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M0104REM Contrat, avenant v11
M0104REM v11 Contrat, avenant
MCI associé M0104REM Release 201601 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Mand. — —
20 Message content inventory identifier Mand. — —
30 Message content inventory version Modifié Mand. — —
40 Contrat Mand. — —
50 Nature du document
Mandatory and with value 8
Mand. EW05 v5 —
60 Type de police Modifié Option. A502 v9 —
70 Produit, Code ET libellé
if present- then both code AND label
Option. A532 —
80 Date d'échéance principale Option. — —
90 Date d'effet Mand. — —
100 Date initiale du contrat Option. — —
110 Date d'expiration Option. — —
120 Durée Option. — —
130 Durée de reconduction du contrat Option. — —
140 Date première prime terme Option. — —
150 Date dernière prime Option. — —
160 Date de mise en police package Option. — —
170 Numéro de police Mand. — —
180 Numéro d'avenant Mand. — —
190 Numéro de la police remplacée Option. — —
200 Numéro de police Assuralia Option. — —
210 Numéro de groupement de polices Option. — —
220 Référence de la flotte Option. — —
230 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
240 Référence des paiements Option. — —
260 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Option. A055 v2 —
270 Etat de la police Mand. A003 v3 —
280 Fractionnement de la prime Option. A325 v3 —
290 Mode d'encaissement quittance terme Option. A600 v1 —
300 Mode d'encaissement quittance comptant Option. A602 v1 —
310 Unité monétaire Option. A660 v3 —
320 Degré d'exonération de taxe Option. A670 v1 —
330 Code communication des frais de fractionnement Option. A692 v1 —
340 Indicateur police résultat de vente à distance Option. A005 v1 —
350 Police avec aliments Option. A323 v1 —
360 Police avec abonnement Option. A324 v1 —
370 Police de coassurance Option. A027 v1 —
380 Réponse action commerciale Option. A537 v1 —
390 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Option. A690 v1 —
400 Calcul commission sur frais de fractionnement Option. A691 v1 —
410 Présence clause hypothécaire Option. A061 v1 —
420 Contrat mis en gage Option. A062 v1 —
429 Prime technique ou prime pure Option. — —
430 Coûts techniques Option. — —
440 Frais de commercialisation Option. — —
450 Prime nette Option. — —
460 Autres coûts à ajouter à la prime nette Option. — —
470 Frais de fractionnement Option. — —
480 Montant Frais Option. — —
490 Montant Charges Option. — —
500 Montant Charges et frais Option. — —
510 Prime brute Option. — —
520 Frais de quittance Option. — —
530 Total à payer Option. — —
540 Montant Commission Option. — —
550 Commission d'acquisition - total Option. — —
560 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Option. — —
570 Nombre de documents annexes
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
580 Participation coassurance Option. — —
590 Pourcentage d'encaissement coassurance Option. — —
600 Majoration selon périodicité Option. — —
620 Police connexe Option. — —
630 Police connexe - Type de police Modifié Option. A502 v9 —
640 Police connexe - Numéro de police Option. — —
650 Police connexe - Numéro CBFA Option. — —
660 Police connexe - Capital Option. — —
670 Police connexe - Prime de référence Option. — —
680 Police reprise Option. — —
690 Police reprise - Date initiale du contrat Option. — —
700 Police reprise - Date d'expiration Option. — —
710 Police reprise - Numéro de police Option. — —
720 Police reprise - Numéro CBFA Option. — —
730 Programme commercial Option. — —
740 Programme commercial - Nom (Code ET Libellé)
if present- then both code AND label
Mand. A536 —
750 Programme commercial - Référence, identifiant du cas en sein du programme Option. — —
760 Programme commercial - URL du programme Option. — —
770 Condition générale
a minimum of one is mandatory
Mand. — —
780 Condition générale - Référence des conditions générales Mand. — —
790 Condition générale - URL conditions générales Option. — —
800 Condition générale - Clause, titre Option. — —
801 Condition générale - URL Fiche Produit Nouveau Option. — —
810 Assureur Mand. — —
820 Assureur - Numéro CBFA Mand. — —
830 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 —
840 Intermédiaire Mand. — —
850 Intermédiaire - Numéro CBFA Option. — —
860 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — —
870 Intermédiaire - Référence police producteur Mand. — —
880 Preneur d'assurance Modifié
one of PTY003GRPv8- PTY003PMv8- PTY003PPv9
Mand. — —
890 Objet de risque Modifié
1..n presencies RODGENv11
Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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