Sélectionnez votre langue

IxD2xx Données spécifiques (sous-)garanties Individuelles, Collectives et Hospitalisation v4 Partagé
Release consultée 2025.01 supportée v4 2026.01 active v4 2027.01 future v4

Vous consultez la release future. Elle n'entre en vigueur qu'au 1er janvier prochain — une implémentation qui démarre aujourd'hui doit viser la release active.

MCI · pivot IxD2xx v4 17 lignes sémantiques
EDIFACT IxD2xx_202401 16 lignes sur 17 rattachées
JSON guarantee2xx 16 lignes sur 17 rattachées
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Garantie, type Mand. — —
20 Durée indemnisation Option. — 1
30 Type d'allocation pour invalidité de longue durée Option. 2200 v1 1
40 Cause de l'incapacité couverte Option. 2260 v1 1
50 Type de l'incapacité couverte Option. 2262 v1 1
51 Evolution de la rente invalidité Nouveau
Mandatory IF Guarantee in 136 / 235 / 280 (ACRI Rente, Rente pour frais permanents, Revenu garanti)
Cond. 2263 v1 1
60 Subrogation conventionnelle Option. 21V9 v1 1
70 Incapacité partielle couverte Option. 2261 v1 1
80 Rente viagère se transférant sur 2ième tête Option. 1625 v1 1
90 Capital décès Option. — 1
100 Capital - indemnité journalière Option. — 1
110 Capital - allocation maximale Option. — 1
120 Rente annuelle invalidité Modifié
Mandatory IF Guarantee in 235 Rente pour frais permanents / 280 Revenu garanti
Cond. — 1
130 Intervention dès pourcentage incapacité Option. — 1
150 Seuil pour invalidité considérée totale Option. — 1
160 Pourcentage de croissance de la rente Modifié
Mandatory IF Guarantee in 136 / 235 / 280 (ACRI Rente, Rente pour frais permanents, Revenu garanti)
Cond. — 1
170 Pourcentage de croissance annuelle de la rente Modifié
Mandatory IF Guarantee in 136 / 235 / 280 (ACRI Rente, Rente pour frais permanents, Revenu garanti)
Cond. — 1
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

Le filtre « Modifiés » isole les lignes ajoutées, modifiées ou rendues obsolètes dans cette version, par rapport à la version précédente.

Dans le MIG, sans ligne MCI 1

Positions du MIG EDIFACT qu'aucune ligne sémantique n'atteint.

  • IxD+2xx Guarantee or Subguarantee obligatoire
Seq. EDIFACT Sémantique — fait autorité JSON État
10
ICD+2xx
ICD+2xx or ISD+2xx
Garantie, type aucun chemin JSON dérivé
absent du MIG
20
DTM+031
DTM+031:nombre_jours:101
AN..35
Durée indemnisation
$.compensationDuration
duration · $ref duration
apparié
30
ATT+2200
ATT+2200+valeur_code::valeur
AN..17 · 2200
Type d'allocation pour invalidité de longue durée
$.permanentDisabilityCapitalPayoutType
objet · $ref units/attribute
apparié
40
ATT+2260
ATT+2260+x--x
AN..17 · 2260
Cause de l'incapacité couverte
$.coveredDisabilityCause
objet · $ref units/attribute
apparié
50
ATT+2262
ATT+2262+x--x
AN..17 · 2262
Type de l'incapacité couverte
$.coveredDisabilityType
objet · $ref units/attribute
apparié
51
ATT+2263
ATT+2263+x--x'
AN..17 · 2263
Evolution de la rente invalidité
$.disabilityEvolutionType
objet · $ref units/attribute
apparié
60
BIN+21V9
BIN+21V9+1_oui/2_non
N..1 · 21V9
Subrogation conventionnelle
$.hasAgreedSubrogation
boolean
apparié
70
BIN+2261
BIN+2261+x--x
N..1 · 2261
Incapacité partielle couverte
$.isPartialDisabilityCovered
boolean
apparié
80
BIN+1625
BIN+1625+x--x
N..1 · 1625
Rente viagère se transférant sur 2ième tête
$.isAnnuityTransferableToSecondLife
boolean
apparié
90
MOA+026
MOA+026:amount:EUR:2:001 +X024:X025:X030
N..18
Capital décès
$.deathBenefitAmount
objet partagé · $ref units/indexedAmount
apparié
100
MOA+036
MOA+036:amount:EUR:2:001 +X024:X025:X030
N..18
Capital - indemnité journalière
$.temporaryDisabilityDailyBenefit
objet partagé · $ref units/indexedAmount
apparié
110
MOA+037
MOA+037:amount:EUR:2:001 +X024:X025:X030
N..18
Capital - allocation maximale
$.permanentDisabilityCapital
objet partagé · $ref units/indexedAmount
apparié
120
MOA+042
MOA+042:amount:EUR:2:001 +X024:X025:X030
N..18
Rente annuelle invalidité
$.disabilityAnnualAnnuity
objet partagé · $ref units/indexedAmount
apparié
130
PCD+012
PCD+012:pourcentage:2:2
N..8
Intervention dès pourcentage incapacité
$.disabilityThresholdPercentage
percentage · $ref percentage
apparié
150
PCD+072
PCD+072:pourcentage:2:2
N..8
Seuil pour invalidité considérée totale
$.totalPermanentDisabilityThresholdPercentage
percentage · $ref percentage
apparié
160
PCD+044
PCD+044:pourcentage:2
N..8
Pourcentage de croissance de la rente
$.disabilityAnnuityGrowthRate
percentage · $ref percentage
apparié
170
PCD+070
PCD+070:pourcentage:2:2
N..8
Pourcentage de croissance annuelle de la rente
$.disabilityAnnuityAnnualAccrualPercentage
percentage · $ref percentage
apparié
La correspondance vient du référentiel EDIFACT → JSON maintenu par le Center Telebib2, complété par le schéma pour le chemin, l'obligation et la cardinalité. « Absent du MIG » signale une ligne active que le MIG ne porte pas — le plus souvent un qualifiant à corriger ; « sans mapping », une clé à ajouter au référentiel ; « sans contrepartie », l'enveloppe EDIFACT, qui n'a pas d'équivalent JSON par construction. L'obligation est comparée entre le MIG et le schéma, pas avec le MCI, dont l'obligation sémantique est plus large.

Contact

À propos de Telebib2