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PTY003PM v6
PTY003PM v6
MCI associé PTY003PM Release 201401 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Party, type Option. — —
20 Adresse optimisée sur base de
info: a better alternative is to use X099 in segment ADR
Option. A09Y v1 —
30 Nom officiel - Nom Mand. — —
40 Nom officiel - Extension du nom Option. — —
50 Code titre Option. X036 —
60 Adresse - rue Mand. — —
70 Adresse - numéro de maison Mand. — —
80 Adresse - numéro de boîte Option. — —
90 Adresse - extension Option. — —
100 Adresse - identifiant Option. — —
110 Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
120 Adresse - code postal Mand. — —
130 Adresse - localité Option. — —
140 Adresse - code pays Option. — —
150 Numéro du compte financier Option. — —
160 Code BIC Option. — —
170 Numéro IBAN Option. — —
180 Numéro d'entreprise Mand. — —
190 Numéro d'unité d'entreprise Mand. — —
200 Numéro TVA Option. — —
210 Numéro de téléphone privé Option. — —
220 Numéro de fax Option. — —
230 Adresse boîte postale électronique Option. — —
240 Personne physique ou morale Mand. A131 v2 —
250 Langue de communication Mand. A10C v3 —
260 Nationalité Modifié Option. A121 v9 —
270 Statut juridique Modifié Option. A130 v11 —
280 Statut social Option. A132 v5 —
290 Code commerce (NACEBEL)
UNTIL 31/12/2009
Cond. 3104 —
300 Code commerce (NACE-BEL 2008)
STARTING 01/01/2010
Cond. 3105 —
310 Code comité paritaire Option. A139 v1 —
320 Instructions en cours Option. 5V0E v1 —
330 Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions Option. 5V0S v1 —
340 Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions - Type de difficulté Option. A1D0 v1 —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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