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M0302 Quittance, BRB 202601 JSON Schema 2020-12

Bordereau retour (BRB) envoyé par le courtier à l'assureur pour retourner un lot de quittances. Contient l'indicateur de traitement de l'opération BRB, les références de police et de quittance, les références optionnelles de localisation globale et de commande, les montants optionnels et l'unité monétaire, ainsi que les parties intermédiaire, preneur d'assurance principal et assureur.

PROPRIÉTÉ TYPE CARD.

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