Sélectionnez votre langue

M0122 Contrat, versement libre v1
M0122 v1 Contrat, versement libre
MCI associé M0122 Release 201001 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Mand. — —
20 Message content inventory identifier Mand. — —
30 Message content inventory version Mand. — —
40 Contrat Mand. — —
50 Nature du document Mand. EW05 v3 —
60 Type de modification Mand. EW00 v5 —
70 Type de police Option. A502 v5 —
80 Produit Option. A532 —
90 Date d'effet Mand. — —
100 Numéro de police Mand. — —
110 Numéro d'avenant Mand. — —
120 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
130 Référence des paiements Option. — —
140 Etat de la police Mand. A003 v2 —
150 Prime brute Option. — —
160 Frais de quittance Option. — —
170 Total à payer Option. — —
180 Coûts techniques Option. — —
190 Frais de commercialisation Option. — —
200 Prime nette Option. — —
210 Commission Option. — —
220 Commission d'acquisition - total Option. — —
230 Charges Option. — —
240 Frais Option. — —
250 Charges et frais Option. — —
260 Frais de fractionnement Option. — —
270 Autres coûts à ajouter à la prime nette Option. — —
280 Nombre de documents annexes
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
290 Participation coassurance Option. — —
300 Pourcentage d'encaissement coassurance Option. — —
310 Majoration selon périodicité Option. — —
320 Assureur Mand. — —
330 Assureur - Numéro CBFA Mand. — —
340 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 —
350 Intermédiaire Mand. — —
360 Intermédiaire - Numéro CBFA Option. — —
370 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — —
380 Intermédiaire - Référence police producteur Mand. — —
390 Preneur d'assurance Modifié Mand. — —
400 Objet de risque Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

Le filtre « Modifiés » isole les lignes ajoutées, modifiées ou rendues obsolètes dans cette version, par rapport à la version précédente.

Contact

À propos de Telebib2