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ROD04x v3
MCI associé ROD04x Release 201301 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
5 Riskobject, type Mand. — —
10 Adresse optimisée sur base de
info: a better alternative is to use X099 in segment ADR
Option. A09Y v1 —
20 Nom officiel - Nom de famille Option. — —
30 Nom officiel - Extension du nom Option. — —
40 Adresse - rue Option. — —
50 Adresse - numéro de maison Option. — —
60 Adresse - numéro de boîte Option. — —
70 Adresse - extension Option. — —
80 Adresse - identifiant Option. — —
90 Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
100 Adresse - code postal Option. — —
110 Adresse - localité Option. — —
120 Adresse - code pays Option. — —
130 Numéro plaque d'immatriculation Option. — —
140 Code commerce (NACEBEL)
UNTIL 31/12/2009
Cond. 3104 —
150 Code commerce (NACE-BEL 2008)
STARTING 01/01/2010
Cond. 3105 —
160 Ouvriers - classe de risque Nouveau
in ROD+041 and there mandatory if multiple ROD+041 co-exist
Cond. 641C v1 —
170 Employées - classe de risque Nouveau
in ROD+042 and there mandatory if multiple ROD+042 co-exist
Cond. 641D v1 —
180 Non assujettis (A.T. - dmfa) Nouveau
if needed in worker's compensation premium settlement
Cond. 641E v1 —
190 Masse salariale limité au plafond légal Option. — —
200 Masse salariale excédent le plafond légal Option. — —
210 Nombre d’assurés dans le groupe Option. — —
220 Nombre de salariés Option. — —
230 Superficie Option. — —
240 Nombre de véhicules Option. — —
250 Nombre de biens en location Option. — —
260 Garantie
1..n presencies
Mand. — —
270 Sous-objet de risque
0..n presencies
Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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