETTRE : Votre dossier (informatisé) complet
NOUS FAIRE CONNAITRE : Vos intentions de règlement ?
NOUS FAIRE CONNAITRE : Situation actuelle du dossier ?
NOUS FAIRE CONNAITRE : Suite réservée à notre lettre du ...
NOUS FAIRE CONNAITRE : Les chances du recours ?
NOUS FAIRE CONNAITRE : Si dossier peut être réglé en RDR ?
NOUS FAIRE CONNAITRE : De quel dossier s'agit-il ? ...
EXPERTISES ET DOMMAGES : Nous avons charge l'expert ...
EXPERTISES ET DOMMAGES : L'identité de l'expert ?
EXPERTISES ET DOMMAGES : D'accord sur le devis ?
EXPERTISES ET DOMMAGES : Le montant de vos debours ?
EXPERTISES ET DOMMAGES : L'assuré a été indemnisé de ...
EXPERTISES ET DOMMAGES : Les conclusions de votre enquête ?
EXPERTISES ET DOMMAGES : Eval. expert montant 1 et 2 ...
RESPONSABILITE : Resp. assuré paraît engagée ...
RESPONSABILITE : Resp. assuré ne semble pas engagée ...
RESPONSABILITE : Assuré s'oppose a l'indemnisation du tiers
RESPONSABILITE : Assuré est d'accord sur la proposition
RESPONSABILITE : Resp. basée sur quels éléments ?
SUITES JUDICIAIRES : La suite réservée à l'info juridique ?
SUITES JUDICIAIRES : Connaissance du dossier repressif ?
SUITES JUDICIAIRES : désistement de plainte transmis ?
SUITES JUDICIAIRES : Quel est l'avocat chargé ?
SUITES JUDICIAIRES : Avons remis l'affaire à l'avocat ...
SUITES JUDICIAIRES : Date de fixation au role ?
SUITES JUDICIAIRES : Affaire fixée en justice le ...
SUITES JUDICIAIRES : Présence du client à l'audience ?
SUITES JUDICIAIRES : Résultat du jugement ou l'arrêt ?
DIVERS : Considérons l'affaire comme terminée
DIVERS : Voiture visible à ...
DIVERS : -- TEXTE LIBRE -- TEXTE LIBRE -- ...
Code MSB - origine compagnie d'assurances
Accord de principe du coût des réparations ...
Notre expert en a fixé le montant ...
Nous avons ordonné l'expertise à ...
Cet expert est chargé du règlement
Resp. de votre client est engagée
Resp. notre client n'est pas engagée parceque ...
Prév. à charge de votre client ...
Prév. à charge de notre client ...
Etabl. décompte de votre client ...
Etabl. décompte de notre client ...
Verser les fonds à notre compte
Verser les fonds à notre assure ...
Désistement de plainte signé
Aff. terminée pour la sommme de ...
TEXTE LIBRE ...
Intentions de rêglement de cette affaire ?
Demandons devis détaillé des réparations
Demandons un certificat médical
Demandons details autres dommages
Demandons copie P.V. d'expertise
Envoyons un devis
Envoyons un certificat medical
Envoyons détails autres dommages
Envoyons copie P.V. d'expertise
Dem. votre client envoyer devis
D'accord sur le devis ?
Version de votre client ?
Nom,adresse,explications témoins
Adressons version de notre client
Adressons copie des temoignages
Adressons version de l'adversaire
Le dossier est à l'enquête
Nous interrogeons les témoins
Demandons précisions à notre assure
Attendons copie dossier repressif
Veuillez nous transm. votre copie
Transmettons copie communication
Nous vous restituons votre copie
Veuillez nous restituer la copie
Justific. indemn. de chômage ?
Attendons facture des réparations
Nous vous transmettons ce document
Nous vous restituons ce document
Veuillez restituer ce document
Préférons laisser trancher le Tribunal
Vous trouverez en annexe une quittance
Accompagnée d'un désistement
Signature + modalités de paiement
Signature + envoi à cie d'ass. Adverse
Affaire considérée comme terminée
Réf, nom, adresse de l'assuré
Pas de trace de contrat de l'affaire
Notre assuré n'a pas encore déclaré l'accident
Prenons contact avec l'assuré présumé
Nous créditons votre compte de ...
Rappelons derniere communication du ...
Retournons document communiqué
Avons payé pour domm. Matériels ...
Le nom de la cie d'assurances, et l'étendue des garanties ?
Attendons suite réservée au P.V.
Information judic. toujours en cours
Inform. judic. classée sans suite
Avons l'intention d'indemniser votre client
Raisons pourquoi notre client est responsable?
Ci-joint document ou copie du document
Notre client n'a pas de dommages
Affaire remise a l'audience du ...
L'affaire a été tenue en délibré
Votre responsabilité est engagée
Prenons contact avec la partie adverse
Vu les versions contradictoires ...
Contestons resp. de notre assuré
Emettons quitt. indemn. pour tiers
Attendons retour quittance signée
Cie adv. est d'accord sur le devis ...
Cie adv. procède à une enquête
Cie adv. décidera à bref délai
Cie adv. examinera doss. Repressif
Cie adv. refuse règlement à l'amiable
Cie adv. a liquidé cette affaire
Cie adv. réglera l'affaire
Cette affaire est fixée en justice ...
Le conducteur doit comparaître
La comparut. n'est pas obligatoire
Nous renvoyons le Pro Justicia
Avocat prendra defense à nos frais ...
Avocat reclamera dommage (*)
Act. profess., assujet. T.V.A. ?
No. immatriculation T.V.A. ?
Droit de déduire T.V.A. du bien ?
Si déduct. partielle, quel % ?
Responsable - rémunéré par preneur
Oui
Non
Responsable - lien avec preneur
Oui
Non
Responsable - habitant avec preneur ?
Oui
Non
Type d'accident (RC)
Vie privée
Chemin du travail
Activité professionnelle
Rôle de l'intervenant qui a provoqué l'accident
Le preneur
Un assuré
Un animal
Une chose
Relation preneur - animal/chose qui a provoqué l'accident
Propriétaire
Gardien
Accord indemnisation tiers ?
Oui
Non
Demande de paiement recue du tiers ?
Oui
Non
Poursuite judiciaire du tiers ?
Oui
Non
Type de franchise (Informex)
Montant
% de la valeur assuree
% du sinistre
Date de 1ère mise en circulation connue
Oui
Non
Véhicule immobilisé ?
Oui - chez le réparateur
Non
Oui - ailleurs
Véhicle - dégâts antérieurs
Oui
Non
Type de remorquage du véhicule endommagé
Dépannage sur place
Vers garage le plus proche ou chez dépanneur
Vers garage abonné ou domicile abonné
Remorquage chez le concessionnaire le plus proche
Pas d'intervention nécessaire
Remorquage non-organisé par l'assureur
Grutage
Remorquage vers la casse
Méthode de vol
Vol simple
Car jacking
Home jacking
Vol garage
Détournement (véhicule de location)
Type de plafond tiers payant
Explicite
Implicite
Origine de la dernière modification plafond paiement direct
Compagnie
Expert
Intermédiaire
Points de choc - lésé
Non déterminé
Soubassement
Face avant
Face arrière
Avant gauche
Avant droit
Côté gauche
Côté droit
Arrière gauche
Arrière droit
Toit
Intérieur
Issue de l'expertise
Première évaluation
Deuxième évaluation
Abandon
Forfait
Perte totale
Forfait absolu
Sort de l'épave
A vendre par le lésé
Délaiséee au profit de la compagnie
Abandonnée
Véhicule volé : il n' y a pas de déd.
Non déterminé = la valeur est déduite
Code signe des divers
Divers négatifs
Divers positifs
Calcul du réparateur copié dans l'expertise
Oui
Non
Forfaitisation automatique
Oui
Non
Code signe divers (pour le montant en euro)
Divers négatifs
Divers positifs
Type de la première évaluation
Issue d'un calcul AUDATEX
Forcée
Type de contrôle technique
Chassis
Direction
Suspension
Freinage
Réparation
Perte totale
Pas de contrôle
Type de perte totale
Economique
Technique possible
Technique probable
Code remorquage
Inconnu
Oui
Non
Code réparation provisoire distincte
Oui
Non
Signe divers
Divers négatifs
Divers positifs
Signe divers (pour le montant en euro)
Divers négatifs
Divers positifs
RDR - expertise audatex
Oui
Non
RDR - catégorie
Tourisme et affaires
Deux roues
Autres
Type de gestion compensation RDR
Active
Passive
Type d'attribution compensation RDR
Définitive
Provisoire
Annulation d'un cas
Type de demande RDR
Demande de remboursement
Demande remboursement complementaire
Annulation de demande remboursement
Annul. demande remboursement complem.
Barème RDR
Même sens:Y tamponne X à l'arrière
Même sens:X et Y changent files
Même sens:Y change de direction et coupe circulation à X
Sens inverse:seul le véhicule Y empiète sur axe médian
Sens inverse:X et Y empiètent sur axe médian
Sens inverse:Y ne respecte pas le signal C1(sens interdit)
Sens inverse:X et Y passent axe médian, Y coupe circ. à X
Sens inv. : X tourne à droite,Y tourne à gauche,même rue
Oblig céder passage:véh Y doit céder pass.à X venant droite
Oblig céder passage:véh Y débouche sur la chaussée
Oblig céder passage:véh Y n'a pas respecté feu signal.
Oblig céder passage:véh X prioritaire;visibilité Y entravée
Oblig céder passage:véh Y, pas encore sur le carrefour
Véh arrêt : le véhicule X à l'arret ou en stationnement
Manoeuvres : seul Y effectue une manoeuvre
Manoeuvres : X et Y effectuent une manoeuvre
Cas spéciaux : ouverture d'une portière du vehicule Y
Cas spéciaux : Chute d'objets du véhicule Y, heurtant véh X
Mode de fixation du principal RDR
Accessoires
Sans expertise
Double évaluation
Expertise
Forfait absolu
Perte totale
Circonstances du lésé - position 1
A
B
Circonstances du tiers - position 1
A
B
Points de choc - tiers
Non déterminé
Soubassement
Face avant
Face arrière
Avant gauche
Avant droit
Côté gauche
Côté droit
Arrière gauche
Arrière droit
Toit
Intérieur
Points de choc - expertise
Non déterminé
Soubassement
Face avant
Face arrière
Avant gauche
Avant droit
Côté gauche
Côté droit
Arrière gauche
Arrière droit
Toit
Intérieur
Type d'accident
Vie privée (d.c.)
Chemin du travail
Activité professionnelle
Employeur souhaite une enquête médicale
Oui
Non
Catégorie fine de profession ( pour A.T. )
Ouvrier
Employé
Personnel domestique
Apprenti sous contrat
Marin - batelier
Sportif professionnel
Etudiant
Independant
Enseignant
Intérimaire
Victime - code période d'ancienneté prof
Heures
Jours
Semaines
Mois
Années
Victime - code période d'ancienneté ent.
Heures
Jours
Semaines
Mois
Années
Victime - code période d'ancienneté sieg
Heures
Jours
Semaines
Mois
Années
Victime - code période d'anc. prof.
Heures
Jours
Semaines
Mois
Années
Victime travail aussi pour autre employeur
Oui
Non
Victime travail en sous-traitance chez un autre employeur
Oui
Non
Victime - victime nommée
Oui
Non
Victime - affiliation aux petits risques
Oui
Non
Victime - autre contrat ?
Oui
Non
Victime - assujettie à la securité socia
Oui
Non
Statut pour la securité sociale
O.N.S.S.
F.N.R.O.M.
O.S.S.M.M.
Raison du non-assujettissement à la securité sociale
Etudiant vacances
Domestique
Occupation accessoire
Indépendant
Stagiaire - apprenti
Bénévole non rémunéré
Agent statutaire
Autre
Victime - travail à temps plein ?
Oui
Non (temps partiel)
Périodicité de la remunération
Par heure
Par jour
Par semaine
Par mois
Par an
Par nuit
Par voyage
Par semestre
Victime - bénéficié de primes ?
Oui
Non
Code avantages en nature - dejeuner
Oui
Non
Code avantages en nature - diner
Oui
Non
Code avantages en nature - souper
Oui
Non
Code avantages en nature - logement
Oui
Non
Type d'aventage en nature
Lunch
Diner
Souper
Logement
Lésions - premiers soins donnes en inter
Oui
Non
Type de lésion
Fractures
Luxations
Entorses et foulures
Commotions et traumatismes externes
Amputations et énucléations
Autres plaies
Traumatismes superficiels
Contusions et écrasements
Brulures
Empoisonnements aigus et intoxication
Effets intempéries et autres facteurs
Asphyxies
Effets nocifs de l'électricite
Effets nocifs des radiations
Lésions multiples de natures diff.
Autres traumatismes
Localisation des lésions
Région crânienne (crâne, cerveau...)
Oeil (y compris orbite et nerf opt.)
Sièges non classes ailleurs
Cou (y compris gorge, nuque,verteb.)
Dos (non compris l'épaule)
Epaule
Poitrine (côtes, sternum,...)
Abdomen
Bassin et hanches
Bras et coudes
Avant-bras et poignets
Mains (les doigts exeptés)
Doigts
Cuisse
Genou
Jambe
Cheville et pied (orteils execp.)
Orteils
Tête et tronc, tête et membres
Tronc et un et plusieurs membres
Un membre sup.et inf.ou plus
Autres sièges multiples
Sièges multiples non précises
Appareil circulatoire en général
Appareil respiratoire en général
Appareil digestif en général
Systeme nerveux en général
Autres lésions générales
Conséquence des lésions
Décès
Non interruption de travail
Interruption de travail
Non précise
Le premier jour d'interruption complet ( ou non )
Oui = complet
Non = non complet
Accident - occupation habituelle ?
Oui
Non
Type agent materiel
*
Risques mecan.des machines motrices
organes de transmission
presses
cisailles et machines similaires
machines a meuler
laminoirs
scies circulaires
autres scies
toupies
degauchisseuses et raboteuses
autres machines usinage, faconnage
moissonneuses moisson.- batteuses
batteuses
autres machines agricoles
haveuses et panzers
autres machines du travail de la mine
autres machines et engins specifiques
grues
ponts roulants, ponts portiques
ascenseurs, monte-charge
treuils
palans
chariots autoleveurs
autres appareils de levage
reseau public
reseau prive
vehicules a moteur
vehicules sans moteur
moyens de transport par eau
transporteurs aeriens par cable
transporteurs mecaniques
moyens de transport (succion ou gaz)
autres moyens de transport non repris
chaudieres
recipients
canalisations et accessoires
bouteilles a gaz
autres appareils non repris ailleurs
fours, foyers, etuves et autres.
installations de production en froid.
transport de courant
outils a main (electriques)
toutes autres machines, app.elec.
mus exclusivement par l'homme
mus par une force autre que homme
echelles, rampes mobiles, escabeaux
echafaudages
autres materiels non classes ailleurs
explosifs
gaz, vapeurs, fumees
substances chimiques (sol. et liqu.)
poussieres, fragments volants, eclats
radiations ionisantes
autres radiations
materiaux
surfaces de travail et de circulation
obstacles, ouvertures dans les sols
escaliers, rampes, marches
vent ou foudre
milieux de travail souterrains
animaux
Autres agents materiels non classes
Forme d'accident
Chutes de personnes avec denivel.
Chutes de personnes de plain-pied
Chutes d'objets
Eboulement
Ecroulement
Chutes d'objets (manutention)
Autres chutes d'objets
Contacts avec autres objets
Marché sur des objets
Contact avec de objets immobiles
Contact avec de objets mobiles
Coincage dans entre des objets
Effort/faux mvt/glissade
Au cours de manutention ss force mot.
Au cours de toute autre circonstance
Exposition / contact chaleur/froid
Exposition / cont. courant electr.
Haute tension
Basse tension
Exposition / cont. substance nocives
Contact inhalat., ingest., absorpt.
Exposition a des rad.ionisantes
Exposition a des radiations autres
Autres formes d'accidents
Mesures préventives (contre accident)
Néant
Poste de travail
Apprentissage
Révision des consignes
Surveillance des méthodes de travail
Adaptation physique ou psychique
Autres mesures
Inspection
Entretien
Matériel
Equipement de protection individuelle
Environnement, facteurs d'ambiance
Autres mesures
Prévention - mesures préventives - code
Néant
Poste de travail
Apprentissage
Révision des consignes
Surveillance des méthodes de travail
Adaptation physique ou psychique
Autres mesures
Inspection
Entretien
Matériel
Equipement de protection individuelle
Environnement, facteurs d'ambiance
Autres mesures
Mesures de prévention prises
Oui
Non
Victime - primes de conv. coll. - period
Par heure
Par jour
Par semaine
Par mois
Par an
Par nuit
Par voyage
Par semestre
Type de prime (en ajout à la remunération)
Fin d'année
Fidélité construction
Intempéries construction
Fidélité transfert du bois
Autres
Victime - primes de conv. coll. - périod
*
Par heure
Par jour
Par semaine
Par mois
Par an
Par nuit
Par voyage
Par semestre
Victime - primes de conv. collectives -
*
Fin d'année
Fidélité construction
Intempéries construction
Fidélité transfert du bois
Autres
Victime - primes de conv. coll. - period
*
par heure
Par jour
Par semaine
Par mois
Par an
Par nuit
Par voyage
Par semestre
Victime - primes de conv. collectives -
*
Autres
Fidélité construction
Fidélité transfert du bois
Fin d'année
Intempéries construction
Victime - autres primes - periodicite 1
Par heure
Par jour
Par semaine
Par mois
Par an
Par nuit
Par voyage
Par semestre
Victime - autres primes - code 1
Fin d'année
Fidélité construction
Intempéries construction
Fidélité transfert du bois
Autres
Victime - autres primes - périodicité 2
*
Par heure
Par jour
Par semaine
Par mois
Par an
Par nuit
Par voyage
Par semestre
Victime - autres primes - code 2
*
Fin d'année
Fidélité construction
Intempéries construction
Fidélité transfert du bois
Autres
Victime - autres primes - periodicite 3
*
Par heure
Par jour
Par semaine
Par mois
Par an
Par nuit
Par voyage
Par semestre
Victime - autres primes - code 3
*
Fin d'année
Fidélité construction
Intempéries construction
Fidélité transfert du bois
Autres
Autres avantages - périodicité 1
Heures
Jours
Semaines
Mois
Années
Nuit
Voyage
Semestre
Autres avantages - code 1
Fin d'année
Fidélité construction
Intempéries construction
Fidélité transfert du bois
Autres
Autres avantages - périodicité 2
*
Heures
Jours
Semaines
Mois
Années
Nuit
Voyage
Semestre
Autres avantages - code 2
*
Fin d'année
Fidélité construction
Intempéries construction
Fidélité transfert du bois
Autres
Phase de gestion A.T.
Incapacité temporaire
Allocataire
Refus administratif
Oui
Non
Cas douteux ?
Oui
Non
Niveau de gravité
Cas sans suite
Cas avec I.T.
Cas I.T et/ou proth.
Cas mortel
Victime - prothèse ?
Oui
Non
Victime - devenu rentier ?
Oui
Non
Type d'événement A.T.
I.T. - à partir de
I.T. - jusqu'à
Reprise du travail après I.T.
Rechute - à partir de
Rechute - jusqu'à
Reprise du travail après rechute
Guérison
Consolidation
Envoi d'offres
Réception accord signé
Entérinement du F.A.T.
Jugement définitif
Terminaison définitive
Début délai de révision
Procédure judiciaire
Objet du litige
Refus
Reprise du travail
Consolidation
Taux d'I.P.P.
Mutuelle
Rémunération de base
Autopsie
Amélioration
Aggravation
Offres satisfactoires
Refus entérinement du F.A.T.
Déterm. responsab.
Eval. des dommages
Déterm. resp./Evaluation des dommages
Autre objet de litige
Action A.T. - phase de gestion
Invalidité permanent
Allocataire
Type de témoin
Direct
Indirect
temoin 1 - favorable ou defavorable ?
favorable
defavorable
inconnu
Témoin 2 - copde
Direct
Indirect
Code retour application
OK au pdv informatique et accepté au pdv assurance
OK au point de vue informatique
Erreur grave qui nécessite une corr de la part de l'emetteur
Problème d'autorisation détecté - pas de réponse au corresp.
BIN
Oui
Non
Message - code devise
Franc belge
Euro
message - forme
par telecommunication electronique (l
sur papier
par voie electronique, sur support ma
autrement
Type de papier
Papier blanc
Papier vert
Papier blanc avec bordereau de versement
Papier pré-imprimé
proposition - type
nouvelle affaire
renouvellement ou remplacement
remise en vigueur
Contrat précédent - motif résiliation
Disparition du risque
Disparition temporaire
Après majoration de prime
Par le client
Après sinistre
Par la Compagnie
Commun accord
Police sans suite
Autre
contrat precedent - motif suspension
disparition du risque
disparition temporaire
resiliation apres majoration de prime
resiliation par le client (autre moti
resiliation apres sinistre
resiliation par la compagnie (autre m
commun accord
police sans effet
autre
Risque déjà assuré par autre Compagnie ?
Oui
Non
La police précédente a-t-elle été résiliée ?
Oui
Non
BIN
Oui
Non
contrat indexe ?
oui
non
Aggravation du risque ?
oui, il y a des circonstances aggrava
non, in n'y a pas de circonstances ag
Type d'échange
Document réel - à traiter
Document fictif - à ne pas traiter
code document - adaptation police
nouvelle affaire
avenant de modification
avenant d'annulation ou de suspension
operation de masse sur le portefeuill
Type de modification
Modification des garanties et risque assuré
Renoncé avant la date d’expiration
Suspension
Annulation à la date indiquée
Remise en vigueur
Modification des garanties
Modification du risque assuré
Annulation à la date d’effet
Modification d'une modalité
Modifications multiples
Motif d'annulation
Disparition du risque
Mise hors service temporaire
Résiliation après majoration de prime
Renon par le preneur d’assurances (autre raison)
Résiliation après sinistre
Résiliation par Compagnie (autre raison)
Commun accord
Police sans effet
Autre
Résiliation après non-paiement
Résiliation après faillite du preneur
Remplacement par autre police
Résiliation par le preneur d’assurances après sinistre
Initiative du courtier
Décès (VIE)
Rachat (VIE)
Rachat au terme (VIE)
Double emploi
Résiliation (reprise par une autre compagnie)
Aggravation du risque
Départ à l’étranger
Nullité du contrat
code document - avenant ou renouvellement
Avenant (maintien de la date d'échéance)
Renouvellement (assimilation à une NA)
Nature du document
Nouvelle affaire
Reconduction explicite
Remplacement
Modification
Résiliation
Annulation
Suspension
Remise en vigueur
Adaptation legal
Transfert
Nature de l'avenant
Modification capitaux-risque-garanties
Transfert preneur d'assurance
Remise en vigueur
Mandat de placement
Autre
Envoi bloc print
Oui
Non
Méthode d'impression de documents
Automatique chez le courtier
Automatique à la compagnie
Manuelle chez le courtier
Présence de fichier multimédia
Oui
Non
Type de demande des impayés
Tous les impayés
Impayés moins que date de référence
Impayés plusque commission de référence
Impayés plusque commission de référence moins que date de référence
Individuelle - accidents - code action
Oui
Non
Individuelle - acc. vie pr. -code action
Oui
Non
Individuelle - maladie - code action
Oui
Non
Individuelle - deces - code action
Oui
Non
Individuelle - inv. perm. - code action
Oui
Non
Individuelle - inv. temp. - code action
Oui
Non
Individuelle - frais méd. - code action
Oui
Non
Individuelle - prot. jurid. - code actio
Oui
Non
Individ. - hospitalisation - code action
Oui
Non
Individuelle - rev. garanti - code actio
Oui
Non
Bâtiment - code indice
Aucun
Abex
Consommateurs
Matériel
Marchandises
Autres
Abex - adaptation min aff écon
Bâtiment - code valeur capital
En francs belges
En mètres carrés
En nombre de places
En 1000 bef
Contenu - code indice
Aucun
Abex
Consommation
Matériel
Marchandises
Autres
Abex - adaptation min aff écon
Contenu - capital
abex
consommateurs
materiel
abex - adaptation min. aff. econ.
Contenu - code valeur capital
En francs belges
En metres carres
En nombre de places
En 1000 bef
batiment + contenu - code indice
aucun
abex
consommateurs
materiel
marchandises
autres
abex - adaptation min. aff. econ.
Type d'abandon de recours
Propriétaire contre locataire ou occupant
Locataire ou occupant contre propriétaire
Preneur contre ses clients
Locataire contre sous-locataire
Sous-locataire contre locataire
Propriétaire contre locataire ou occupant et ses client
Locataire ou occupant contre propriétaire et ses clients
Locataire contre sous-locataire et ses clients
Sous-locataire contre locataire et ses clients
Gratuit
Communauté d'intérêts
Parents et alliés en ligne directe jusqu'au troisième degrée
Les personnes qui sont liées à l'institution assurée
Etudiants qui logent dans votre habitation
Preneur contre entrepreneur
Déposant contre dépositaire
Implication de l'abandon de recours
Surprime
Pas de surprime
Bâtiment + contenu - code valeur capital
En francs belges
En mètres carrés
En nombre de places
En 1000 bef
Type de capital assuré
Bâtiment
Contenu
Mobilier
Matériel
Marchandises
Animaux
Matériel roulant
Bâtiment + contenu
Incendie et périls connexes - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Tempête et grêle - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Dégâts des eaux - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Bris de vitrage - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Vol - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
RC immeuble - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Pertes indirectes - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Chômage commercial - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Tremblement de terre - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Autre garantie 3 - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Autre garantie 4 - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Autre garantie 1 - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
Autre garantie 2 - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler
A remettre en vigueur
A ajouter
R.C. - code action
Non couvert
Couvert
r.c. - fonction prime
prime en fonction du chiffre d'affair
prime en fonction de la masse salaria
RC - prot. jurid. - code action
Oui
Non
Dégâts matériels
Oui
Non
Blessés ?
Oui
Non
Code action
Non couvert / Absente
A maintenir avec modifications éventuelles / Présente
A résilier à l'échéance finale
A suspendre
A annuler ( immédiatement )
A remettre en vigueur
A ajouter
A modifier
Application des pouvoirs du courtier
Oui
Non
RC auto - période indiquée sans plus
Oui
Non
RC auto - code action
Non couvert
A maintenir avec modifications éventuelles
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
RC auto - formule
Couverture conforme à la loi de 1956
Couverture étendue
La franchise n'est pas d'application
Oui
Non
Manière d’exprimer la franchise
Taux
Montant
Durée
Base de calcul de la franchise
Valeur assurée
Montant sinistre
Par période
Type de franchise
Franchise classique
Franchise jeune conducteur
Franchise en premier rang
Franchise anglaise
Franchise consignée
Franchise Stop Loss
RC remorque - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. event.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immediatement
A remettre en vigueur
A ajouter
type de franchise R.C. (remorque)
Taux
Montant
Protection juridique - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. évent.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Prot. jurid.- période indiquée sans plus
Oui
Non
Occupants - période indiquée sans plus
Oui
Non
occupants - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. évent.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
D.M.- période indiquée sans plus
Oui
Non
Dégâts matériels auto - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. évent.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Dégâts matériels auto - rachat franchise
Oui
Non
D.M. auto - type de franchise
Taux
Montant
Dégâts matériels remorque - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. event.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immediatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Dégâts matériels rem. - rachat franchise
Oui
Non
D.M. remorque - type de franchise
Taux
Montant
Incendie auto-période indiquée sans plus
Oui
Non
Incendie auto - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. évent.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Incendie auto - type de franchise
Taux
Montant
Incendie remorque - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. event.
A resilier a l'echeance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Incendie remorque - type de franchise
Taux
Montant
Vol auto - période indiquée sans plus
Oui
Non
Vol auto - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. évent.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Vol auto - type de franchise
Taux
Montant
Franchise vol
Non
Oui
Vol remorque - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. évent.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Vol remorque - type de franchise
Taux
Montant
Bris vitre - période indiquée sans plus
Oui
Non
Bris vitre - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. évent.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Bris vitre - type de franchise
Taux
Montant
Police auto - ass. voyage - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. évent.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immediatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Assistance v.-période indiquée sans plus
Oui
Non
Individuelle droit commun
Non couvert
A maintenir avec mod. évent.
A résilier à l'écheance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Indiv. D.C. - période indiquée sans plus
Oui
Non
Auto-omnium total-période ind. sans plus
Oui
Non
Auto - omnium total - type de franchise
Pourcentage
Montant
Application des pouvoirs du courtier
Non
Oui
Formule 1 - période indiquée sans plus
Oui
Non
Formule 1 - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. évent.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Auto - autre 1 - type de franchise
Taux
Montant
Remorque - autre 1 - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. évent.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Auto - autre 1 - type de franchise
Montant
Taux
Formule 2 - période indiquée sans plus
Oui
Non
Formule 2 - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. évent.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Formule 2 - type de franchise
Taux
Montant
Rem. - autre 2 - code action
Non couvert
A maintenir avec mod. évent.
A résilier à l'échéance
A suspendre
A annuler immédiatement
A remettre en vigueur
A ajouter
Rem. - autre 2 - type de franchise
Taux
Montant
batiment - code indice (r.i.)
abex
abex - aanpassing min v. ec. z.
batiment - capital (r.i.)
abex
abex - adaptation min aff. econ.
contenu - code indice (r.i.)
abex
verbruikers
materieel
abex - aanpassing min. v. ec. z.
contenu - capital (r.i.)
abex
consommateurs
materiel
abex - adaptation min. aff. econ.
Code message
Etat de police
Changement d'adresse et modification
Demande couverture provisoire
Message production (prod -vers cie)
Message production (cie vers prod)
Adaptation d'une police
Demande état de police
Avis au producteur dépossédé
Transport
Demande d'attestation bonus-malus
Attestation bonus-malus
Bordereau terme
Bordereau comptant
Releve de compte
B.R.B.
B.M.C.
Demande de remise de quittance
Avis de retard de paiement
Données quittance
Demande données quittance
Déclaration de sinistre individuelle
Déclaration de sinistre incendie R.S.
Déclaration de sinistre R.C.
Déclaration de sinistre Acc.du travail
M.S.B.
Transport
Compensation rdr (cie -vers Assuralia)
Compensation rdr (Assuralia --vers cie)
Informex (auto)
Dossier sinistre
Ouverture dossier sinistre par la cie
Demande consultation dossier sinistre
Relevé de portefeuille
Avis de retard de payement
Avis au producteur dépossédé
Communication des indices
Proposition d'assurance individuelle
Proposition d'assurance incendie r.s.
Proposition d'assurance r.c. familial
Proposition d'assurance R.C. chasse
Proposition d'assurance r.c. profess
Proposition d'assurance r.c. profess
Proposition d'assurance r.c. organis
Proposition d'assurance automobile
Proposition d'assurance gens de maison
Proposition d'assurance Protection Jur.
Avis modification individuelle accide
Avis modification incendie r.s.
Avis modification r.c. familiale
Avis modification r.c. chasse
Avis modification r.c. professions i
Avis modification r.c. professions m
Avis modification r.c. organisateur
Avis modification automobile
Avis modification gens de maison
Communications libres
Code objet
contrat
sinistre
quittance
code objet - action
Contrat, consultat.
Contrat, tarificat.
Contrat, nouvelle af
Contrat, avenant
Contrat, mod. adm.
Sinistre,consultat.
Sinistre, ouv. adm.
Sinistre, MSB
Sinistre, avis de règlement
Quittance, consultation
Quittance, BRB/DRQ
Clôt.des quit.pour l'ens.Cie/Prod/Echéan
Oui
Non
expediteur - siege
bruxelles
antwerpen
turnhout
sint-niklaas
mechelen
leuven
hasselt
liege
verviers
eupen
namur
charleroi
arlon
mons
tournai
brugge
oostende
kortrijk
gent
aalst
Recevabilité de la demande DIV
Demande recevable - plaque existe
Demande recevable - plaque n'existe pas
Demande recevable-plaque impossible
Demande irrecevable-demandeur non aut.
Statut de la plaque d'immatriculation
Annulée
Transférée
Demande pour renouvellement des données
Oui
Non
Code opération VERIDASS
Contrat en cours
Contrat en cours de résiliation
Contrat suspendu
Nouvelle affaire
Remise en viqueur
Modification données véhicule
Correction plaque/chassis
Mise à jour rubrique preneur
Contrat résilié
Suspension contrat
Annulation contrat
Totalisation
Type de document VERIDASS
Réponse immédiate
Réponse suite à une enquète
Demande d'information
DIVbis - Code langue de la demande
Françcais
Néerlandais
Code réponse du FCGA
Assureur trouvé
Plaque de - de 5 ou + de 6 positions
Plaque contient au moins une lettre non autorisée
Plaque contient 1 ou plusieurs caract. non autorisés
Combinaison impossible de lettres/chiffres
Demande non traitée : autre
Plaque non trouvée : enquête en cours
Demande non conforme
Plaque non trouvée : possibilité de déclarer le sinistre
Type de mouvement DISCOVER
Signalement
Désignalement
Localisation
Modification
SAS - Usage du véhicule assuré
Usage privé
Usage professionnel
Usage mixte
SAS - Etat du dossier sinistre
Clôturé
Pas clôturé
SAS - Responsabilité du conducteur
Engagée
Partagée
Non engagée
Non encore déterminée
SAS - Disponibilité des données du conducteur
Conducteur connu
Conducteur inconnu
Sans conducteur
SAS - Sinistre déjà pris en compte
Oiu
Non
destinataire - siege
bruxelles
antwerpen
turnhout
sint-niklaas
mechelen
leuven
hasselt
liege
verviers
eupen
namur
charleroi
arlon
mons
tournai
brugge
oostende
kortrijk
gent
aalst
message - code structure
structure
non structure
Fiche Datassur - pers. physique impliquée
Oui
Non
Qualité de la personne dans le dossier
Proposant
Contractant
Assuré
Bénéficiaire
Tiers impliqué
Conducteur
Personne physique
Preneur d'assurance
Motif d'enregistrement
A l'échéance
Non-paiement de prime et/ou franchise
Un sinistre
Plusieurs sinistres
Responsabilité reconnue
Refus d'intervention
Recours
Après sinistre(s)
Après plus d'un sinistre responsable
Avec recours
Après sinistre(s)
Non correspondance avec RSR
Non correspondance avec la réalité
Refus de couverture à l'initiative de la compagnie
Refus explicite de fournir les renseignements complémentaire
Non correspondance avec la déclaration à la souscription
Non correspondance avec la déclaration de sinistre
Pluralité de couvertures indemnitaires
Participation au fait constaté
Fait volontaire
Sinistre antérieur à la souscription
Risque ajourné
Tranche de montant
jusque 50.000 BEF
50.000 jusque 500.000 BF
+ de 500.000 BEF
Type de transaction R.S.R.
Ajout
Annulation
Modification
Fiche Datassur - contestation ?
Oui
Non
Fiche Datassur - Code adresse douteuse
Oui
Non