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M0303 Quittance, DRQ / Kwijting, ATK v3 Échange financier
Release consultée 2025.01 supportée v3 2026.01 active v4 2027.01 future v4

Vous consultez la release supportée, celle de l'an dernier. Elle reste valide, mais les nouvelles implémentations visent la release active.

MCI · pivot M0303 v3 36 lignes sémantiques
EDIFACT M0303_202501 31 lignes sur 31 rattachées
JSON M0303 Pas publié dans cette release
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Mand. — 1
20 Message content inventory identifier Mand. — 1
30 Message content inventory version Modifié Mand. — 1
40 Quittance Mand. — 1
50 Adressage des documents Option. B400 v1 1
60 Date de début Option. — 1
70 Numéro de la quittance ( compagnie ) Modifié
Mandatory if available.
Cond. — 1
80 Numéro de police Mand. — 1
90 Motif de remise ( DRQ ) Mand. B405 v1 1
100 Unité monétaire Option. A660 v3 1
110 Total à payer Option. — 1
120 Commission Option. — 1
130 Texte de communication Option. — 1
140 Intermédiaire Mand. — 1
150 Intermédiaire - Numéro FSMA
Since 15/7/2017 the FSMA no longer attributes such number
Option. — 1
160 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — 1
170 Intermédiaire - Code carte d'échange Option. — 1
180 Intermédiaire - Numéro d'entreprise
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Option. — 1
190 Intermédiaire - Numéro unité d'exploitation
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Option. — 1
200 Intermédiaire - LEI Option. — 1
210 Intermédiaire - Référence police producteur Option. — 1
220 Preneur d'assurance Option. — 1
230 Preneur d'assurance - Identifiant auprès de l'assureur Option. — 1
240 Preneur d'assurance - Identifiant auprès de l'intermédiaire Option. — 1
250 Preneur d'assurance - Nom officiel Option. — 1
260 Preneur d'assurance - Numéro d'entreprise Option. — 1
270 Preneur d'assurance - Numéro d'unité d'entreprise Option. — 1
280 Preneur d'assurance - LEI Option. — 1
290 Assureur Mand. — 1
300 Assureur - Numéro FSMA Mand. — 1
310 Assureur - Identifiant de l'intermédiaire auprès de la compagnie Option. — 1
320 Assureur - Code carte d'échange Option. — 1
330 Assureur - Numéro d'entreprise Option. — 1
340 Assureur - Numéro d'unité d'établissement Option. — 1
350 Assureur - LEI Option. — 1
360 Message end Mand. — 1
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

Le filtre « Modifiés » isole les lignes ajoutées, modifiées ou rendues obsolètes dans cette version, par rapport à la version précédente.

Le JSON n'est pas publié pour la release 2025.01 : cet onglet ne montre que la projection EDIFACT. La correspondance EDIFACT ↔ JSON se lit à partir de la release 2027.01. Voir en 2027.01
Dans le MIG, sans ligne MCI 1

Positions du MIG EDIFACT qu'aucune ligne sémantique n'atteint.

  • RFF+003 Reference
Seq. EDIFACT Sémantique — fait autorité État
10
XEH+03
XEH+03+1+0303+++domain++++yyyymmddhhmm+xx' (=X916 and =X918) (domain is mandatory)
N..2
Message issuing date and time
sans contrepartie
20
XEH+03
XEH+03+1+0303+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0303' (=X943)
N..2
Message content inventory identifier
sans contrepartie
30
XEH+03
XEH+03+1+0303+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0303:3' (=X944)
N..2
Message content inventory version
sans contrepartie
40
XEH+03
XEH+03+1
N..2
Quittance
sans contrepartie
50
GIS+B400
GIS+B400
AN..17 · B400
Adressage des documents
positionnée
60
DTM+041
DTM+041
AN..35
Date de début
positionnée
70
RFF+027
RFF+027
AN..35
Numéro de la quittance ( compagnie )
positionnée
80
RFF+001
RFF+001
AN..35
Numéro de police
positionnée
90
ATT+B405
ATT+B405
AN..17 · B405
Motif de remise ( DRQ )
positionnée
100
ATT+A660
ATT+A660
AN..17 · A660
Unité monétaire
positionnée
110
MOA+012
MOA+012
N..18
Total à payer
positionnée
120
MOA+015
MOA+015
N..18
Commission
positionnée
130
FTX+018
FTX+018
AN..70
Texte de communication
positionnée
140
PTY+002
PTY+002
AN..17
Intermédiaire
positionnée
150
PTY+002
PTY+002+x--x:006'
AN..17
Intermédiaire - Numéro FSMA
positionnée
160
PTY+002
PTY+002++x--x:002'
AN..17
Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie
positionnée
170
PTY+002
PTY+002+++x--x:007'
AN..17
Intermédiaire - Code carte d'échange
positionnée
180
RFF+075
PTY+002 - RFF+075:x--x
AN..40
Intermédiaire - Numéro d'entreprise
positionnée
190
RFF+076
PTY+002 - RFF+076:x--x
AN..40
Intermédiaire - Numéro unité d'exploitation
positionnée
200
RFF+107
PTY+002 - RFF+107:x--x
AN..40
Intermédiaire - LEI
positionnée
210
PTY+002
PTY+002, RFF+003
AN..17
Intermédiaire - Référence police producteur
positionnée
220
PTY+003
PTY+003
Preneur d'assurance
positionnée
230
PTY+003
PTY+003+x--x:002'
Preneur d'assurance - Identifiant auprès de l'assureur
positionnée
240
PTY+003
PTY+003+x--x:003'
Preneur d'assurance - Identifiant auprès de l'intermédiaire
positionnée
250
NME+001
PTY+003 - NME+001
AN..35
Preneur d'assurance - Nom officiel
positionnée
260
RFF+075
PTY+003 - RFF+075:x--x'
AN..40
Preneur d'assurance - Numéro d'entreprise
positionnée
270
RFF+076
PTY+003 - RFF+076:x--x'
AN..40
Preneur d'assurance - Numéro d'unité d'entreprise
positionnée
280
RFF+107
PTY+003 - RFF+107:x--x'
AN..40
Preneur d'assurance - LEI
positionnée
290
PTY+006
PTY+006
AN..17
Assureur
positionnée
300
PTY+006
PTY+006+x--x:006'
AN..17
Assureur - Numéro FSMA
positionnée
310
PTY+006
PTY+006+x--x:002'
AN..17
Assureur - Identifiant de l'intermédiaire auprès de la compagnie
positionnée
320
PTY+006
PTY+006+x--x:007'
AN..17
Assureur - Code carte d'échange
positionnée
330
RFF+075
PTY+006 - RFF+075:x--x'
AN..40
Assureur - Numéro d'entreprise
positionnée
340
RFF+076
PTY+006 - RFF+076:x--x'
AN..40
Assureur - Numéro d'unité d'établissement
positionnée
350
RFF+107
PTY+006 - RFF+107:x--x'
AN..40
Assureur - LEI
positionnée
360
XET+03
XET+03
Message end
sans contrepartie
La correspondance vient du référentiel EDIFACT → JSON maintenu par le Center Telebib2, complété par le schéma pour le chemin, l'obligation et la cardinalité. « Absent du MIG » signale une ligne active que le MIG ne porte pas — le plus souvent un qualifiant à corriger ; « sans mapping », une clé à ajouter au référentiel ; « sans contrepartie », l'enveloppe EDIFACT, qui n'a pas d'équivalent JSON par construction. L'obligation est comparée entre le MIG et le schéma, pas avec le MCI, dont l'obligation sémantique est plus large.

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