> Release note 01012025
Release note 01.01.2025

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des adaptations sensées être implémentées par tous les acteurs pour le 01/01/2025.

Attention que cette release note évolue. En effet, même si conformément aux SLA's, la majorité d'entre elles sont définies dans le courant 2023 pour que les acteurs puissent, fin 2023, budgétiser leur implémentation dans le courant 2024, il est fréquent que des modifications considérées comme urgentes ou mineures continuent être ajoutées au release jusqu'au dernier moment.

La présente release note est subdivisée en trois parties :

  • La première partie consiste en une description des adaptations situées dans leur contexte.
  • La deuxième reprend la liste des MCI's faisant partie du release. C'est une fois les MCI's approuvés que les MIG's sont adaptés.
  • Et la troisième reprend uniquement les changements opérés au sein de ces MCI's.
Contenu du release
Charte sectorielle Digital
Début d'année 2023 plusieurs fédérations de courtiers et compagnies d'assurances ont signé un charte sectorielle par laquelle elles marquaient accord pour échanger les données clients (adresses mails et GSM) dans le but que ces données soient utilisées pour envoyer les avis d’échéance et rappels de primes et les attestations liées aux contrats d’assurances.
  • En stipulant qu’aucun message publicitaire ne peut se trouver sur les documents précités.
  • Et tout cela dans le respect du RGPD et du choix du client.
  • Toutes les autres conventions, chartes, accords sectoriels et individuels restant bien entendu d’application par rapport à l’usage de ces données comme c’est le cas actuellement par rapport à une adresse postale.
Dans ce contexte des adaptations ont été réalisée dans le Release 2024 (voir version 7.87), mais les suivantes sont aussi prévue dans ce Release :
  • Ajout de l'adresse e-mail (COM+003/EmailAddressCommID), adresse e-mail de facturation (COM+009/EmailBillingCommID) et numéro de GSM (COM+007/MobileTelephoneCommID) dans le MCI M9120 (Description d'un intervenant, envoi données CRM).
  • Les données suivantes deviennent obsolètes :
    • Le COM+008/EmailContractuallyBindingCommID (e-Mail à valeur contractuelle)
    • La DTM+158/EmailOptInOrOutDate (Date e-Mail opt-in/out contractuel)
    • Le BIN+A004/EmailOptInObtainedBinary (e-Mail opt-in contractuel) et par conséquent la liste A004 et toutes ses valeurs
    • Le ATT+A09F/EMailQualityCode (Qualité de l'adresse eMail) et par conséquent la liste A09F et toutes ses valeurs
    • Le GIS+A09D/ChangePolicyholderEmailOptInProcesscode (Modifiez e-Mail opt-in preneur) et par conséquent la liste A09D et toutes ses valeurs
    • La valeur 07 (e-mail avec opt-in) des listes A09G et A09H (Préférence digitale police et avis d'échéance)

    En effet, l'opt-in pour l'utilisation de l'adresse e-mail ainsi que la validation de l'adresse e-mail sont à réaliser avant l'échange avec d'autres intervenants. Lorsqu'une adresse e-mail est échangée, l'expéditeur doit d'abord s'assurer avoir l'autorisation du propriétaire de l'adresse e-mail et que cette adresse e-mail soit valide. Il n'est donc pas nécessaire d'envoyer des champs supplémentaires actant cela.

    Ceci implique aussi qu'il n'est pas nécessaire d'avoir une adresse e-mail spécifiquement autorisée et validée puisque toute adresse e-mail échangée est supposée être autorisée et validée.

    Les MCI's impactés sont : DPTDAMDOD001, M0216, M9103, M0304, M0202, M0203, M0204, M0205, M0206, M0210, M0211, M0214, M0308, EPTY003, PTY003GRP, PTY003PM, PTY003PP.

  • Le numéro de sinistre (RFF+029/ClaimReference) dans le MCI M0410 (Demande - Modification des renseignements du client) devient également obsolète, car le M0410 est prévu pour modifier les données du preneur du contrat repris dans le RFF+001. Effectuer cette opération sur base d'un numéro de sinistre relié au contrat ne peut être que source d'erreur et de confusion.
Compagnies de leasing et de financement
  • On permet à présent plusieurs compagnies de leasing (PTY+010/PartyLeasingCompany) et de financement (PTY+016/PartyFinancingCompany) dans l'objet de risque, car typiquement en assurance Contenu, plusieurs objects/machines (dans le même ROD Contenu) peuvent faire l'objet d'un leasing ou d'un prêt.

    • Les MCI's impactés sont : ERODGEN et RODGEN.
Transport ADR

ADR vient de l’acronyme « Accord for Dangerous goods by road » traduit en français par « Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par route ».

  • Ajout d'un indicateur (O/N) stipulant si le véhicule automoteur ou la remorque est concerné par la réglementation ADR. La notion de « concerné » restant à définir.

    • Les MCI's impactés sont : les (E)ROD001 (Véhicule automoteur) et (E)ROD002 (Remorque).
Message Content Inventories (MCIs) Message Content Inventories (MCIs) contain the syntax independent description of the content of messages.
Status: 0 - under construction / 1 - submitted for approval / 2 - approved / 3 - archived.
ID MCI Version Status Sender Recipient Comment Release Obsolete
981 DPTDAMDOD001 5 2 : Claimant - Damage - Damaged object - données véhicule 202501
995 EPTY003 16 2 Any Any Echange contextuel, données preneur : Données preneur d'assurance 202501
968 EROD001 15 2 Any Any Echange contextuel, données véhicule : Données véhicule et conducteur 202501
969 EROD002 14 2 Any Any Echange contextuel, données remorque : Données remorque 202501
974 ERODGEN 12 2 Any Any Echange contextuel, données communes objets de risque : Données communes objets de risque 202501
996 PTY003GRP 16 2 : Données preneur d'assurance - Groupement de personnes / Gegevens verzekeringsnemer - Groepering van personen 202501
997 PTY003PM 16 2 : Données preneur d'assurance - Personne morale / Gegevens verzekeringsnemer - Rechtspersoon 202501
998 PTY003PP 17 2 : Données preneur d'assurance - Personne physique / Gegevens verzekeringsnemer - Natuurlijke persoon 202501
970 ROD001 17 2 : Données véhicule / Voertuig-gegevens 202501
971 ROD002 13 2 : Données remorque / Gegevens aanhangwagen 202501
973 RODGEN 21 2 : Données communes objets de risque / Algemene gegevens risico-object 202501
982 M0216 3 2 Any Any Sinistre, constat amiable accident auto / Aanrijdingsformulier : dixit GT Echanges Sinistres; le client déclare à la compagnie, ou au courtier, ou par smartphone-app /-/ dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de klant geeft aan bij de verzekeraar, bij de tussenpersoon of via de smartphone-app 202501
985 M0202 14 2 Broker Insurer Sinistre, ouverture administrative / Schade, administratieve opening : dixit GT Echanges Sinistres; le client déclare chez l'intermédiaire, lequel déclare à la compagnie / dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de klant geeft aan bij de tussenpersoon, die aangeeft bij de verzekeraar 202501
986 M0203 9 2 Broker Insurer Sinistre, Message sinistre origine producteur / Schadebericht (origine tussenpersoon) : dixit GT Echanges Sinistres; l'intermédiaire envoie message sinistre à la compagnie / dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de tussenpersoon verzendt een schadebericht aan de verzekeraar 202501
987 M0204 14 2 Any Any Sinistre, avis de règlement / Schade, bericht van regeling : dixit GT Echanges Sinistres; la compagnie règle le sinistre et en informe l'intermédiaire / ou l'intermédiaire règle le sinistre et en informe la compagnie /-/ dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de verzekeraar regelt de schade en informeert de tussenpersoon / of de gevolmachtigde tussenpersoon regelt de schade en informeert de verzekeraar 202501
988 M0205 14 2 Insurer Broker Sinistre, accusé de réception / Schade ontvangsmelding : dixit GT Echanges Sinistres; le client déclare à la compagnie, laquelle accepte et en informe l'intermédiaire / ou la compagnie accuse réception de la déclaration émise par l'intermédiaire /-/ dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de klant geeft aan bij de verzekeraar, die aanvaardt en de tussenpersoon informeert / of de verzekeraar geeft ontvangstmelding van de aangifte door de tussenpersoon 202501
989 M0206 14 2 Any Any Sinistre, clôture du dossier / Schade, sluiting dossier : dixit GT Echanges Sinistres; la compagnie clôture le dossier, et en informe l'intermédiaire, ou bien le courtier délégataire le clôture, et en informe la compagnie / dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de verzekeraar sluit het dossier af en licht de tussenpersoon hierover in, ofwel sluit de gevolmachtigde tussenpersoon het dossier af en licht de verzekeraar hierover in 202501
990 M0210 14 2 Any Any Sinistre, désignation expert / Schade, aanstelling expert : dixit GT Echanges Sinistres; la compagnie désigne l'expert, et en informe l'intermédiaire, ou inversément / dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de verzekeraar stelt de expert aan en licht de tussenpersoon hierover in, of omgekeerd 202501
991 M0211 14 2 Insurer Broker Sinistre, P.V. d'expertise (origine compagnie) / Schade, P.V. van expertise (origine verzekeraar) : dixit GT Echanges Sinistres; la compagnie réceptionne l'expertise, et en informe l'intermédiaire / dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de verzekeraar ontvangt de expertise en licht de tussenpersoon hierover in 202501
992 M0214 7 2 Insurer Broker Sinistre, suivi des actes de gestion / Schade, opvolging beheersdaden : dixit GT Echanges Sinistres; la compagnie envoie l'agenda (complet) du sinistre à l'intermédiaire / dixit de WerkGroep Uitwisselingen Schade; de verzekeraar verzendt het (volledige) schadedossier-agenda aan de tussenpersoon 202501
984 M0304 14 2 Insurer Broker Quittance, envoi type 2 / Kwijting, zending type 2 : Quittance au comptant ou terme / Contante- of termijn-kwijting 202501
993 M0308 4 2 Insurer Broker Quittance de décompte, envoi type 2 / Kwijting van afrekening, zending type 2 : Quittance de décompte (au comptant) / Contante-)kwijting van afrekening 202501
994 M0410 13 2 Broker Insurer Demande, modification des renseignements du preneur / Vraag, wijziging gegevens verzekeringsnemer : Communication à l'assureur des modification légales des données du preneur. Ce message ne sert pas à opérer des corrections. / Mededeling aan de verzekeraar van de gewijzigde wettelijke gegevens van de verzekeringsnemer. Dit bericht is niet bedoeld voor correcties na foute mededelingen. 202501
983 M9103 8 2 Insurer Broker Description d'un intervenant, mise à jour / Persoonsgegevens, aanlevering : Données sur une relation d'affaires, individu ou autre / Gegevens over een zakenrelatie, individu of ander 202501
972 M9120 4 2 Insurer Broker Description d'un intervenant, envoi données CRM/ Beschrijving betrokkene, zending CRM gegevens : CRM - Communication (périodique) des avoirs des clients dans des programmes et/ou actions de marketing / CRM - (periodieke) Communicatie van de verworvenheden van de klanten binnen marketing programma's en/of acties. 202501

 

Message Content Inventories - Changes MCIs pertain to successive Releases.
This is a global overview of the changes (new / upadated / deleted elements) within these MCIs over the release.
Change
n/u/d		 Release MCI MCI version MCI Element Element Name Presence Conditions Code List Code List version TB2/EDIFACT
d 202501 DPTDAMDOD001 5 250 Claimant - Damage - Damaged vehicle - Driver - Qualité de l'adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 DOD+001 - PTY+004 - ATT+A09F+x--x
d 202501 EPTY003 16 650 Preneur d'assurance - adresse e-Mail avec opt-in Cond. starting 30/04/2014 (Twin Peaks II) - being contractual implies being checked/validated 0 PTY+003 - COM+008:x--x
d 202501 EPTY003 16 850 Preneur d'assurance - Validation qualité adresse e-Mail Cond. together with COM+003 A09F 1 PTY+003 - ATT+A09F+x--x
d 202501 EPTY003 16 460 Preneur d'assurance - Date e-Mail opt-in/out contractuel Cond. starting 30/04/2014 (Twin Peaks II) 0 PTY+003 - DTM+158:x--x:001
d 202501 EPTY003 16 890 Preneur d'assurance - e-Mail contractuel Cond. starting 30/04/2014 (Twin Peaks II) - together with COM+008 A004 0 PTY+003 - BIN+A004:x--x
n 202501 EROD001 15 473 Véhicule - Transport ADR Mand. 5214 0 ROD+001 - BIN+5214+x--x
n 202501 EROD002 14 281 Véhicule - Transport ADR Mand. 5214 0 ROD+001 - BIN+5214+x--x
u 202501 ERODGEN 12 420 Riskobject - Compagnie de leasing Option. 0..n presencies -
Typiquement en assurance Contenu, plusieurs objects/machines (dans le même ROD Contenu) peuvent être en leasing.		 0 ROD+001 - PTY+010
u 202501 ERODGEN 12 640 Riskobject - Compagnie de financement Option. 0..n presencies -
Typiquement en assurance Contenu, plusieurs objects/machines (dans le même ROD Contenu) peuvent faire l'objet d'un prêt.		 0 ROD+001 - PTY+016
d 202501 M0202 14 770 Preneur d'assurance - Déclarant - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 PTY+003 - RPT+308 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0202 14 1580 Evénement - Partie adverse - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 EVT+998 - PTY+020 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0202 14 630 Preneur d'assurance - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 PTY+003 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0203 9 570 Preneur d'assurance - Déclarant - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 PTY+003 - RPT+308 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0204 14 1300 Evénement - Partie adverse - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 EVT+998 - PTY+020 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0204 14 610 Preneur d'assurance - Déclarant - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 PTY+003 - RPT+308 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0205 14 770 Preneur d'assurance - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 PTY+003 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0205 14 1820 Evénement - Partie adverse - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 EVT+998 - PTY+020 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0206 14 860 Preneur d'assurance - Déclarant - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 PTY+003 - RPT+308 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0206 14 1780 Evénement - Partie adverse - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 EVT+998 - PTY+020 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0206 14 720 Preneur d'assurance - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 PTY+003 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0210 14 1740 Evénement - Partie adverse - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 EVT+998 - PTY+020 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0210 14 820 Preneur d'assurance - Déclarant - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 PTY+003 - RPT+308 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0210 14 680 Preneur d'assurance - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 PTY+003 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0211 14 1750 Evénement - Partie adverse - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 EVT+998 - PTY+020 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0211 14 830 Preneur d'assurance - Déclarant - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 PTY+003 - RPT+308 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0211 14 690 Preneur d'assurance - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 PTY+003 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0214 7 580 Preneur d'assurance - Déclarant - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 PTY+003 - RPT+308 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0216 3 2070 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 EVT+500 - ROD+001 - PTY+004 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0216 3 1290 Accident routier - Témoin - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 EVT+500 - PTY+023 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0216 3 780 Preneur d'assurance - Qualité adresse eMail Cond. Possibly IF COM+003 NOT Null A09F 1 PTY+003 - ATT+A09F+x--x
d 202501 M0304 14 840 Preneur d'assurance - e-Mail à valeur contractuelle Option. 0 PTY+003 - COM+008:x--x'
d 202501 M0308 4 830 Preneur d'assurance - e-Mail à valeur contractuelle Option. 0 PTY+003 - COM+008:x--x'
d 202501 M0410 13 150 Numéro de sinistre Cond. policynumber absent 0 RFF+029:x--x
d 202501 M9103 8 450 Intervenant - Validation qualité adresse e-Mail Cond. together with COM+003 A09F 1 ATT+A09F+x--x'
d 202501 M9103 8 540 Intervenant - Assureur - Modifiez e-Mail opt-in Cond. Together with RPT+300 - DTM+158 and COM+008 and BIN+A004 A09D 1 RPT+300 - GIS+A09D+x--x'
d 202501 M9103 8 560 Intervenant - Assureur - Date opt-in/out contractuel Cond. Together with RPT+300 - GIS+A09D and COM+008 and BIN+A004 0 RPT+300 - DTM+158:x--x:001'
d 202501 M9103 8 700 Intervenant - Assureur - e-Mail contractuel Cond. Together with RPT+300 - GIS+A09J and DTM+158 and COM+008 0 RPT+300 - BIN+A004:x--x'
d 202501 M9103 8 670 Intervenant - Assureur - Adresse e-Mail contractuel Cond. Together with RPT+300 - GIS+A09D and DTM+158 and BIN+A004+1 / being contractual implies being checked/validated 0 RPT+300 - COM+008:x--x'
n 202501 M9120 4 156 Numéro de GSM Option. 0 COM+007:x--x'
n 202501 M9120 4 154 Adresse e-mail de facturation Option. 0 COM+009:x--x'
n 202501 M9120 4 153 Adresse e-mail Option. 0 COM+003:x--x'
d 202501 PTY003GRP 16 420 Date opt-in/out contractuel Cond. starting 30/04/2014 (Twin Peaks II) 0 DTM+158:x--x:001
d 202501 PTY003GRP 16 650 e-Mail contractuel Cond. starting 30/04/2014 (Twin Peaks II) - together with COM+008 A004 0 BIN+A004:x--x
d 202501 PTY003GRP 16 630 Validation qualité adresse e-Mail Cond. together with COM+003 A09F 1 ATT+A09F+x--x
d 202501 PTY003GRP 16 510 Adresse e-Mail avec opt-in Cond. starting 30/04/2014 (Twin Peaks II) - being contractual implies being checked/validated 0 COM+008:x--x
d 202501 PTY003PM 16 420 Date opt-in/out contractuel Cond. starting 30/04/2014 (Twin Peaks II) 0 DTM+158:x--x:001
d 202501 PTY003PM 16 560 Adresse e-Mail avec opt-in Cond. starting 30/04/2014 (Twin Peaks II) - being contractual implies being checked/validated 0 COM+008:x--x
d 202501 PTY003PM 16 670 Validation qualité adresse e-Mail Cond. together with COM+003 A09F 1 ATT+A09F+x--x
d 202501 PTY003PM 16 710 e-Mail contractuel Cond. starting 30/04/2014 (Twin Peaks II) - together with COM+008 A004 0 BIN+A004:x--x
d 202501 PTY003PP 17 860 e-Mail contractuel Cond. starting 30/04/2014 (Twin Peaks II) - together with COM+008 A004 0 BIN+A004:x--x
d 202501 PTY003PP 17 640 Adresse e-Mail avec opt-in Cond. starting 30/04/2014 (Twin Peaks II) - being contractual implies being checked/validated 0 COM+008:x--x
d 202501 PTY003PP 17 820 Validation qualité adresse e-Mail Cond. together with COM+003 A09F 1 ATT+A09F+x--x
d 202501 PTY003PP 17 480 Date opt-in/out contractuel Cond. starting 30/04/2014 (Twin Peaks II) 0 DTM+158:x--x:001
n 202501 ROD001 17 443 Transport ADR Option. 5214 0 BIN+5214+x--x
n 202501 ROD002 13 281 Transport ADR Option. 5214 0 BIN+5214+x--x
u 202501 RODGEN 21 630 Compagnie de financement Option. 0..n presencies -
Typiquement en assurance Contenu, plusieurs objects/machines (dans le même ROD Contenu) peuvent faire l'objet d'un prêt.		 0 PTY+016
u 202501 RODGEN 21 440 Compagnie de leasing Option. 0..n presencies -
Typiquement en assurance Contenu, plusieurs objects/machines (dans le même ROD Contenu) peuvent être en leasing.		 0 PTY+010