M0123
Contrat - Message Production origine producteur
202701
JSON Schema 2020-12
Message Telebib2 de production de contrat émis par le courtier (producteur) — transmis à la compagnie avec le corps contractuel complet pour une nouvelle affaire. Message miroir de M0103 (direction assureur, nouvelle affaire), il porte la vision contractuelle du courtier : parties, produits, prime et objets de risque.
PROPRIÉTÉ
TYPE
CARD.
57
Composants
dont 14 directs
dont 14 directs
1
Types primitifs
dont 1 directs
dont 1 directs
183
Listes de codes
dont 26 directs
dont 26 directs
| Schéma | Nature | Niveau | Via | Usages |
|---|---|---|---|---|
| address Adresse postale générique. Tous les champs sont optionnels; les schémas consommateurs expriment les champs obligatoires via leurs propres tableaux required. | composant partagé | Direct | M0123, deductible, guarantee1xx +14 | 17 |
| aeronauticalLicence Permis aéronautique. Étend licence avec les catégories de véhicules aéronautiques accordées. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| attribute Valeur d'attribut. Porte une valeur d'attribut codée et des détails optionnels d'attribut (identifiant de liste de codes, agence responsable et valeur libre). | composant partagé | Direct | M0123, deductible, fund +20 | 23 |
| clauseGeneral Bloc de clause générale. Porte l'identifiant de clause avec ses métadonnées de liste de codes, une référence aux conditions générales, et des textes URL et titre optionnels. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| clauseLiteral Bloc de clause littérale. Porte l'identifiant de clause avec ses métadonnées de liste de codes, une référence de clause optionnelle, un titre de clause et le texte complet de la clause littérale. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| clauseSpecial Bloc de clause spéciale. Porte l'identifiant de clause avec ses métadonnées de liste de codes, une référence de clause, une référence aux conditions particulières et un titre optionnel. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| deductible Bloc de franchise associé à une garantie. Identifie le type de franchise et porte des indicateurs booléens d'exemption optionnels, des seuils monétaires, des taux de pourcentage, des dates de validité et une adresse d'événement. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| document Composant canonique de document: identifiant, détail qualifié (schéma de liste de codes + agence + nom libre) et statut. | composant partagé | Direct | M0123, licence, rod001 +3 | 6 |
| driverLicence Permis de conduire. Étend licence avec les catégories de conduite accordées. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001 | 2 |
| formula Formule associée à une garantie. Porte un qualificateur de type de formule et des détails optionnels de formule (identifiant de liste de codes, agence responsable et nom libre de la formule). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| fund Bloc de fonds d'investissement (groupe FND) dans une garantie vie. Porte le qualificateur de type de fonds, les références d'identification, les attributs financiers, les valeurs monétaires, les quantités, les taux et les textes descriptifs. | composant partagé | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| guarantee Bloc de garantie (groupe ICD). Contient le qualificateur de type de garantie (discriminant), les données communes de garantie issues d'ICDGen, et — lorsque le code appartient à une plage connue — les données spécifiques à cette plage chargées par dispatch if/then. | composant partagé | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| guarantee1xx Données spécifiques à la garantie vie. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 1xx (assurance vie, décès, solde restant dû, AIIR, etc.). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| guarantee2xx Données spécifiques aux garanties accidents et santé. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 2xx (accidents généraux, invalidité, hospitalisation, maladie, etc.). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| guarantee3xx Données spécifiques aux garanties incendie et dommages. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 3xx (incendie, tempête, vol, dégâts des eaux, bris de glace, pertes d'exploitation, etc.). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| guarantee5xx Données spécifiques aux garanties auto. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 5xx (RC auto, omnium, conducteur, occupants, bris de glace, etc.). Porte les niveaux de bonus-malus, les valeurs assurées du véhicule et les taux de réduction. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| guarantee6xx Données spécifiques aux garanties accidents du travail et risques professionnels. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 6xx (accidents du travail, risque travail, accidents collectifs, salaire garanti, santé, etc.). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| indexedAmount Montant monétaire avec détails d'indexation optionnels et référence de base d'index. Utilisé partout où un segment MOA transport-layer porte des informations d'indexation en plus du montant. | composant partagé | Direct | M0123, deductible, fund +12 | 15 |
| licence Un document de permis (conducteur, nautique, aéronautique). Étend document avec les propriétés de sous-segments spécifiques au permis: date de délivrance, date de fin de validité, numéro de document et pays d'émission. Base commune pour driverLicence, nauticalLicence et aeronauticalLicence. | composant partagé | Niv. 3 | aeronauticalLicence, driverLicence, nauticalLicence +1 | 4 |
| multiMediaDatafile Fichier multimédia portant un contenu binaire (image, document, vidéo) qualifié par son type, avec le nom de fichier, l'encodage de transfert de contenu, la longueur du datastring et le contenu lui-même. Utilisé pour embarquer des images de certificats, photos, documents scannés et vidéos directement dans les échanges transport-layer/JSON. | composant partagé | Niv. 3 | rod003 | 1 |
| name Détails du nom et de l'appellation d'une personne ou d'une organisation. | composant partagé | Direct | M0123, guarantee1xx, partyCommon +13 | 16 |
| nauticalLicence Permis nautique. Étend licence avec les catégories de véhicules nautiques accordées. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| party Partie complète combinant partyCommon avec l'extension spécifique au type, discriminée par naturalOrLegalPersonCode. | composant partagé | Direct | M0123, riskObjectCommon | 2 |
| partyCommon Propriétés communes à tous les types de parties (personne physique, personne morale, groupe). Composant de base pour les extensions de partie dans les schémas MIG. | composant partagé | Direct | M0123, party | 2 |
| partyGroup Propriétés spécifiques à un groupe de personnes physiques et/ou morales. | composant partagé | Niv. 2 | party | 1 |
| partyIdentificationDetail Une entrée d'identification de partie — un identifiant de partie qualifié par un identifiant de liste de codes précisant le schéma d'identification (p.ex. FSMA, propre à la compagnie, propre au courtier, GBO Services). Un tableau de ces entrées représente les occurrences répétées d'identification dans un segment de partie. | composant partagé | Direct | M0123, partyCommon | 2 |
| partyLegalEntity Schéma marqueur pour une personne morale (naturalOrLegalPersonCode = LegalPerson). Toutes les propriétés sont héritées de partyCommon. Réservé pour de futures extensions spécifiques aux personnes morales. | composant partagé | Niv. 2 | party | 1 |
| partyPhysicalPerson Propriétés spécifiques à une personne physique. | composant partagé | Direct | M0123, party | 2 |
| processingIndicator Indicateur de traitement. Porte une valeur codée de l'indicateur et une qualification optionnelle de liste de codes (identifiant, agence responsable et valeur libre). | composant partagé | Direct | M0123, guarantee | 2 |
| product Produit d'assurance porté par le message: code court accompagné d'un identifiant typé dont la valeur porte le nom libre du produit lorsque disponible. | composant partagé | Direct | M0123 | 1 |
| profession Profession ou occupation d'une personne. Porte un identifiant de profession codé avec des métadonnées de liste optionnelles, une catégorie de profession et un pourcentage optionnel de temps de travail. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 +4 | 7 |
| qualifiedValue Une valeur textuelle qualifiée par un identifiant de liste de codes optionnel et son agence responsable. Utilisé partout où une valeur de chaîne est typée par une liste de codes. | composant partagé | Niv. 2 | attribute, document, formula +6 | 9 |
| reference Un contenu de référence et son code de statut optionnel. | composant partagé | Direct | M0123, clauseGeneral, clauseLiteral +21 | 24 |
| response Composite réponse. Porte une valeur de réponse codée (ou booléenne pour les déclarations Oui/Non) et des détails optionnels de réponse (identifiant de liste de codes, agence responsable, valeur libre). Miroir de `attribute.202701` pour les données de réponse. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 +1 | 4 |
| riskObject Union discriminée de tous les types d'objets de risque. Chaque branche compose riskObjectCommon avec un fragment ROD spécifique, fermé par unevaluatedProperties:false. Discriminant: objectQualifier. | composant partagé | Direct | M0123 | 1 |
| riskObjectCommon Propriétés communes à tous les types d'objets de risque. Composant de base pour les extensions d'objets de risque. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| riskObjectIdentificationDetail Une entrée d'identification d'objet de risque. Porte un identifiant d'objet qualifié par une liste de codes précisant le schéma d'identification, une agence responsable optionnelle et un nom d'objet optionnel. | composant partagé | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| rod001 ROD001 — Fragment d'objet de risque véhicule automoteur. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'tractorVehicle'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod002 ROD002 — Fragment d'objet de risque remorque. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'trailer'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod003 ROD003 — Fragment d'objet de risque embarcation. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'vessel'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod004 ROD004 — Fragment d'objet de risque flotte. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'fleet'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod006 ROD006 — Fragment d'objet de risque véhicule non motorisé (vélo, etc.). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'nonMotorisedVehicle'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod009 ROD009 — Fragment d'objet de risque aéronef/drone. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'aircraft'. Inclut la partie pilote avec déclarations et documents. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod01x ROD01x — Fragment d'objet de risque bâtiment et apparentés (bâtiment, contenu, caravane, patrimoine immobilier, matériel, mobilier, aménagements immobiliers, ascenseur, chantier). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier parmi {building, contents, caravan, propertyEstate, equipment, furnitureAndHouseholdEffects, realEstateEmbellishments, lift, constructionSite}. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod020 ROD020 — Fragment d'objet de risque terrain. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'terrain'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod030 ROD030 — Fragment d'objet de risque personne individuelle. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'personIndividual'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod04x ROD04x — Fragment d'objet de risque groupe de personnes (famille, ouvriers, employés, collectif, tous employés). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier dans {groupOfPersonsFamily, groupOfPersonsWorkers, groupOfPersonsOfficeWorkers, groupOfPersonsPrivateOrPublicInstitutions, groupOfPersonsCollective, groupOfPersonsAllEmployees}. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod05x ROD05x — Personne exerçant une activité, ou entreprise exerçant une activité, avec des personnes assurées dans le groupe et un ou plusieurs sous-objets de travaux livrés. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier dans {personCarryingOutAnActivity, businessEngagedInSomeActivity}. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod060 ROD060 — Fragment d'objet de risque famille privée. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'familyPrivate'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod070 ROD070 — Groupe exerçant une activité (club sportif, association, groupe de professionnels exerçant ensemble,...). Contient l'identification du groupe et zéro ou plusieurs personnes assurées participant à l'activité. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'groupCarryingOutAnActivity'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod090 ROD090 — Fragment d'objet de risque animal (animaux de compagnie, bétail, animaux de travail). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'animal'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod110 ROD110 — Fragment d'objet de risque voyage (assurance voyage: loisirs ou affaires, dates de début et de fin, catégorie de voyage, nombre de voyageurs, description libre). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'trip'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod120 ROD120 — Fragment d'objet de risque machines et appareils (machines industrielles, appareils ménagers, équipements techniques avec numéro de série, marque/modèle, dates de construction, première mise en service et achat). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'machinesAndAppliances'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod149 ROD149 — Fragment d'objet de risque prêt (prêt hypothécaire ou autre prêt avec type, modalités de remboursement, rang d'hypothèque, indice de référence, durées, montants, pourcentages et description libre). Utilisé pour les produits d'assurance-vie liés à un prêt et les produits de protection de crédit. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'loan'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| seatSubsidiaryIdentificationDetail Identification d'un siège ou d'une filiale spécifique d'une partie. Porte l'identifiant ainsi que les métadonnées de liste de codes qui précisent le schéma d'identification. | composant partagé | Direct | M0123, partyCommon | 2 |
| subGuarantee Bloc de sous-garantie (groupe ISD). Contient le qualificateur de type de sous-garantie (discriminant) et les données communes de garantie issues d'ISDGen. Identique au bloc de garantie, à l'exception des codes de traitement d'action et de l'absence de sous-garanties imbriquées. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee | 1 |
| subscriptionIndex Index appliqué lors de la souscription, portant le type d'index et sa valeur appliquée. Distinct de indexedAmount: ce composant ne porte pas de montant monétaire, uniquement la référence d'indexation. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| primitiveTypes Telebib Primitive Types | type primitif | Direct | M0123, deductible, fund +27 | 30 |
| acceptingBeneficiaryType AcceptingBeneficiaryType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| addressIdentifierResponsibleAgency AddressIdentifierResponsibleAgency | liste de codes | Niv. 2 | address | 1 |
| adjacencyType AdjacencyType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| adrClassesCode ADR Class | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| advancedDriverAssistanceSystems AdvancedDriverAssistanceSystems | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| aircraftType AircraftType | liste de codes | Niv. 3 | rod009 | 1 |
| animalType AnimalType | liste de codes | Niv. 3 | rod090 | 1 |
| appliedBonusMalusClass AppliedBonusMalusClass | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| appliedBonusMalusGrade AppliedBonusMalusGrade | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| aviationLicenceCategory AviationLicenceCategory | liste de codes | Niv. 3 | aeronauticalLicence | 1 |
| beneficiaryRank BeneficiaryRank | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| benefitFiscalRegime BenefitFiscalRegime | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| billingRecipient BillingRecipient | liste de codes | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| blueCollarRiskClass BlueCollarRiskClass | liste de codes | Niv. 3 | rod04x | 1 |
| buildingNature BuildingNature | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| buildingPurpose BuildingPurpose | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| buildingUse BuildingUse | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| busBoiteIndicator BusBoiteIndicator | liste de codes | Niv. 2 | address | 1 |
| businessInterruptionBenefitType BusinessInterruptionBenefitType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee3xx | 1 |
| cancellationOrigin CancellationOrigin | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| cancellationReason CancellationReason | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| cashPremiumInvoiceCollectionMethod CashPremiumInvoiceCollectionMethod | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| changeScheduleType ChangeScheduleType | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| changeType ChangeType | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| claimType ClaimType | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod009 | 2 |
| clientFacingCollectionMethod ClientFacingCollectionMethod | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| codeListIdentifier CodeListIdentifier | liste de codes | Niv. 2 | clauseGeneral, clauseLiteral, clauseSpecial +5 | 8 |
| coInsuranceCompanyType CoInsuranceCompanyType | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| communicationLanguage CommunicationLanguage | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, rod001, rod009 +3 | 6 |
| communicationType CommunicationType | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| constructionType ConstructionType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| contentsTheftCoverageType ContentsTheftCoverageType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee3xx | 1 |
| countryCode Elément codé. Le code du pays. | liste de codes | Direct | M0123, address, licence | 3 |
| coveredDisabilityCause CoveredDisabilityCause | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx, guarantee2xx | 2 |
| coveredDisabilityType CoveredDisabilityType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx, guarantee2xx | 2 |
| deductibleQualifier DeductibleQualifier | liste de codes | Niv. 5 | deductible | 1 |
| difficultyType DifficultyType | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, rod001, rod009 | 3 |
| disabilityEvolutionType DisabilityEvolutionType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx, guarantee2xx | 2 |
| divVehicleTypeCode Type de véhicule codification DIV | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| documentNature DocumentNature | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| documentQualifier DocumentQualifier | liste de codes | Niv. 2 | document | 1 |
| documentRecipient DocumentRecipient | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| domainCode DomainCode | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| driverType DriverType | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001 | 2 |
| drivingLicenceCategory DrivingLicenceCategory | liste de codes | Niv. 3 | driverLicence | 1 |
| droneClassLabel DroneClassLabel | liste de codes | Niv. 3 | rod009 | 1 |
| droneFlightExecutionCategory DroneFlightExecutionCategory | liste de codes | Niv. 3 | rod009 | 1 |
| droneUsageCategory DroneUsageCategory | liste de codes | Niv. 3 | rod009 | 1 |
| durationUnit DurationUnit | liste de codes | Niv. 2 | primitiveTypes | 1 |
| dwellingType DwellingType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| dwellingTypeDetail DwellingTypeDetail | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| enginePlacement EnginePlacement | liste de codes | Niv. 3 | rod003 | 1 |
| familyType FamilyType | liste de codes | Niv. 3 | rod060 | 1 |
| financialKnowledgeBySelfStudy FinancialKnowledgeBySelfStudy | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialKnowledgeProfessionally FinancialKnowledgeProfessionally | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialProfiling FinancialProfiling | liste de codes | Niv. 2 | fund, partyCommon, partyGroup | 3 |
| financialSituationImmovableProperty FinancialSituationImmovableProperty | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationMonthlyExpenses FinancialSituationMonthlyExpenses | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationMonthlySavings FinancialSituationMonthlySavings | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationMovableProperty FinancialSituationMovableProperty | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationNetMonthlyIncome FinancialSituationNetMonthlyIncome | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationOneYearOutlook FinancialSituationOneYearOutlook | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| fleetType FleetType | liste de codes | Niv. 3 | rod004 | 1 |
| fsmaBranchCode FsmaBranchCode | liste de codes | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| fuelCode Type de carburant | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| geographicalCoordinateSystem GeographicalCoordinateSystem | liste de codes | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| guaranteedReturnType GuaranteedReturnType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| guaranteeType GuaranteeType | liste de codes | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| indexTypeCoded IndexTypeCoded | liste de codes | Niv. 2 | indexedAmount, subscriptionIndex | 2 |
| informationGatheringMethod InformationGatheringMethod | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| informexDeductibleType InformexDeductibleType | liste de codes | Niv. 5 | deductible | 1 |
| instalmentCollectionMethod InstalmentCollectionMethod | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| insuredValueType InsuredValueType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee3xx | 1 |
| interimPremiumInvoiceCollectionMethod InterimPremiumInvoiceCollectionMethod | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| investmentOrigin InvestmentOrigin | liste de codes | Niv. 6 | fund | 1 |
| investmentsInCapitalisationWithGuaranteedReturn InvestmentsInCapitalisationWithGuaranteedReturn | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInLifeWithCapitalProtection InvestmentsInLifeWithCapitalProtection | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInLifeWithGuaranteedReturn InvestmentsInLifeWithGuaranteedReturn | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInLifeWithoutGuaranteedReturn InvestmentsInLifeWithoutGuaranteedReturn | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInLifeWithPartiallyGuaranteedReturn InvestmentsInLifeWithPartiallyGuaranteedReturn | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInOtherFinancialProducts InvestmentsInOtherFinancialProducts | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInUnderlyingAssetsBonds InvestmentsInUnderlyingAssetsBonds | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInUnderlyingAssetsOther InvestmentsInUnderlyingAssetsOther | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInUnderlyingAssetsShares InvestmentsInUnderlyingAssetsShares | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| jobCategoryCoded JobCategoryCoded | liste de codes | Niv. 3 | profession | 1 |
| jobQualifier JobQualifier | liste de codes | Niv. 3 | profession | 1 |
| jointCommitteeCode JointCommitteeCode | liste de codes | Niv. 3 | rod04x | 1 |
| legalFormCode LegalFormCode | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, partyGroup | 2 |
| liabilityOrProbableLiability LiabilityOrProbableLiability | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod009 | 2 |
| liabilityPrivateLifeCoverageType LiabilityPrivateLifeCoverageType | liste de codes | Niv. 3 | rod060 | 1 |
| lifeGuaranteeType LifeGuaranteeType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| lifePremiumTaxTreatment LifePremiumTaxTreatment | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| loanRevisionType LoanRevisionType | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| loanType LoanType | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| mainSavingsObjective MainSavingsObjective | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| maritalStatus MaritalStatus | liste de codes | Niv. 2 | partyGroup, partyPhysicalPerson, rod001 +2 | 5 |
| mortgageDeedType MortgageDeedType | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| mortgageRank MortgageRank | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| mortgageReferenceIndexCode MortgageReferenceIndexCode | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| mortgageReferenceIndexPeriodicity MortgageReferenceIndexPeriodicity | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| motherTongueLanguage MotherTongueLanguage | liste de codes | Direct | M0123, partyPhysicalPerson, rod030 | 3 |
| movementCode MovementCode | liste de codes | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| mpbCodeBrokerOrigin MpbCodeBrokerOrigin | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| multimediafileTypeCode MultimediafileTypeCode | liste de codes | Niv. 4 | multiMediaDatafile | 1 |
| naceBel2025Code Elément codé. Le code d'activité selon NACE BEL 2025. | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, rod001, rod009 +4 | 7 |
| nationality Nationality | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, partyGroup, rod001 +4 | 7 |
| naturalOrLegalPersonCode NaturalOrLegalPersonCode | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, partyGroup | 2 |
| natureOfWorksCarriedOut NatureOfWorksCarriedOut | liste de codes | Niv. 3 | rod01x, rod05x | 2 |
| nauticalLicenceCategory NauticalLicenceCategory | liste de codes | Niv. 3 | nauticalLicence | 1 |
| numberPlateFormat NumberPlateFormat | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| objectivesHorizon ObjectivesHorizon | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| objectQualifier ObjectQualifier | liste de codes | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| occupancyDegree OccupancyDegree | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| outstandingBalanceType OutstandingBalanceType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| ownershipType OwnershipType | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| parkingSpace ParkingSpace | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| paymentPeriodicity PaymentPeriodicity | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| pedalAssistance PedalAssistance | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| permanentDisabilityCapitalPayoutType PermanentDisabilityCapitalPayoutType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx, guarantee2xx | 2 |
| personScope PersonScope | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| policyDigitalPreference PolicyDigitalPreference | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| policyStatus PolicyStatus | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| policyType PolicyType | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| prefabType PrefabType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| premiumPaymentOrigin PremiumPaymentOrigin | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| preventionMeasures PreventionMeasures | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 | 3 |
| previousBonusMalusClass PreviousBonusMalusClass | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| previousBonusMalusGrade PreviousBonusMalusGrade | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| propulsionType PropulsionType | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| protectionAndTheftPreventionTypes ProtectionAndTheftPreventionTypes | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| recipientOfInsuranceCertificate RecipientOfInsuranceCertificate | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| recourseWaiverConsequence RecourseWaiverConsequence | liste de codes | Niv. 5 | guarantee3xx | 1 |
| reducedCapacityType ReducedCapacityType | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 | 3 |
| referenceBonusMalusClass ReferenceBonusMalusClass | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| referenceBonusMalusGrade ReferenceBonusMalusGrade | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| relationshipBetweenPolicyHolderAndRiskObject RelationshipBetweenPolicyHolderAndRiskObject | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| renewalNoticeDigitalPreference RenewalNoticeDigitalPreference | liste de codes | Direct | M0123 | 1 |
| renovatedComponents RenovatedComponents | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| repaymentType RepaymentType | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| residenceType ResidenceType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| riggingType RiggingType | liste de codes | Niv. 3 | rod003 | 1 |
| riskAttitudeAlternativeAssets RiskAttitudeAlternativeAssets | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| riskAttitudePreferences RiskAttitudePreferences | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| riskAttitudeShortTermDownturnTolerance RiskAttitudeShortTermDownturnTolerance | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| riskAttitudeVolatilityTolerance RiskAttitudeVolatilityTolerance | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| riskLabelCode RiskLabelCode | liste de codes | Niv. 5 | fund, guarantee1xx | 2 |
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-
17 août 2026 à 15:29 · TELEBIB2Modifié feat(list): bump motherTongueLanguage to V3, add romanian83e53029aa
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@@ -1460,7 +1460,7 @@ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).", "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)." },- "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/motherTongueLanguage_V2.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/motherTongueLanguage_V3.json" } } } -
17 août 2026 à 15:28 · TELEBIB2Modifié fix(list): bump countryCode to V5, drop retired codes84a8ef4516
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@@ -1388,7 +1388,7 @@ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).", "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)." },- "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/official/countryCode_V4.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/official/countryCode_V5.json" } } } -
3 août 2026 à 17:41 · TELEBIB2Modifié fix(shared): wrap x901 yes/no codes in processingindicatorc869a890ac
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@@ -42,7 +42,23 @@ "fr": "Indicateur de contrat informatif signalant une convention de gestion de risques et garanties (typiquement une convention de gestion de flotte).", "nl": "Indicator van een informatief contract dat een conventie inzake risico- en waarborgbeheer aanduidt (typisch een vlootbeheerconventie)." },- "type": "boolean"+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/processingIndicator.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "processingIndicatorValueCoded": {+ "description": "Coded value narrowed to a boolean Yes/No declaration.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur codée restreinte à une déclaration booléenne Oui/Non.",+ "nl": "Gecodeerde waarde beperkt tot een booleaanse Ja/Nee-verklaring."+ },+ "type": "boolean"+ }+ }+ }+ ] }, "documentNature": { "description": "Nature of the message (new business, modification, cancellation, etc.) as carried by this broker-originated production message.", -
15 juillet 2026 à 14:21 · TELEBIB2Modifié refactor(registry): repoint all schema $id/$ref to json.telebib2.org7e9af70beb
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@@ -1,6 +1,6 @@ { "$schema": "https://json-schema.org/draft/2020-12/schema",- "$id": "https://telebib2.org/schemas/contract/modification/M0123.202701.json",+ "$id": "https://json.telebib2.org/schemas/contract/modification/M0123.202701.json", "title": "M0123 — Message Production / Productie Bericht", "description": "Telebib2 broker-originated contract production message — issued by the broker (producteur) to the insurer with the full contract body for a new piece of business. 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"Gecodeerde waarde beperkt tot de codelijst van berichtaard." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/documentNature_V7.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/documentNature_V7.json" } } }@@ -76,7 +76,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/processingIndicator.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/processingIndicator.202701.json" }, { "properties": {@@ -86,7 +86,7 @@ "fr": "Valeur codée restreinte à la liste de codes des types de changement.", "nl": "Gecodeerde waarde beperkt tot de codelijst van wijzigingstypes." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/changeType_V11.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/changeType_V11.json" } } }@@ -100,7 +100,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/processingIndicator.202701.json"+ "$ref": 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"https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/monthDay" }, "endorsementReference": { "description": "Endorsement number.",@@ -252,7 +252,7 @@ "fr": "Numéro d'avenant.", "nl": "Nummer bijvoegsel." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -263,7 +263,7 @@ "fr": "Numéro de police.", "nl": "Polisnummer." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -274,7 +274,7 @@ "fr": "Référence de la flotte.", "nl": "Vlootnummer." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ 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"https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/count" }, "managementAct": { "description": "Management action emitted by the broker (notification of change, communication request, etc.).",@@ -802,7 +802,7 @@ "fr": "Preneur principal du contrat. 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-891,7 +891,7 @@ "fr": "Valeur codée restreinte à la liste de codes des destinataires de documents.", "nl": "Gecodeerde waarde beperkt tot de codelijst van documentbestemmingen." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/documentRecipient_V4.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/documentRecipient_V4.json" } } }@@ -915,7 +915,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json" }, { "properties": {@@ -925,7 +925,7 @@ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).", "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/mpbCodeBrokerOrigin_V18.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/mpbCodeBrokerOrigin_V18.json" } } }@@ -958,7 +958,7 @@ }, "type": "array", "items": {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json" }, "maxItems": 3 },@@ -968,7 +968,7 @@ "fr": "Identifiant du siège ou de la filiale du correspondant.", "nl": "Identificator van de zetel of het filiaal van de correspondent." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json" }, "officialName": { "description": "Official name of the correspondent.",@@ -976,7 +976,7 @@ "fr": "Nom officiel du correspondant.", "nl": "Officiële naam van de correspondent." },- "$ref": 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"https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -1252,7 +1252,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/document.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/document.202701.json" }, { "type": "object",@@ -1267,7 +1267,7 @@ "fr": "Produit de regroupement commercial porté par la police groupée (code court et identifiant typé).", "nl": "Commerciële groeperingsproduct gedragen door de groepspolis (korte code en getypeerde identificator)." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json" }, "policyGroupingReference": { "description": "Reference number identifying the policy grouping.",@@ -1275,7 +1275,7 @@ "fr": "Numéro de référence identifiant le regroupement de polices.", "nl": "Referentienummer dat de polisgroepering identificeert." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -1312,7 +1312,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/document.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/document.202701.json" }, { "type": "object",@@ -1327,7 +1327,7 @@ "fr": "Adresse du risque couvert par le certificat.", "nl": "Adres van het risico gedekt door het attest." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/address.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/address.202701.json", "required": [ "houseNumber", "postalCode",@@ -1362,7 +1362,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": 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context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/voluntaryInsuranceCertificateType_V1.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/voluntaryInsuranceCertificateType_V1.json" } } }@@ -1410,7 +1410,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json" }, { "properties": {@@ -1420,7 +1420,7 @@ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).", "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/temporaryAccommodationType_V1.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/temporaryAccommodationType_V1.json" } } }@@ -1434,7 +1434,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json" }, { "properties": {@@ -1444,7 +1444,7 @@ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).", "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/motherTongueLanguage_V2.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/motherTongueLanguage_V2.json" } } }@@ -1484,7 +1484,7 @@ }, "type": "array", "items": {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json" }, "contains": { "type": "object",@@ -1511,7 +1511,7 @@ "fr": "Identifiant du siège ou de la filiale de 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15 juillet 2026 à 09:52 · TELEBIB2Créé Initial commitfe790a3571
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@@ -0,0 +1,1896 @@+{+ "$schema": "https://json-schema.org/draft/2020-12/schema",+ "$id": "https://telebib2.org/schemas/contract/modification/M0123.202701.json",+ "title": "M0123 — Message Production / Productie Bericht",+ "description": "Telebib2 broker-originated contract production message — issued by the broker (producteur) to the insurer with the full contract body for a new piece of business. Mirror message of M0103 (insurer-direction newBusiness), this one carries the broker's view of the contract including parties, products, premium and risk objects.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Message Telebib2 de production de contrat émis par le courtier (producteur) — transmis à la compagnie avec le corps contractuel complet pour une nouvelle affaire. Message miroir de M0103 (direction assureur, nouvelle affaire), il porte la vision contractuelle du courtier : parties, produits, prime et objets de risque.",+ "nl": "Telebib2-contractproductiebericht uitgaande van de makelaar (producent) — verzonden naar de maatschappij met de volledige contractinhoud voor een nieuwe zaak. Spiegelbericht van M0103 (richting verzekeraar, nieuwe zaak), dit bericht bevat de makelaarsvisie op het contract: partijen, producten, premie en risico-objecten."+ },+ "type": "object",+ "unevaluatedProperties": false,+ "properties": {+ "exchangeUnitBusinessContentDescription": {+ "description": "MIG identifier. Always 'M0123' for this schema.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant du MIG. Toujours 'M0123' pour ce schéma.",+ "nl": "MIG-identificator. Altijd 'M0123' voor dit schema."+ },+ "type": "string",+ "const": "M0123"+ },+ "exchangeUnitBusinessContentDescriptionVersion": {+ "description": "MIG version. Always 19 for this schema (release 202701).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Version du MIG. Toujours 19 pour ce schéma (version 202701).",+ "nl": "MIG-versie. Altijd 19 voor dit schema (uitgave 202701)."+ },+ "type": "integer",+ "const": 19+ },+ "domain": {+ "description": "Business domain of the message.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Domaine métier du message.",+ "nl": "Bedrijfsdomein van het bericht."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/domainCode_V2.json"+ },+ "isInformationalContractForRiskCoverageManagement": {+ "description": "Informative contract flag indicating an agreement on risks and guarantees management (typically a fleet management arrangement).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Indicateur de contrat informatif signalant une convention de gestion de risques et garanties (typiquement une convention de gestion de flotte).",+ "nl": "Indicator van een informatief contract dat een conventie inzake risico- en waarborgbeheer aanduidt (typisch een vlootbeheerconventie)."+ },+ "type": "boolean"+ },+ "documentNature": {+ "description": "Nature of the message (new business, modification, cancellation, etc.) as carried by this broker-originated production message.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Nature du message (nouvelle affaire, modification, annulation, etc.) portée par ce message de production origine courtier.",+ "nl": "Aard van het bericht (nieuwe zaak, wijziging, annulatie, enz.) gedragen door dit makelaar-georigineerde productiebericht."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/processingIndicator.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "processingIndicatorValueCoded": {+ "description": "Coded value narrowed to the message-nature code list.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur codée restreinte à la liste de codes de nature de message.",+ "nl": "Gecodeerde waarde beperkt tot de codelijst van berichtaard."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/documentNature_V7.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "changeType": {+ "description": "Type of change conveyed by the message (endorsement, renewal, modification of a policy attribute, etc.).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type de changement véhiculé par le message (avenant, renouvellement, modification d'un attribut de police, etc.).",+ "nl": "Type van wijziging meegedeeld in het bericht (bijvoegsel, hernieuwing, wijziging van een polisattribuut, enz.)."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/processingIndicator.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "processingIndicatorValueCoded": {+ "description": "Coded value narrowed to the change-type code list.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur codée restreinte à la liste de codes des types de changement.",+ "nl": "Gecodeerde waarde beperkt tot de codelijst van wijzigingstypes."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/changeType_V11.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "communicationType": {+ "description": "Type of communication (formal contractual exchange, informal advisory note, etc.).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type de communication (échange contractuel formel, note informelle, etc.).",+ "nl": "Type van communicatie (formele contractuele uitwisseling, informele nota, enz.)."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/processingIndicator.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "processingIndicatorValueCoded": {+ "description": "Coded value narrowed to the communication-type code list.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur codée restreinte à la liste de codes du type de communication.",+ "nl": "Gecodeerde waarde beperkt tot de codelijst van communicatietypes."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/communicationType_V1.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "changeScheduleType": {+ "description": "Planning-related change indicator (e.g. deferred renewal, planned anniversary change).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Indicateur de changement lié à la planification (par ex. hernewal différé, changement anniversaire planifié).",+ "nl": "Wijzigingsindicator gerelateerd aan planning (bv. uitgesteld vernieuwing, geplande verjaardagswijziging)."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/processingIndicator.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "processingIndicatorValueCoded": {+ "description": "Coded value narrowed to the planning-change-type code list.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur codée restreinte à la liste de codes des types de changement de planning.",+ "nl": "Gecodeerde waarde beperkt tot de codelijst van planning-wijzigingstypes."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/changeScheduleType_V3.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "policyType": {+ "description": "Type of policy (product code).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type de police (code produit).",+ "nl": "Polistype (productcode)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyType_V11.json"+ },+ "product": {+ "description": "Product carried by the contract: short product code plus a typed product identifier whose value carries the free-text product name when available.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Produit porté par le contrat: code court de produit et identifiant typé dont la valeur porte le nom libre du produit lorsque disponible.",+ "nl": "Product gedragen door het contract: korte productcode en getypeerde identificator waarvan de waarde de vrije productnaam draagt wanneer beschikbaar."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json"+ },+ "inceptionDate": {+ "description": "Inception date of the policy.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date d'effet de la police.",+ "nl": "Aanvangsdatum van de polis."+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "mainRenewalDateInMonthDay": {+ "description": "Main renewal date (month-day) of the policy.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date d'échéance principale (mois-jour).",+ "nl": "Hoofdvervaldag (maand-dag)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/monthDay"+ },+ "contractContinuationPeriodInYears": {+ "description": "Continuation duration of the contract.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Durée de reconduction du contrat.",+ "nl": "Duur verderzetting contract."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration"+ },+ "suspensionDate": {+ "description": "Date of suspension of the policy.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date de suspension de la police.",+ "nl": "Schorsingsdatum van de polis."+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "reinstatementDate": {+ "description": "Reinstatement date of the policy.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date de remise en vigueur de la police.",+ "nl": "Datum van wederinwerkingstelling van de polis."+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "terminationDate": {+ "description": "Termination date of the policy.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date de résiliation de la police.",+ "nl": "Opzeggingsdatum van de polis."+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "cancellationDate": {+ "description": "Cancellation date of the policy.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date d'annulation de la police.",+ "nl": "Annulatiedatum van de polis."+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "depositPeriodicity": {+ "description": "Periodicity of deposits.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Périodicité du versement.",+ "nl": "Periodiciteit van de storting."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration"+ },+ "withdrawalPeriodicity": {+ "description": "Periodicity of withdrawals.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Périodicité du retrait.",+ "nl": "Periodiciteit van de opvraging."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration"+ },+ "withdrawalMainDueDateInMonthDay": {+ "description": "Main renewal month-day of withdrawals.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date d'échéance principale du retrait (mois-jour).",+ "nl": "Hoofdvervaldag van de opvraging (maand-dag)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/monthDay"+ },+ "endorsementReference": {+ "description": "Endorsement number.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro d'avenant.",+ "nl": "Nummer bijvoegsel."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "policyReference": {+ "description": "Policy number.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de police.",+ "nl": "Polisnummer."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "fleetNumber": {+ "description": "Fleet reference number.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence de la flotte.",+ "nl": "Vlootnummer."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "messageGuid": {+ "description": "Globally unique identifier of the message.",+ "description_i18n": {+ "fr": "GUID du message.",+ "nl": "GUID van bericht."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "referencedMessageGuid": {+ "description": "Globally unique identifier of the referenced message.",+ "description_i18n": {+ "fr": "GUID du message référencé.",+ "nl": "GUID van bericht waarnaar verwezen."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "paymentReference": {+ "description": "Payment reference.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence lors du payement.",+ "nl": "Referte bij betaling."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "sepaPaymentReference": {+ "description": "SEPA payment reference.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence lors du payement (SEPA).",+ "nl": "Referte bij betaling (SEPA)."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "globalLocationNumber": {+ "description": "Global Location Number.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Global Location Number.",+ "nl": "Global Location Number."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "procurementOnlineOrderReference": {+ "description": "Procurement Online Order reference.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence commande en ligne (Procurement Online Order).",+ "nl": "Procurement Online Order Reference."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "instalmentCollectionMethod": {+ "description": "Mode used to collect premium from the policyholder (direct debit, transfer, in person, etc.).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Mode de perception de la prime auprès du preneur (domiciliation, virement, en main propre, etc.).",+ "nl": "Wijze van premie-inning bij de verzekeringnemer (domiciliëring, overschrijving, in persoon, enz.)."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/instalmentCollectionMethod_V1.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "cashPremiumInvoiceCollectionMethod": {+ "description": "Notification preference for cash-collection premium notices.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Préférence de notification pour les avis de quittancement en encaissement comptant.",+ "nl": "Notificatievoorkeur voor premiekwijtschriften bij contante inning."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/cashPremiumInvoiceCollectionMethod_V1.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "interimPremiumInvoiceCollectionMethod": {+ "description": "Notification preference for premium notices collected at due date.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Préférence de notification pour les avis de quittancement perçus à l'échéance.",+ "nl": "Notificatievoorkeur voor premiekwijtschriften geïnd op vervaldag."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/interimPremiumInvoiceCollectionMethod_V1.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "policyDigitalPreference": {+ "description": "Customer digital communication preference for the contract life cycle (paper, email, mobile app, etc.).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Préférence du client en matière de communication digitale pour le cycle de vie du contrat (papier, courriel, application mobile, etc.).",+ "nl": "Voorkeur van de klant voor digitale communicatie tijdens de contractlevenscyclus (papier, e-mail, mobiele app, enz.)."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyDigitalPreference_V2.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "renewalNoticeDigitalPreference": {+ "description": "Customer digital communication preference for renewal notices specifically.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Préférence du client en matière de communication digitale spécifiquement pour les avis d'échéance.",+ "nl": "Voorkeur van de klant voor digitale communicatie specifiek voor vervaldagberichten."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/renewalNoticeDigitalPreference_V3.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "clientFacingCollectionMethod": {+ "description": "Indicator describing whether collection is performed directly by the insurer at the client's account or via the intermediary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Indicateur précisant si la perception est effectuée directement par l'assureur sur le compte du client ou via l'intermédiaire.",+ "nl": "Indicator die aangeeft of de inning rechtstreeks door de verzekeraar op de rekening van de klant gebeurt of via de tussenpersoon."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/clientFacingCollectionMethod_V3.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "transferReason": {+ "description": "Reason for transferring the policy (portfolio takeover, change of intermediary, etc.).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Motif du transfert de la police (reprise de portefeuille, changement d'intermédiaire, etc.).",+ "nl": "Reden van overdracht van de polis (portefeuilleoverdracht, wijziging van tussenpersoon, enz.)."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/transferReason_V1.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "policyStatus": {+ "description": "Contract status code.",+ "description_i18n": {+ "fr": "État de la police.",+ "nl": "Status van de polis."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyStatus_V3.json"+ },+ "paymentPeriodicity": {+ "description": "Frequency at which premium instalments are paid (annual, semi-annual, quarterly, monthly, etc.).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Fréquence de paiement des fractions de prime (annuelle, semestrielle, trimestrielle, mensuelle, etc.).",+ "nl": "Frequentie waarmee premiebijdragen worden betaald (jaarlijks, halfjaarlijks, driemaandelijks, maandelijks, enz.)."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/paymentPeriodicity_V5.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "terminationReason": {+ "description": "Reason given when the contract is terminated.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Motif donné lors de la résiliation du contrat.",+ "nl": "Reden vermeld bij de opzegging van het contract."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/terminationReason_V6.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "cancellationReason": {+ "description": "Reason given when the contract is cancelled.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Motif donné lors de l'annulation du contrat.",+ "nl": "Reden vermeld bij de annulering van het contract."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/cancellationReason_V4.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "suspensionReason": {+ "description": "Reason given when the contract is suspended.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Motif donné lors de la suspension du contrat.",+ "nl": "Reden vermeld bij de schorsing van het contract."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/suspensionReason_V3.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "cancellationOrigin": {+ "description": "Party at the origin of the cancellation (policyholder, insurer, broker, etc.).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Partie à l'origine de l'annulation (preneur, assureur, courtier, etc.).",+ "nl": "Partij die aan de oorsprong ligt van de annulering (verzekeringnemer, verzekeraar, makelaar, enz.)."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/cancellationOrigin_V2.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "plannedGrossDepositAmount": {+ "description": "Planned gross deposit amount.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Montant brut planifié de versement.",+ "nl": "Geplande brutostorting."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "plannedNetDepositAmount": {+ "description": "Planned net deposit amount.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Montant net planifié de versement.",+ "nl": "Geplande nettostorting."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "plannedGrossWithdrawalAmount": {+ "description": "Planned gross withdrawal amount.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Montant brut planifié de retrait.",+ "nl": "Geplande brutoterugtrekking."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "plannedNetWithdrawalAmount": {+ "description": "Planned net withdrawal amount.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Montant net planifié de retrait.",+ "nl": "Geplande nettoterugtrekking."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "numberOfEnclosedDocuments": {+ "description": "Number of documents attached.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Nombre de documents joints.",+ "nl": "Aantal bijgesloten documenten."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/count"+ },+ "managementAct": {+ "description": "Management action emitted by the broker (notification of change, communication request, etc.).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Action de gestion émise par le courtier (notification de changement, demande de communication, etc.).",+ "nl": "Beheersactie uitgezonden door de makelaar (kennisgeving van wijziging, communicatieverzoek, enz.)."+ },+ "$ref": "#/$defs/ActionManagementAct"+ },+ "sepaDirectDebitMandate": {+ "description": "SEPA direct-debit mandate form attached to the contract.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Formulaire de mandat de domiciliation SEPA attaché au contrat.",+ "nl": "SEPA-domiciliëringsmandaat gekoppeld aan het contract."+ },+ "$ref": "#/$defs/DocumentDirectDebitSepaForm"+ },+ "acquiredPolicy": {+ "description": "Policy take-over documents describing the prior policies being taken over by the new contract.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Documents de reprise de police décrivant les polices précédentes reprises par le nouveau contrat.",+ "nl": "Polisovernamedocumenten die de vorige polissen beschrijven die door het nieuwe contract worden overgenomen."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "#/$defs/DocumentPolicyTakeOver"+ }+ },+ "acquiringPolicy": {+ "description": "Policy taking-over document describing the new contract that takes over a prior one.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Document de prise de relais décrivant le nouveau contrat reprenant un contrat antérieur.",+ "nl": "Polisoverneemdocument dat het nieuwe contract beschrijft dat een voorgaande overneemt."+ },+ "$ref": "#/$defs/DocumentPolicyTakingOver"+ },+ "policyPackage": {+ "description": "Group-policy document — links the contract to a commercial grouping.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Document de police groupée — relie le contrat à un regroupement commercial.",+ "nl": "Groepspolisdocument — verbindt het contract met een commerciële groepering."+ },+ "$ref": "#/$defs/DocumentGroupPolicy"+ },+ "voluntaryInsuranceCertificate": {+ "description": "Insurance certificate document attached to the contract.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Document de certificat d'assurance attaché au contrat.",+ "nl": "Verzekeringsattestdocument gekoppeld aan het contract."+ },+ "$ref": "#/$defs/DocumentInsuranceCertificate"+ },+ "insurer": {+ "description": "Insurer party for the contract.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Partie assureur pour le contrat.",+ "nl": "Verzekeraarpartij voor het contract."+ },+ "$ref": "#/$defs/Insurer"+ },+ "intermediary": {+ "description": "Intermediary party (broker) for the contract.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Partie intermédiaire (courtier) pour le contrat.",+ "nl": "Tussenpersoonpartij (makelaar) voor het contract."+ },+ "$ref": "#/$defs/Intermediary"+ },+ "mainPolicyHolder": {+ "description": "Main policyholder for the contract. May be a natural person, a legal entity, or a group of natural and/or legal persons.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Preneur principal du contrat. Peut être une personne physique, une entité juridique ou un groupement de personnes physiques et/ou morales.",+ "nl": "Hoofdverzekeringnemer van het contract. Kan een natuurlijke persoon, een rechtspersoon of een groep van natuurlijke en/of rechtspersonen zijn."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/party.202701.json"+ },+ "additionalPolicyHolder": {+ "description": "Additional policyholder for the contract. Restricted to a natural person.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Preneur additionnel du contrat. Restreint à une personne physique.",+ "nl": "Bijkomende verzekeringnemer van het contract. Beperkt tot een natuurlijke persoon."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyCommon.202701.json"+ },+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyPhysicalPerson.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "naturalOrLegalPersonCode": {+ "const": "naturalPerson",+ "description": "Narrowed to natural person for an additional policyholder.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Restreint à une personne physique pour un preneur additionnel.",+ "nl": "Beperkt tot een natuurlijke persoon voor een bijkomende verzekeringnemer."+ }+ }+ }+ }+ ]+ },+ "riskObjects": {+ "description": "Risk objects covered by the contract. Discriminated by their object qualifier (vehicle, building, person, etc.).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Objets de risque couverts par le contrat. Discriminés par leur qualifiant d'objet (véhicule, bâtiment, personne, etc.).",+ "nl": "Risico-objecten gedekt door het contract. Onderscheiden door hun objectkwalificatie (voertuig, gebouw, persoon, enz.)."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/riskObjects/riskObject.202701.json"+ },+ "minItems": 1+ }+ },+ "required": [+ "exchangeUnitBusinessContentDescription",+ "exchangeUnitBusinessContentDescriptionVersion",+ "documentNature",+ "communicationType",+ "inceptionDate",+ "endorsementReference",+ "policyReference",+ "policyStatus",+ "insurer",+ "intermediary",+ "mainPolicyHolder",+ "riskObjects",+ "domain"+ ],+ "$defs": {+ "ActionManagementAct": {+ "title": "ActionManagementAct",+ "description": "Management action block sent by the broker. Wraps a documents-addressee processing indicator, an announcement limit date, a mandatory broker-origin code (MPB), a free-text communication note, and a designated correspondent party for the action.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Bloc d'action de gestion envoyé par le courtier. Encapsule un indicateur de traitement des destinataires de documents, une date limite d'annonce, un code obligatoire d'origine courtier (MPB), une note libre de communication, et une partie correspondante désignée pour l'action.",+ "nl": "Beheersactie-blok verzonden door de makelaar. Omvat een verwerkingsindicator voor documentbestemmingen, een aankondigingslimietdatum, een verplichte makelaar-origine code (MPB), een vrije communicatienota en een toegewezen correspondent voor de actie."+ },+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "required": [+ "mpbCodeBrokerOrigin"+ ],+ "properties": {+ "documentRecipient": {+ "description": "Indicator describing who should receive the documents associated with this management action.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Indicateur précisant qui doit recevoir les documents associés à cette action de gestion.",+ "nl": "Indicator die aangeeft wie de documenten verbonden aan deze beheersactie moet ontvangen."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/processingIndicator.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "processingIndicatorValueCoded": {+ "description": "Coded value narrowed to the documents-addressee code list.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur codée restreinte à la liste de codes des destinataires de documents.",+ "nl": "Gecodeerde waarde beperkt tot de codelijst van documentbestemmingen."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/documentRecipient_V4.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "announcedChangeDeadlineDate": {+ "description": "Last date by which the change can be announced.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date limite à laquelle le changement peut être annoncé.",+ "nl": "Uiterste datum waarop de wijziging kan worden aangekondigd."+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "mpbCodeBrokerOrigin": {+ "description": "MPB (Multi-Producer Brokerage) origin code identifying the broker software or platform that produced the message.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Code MPB (courtage multi-producteur) identifiant le logiciel ou la plateforme courtier ayant produit le message.",+ "nl": "MPB-code (multi-producent makelaardij) die het makelaarssoftware of -platform identificeert dat het bericht heeft geproduceerd."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/mpbCodeBrokerOrigin_V18.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "communicationText": {+ "description": "Free-text communication note attached to the management action.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Note libre de communication attachée à l'action de gestion.",+ "nl": "Vrije communicatienota gekoppeld aan de beheersactie."+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 350+ },+ "correspondent": {+ "description": "Correspondent party designated for this action (broker-side contact).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Partie correspondante désignée pour cette action (contact côté courtier).",+ "nl": "Toegewezen correspondent voor deze actie (contactpunt aan makelaarszijde)."+ },+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "partyIdentification": {+ "description": "Party identification entries for the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Entrées d'identification du correspondant.",+ "nl": "Identificatievermeldingen van de correspondent."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "maxItems": 3+ },+ "seatSubsidiaryIdentifier": {+ "description": "Identifier of the seat or subsidiary of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant du siège ou de la filiale du correspondant.",+ "nl": "Identificator van de zetel of het filiaal van de correspondent."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "officialName": {+ "description": "Official name of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Nom officiel du correspondant.",+ "nl": "Officiële naam van de correspondent."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/name.202701.json"+ },+ "officialAddress": {+ "description": "Official address of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Adresse officielle du correspondant.",+ "nl": "Officieel adres van de correspondent."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/address.202701.json",+ "required": [+ "houseNumber",+ "postalCode",+ "streetName"+ ]+ },+ "fileReference": {+ "description": "File reference assigned to the correspondent for this action.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence de dossier attribuée au correspondant pour cette action.",+ "nl": "Dossierreferentie toegekend aan de correspondent voor deze actie."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "emailAddress": {+ "description": "Email address of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Adresse email du correspondant.",+ "nl": "E-mailadres van de correspondent."+ },+ "type": "string",+ "format": "email",+ "maxLength": 70+ }+ },+ "required": [+ "officialName",+ "officialAddress"+ ]+ }+ }+ },+ "DocumentDirectDebitSepaForm": {+ "title": "DocumentDirectDebitSepaForm",+ "description": "SEPA direct-debit mandate form attached to the contract — uses the canonical document component (coded identifier, qualified document detail, status) and adds mandate-specific dates, references, indicators (recurrent/B2B collection) and the place of signature.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Formulaire de mandat de domiciliation SEPA attaché au contrat — utilise le composant document canonique (identifiant codé, détail qualifié de document, statut) et ajoute les dates, références, indicateurs (prélèvement récurrent / B2B) et le lieu de signature propres au mandat.",+ "nl": "SEPA-domiciliëringsmandaat gekoppeld aan het contract — gebruikt het canonieke documentcomponent (gecodeerde identificator, gekwalificeerd documentdetail, status) en voegt mandaatspecifieke datums, referenties, indicatoren (terugkerende inning / B2B) en de ondertekeningsplaats toe."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/document.202701.json"+ },+ {+ "type": "object",+ "required": [],+ "properties": {+ "validityStartDate": {+ "description": "Date on which the mandate becomes valid.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date à partir de laquelle le mandat devient valable.",+ "nl": "Datum waarop het mandaat geldig wordt."+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "directDebitMandateReference": {+ "description": "Reference of the SEPA direct-debit mandate.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence du mandat de domiciliation SEPA.",+ "nl": "Referentie van het SEPA-domiciliëringsmandaat."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "policyReference": {+ "description": "Policy number for which the mandate applies.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de police auquel s'applique le mandat.",+ "nl": "Polisnummer waarvoor het mandaat geldt."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "partyIdentificationNumberAtInsurer": {+ "description": "Party identification as assigned by the insurer (debtor reference).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identification de la partie attribuée par l'assureur (référence du débiteur).",+ "nl": "Partij-identificatie toegekend door de verzekeraar (debiteurreferentie)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "hasRecurringCollection": {+ "description": "Indicates that the mandate authorises recurrent collections.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Indique que le mandat autorise des prélèvements récurrents.",+ "nl": "Geeft aan dat het mandaat terugkerende incasso's toestaat."+ },+ "type": "boolean"+ },+ "isB2bCollection": {+ "description": "Indicates that the mandate is a SEPA business-to-business (B2B) mandate.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Indique que le mandat est un mandat SEPA inter-entreprises (B2B).",+ "nl": "Geeft aan dat het mandaat een SEPA business-to-business (B2B) mandaat is."+ },+ "type": "boolean"+ },+ "signingLocation": {+ "description": "Place of signature of the mandate.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Lieu de signature du mandat.",+ "nl": "Plaats van ondertekening van het mandaat."+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 350+ },+ "documentQualifier": {+ "const": "directDebitSepaForm",+ "description": "Document type fixed to 'directDebitSepaForm' at this usage site.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type de document fixé à « directDebitSepaForm » (Domiciliation - formulaire SEPA) pour cet usage.",+ "nl": "Documenttype vast op 'directDebitSepaForm' (Domiciliëring - SEPA formulier) op deze gebruikssite."+ }+ }+ }+ }+ ],+ "unevaluatedProperties": false+ },+ "DocumentPolicyTakeOver": {+ "title": "DocumentPolicyTakeOver",+ "description": "Policy take-over document — references and supporting attributes describing the prior policy being taken over (initial inception date, expiry date, policy and FSMA references).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Document de reprise de police — références et attributs décrivant la police précédente reprise (date initiale, date d'expiration, références police et FSMA).",+ "nl": "Polisovernamedocument — referenties en attributen die de overgenomen vorige polis beschrijven (initiële aanvangsdatum, afloopdatum, polis- en FSMA-referenties)."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/document.202701.json"+ },+ {+ "type": "object",+ "required": [+ "policyReference",+ "fsmaNumber"+ ],+ "properties": {+ "contractInceptionDate": {+ "description": "Initial inception date of the prior contract.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date initiale du contrat précédent.",+ "nl": "Initiële aanvangsdatum van het voorgaande contract."+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "expiryDate": {+ "description": "Expiry date of the prior contract.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date d'expiration du contrat précédent.",+ "nl": "Afloopdatum van het voorgaande contract."+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "policyReference": {+ "description": "Policy number of the prior contract.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de la police précédente.",+ "nl": "Polisnummer van de vorige polis."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "fsmaNumber": {+ "description": "FSMA registration number of the prior contract.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro FSMA de la police précédente.",+ "nl": "FSMA-nummer van de vorige polis."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "documentQualifier": {+ "const": "policyTakeOver",+ "description": "Document type fixed to 'policyTakeOver' at this usage site.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type de document fixé à « policyTakeOver » (Police reprise) pour cet usage.",+ "nl": "Documenttype vast op 'policyTakeOver' (Overgenomen polis) op deze gebruikssite."+ }+ }+ }+ }+ ],+ "unevaluatedProperties": false+ },+ "DocumentPolicyTakingOver": {+ "title": "DocumentPolicyTakingOver",+ "description": "Policy taking-over document — references describing the new policy that takes over from a prior one.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Document de prise de relais d'une police — références décrivant la nouvelle police qui reprend une police antérieure.",+ "nl": "Polisoverneemdocument — referenties die de nieuwe polis beschrijven die een voorgaande polis overneemt."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/document.202701.json"+ },+ {+ "type": "object",+ "required": [+ "policyReference",+ "fsmaNumber"+ ],+ "properties": {+ "policyReference": {+ "description": "Policy number of the new (taking-over) contract.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de la nouvelle police (qui reprend).",+ "nl": "Polisnummer van de nieuwe (overnemende) polis."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "fsmaNumber": {+ "description": "FSMA registration number of the new (taking-over) contract.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro FSMA de la nouvelle police (qui reprend).",+ "nl": "FSMA-nummer van de nieuwe (overnemende) polis."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "documentQualifier": {+ "const": "policyTakingOver",+ "description": "Document type fixed to 'policyTakingOver' at this usage site.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type de document fixé à « policyTakingOver » (Police reprenante) pour cet usage.",+ "nl": "Documenttype vast op 'policyTakingOver' (Overnemende polis) op deze gebruikssite."+ }+ }+ }+ }+ ],+ "unevaluatedProperties": false+ },+ "DocumentGroupPolicy": {+ "title": "DocumentGroupPolicy",+ "description": "Group-policy document — links the contract to a commercial grouping (product code, grouping reference, optional descriptive URL).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Document de police groupée — relie le contrat à un regroupement commercial (code produit, référence du regroupement, URL descriptive optionnelle).",+ "nl": "Groepspolisdocument — verbindt het contract met een commerciële groepering (productcode, groeperingsreferentie, optionele beschrijvende URL)."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/document.202701.json"+ },+ {+ "type": "object",+ "required": [+ "commercialGrouping",+ "policyGroupingReference"+ ],+ "properties": {+ "commercialGrouping": {+ "description": "Commercial grouping product carried by the group policy (short code plus typed product identifier).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Produit de regroupement commercial porté par la police groupée (code court et identifiant typé).",+ "nl": "Commerciële groeperingsproduct gedragen door de groepspolis (korte code en getypeerde identificator)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json"+ },+ "policyGroupingReference": {+ "description": "Reference number identifying the policy grouping.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de référence identifiant le regroupement de polices.",+ "nl": "Referentienummer dat de polisgroepering identificeert."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "groupingFileUrl": {+ "description": "URL of the contract-grouping description sheet.",+ "description_i18n": {+ "fr": "URL de la fiche descriptive du regroupement contractuel.",+ "nl": "URL van de beschrijvingsfiche van de contractgroepering."+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 350+ },+ "documentQualifier": {+ "const": "groupPolicy",+ "description": "Document type fixed to 'groupPolicy' at this usage site.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type de document fixé à « groupPolicy » (Package (de polices)) pour cet usage.",+ "nl": "Documenttype vast op 'groupPolicy' ((Polis)package) op deze gebruikssite."+ }+ }+ }+ }+ ],+ "unevaluatedProperties": false+ },+ "DocumentInsuranceCertificate": {+ "title": "DocumentInsuranceCertificate",+ "description": "Insurance certificate document — describes the temporary or non-mandatory certificate of insurance, with the risk address, validity period, country code, certificate flag, temporary accommodation flag and the mother tongue of the party concerned.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Document de certificat d'assurance — décrit le certificat temporaire ou non obligatoire, avec l'adresse du risque, la période de validité, le code pays, l'indicateur de certificat, l'indicateur de logement temporaire et la langue maternelle de la partie concernée.",+ "nl": "Verzekeringsattestdocument — beschrijft het tijdelijke of niet-verplichte verzekeringsattest, met het risicoadres, geldigheidsperiode, landcode, attestindicator, indicator voor tijdelijke huisvesting en de moedertaal van de betrokken partij."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/document.202701.json"+ },+ {+ "type": "object",+ "required": [+ "periodStartDate",+ "periodEndDate"+ ],+ "properties": {+ "riskAddress": {+ "description": "Address of the risk covered by the certificate.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Adresse du risque couvert par le certificat.",+ "nl": "Adres van het risico gedekt door het attest."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/address.202701.json",+ "required": [+ "houseNumber",+ "postalCode",+ "streetName"+ ]+ },+ "periodStartDate": {+ "description": "Start date of the certificate validity period.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date de début de la période de validité du certificat.",+ "nl": "Begindatum van de geldigheidsperiode van het attest."+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "periodEndDate": {+ "description": "End date of the certificate validity period.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date de fin de la période de validité du certificat.",+ "nl": "Einddatum van de geldigheidsperiode van het attest."+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "countryCode": {+ "description": "ISO country code applicable to the certificate.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Code pays ISO applicable au certificat.",+ "nl": "ISO-landcode van toepassing op het attest."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/official/countryCode_V4.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "voluntaryInsuranceCertificateType": {+ "description": "Indicator describing whether the insurance certificate is non-mandatory (issued as a courtesy, not legally required).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Indicateur précisant si le certificat d'assurance est non obligatoire (délivré à titre courtois, non légalement requis).",+ "nl": "Indicator die aangeeft of het verzekeringsattest niet verplicht is (uit hoffelijkheid afgeleverd, wettelijk niet vereist)."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/voluntaryInsuranceCertificateType_V1.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "temporaryAccommodationType": {+ "description": "Indicator describing whether the certificate covers a temporary accommodation (e.g. holiday rental).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Indicateur précisant si le certificat couvre un logement temporaire (par ex. location de vacances).",+ "nl": "Indicator die aangeeft of het attest een tijdelijke huisvesting dekt (bv. vakantieverhuur)."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/temporaryAccommodationType_V1.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "motherTongueLanguage": {+ "description": "Mother tongue (language code) of the party concerned by the certificate.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Langue maternelle (code langue) de la partie concernée par le certificat.",+ "nl": "Moedertaal (taalcode) van de betrokken partij in het attest."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/motherTongueLanguage_V2.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "documentQualifier": {+ "const": "insuranceCertificate",+ "description": "Document type fixed to 'insuranceCertificate' at this usage site.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type de document fixé à « insuranceCertificate » (Attestation d'assurance (non obligatoire)) pour cet usage.",+ "nl": "Documenttype vast op 'insuranceCertificate' (Attest van (niet verplichte) verzekering) op deze gebruikssite."+ }+ }+ }+ }+ ],+ "unevaluatedProperties": false+ },+ "Insurer": {+ "title": "Insurer",+ "description": "Insurer block. Identifies the insurance company that underwrites the contract, with its FSMA-registered identification entries, an optional seat or subsidiary identifier, and ancillary references (KBO/BCE number, establishment unit number, legal-entity identifier, and an indicator describing the insurer's role in case of co-insurance), plus a designated correspondent for operational communication.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Bloc assureur. Identifie la compagnie d'assurances qui souscrit le contrat, avec ses entrées d'identification enregistrées à la FSMA, un identifiant optionnel de siège ou de filiale, ainsi que des références annexes (numéro BCE, numéro d'unité d'établissement, identifiant d'entité juridique, et un indicateur décrivant le rôle de l'assureur en cas de coassurance), plus un correspondant désigné pour la communication opérationnelle.",+ "nl": "Verzekeraarblok. Identificeert de verzekeringsmaatschappij die het contract onderschrijft, met haar bij de FSMA geregistreerde identificatievermeldingen, een optionele zetel- of filiaalidentificator, en aanvullende referenties (KBO-nummer, vestigingseenheidsnummer, identificator voor juridische entiteit en een indicator die de rol van de verzekeraar bij medeverzekering beschrijft), plus een toegewezen correspondent voor operationele communicatie."+ },+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "required": [+ "partyIdentification"+ ],+ "properties": {+ "partyIdentification": {+ "description": "Party identification entries for the insurer. At least one entry must use the FSMA identification scheme.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Entrées d'identification de l'assureur. Au moins une entrée doit utiliser le schéma d'identification FSMA.",+ "nl": "Identificatievermeldingen van de verzekeraar. Ten minste één vermelding moet het FSMA-identificatieschema gebruiken."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "contains": {+ "type": "object",+ "properties": {+ "codeListIdentifier": {+ "const": "valueSpecificToTheFsma",+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ }+ }+ },+ "required": [+ "codeListIdentifier"+ ]+ },+ "maxItems": 3,+ "minItems": 1+ },+ "seatSubsidiaryIdentifier": {+ "description": "Identifier of the seat or subsidiary of the insurer.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant du siège ou de la filiale de l'assureur.",+ "nl": "Identificator van de zetel of het filiaal van de verzekeraar."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "kboBceNumber": {+ "description": "Belgian Crossroads Bank for Enterprises (KBO/BCE) number of the insurer.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) de l'assureur.",+ "nl": "KBO-nummer (Kruispuntbank van Ondernemingen) van de verzekeraar."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "establishmentUnitNumber": {+ "description": "Establishment unit number of the insurer.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro d'unité d'établissement de l'assureur.",+ "nl": "Vestigingseenheidsnummer van de verzekeraar."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "legalEntityIdentifierReference": {+ "description": "Legal entity identifier (LEI) of the insurer.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant d'entité juridique (LEI) de l'assureur.",+ "nl": "Identificator voor juridische entiteit (LEI) van de verzekeraar."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "coInsuranceCompanyType": {+ "description": "Role indicator describing the insurer in a co-insurance arrangement (lead insurer or follower).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Indicateur de rôle décrivant l'assureur dans un dispositif de coassurance (apériteur ou suiveur).",+ "nl": "Rolindicator die de verzekeraar in een medeverzekering beschrijft (leidende verzekeraar of volger)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/coInsuranceCompanyType_V1.json"+ },+ "relatedCorrespondent": {+ "description": "Correspondent or manager designated by the insurer; holds the operational contact details.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Correspondant ou gestionnaire désigné par l'assureur; contient les coordonnées opérationnelles.",+ "nl": "Door de verzekeraar aangeduide correspondent of beheerder; bevat de operationele contactgegevens."+ },+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "partyIdentification": {+ "description": "Party identification entries for the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Entrées d'identification du correspondant.",+ "nl": "Identificatievermeldingen van de correspondent."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "maxItems": 3+ },+ "seatSubsidiaryIdentifier": {+ "description": "Identifier of the seat or subsidiary of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant du siège ou de la filiale du correspondant.",+ "nl": "Identificator van de zetel of het filiaal van de correspondent."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "officialName": {+ "description": "Official name of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Nom officiel du correspondant.",+ "nl": "Officiële naam van de correspondent."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/name.202701.json"+ },+ "officePhoneNumber": {+ "description": "Office phone number of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de téléphone du bureau du correspondant.",+ "nl": "Kantoortelefoonnummer van de correspondent."+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 70+ },+ "faxNumber": {+ "description": "Fax number of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de fax du correspondant.",+ "nl": "Faxnummer van de correspondent."+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 70+ },+ "emailAddress": {+ "description": "Email address of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Adresse email du correspondant.",+ "nl": "E-mailadres van de correspondent."+ },+ "type": "string",+ "format": "email",+ "maxLength": 70+ }+ },+ "required": [+ "officialName"+ ]+ }+ }+ },+ "Intermediary": {+ "title": "Intermediary",+ "description": "Intermediary (broker) block. Identifies the intermediary acting on behalf of the policyholder for the contract, with its company-specific identification scheme, optional seat or subsidiary identifier, ancillary references (KBO/BCE number, establishment unit number, legal-entity identifier, intermediary policy reference), and an embedded correspondent block holding the operational contact.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Bloc intermédiaire (courtier). Identifie l'intermédiaire agissant pour le compte du preneur sur le contrat, avec son schéma d'identification propre à la compagnie, un identifiant optionnel de siège ou de filiale, des références annexes (numéro BCE, numéro d'unité d'établissement, identifiant d'entité juridique, référence de police intermédiaire) et un bloc correspondant imbriqué contenant le contact opérationnel.",+ "nl": "Tussenpersoonblok (makelaar). Identificeert de tussenpersoon die optreedt voor de verzekeringnemer in het contract, met zijn bedrijfsspecifieke identificatieschema, een optionele zetel- of filiaalidentificator, aanvullende referenties (KBO-nummer, vestigingseenheidsnummer, identificator voor juridische entiteit, tussenpersoonpolisreferentie) en een ingebed correspondentblok met het operationele contact."+ },+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "required": [+ "partyIdentification"+ ],+ "properties": {+ "partyIdentification": {+ "description": "Party identification entries for the intermediary. At least one entry must use the company-specific identification scheme.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Entrées d'identification de l'intermédiaire. Au moins une entrée doit utiliser le schéma d'identification propre à la compagnie.",+ "nl": "Identificatievermeldingen van de tussenpersoon. Ten minste één vermelding moet het bedrijfsspecifieke identificatieschema gebruiken."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "contains": {+ "type": "object",+ "properties": {+ "codeListIdentifier": {+ "const": "valueSpecificToTheCompany",+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ }+ }+ },+ "required": [+ "codeListIdentifier"+ ]+ },+ "maxItems": 3,+ "minItems": 1+ },+ "seatSubsidiaryIdentifier": {+ "description": "Identifier of the seat or subsidiary of the intermediary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant du siège ou de la filiale de l'intermédiaire.",+ "nl": "Identificator van de zetel of het filiaal van de tussenpersoon."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "kboBceNumber": {+ "description": "Belgian Crossroads Bank for Enterprises (KBO/BCE) number of the intermediary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) de l'intermédiaire.",+ "nl": "KBO-nummer (Kruispuntbank van Ondernemingen) van de tussenpersoon."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "establishmentUnitNumber": {+ "description": "Establishment unit number of the intermediary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro d'unité d'établissement de l'intermédiaire.",+ "nl": "Vestigingseenheidsnummer van de tussenpersoon."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "legalEntityIdentifierReference": {+ "description": "Legal entity identifier (LEI) of the intermediary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant d'entité juridique (LEI) de l'intermédiaire.",+ "nl": "Identificator voor juridische entiteit (LEI) van de tussenpersoon."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "intermediaryPolicyReference": {+ "description": "Reference of the policy assigned by the intermediary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence de la police attribuée par l'intermédiaire.",+ "nl": "Polisreferentie toegekend door de tussenpersoon."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "relatedCorrespondent": {+ "description": "Correspondent or manager designated by the intermediary; holds the operational contact details.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Correspondant ou gestionnaire désigné par l'intermédiaire; contient les coordonnées opérationnelles.",+ "nl": "Door de tussenpersoon aangeduide correspondent of beheerder; bevat de operationele contactgegevens."+ },+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "partyIdentification": {+ "description": "Party identification entries for the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Entrées d'identification du correspondant.",+ "nl": "Identificatievermeldingen van de correspondent."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "maxItems": 3+ },+ "seatSubsidiaryIdentifier": {+ "description": "Identifier of the seat or subsidiary of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant du siège ou de la filiale du correspondant.",+ "nl": "Identificator van de zetel of het filiaal van de correspondent."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "officialName": {+ "description": "Official name of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Nom officiel du correspondant.",+ "nl": "Officiële naam van de correspondent."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/name.202701.json"+ },+ "officePhoneNumber": {+ "description": "Office phone number of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de téléphone du bureau du correspondant.",+ "nl": "Kantoortelefoonnummer van de correspondent."+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 70+ },+ "faxNumber": {+ "description": "Fax number of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de fax du correspondant.",+ "nl": "Faxnummer van de correspondent."+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 70+ },+ "emailAddress": {+ "description": "Email address of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Adresse email du correspondant.",+ "nl": "E-mailadres van de correspondent."+ },+ "type": "string",+ "format": "email",+ "maxLength": 70+ }+ },+ "required": [+ "officialName"+ ]+ }+ }+ }+ }+}
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