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M0121 Contrat, mise à jour sur initiative de l'assureur v6
M0121 v6 Contrat, mise à jour sur initiative de l'assureur
MCI associé M0121 Release 201501 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Mand. — —
20 Message content inventory identifier Mand. — —
30 Message content inventory version Modifié Mand. — —
40 Contrat Mand. — —
50 Nature du document = modification Nouveau
Mandatory and code = 4
Cond. EW05 v5 —
60 Type de modification Nouveau
If GIS+1025 absent / and code = 11 / 16 / 17 / 18
Cond. EW00 v6 —
70 Mouvement suite à péréquation
If GIS+EW00 absent
Cond. 1025 v1 —
80 Type de police Modifié Mand. A502 v8 —
90 Produit Modifié
if present- then both code AND label
Option. A532 —
100 Date d'échéance principale (du contrat) Mand. — —
110 Date d'effet (du contrat) Mand. — —
120 Date de la situation (du contrat) Mand. — —
130 Date initiale du contrat Nouveau Option. — —
140 Date d'expiration Nouveau Option. — —
150 Date d'annulation Nouveau Option. — —
160 Date de résiliation Nouveau Option. — —
170 Date de suspension Nouveau Option. — —
180 Durée Nouveau Option. — —
190 Durée de reconduction du contrat Nouveau Option. — —
200 Date première prime terme Nouveau Option. — —
210 Date dernière prime Nouveau Option. — —
220 Date de mise en police package Nouveau Option. — —
230 Numéro de police Mand. — —
240 Numéro d'avenant Mand. — —
250 Numéro de la police remplacée Nouveau Option. — —
260 Numéro de police Assuralia Nouveau Option. — —
270 Numéro de groupement de polices Nouveau Option. — —
280 Référence de la flotte Nouveau Option. — —
290 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
300 Référence des paiements Option. — —
310 Référence des conditions générales Obsolète
1..n présences
Mand. — —
320 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Nouveau Option. A055 v2 —
330 Etat de la police Mand. A003 v3 —
340 Fractionnement de la prime Nouveau Option. A325 v3 —
350 Mode d'encaissement quittance terme Nouveau Option. A600 v1 —
360 Mode d'encaissement quittance comptant Nouveau Option. A602 v1 —
370 Unité monétaire Nouveau Option. A660 v3 —
380 Degré d'exonération de taxe Nouveau Option. A670 v1 —
390 Code communication des frais de fractionnement Nouveau Option. A692 v1 —
400 Indicateur police résultat de vente à distance Nouveau Option. A005 v1 —
410 Police avec aliments Nouveau Option. A323 v1 —
420 Police avec abonnement Nouveau Option. A324 v1 —
430 Police de coassurance Nouveau Option. A027 v1 —
440 Réponse action commerciale Nouveau Option. A537 v1 —
450 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Nouveau Option. A690 v1 —
460 Calcul commission sur frais de fractionnement Nouveau Option. A691 v1 —
470 Présence clause hypothécaire Nouveau Option. A061 v1 —
480 Contrat mis en gage Nouveau Option. A062 v1 —
490 Prime technique ou prime pure Nouveau Option. — —
500 Coûts techniques Nouveau Option. — —
510 Frais de commercialisation Nouveau Option. — —
520 Prime nette Nouveau Option. — —
530 Autres coûts à ajouter à la prime nette Nouveau Option. — —
540 Frais de fractionnement Nouveau Option. — —
550 Montant frais Nouveau Option. — —
560 Montant charges Nouveau Option. — —
570 Montant charges et frais Nouveau Option. — —
580 Prime brute Nouveau Option. — —
590 Frais de quittance Nouveau Option. — —
600 Total à payer Nouveau Option. — —
610 Montant commission Nouveau Option. — —
620 Commission d'acquisition - total Option. — —
630 Commission d'acquisition - supplémentaire Option. — —
640 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Option. — —
650 Nombre de documents annexes
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
660 Participation coassurances Nouveau Option. — —
670 Pourcentage d'encaissement coassurance Nouveau Option. — —
680 Majoration selon périodicité Nouveau Option. — —
690 URL conditions générales Obsolète
0..n présences
Option. — —
700 Police connexe Nouveau Option. — —
710 Police connexe - Type de police Nouveau Option. A502 v8 —
720 Police connexe - Numéro de police Nouveau Option. — —
730 Police connexe - Numéro CBFA Nouveau Option. — —
740 Police connexe - Capital Nouveau Option. — —
750 Police connexe - Prime de référence Nouveau Option. — —
760 Police reprise Nouveau Option. — —
770 Police reprise - Date initiale du contrat Nouveau Option. — —
780 Police reprise - Date d'expiration Nouveau Option. — —
790 Police reprise - Numéro de police Nouveau Option. — —
800 Police reprise - Numéro CBFA Nouveau Option. — —
810 Programme commercial Nouveau Option. — —
820 Programme commercial - Nom (Code ET Libellé) Nouveau
if present- then both code AND label
Mand. A536 —
830 Programme commercial - Référence, identifiant du cas en sein du programme Nouveau Option. — —
840 Programme commercial - URL du programme Nouveau Option. — —
850 Condition générale Nouveau
a minimum of one is mandatory
Mand. — —
860 Condition générale - Référence des conditions générales Nouveau Mand. — —
870 Condition générale - URL conditions générales Nouveau Option. — —
880 Condition générale - Clause, titre Nouveau Option. — —
890 Assureur Mand. — —
900 Assureur - Numéro CBFA Modifié Mand. — —
910 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 —
920 Intermédiaire Mand. — —
930 Intermédiaire - Numéro CBFA Modifié Option. — —
940 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Modifié Mand. — —
950 Intermédiaire - Référence police producteur Mand. — —
960 Preneur d'assurance Modifié
one of PTY003GRPv7- PTY003PMv7- PTY003PPv8
Mand. — —
970 Objet de risque Modifié
1..n presencies RODGENv10
Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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