Modèle de données

Le premier niveau de la hiérarchie contractuelle contient les données communes du contrat ainsi que les références aux clauses, aux contreparties et aux objets de risque couverts.

Données communes et clauses

Les données communes du contrat comprennent le numéro de police, les dates (début, fin, échéance), l'état de la police et les primes. Les clauses couvrent les Conditions Générales, les clauses particulières et les clauses textuelles.

Contreparties et objets de risque

Les contreparties référencent les données assureur, intermédiaire et preneur d'assurance. Le contrat pointe ensuite vers un ou plusieurs objets de risque, qui constituent le niveau 2 de la hiérarchie.