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Release note 01.01.2027 ( Présentation plénière du 29.09.2025 )

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des adaptations sensées être implémentées par tous les acteurs pour le 01/01/2027.

Attention que cette release note évolue. En effet, même si conformément aux SLA's, la majorité d'entre elles sont définies dans le courant 2025 pour que les acteurs puissent, fin 2025, budgétiser leur implémentation dans le courant 2026, il est fréquent que des modifications considérées comme urgentes ou mineures continuent être ajoutées au release jusqu'au dernier moment.

La présente release note est subdivisée en cinq parties :

  • La 1° partie consiste en une description des principales adaptations situées dans leur contexte.
  • La 2° reprend la liste des MCI's faisant partie du release. C'est une fois les MCI's approuvés que les MIG's sont adaptés.
  • La 3° reprend uniquement les changements opérés au sein de ces MCI's.
  • La 4° reprend les segments, variables XML/JSON obsolètes en 2027 ou créés ou modifiés en 2027 et qui doivent généralement être implémentés pour le 1er janvier de l'année suivante.
  • Et la 5° reprend les valeurs de listes obsolètes en 2026 ou créés ou modifiés en 2026 et qui doivent généralement être implémentées pour le 1er janvier de l'année suivante.
Contenu du release
Format JSON

À partir du 01/01/2027, la norme est également disponible dans un nouveau format JSON. À cette fin, des adaptations ont été apportées à la liste X940 (Exchange Unit Issuing Format) : une nouvelle valeur JS a été ajoutée pour la nouvelle norme JSON et le libellé de J1 a été renommé de JSON à JSIfact. Le tag XML de J1 a également été renommé en Jsifact.

Code pays

Les listes de codes 519B, A121 et x008 ont été mises à jour. Les codes RCA, SUD, TP, AN et CS ont été rendus obsolètes, car ils n'existent plus dans la norme ISO ou parce que des doublons existent pour ce pays.
Les messages impactés sont : M9101, M0131, M0147, M0123, M0124, M0126, M9103, M9120, PTY003PP, PTY003PM, PTY003GRP, (E)RODGEN, (E)ROD001, (E)ROD003, (E)ROD009, (E)ROD01x, (E)ROD020, (E)ROD030, (E)ROD04x, (E)ROD05x, (E)ROD060, (E)ROD070, IxD1xx, DEDxxx, M0151, EPTY003, ECLAFILN, M0304, M0308, PERROD01x, M0202, M0205, M0210, M0211, M0204, M0206, M0203, M0214, M0215, M0216, EVTROD001, EVTROD01x, DPTDAMGEN, DPTDAM001, DPTDAMDOD001, DPTDAMDOD030, PERRODGEN, EVTRODGEN, DPTDAMDODGEN.

Nombre de positions du numéro de maison et du numéro de boîte dans les adresses

Dans le segment ADR, le num&ecute;ro de maison est changé de 5 à 11 positions alphanumériques et le numéro de boïte de 4 à 10 positions alphanumériques.
Les messages impactés sont : M9101, M0131, M0147, M0123, M0124, M0126, M9103, M9120, PTY003PP, PTY003PM, PTY003GRP, (E)RODGEN, (E)ROD001, (E)ROD003, (E)ROD009, (E)ROD01x, (E)ROD020, (E)ROD030, (E)ROD04x, (E)ROD05x, (E)ROD060, (E)ROD070, IxD1xx, DEDxxx, M0151, EPTY003, ECLAFILN, M0304, M0308, PERROD01x, M0202, M0205, M0210, M0211, M0204, M0206, M0203, M0214, M0215, M0216, EVTROD001, EVTROD01x, DPTDAMGEN, DPTDAM001, DPTDAMDOD001, DPTDAMDOD030, PERRODGEN, EVTRODGEN, DPTDAMDODGEN.
L'objet de risque l'animal

L'objet de risque animal ((E)ROD090) a été complété avec les données suivantes : Date de naissance (DTM+001), Animal vacciné (BIN+7001), Animal pucé (BIN+7002), Numéro de passeport (RFF+126) et Race de l'animal (FTX+075).
RFF+061 a été modifié. Le libellé a été adapté de « Numéro matricule » à « Numéro de microchip ». La définition ainsi que la balise XML ont également été modifiées en conséquence.
ATT+4132 (Type d'animal) a été modifié afin d'identifier explicitement le type d'animal, au lieu d'utiliser des catégories d'animaux. Dans ce cadre, les valeurs précédentes ont été rendues obsolètes et de nouvelles valeurs ont été créées, notamment pour le chien, le chat, le cheval, le lapin et le perroquet.

Puissance et cylindrée dans le véhicule

Dans l'objet de risque véhicule ((E)ROD001), une obligation conditionnelle a été ajoutée : soit la puissance (QTY+004), soit la cylindrée (QTY+003) est obligatoire au niveau du véhicule. Ces valeurs correspondront à la somme des unités renseignées au niveau des moteurs.
Dans ROD001, la multiplicité du moteur a été corrigée à 1..n et la cylindrée (QTY+003) a été ajoutée au niveau du véhicule.

Préférences digitales

GIS+A09J (Modifiez préférences digitales preneur) a été ajouté à M0124 (Message Production (MPB), origine assureur).
Deux nouveaux codes, 84 (ENVOI : La préférence digitale demandée a été appliquée) et 85 (ENVOI : La préférence digitale demandée n'a pas été appliqué), ont été ajoutés à la liste de codes CMPB (Code MPB - origine compagnie d'assurances).

Vie et investissements

Une nouvelle DTM+179 (Date d'estimation (Loi transparence 2ème pilier)) est disponible, qui indique à quelle date le calcul de MOA+239 (Estimation pessimiste (Loi transparence 2ème pilier)), MOA+240 (Estimation réaliste (Loi transparence 2ème pilier)) et MOA+241 (Estimation optimiste (Loi transparence 2ème pilier)) a été effectué.
Par conséquent, une nouvelle version de IxD1xx (Données spécifiques des (sous-)garanties Vie), ICDGen (Données communes garanties) et ISDGen (Données communes sous-garanties) est disponible.
Réparation en nature

Afin de permettre à l'intermédiaire d'indiquer s'il mandate le prestataire de réparation en nature lui-même ou s'il souhaite que la compagnie le fasse, le champ ATT+C380/DesignationProviderRepairInKindCode (Désignation prestataire réparation en nature) a été ajouté dans la clôture du dossier sinistre (M0206).
L'extrait de compte

Dans la commission perçue par (ou remboursée à) l'assureur (LIN+006) dans l'extrait de compte (M0701), un nouveau champ BIN+A413 (Commission liée à une police) a été ajouté.

Les champs numéro de police (RFF+001) et numéro de la quittance (compagnie) (RFF+027) sont désormais obligatoires sous certaines conditions, en fonction de la valeur de BIN+A413 (Commission liée à une police).
Numéro de police temporaire pendant la phase précontractuelle

Afin de permettre aux compagnies d'attribuer un numéro de police temporaire dans une phase précontractuelle, qui sera ensuite remplacé par un autre numéro de police définitif, un nouveau RFF+125 (numéro de police temporaire) a été créé pour les messages M0103, M0118 et ECNTRCT.
Dans M0103 (Nouvelle affaire), les deux pourront être saisis afin d'éviter la création d'une nouvelle police dans le BMS. Il s'agit du lien entre les deux numéros de police (temporaire et définitif).

Communication structurée

Dans M0701(L'extrait de compte), il existait jusqu'à présent deux champs (FTX+034 (Texte VCS) et RFF+068 (Référence lors du payement)) permettant de communiquer une communication structurée. Pour plus de clarté, FTX+034 a été rendu obsolète et RFF+068 est désormais utilisé pour joindre une communication libre ou structurée à un paiement.
Un BIN+2020 (communication structurée) a été ajouté pour indiquer si RFF+069 est structuré ou non.

Données minimales (PTY)

Différentes parties dans l'ouverture d'un dossier de sinistre (M0202) et dans les données communes - objet de risque (RODGEN) ont été complétées avec les données essentielles minimales requises pour ces parties. Ces champs ont été ajoutés et sont parfois devenus obligatoires.
Il s'agit des données suivantes par partie :

  • Ouverture d'un sinistre (M0202):
    • Apériteur (PTY+007)
      • Nom officiel (NME+001)
      • Adresse (ADR+002)
    • Partie adverse, tiers, lésé (PTY+020)
      • Personne physique ou morale (ATT+A131)
    • Autorité intervenante (PTY+022)
      • Nom officiel (NME+001)
      • Adresse (ADR+002)
    • Témoin (PTY+023)
      • Nom officiel (NME+001)
      • Numéro du registre national (RFF+022)
    • Intervenant (PTY+xxx)
      • Personne physique ou morale (ATT+A131)
      • Numéro du registre national (RFF+022)
    • Demandeur (DPT+00x)
      • Nom officiel (NME+001)
      • Personne physique ou morale (ATT+A131)
      • Numéro du registre national (RFF+022)
    • Mutuelle (RPT+310)
      • Nom officiel (NME+001)
  • données communes - objet de risque (RODGEN)
    • Compagnie de leasing (PTY+010) en Compagnie de financement (PTY+016)
      • Nom officiel (NME+001)
Objet de risque - Données machines et appareils (ROD+120)

Jusqu'à présent, l'objet de risque machines et appareils (ROD+120) était décrit dans les « données générales relatives au risque » (RODGEN). Étant donné que les données générales relatives au risque ne contenaient pas suffisamment d'informations pour décrire les machines et appareils, une description spécifique a été créée à cet effet (ROD+120).

Autres rationalisations

Les éléments/champs suivants ont été rendus obsolètes à partir du release 202701 :

  • ATT+3105/BusinessCodeNacebel2008Code car le code commerce (NACE-BEL 2025) est utilisé depuis juin 2025.

Des corrections ont été apportées en raison d'incohérences dans la norme :

  • Dans le message EROD001 (Données véhicule + Conducteur), le nombre maximal d'occurrences pour la liste ATT+564F (Systèmes d'aide à la conduite) est passé de 0..1 à 0..n. Cela a également donné lieu à une nouvelle version d'ERODGEN et d'AMECE (enveloppe).
  • Dans M0215 (Formulaire TVA), BIN+168 (N'est pas assujetti à la TVA) a été rendu obsolète car il affiche les mêmes informations que BIN+A169 (Est assujetti à la TVA).
  • Dans M0215 (Formulaire TVA), BIN+168 (N'est pas assujetti à la TVA) a été rendu obsolète car il affiche les mêmes informations que BIN+A169 (Est assujetti à la TVA).
  • Dans la plupart des messages, il n'était possible d'indiquer qu'une seule fois un code commerce (NACE-BEL 2025) (ATT+3106), tandis que dans d'autres messages, il était possible de l'indiquer n fois. Cela a été corrigé et il a été décidé d'autoriser un maximum de 5 codes.
    Les messages concernés sont les suivants : M0202, M0205, M0206, M0210, M0211, M0216, EPTY003, PTY003GRP, PTY003PM, PTY003PP, ECLAFILN, (E)ROD01x, (E)ROD04x, (E)ROD05x, (E)ROD001, (E)ROD009 en (E)ROD070.

Le libellé pour ATT+A055 a été modifié de «Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet» à «Etat de l'acceptation».
Les messages suivants sont impactés : M0101, M0103, M0104MOD, M0104REM, M0104REX, M0104TFT, M0104TFTR, M0109, M0114, M0118, M0119, M0121, M0122, M0104ANN, M0104RES, M0104SUS.
Pour les messages suivants, une nouvelle version 2027 a été créée : M0104ANN, M0104RES, M0104SUS.

Une nouvelle langue, « roumain », a été ajoutée à la liste A10T (Code langue de l'intervenant). Une nouvelle version de cette liste a donc été créée.
Les MIG impactés sont : EPTY003, (E)ROD030 (nouvelle version 202701), M0123 et PTY003PP.

Les messages M0151 (Attestation de sinistres - Données partie contrat), M0213 (Attestation de sinistres - Données partie sinistres) et M0421 (Demande d'éattestation de sinistres) ont été ajoutés à l'enveloppe.

Dans (E)ROD020 (Données terrain), FTX+044 (Localisation) a été corrigé. Cet élément était défini au niveau 1 et a été corrigé vers le niveau 0.

Message Content Inventories (MCIs) Message Content Inventories (MCIs) contain the syntax independent description of the content of messages.
Status: 0 - under construction / 1 - submitted for approval / 2 - approved / 3 - archived.
ID MCI Version Status Sender Recipient Comment Release Obsolete
1115 AMECE 7 2 : A Message Envelope - holding Contextally Exchanged Information 202701
1106 AMEME 7 2 : A Message Envelope - holding Message(s) being Exchanged 202701
1187 DEDxxx 7 2 : Données franchise 202701
1179 DPTDAM001 7 2 : Claimant - Damage - données dommage matériel 202701
1182 DPTDAMDOD001 6 2 : Claimant - Damage - Damaged object - données véhicule 202701
1180 DPTDAMDOD030 3 2 : Claimant - Damage - Damaged object - données personne (individu) 202701
1195 DPTDAMDODGEN 9 2 : Claimant - Damage - Damaged object - données communes 202701
1185 DPTDAMGEN 10 2 : Claimant - Damage - données communes 202701
1116 ECLAFILN 4 2 Any Any Echange contextuel, données sinistre : Données du dossier sinistre 202701
1156 ECNTRCT 3 2 Any Any Echange contextuel, données contrat : Données contrat, pour avenant ou pour consultation 202701
1117 EPTY003 18 2 Any Any Echange contextuel, données preneur : Données preneur d'assurance 202701
1113 EROD001 17 2 Any Any Echange contextuel, données véhicule : Données véhicule et conducteur 202701
1194 EROD003 5 2 Any Any Echange contextuel, données engin nautique : Données engin nautique 202701
1118 EROD009 6 2 Any Any Echange contextuel, données engin aérien : Données engin aérien 202701
1119 EROD01x 14 2 Any Any Echange contextuel, données bâtiment et, ou contenu : Données bâtiment et, ou contenu 202701
1177 EROD020 2 2 Any Any Echange contextuel, données terrain : Données terrain / Gegevens terrein 202701
1169 EROD030 7 2 Any Any Echange contextuel, données personne (individu) : Données personne (individu) 202701
1120 EROD04x 9 2 Any Any Echange contextuel, données groupe de personnes : Données groupe de personnes 202701
1121 EROD05x 10 2 Any Any Echange contextuel, données groupe/personne (activité exercée) : Données groupe/personne (activité exercée) 202701
1174 EROD060 3 2 Any Any Echange contextuel, données famille : Données famille 202701
1122 EROD070 6 2 Any Any Echange contextuel, données groupement associatif (exécution d'une activité) : Données groupement associatif (exécution d'une activité) 202701
1171 EROD090 2 2 Any Any Echange contextuel, données animal : Données animal 202701
1114 ERODGEN 14 2 Any Any Echange contextuel, données communes objets de risque : Données communes objets de risque 202701
1186 EVTROD001 3 2 Any Any : Evénement - objet de risque - données véhicule 202701
1175 EVTROD01x 2 2 Any Any : Evénement - objet de risque - données bâtiment 202701
1196 EVTRODGEN 4 2 Any Any : Evénement - objet de risque - données communes 202701
1162 ICDGEN 18 2 : Données communes garanties 202701
1163 ISDGEN 11 2 : Données communes sous-garanties 202701
1161 IxD1xx 16 2 : Données spécifiques (sous-)garanties Vie 202701
1135 PTY003GRP 18 2 : Données preneur d'assurance - Groupement de personnes / Gegevens verzekeringsnemer - Groepering van personen 202701
1136 PTY003PM 18 2 : Données preneur d'assurance - Personne morale / Gegevens verzekeringsnemer - Rechtspersoon 202701
1137 PTY003PP 19 2 : Données preneur d'assurance - Personne physique / Gegevens verzekeringsnemer - Natuurlijke persoon 202701
1128 ROD001 19 2 : Données véhicule / Voertuig-gegevens 202701
1193 ROD003 6 2 : Données engin nautique / Vaartuig-gegevens 202701
1130 ROD009 6 2 : Données engin aérien / Gegevens luctvaartuig 202701
1131 ROD01x 17 2 : Données bâtiment/contenu / Gegevens gebouw/inhoud 202701
1172 ROD020 2 2 : Données terrain / Gegevens terrein 202701
1168 ROD030 9 2 : Données personne (individu) / Gegevens persoon (individu) 202701
1132 ROD04x 10 2 : Données groupe de personnes / Gegevens groepering van personen 202701
1133 ROD05x 12 2 : Données groupe/personne (activité exercée) / Gegevens persoon/groep (uitgeoefende activiteit) 202701
1173 ROD060 4 2 : Données famille / Gegevens gezin 202701
1134 ROD070 6 2 : Données groupement associatif (exécution d'une activité) / Gegevens verenigingsgroepering (uitoefenen van een activiteit) 202701
1170 ROD090 3 2 : Données animal / Gegevens dier 202701
53 ROD120 1 2 : Données machines et appareils / Gegevens machines en toestellen 202701
1129 RODGEN 23 2 : Données communes objets de risque / Algemene gegevens risico-object 202701
1139 M0101 23 2 Insurer Broker Contrat, consultation : Bloc retour à la demande - Données contrat 202701
1112 M0103 23 2 Insurer Broker Contrat, nouvelle affaire : Nouvelle Affaire - Données contrat 202701
1165 M0104ANN 9 2 Insurer Broker Contrat, avenant : Avenant d'annulation 202701
1142 M0104MOD 23 2 Insurer Broker Contrat, avenant : Avenant de modification 202701
1143 M0104REM 23 2 Insurer Broker Contrat, avenant : Avenant de remise en vigueur 202701
1166 M0104RES 9 2 Insurer Broker Contrat, avenant : Avenant de résiliation 202701
1146 M0104REX 23 2 Insurer Broker Contrat, avenant : Avenant de reconduction explicite 202701
1167 M0104SUS 8 2 Insurer Broker Contrat, avenant : Avenant de suspension 202701
1144 M0104TFT 23 2 Insurer Broker Contrat, avenant : Avenant de transfert de preneur 202701
1145 M0104TFTR 19 2 Insurer Broker Contrat, avenant : Avenant de transfert des réserves 202701
1140 M0109 17 2 Insurer Broker Contrat, tarification : Tarification - Données tarification ou contrat futur 202701
1138 M0114 23 2 Insurer Broker Contrat, image de police (relevé de portefeuille) : Relevé de portefeuille - Données contrat 202701
1111 M0118 23 2 Insurer Broker Contrat, projet : Projet d'assurance - Données contrat 202701
1141 M0119 21 2 Insurer Broker Contrat, nouvelle affaire recommencée : Nouvelle Affaire Recommencée - Données contrat 202701
1148 M0121 19 2 Insurer Broker Contrat, actualisation communiquée par l'assureur : Relevé de compte au 31.12 ou en date anniversaire - Préréquation - PB - Adaptations tarif et/ou conditions... 202701
1149 M0122 19 2 Insurer Broker Contrat, versement Universal Life : Contrat ou investissement - Information sur versement libre encaissé 202701
1151 M0123 19 2 Broker Insurer Contrat, message production origine courtier : Message Production / Productie Bericht 202701
1153 M0124 18 2 Insurer Broker Contrat, message production origine assureur : Message Production / Productie Bericht 202701
1152 M0125 11 2 Broker Insurer Contrat, message production origine courtier hors contrat : Message Production / Productie Bericht 202701
1154 M0126 16 2 Insurer Broker Contrat, message production origine assureur hors contrat : Message Production, mais hors contrat / Productie Bericht, maar los van bestaand contract 202701
1147 M0131 10 2 BTTB Insurer Contrat, Bureau de Tarification à l'assureur : Special case where the Bureau de Tarification informs the Insurer 202701
1190 M0147 7 2 DIV Broker Contrat, message retour de la DIV : La DIV émet un message de retour après immatriculation (New situation) 202701
1178 M0151 3 2 Insurer Insurer Contrat, Attestation de sinistre - partie contrat / Contract, Schadeattest - gedeelte contract : As in Community MIG's - Echanges Intercompagnies - Attestation de sinistres - partie contrat - Voir M0213 pour la partie sinistre(s) / Inter-maatschappijberichten - Schadeattest - gedeelte contract - Zie M0213 voor gedeelte schade(s) 202701
1127 M0216 5 2 Any Any Sinistre, constat amiable accident auto / Aanrijdingsformulier : dixit GT Echanges Sinistres; le client déclare à la compagnie, ou au courtier, ou par smartphone-app /-/ dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de klant geeft aan bij de verzekeraar, bij de tussenpersoon of via de smartphone-app 202701
1123 M0202 16 2 Broker Insurer Sinistre, ouverture administrative / Schade, administratieve opening : dixit GT Echanges Sinistres; le client déclare chez l'intermédiaire, lequel déclare à la compagnie / dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de klant geeft aan bij de tussenpersoon, die aangeeft bij de verzekeraar 202701
1183 M0203 10 2 Broker Insurer Sinistre, Message sinistre origine producteur / Schadebericht (origine tussenpersoon) : dixit GT Echanges Sinistres; l'intermédiaire envoie message sinistre à la compagnie / dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de tussenpersoon verzendt een schadebericht aan de verzekeraar 202701
1192 M0204 16 2 Any Any Sinistre, avis de règlement / Schade, bericht van regeling : dixit GT Echanges Sinistres; la compagnie règle le sinistre et en informe l'intermédiaire / ou l'intermédiaire règle le sinistre et en informe la compagnie /-/ dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de verzekeraar regelt de schade en informeert de tussenpersoon / of de gevolmachtigde tussenpersoon regelt de schade en informeert de verzekeraar 202701
1124 M0205 16 2 Insurer Broker Sinistre, accusé de réception / Schade ontvangsmelding : dixit GT Echanges Sinistres; le client déclare à la compagnie, laquelle accepte et en informe l'intermédiaire / ou la compagnie accuse réception de la déclaration émise par l'intermédiaire /-/ dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de klant geeft aan bij de verzekeraar, die aanvaardt en de tussenpersoon informeert / of de verzekeraar geeft ontvangstmelding van de aangifte door de tussenpersoon 202701
1105 M0206 16 2 Any Any Sinistre, clôture du dossier / Schade, sluiting dossier : dixit GT Echanges Sinistres; la compagnie clôture le dossier, et en informe l'intermédiaire, ou bien le courtier délégataire le clôture, et en informe la compagnie / dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de verzekeraar sluit het dossier af en licht de tussenpersoon hierover in, ofwel sluit de gevolmachtigde tussenpersoon het dossier af en licht de verzekeraar hierover in 202701
1125 M0210 16 2 Any Any Sinistre, désignation expert / Schade, aanstelling expert : dixit GT Echanges Sinistres; la compagnie désigne l'expert, et en informe l'intermédiaire, ou inversément / dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de verzekeraar stelt de expert aan en licht de tussenpersoon hierover in, of omgekeerd 202701
1126 M0211 16 2 Insurer Broker Sinistre, P.V. d'expertise (origine compagnie) / Schade, P.V. van expertise (origine verzekeraar) : dixit GT Echanges Sinistres; la compagnie réceptionne l'expertise, et en informe l'intermédiaire / dixit WerkGroep Uitwisselingen Schade; de verzekeraar ontvangt de expertise en licht de tussenpersoon hierover in 202701
1184 M0214 8 2 Insurer Broker Sinistre, suivi des actes de gestion / Schade, opvolging beheersdaden : dixit GT Echanges Sinistres; la compagnie envoie l'agenda (complet) du sinistre à l'intermédiaire / dixit de WerkGroep Uitwisselingen Schade; de verzekeraar verzendt het (volledige) schadedossier-agenda aan de tussenpersoon 202701
1155 M0215 6 2 Broker Insurer Sinistre, questionnaire TVA / Schade, BTW-inlichtingenformulier : Questionnaire à remplir par l'intervenant qui doit être dédommagé / Inlichtingenformulier in te vullen door de (tussenkomende) partij die moet vergoed worden. 202701
1188 M0304 16 2 Insurer Broker Quittance, envoi type 2 / Kwijting, zending type 2 : Quittance au comptant ou terme / Contante- of termijn-kwijting 202701
1189 M0308 6 2 Insurer Broker Quittance de décompte, envoi type 2 / Kwijting van afrekening, zending type 2 : Quittance de décompte (au comptant) / Contante-)kwijting van afrekening 202701
1150 M0410 15 2 Broker Insurer Demande, modification des renseignements du preneur / Vraag, wijziging gegevens verzekeringsnemer : Communication à l'assureur des modification légales des données du preneur. Ce message ne sert pas à opérer des corrections. / Mededeling aan de verzekeraar van de gewijzigde wettelijke gegevens van de verzekeringsnemer. Dit bericht is niet bedoeld voor correcties na foute mededelingen. 202701
1107 M0701 6 2 Insurer Broker Extrait de compte / Rekeninguittreksel : Extrait de compte / Rekeninguittreksel 202701
1176 M9101 3 2 Portima Insurer Description d'un courtier opérationnel, envoi / Beschrijving operationele makelaar, zending : As in Community MIG's - Divers : Courtier opérationnel / Diversen : Operationeel makelaar 202701
1191 M9103 10 2 Any Any Données intervenant, mise à jour / Persoonsgegevens, aanlevering : Données sur une relation d'affaires, individu ou autre / Gegevens over een zakenrelatie, individu of ander 202701
1181 M9120 5 2 Insurer Broker Description d'un intervenant, envoi données CRM/ Beschrijving betrokkene, zending CRM gegevens : CRM - Communication (périodique) des avoirs des clients dans des programmes et/ou actions de marketing / CRM - (periodieke) Communicatie van de verworvenheden van de klanten binnen marketing programma's en/of acties. 202701

 

Message Content Inventories - Changes MCIs pertain to successive Releases.
This is a global overview of the changes (new / upadated / deleted elements) within these MCIs over the release.
Change
n/u/d		 Release MCI MCI version MCI Element Element Name Presence Conditions Code List Code List version TB2/EDIFACT
u 202701 AMECE 7 90 Envelope Content - Contextual Question or Response Mand. 1 question or 1..n response - each of (EPTY002v2 / EPTY003v17 / ERODGENv14 / ECLAFILv1 / ECLAFILNv4 / EDOCxxxv2 / ECNTRCTv3 / EPRENOTIDv2) 0 XEH … XET or XRH … XRT
u 202701 AMEME 7 90 Envelope Content - Message = Exchange Unit Mand. 1..n occurrences - each one of (M0101v23 / M0103v23 / M0104ANNv9 / M0104MODv23 / M0104REMv23 / M0104RESv9 / M0104REXv23 / M0104SUSv8 / M0104TFTv23 / M0104TFTRv19 / M0105v7 / M0108v6 / M0109v17 / M0114v23 / M0118v23 / M0119v21 / M0121v19 / M0122v19 / M0123v19 / M0124v18 / M0125v11 / M0126v16 / M0130v9 / M0131v10 / M0140v3 / M0147v7 / M0151v3 / M0202v16 / M0203v10 / M0204v16 / M0205v16 / M0206v16 / M0207v7 / M0210v16 / M0211v16 / M0213v2 / M0214v8 / M0215v6 / M0216v5 / M0302v6 / M0303v4 / M0304v16 / M0306v6 / M0307v4 / M0308v6 / M0410v15 / M0421v1 / M0603v3 / M0701v6 / M0901v1 / M0902v1 / M9101v3 / M9103v10 / M9120v5 / M9130v1 / M9730v6) 0 XEH … XET
u 202701 DEDxxx 7 290 Franchise territoriale, le pays, code et/ou nom Option. 0 ADR+008++++x--x+x--x
u 202701 DPTDAM001 7 400 Claimant - Dommage matériel - Réparateur - Adresse Option. 0 DAM+001 - PTY+021 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
u 202701 DPTDAM001 7 240 Claimant - Dommage matériel - Expert ordinaire - Adresse Option. 0 DAM+001 - PTY+028 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
u 202701 DPTDAMDOD001 6 140 Claimant - Damage - Damaged vehicle - Driver - Adresse - numéro de boîte Option. 0 DOD+001 - PTY+004 - ADR+002+::x--x
u 202701 DPTDAMDOD001 6 130 Claimant - Damage - Damaged vehicle - Driver - Adresse - numéro de maison Option. 0 DOD+001 - PTY+004 - ADR+002+:x--x
u 202701 DPTDAMDOD001 6 200 Claimant - Damage - Damaged vehicle - Driver - Adresse - code pays Option. 0 DOD+001 - PTY+004 - ADR+002++++x--x
u 202701 DPTDAMDOD030 3 140 Claimant - Damage - Damaged person - Treating medical doctor - Address Option. 0 DOD+030 - PTY+026 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
u 202701 DPTDAMDOD030 3 210 Claimant - Damage - Damaged person - Hospital - Address Option. 0 DOD+030 - PTY+027 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
u 202701 DPTDAMDOD030 3 280 Claimant - Damage - Damaged person - Certifying medical doctor - Address Option. 0 DOD+030 - PTY+041 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
u 202701 DPTDAMDODGEN 9 10 Claimant - Damage - Damaged object - Type of object Mand. Extendible with one of : (DPTDAMDOD001v6 / DPTDAMDOD01xv1 / DPTDAMDOD030v3) 0 DOD+xxx
u 202701 DPTDAMGEN 10 10 Claimant - Damage - type of damage Mand. Generic- completed with one of (DPTDAM001.v7 / DPTDAM002.v3 / DPTDAM003.v3) 0 DAM+xxx
u 202701 DPTDAMGEN 10 200 Claimant - Damage - Settlement - Bénéficiaire - Adresse Mand. 0 DAM+xxx - PAT+xxx - PTY+014 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
u 202701 DPTDAMGEN 10 20 Claimant - Damage - Damaged object - type of object Mand. Multiple presencies possible - extended with DPTDAMDODGEN.v9 0 DAM+xxx - DOD+xxx
u 202701 DPTDAMGEN 10 330 Claimant - Damage - Settlement - Risk object (bâtiment) - Situation du risque Option. 0 DAM+xxx - PAT+xxx - ROD+010 - ADR+001+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
u 202701 ECLAFILN 4 1540 Demandeur - Adresse Option. 0 DPT+00x - ADR+002
u 202701 ECLAFILN 4 330 Preneur d'assurance - Adresse Option. 0 PTY+003 - ADR+002
d 202701 ECLAFILN 4 470 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Option. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 1 PTY+003 - ATT+3105
u 202701 ECLAFILN 4 510 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. 0 PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
u 202701 ECLAFILN 4 700 Bureau de règlement - Adresse Option. 0 PTY+058 - ADR+002
u 202701 ECLAFILN 4 800 Evénement - Lieu de l'événement Option. 0 EVT+998 - ADR+008
u 202701 ECLAFILN 4 1410 Evénement - Intervenant - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
u 202701 ECLAFILN 4 1050 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
u 202701 ECLAFILN 4 1320 Evénement - Témoin - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
u 202701 ECLAFILN 4 1550 Demandeur - Adresse postale Option. 0 DPT+00x - ADR+007
u 202701 ECLAFILN 4 1640 Demandeur - Nationalité Option. A121 12 DPT+00x - ATT+A121
u 202701 ECLAFILN 4 1790 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. 0 DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
u 202701 ECLAFILN 4 480 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 PTY+003 - ATT+3106
u 202701 ECLAFILN 4 810 Evénement - Lieu de verbalisation Option. 0 EVT+998 - ADR+013
n 202701 ECNTRCT 3 35 Numéro de police temporaire Option. RFF+125+x--x
u 202701 EPTY003 18 2150 Preneur d'assurance - Curateur - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+003 - RPT+363 - ADR+002+::x--x
u 202701 EPTY003 18 410 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - code Pays Option. 0 PTY+003 - ADR+015++++countrycode
u 202701 EPTY003 18 680 Preneur d'assurance - Code langue de l'intervenant Option. A10T 3 PTY+003 - ATT+A10T+x--x
u 202701 EPTY003 18 350 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Numéro Option. 0 PTY+003 - ADR+015+:number
u 202701 EPTY003 18 700 Preneur d'assurance - Nationalité Option. 0..n presencies A121 12 PTY+003 - ATT+A121+x--x
u 202701 EPTY003 18 2140 Preneur d'assurance - Curateur - Adresse - numéro de maison Mand. 0 PTY+003 - RPT+363 - ADR+002+:x--x
u 202701 EPTY003 18 2210 Preneur d'assurance - Curateur - Adresse - code pays Option. 0 PTY+003 - RPT+363 - ADR+002++++x--x
d 202701 EPTY003 18 770 Preneur d'assurance - Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - 0..n presencies 3105 1 PTY+003 - ATT+3105+x--x
u 202701 EPTY003 18 360 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Boîte Option. 0 PTY+003 - ADR+015+::indicator
u 202701 EPTY003 18 1610 Preneur d'assurance - Permis de conduire - Code pays Option. 519B 5 PTY+003 - DOC+003 - ATT+519B+x--x
u 202701 EPTY003 18 260 Preneur d'assurance - Adresse de correspondance - Numéro Option. 0 PTY+003 - ADR+007+:number
u 202701 EPTY003 18 270 Preneur d'assurance - Adresse de correspondance - Boîte Option. 0 PTY+003 - ADR+007+::indicator
u 202701 EPTY003 18 240 Preneur d'assurance - Adresse précédente - code pays Cond. (and then optional) 0 PTY+003 - ADR+003++++x--x
u 202701 EPTY003 18 180 Preneur d'assurance - Adresse précédente - numéro de boîte Cond. (and then optional) 0 PTY+003 - ADR+003+::x--x
u 202701 EPTY003 18 170 Preneur d'assurance - Adresse précédente - numéro de maison Cond. (and then optional) 0 PTY+003 - ADR+003+:x--x
u 202701 EPTY003 18 140 Preneur d'assurance - Adresse principale - code Pays Option. 0 PTY+003 - ADR+002++++countrycode
u 202701 EPTY003 18 90 Preneur d'assurance - Adresse principale - Boîte Option. 0 PTY+003 - ADR+002+::indicator
u 202701 EPTY003 18 80 Preneur d'assurance - Adresse principale - Numéro Option. 0 PTY+003 - ADR+002+:number
u 202701 EPTY003 18 320 Preneur d'assurance - Adresse de correspondance - code Pays Option. 0 PTY+003 - ADR+007++++countrycode
u 202701 EPTY003 18 1740 Preneur d'assurance - Permis de navigation - Code pays Option. 519B 5 PTY+003 - DOC+117 - ATT+519B+x--x
u 202701 EPTY003 18 1830 Preneur d'assurance - Permis de navigation aérienne - Code pays Option. 519B 5 PTY+003 - DOC+116 - ATT+519B+x--x
u 202701 EPTY003 18 1960 Preneur d'assurance - Titulaire compte en banque - Adresse - numéro de maison Mand. 0 PTY+003 - RPT+220 - ADR+002+:x--x
u 202701 EPTY003 18 1970 Preneur d'assurance - Titulaire compte en banque - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+003 - RPT+220 - ADR+002+::x--x
u 202701 EPTY003 18 2030 Preneur d'assurance - Titulaire compte en banque - Adresse - code pays Option. 0 PTY+003 - RPT+220 - ADR+002++++x--x
u 202701 EPTY003 18 780 Preneur d'assurance - Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 PTY+003 - ATT+3106+x--x
u 202701 EROD001 17 620 Véhicule - Cylindrée Cond. Mandatory when QTY+004 absent - is sum of QTY+003 in motors 0 ROD+001 - QTY+003:x--x:0:002
u 202701 EROD001 17 880 Véhicule - Conducteur - Adresse - numéro de maison Option. 0 ROD+001 - PTY+004 - ADR+002+:x--x
u 202701 EROD001 17 890 Véhicule - Conducteur - Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+001 - PTY+004 - ADR+002+::x--x
u 202701 EROD001 17 950 Véhicule - Conducteur - Adresse - code pays Option. 0 ROD+001 - PTY+004 - ADR+002++++x--x
u 202701 EROD001 17 1070 Véhicule - Conducteur - Nationalité Option. A121 12 ROD+001 - PTY+004 - ATT+A121+x--x
d 202701 EROD001 17 1120 Véhicule - Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2008) Option. 3105 1 ROD+001 - PTY+004 - ATT+3105+x--x
u 202701 EROD001 17 410 Véhicule - Système d'aide à la conduite Option. 0..n presencies 564F 4 ROD+001 - ATT+564F+x--x
u 202701 EROD001 17 1130 Véhicule - Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2025) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 ROD+001 - PTY+004 - ATT+3106+x--x
u 202701 EROD001 17 1380 Véhicule - Conducteur - Permis de conduire - Code pays Option. 519B 5 ROD+001 - PTY+004 - DOC+003 - ATT+519B+x--x
u 202701 EROD001 17 610 Véhicule - Puissance Cond. Mandatory when QTY+003 absent - is sum of QTY+004 in motors - Starting 20140401 in tenths of KW (format change) 0 ROD+001 - QTY+004:x--x:0:001 / QTY+004:x--x:1:001
u 202701 EROD003 5 60 Bateau, pays de construction (code et nom) Option. 0 ROD+003 - ADR+018++++x--x+x--x
u 202701 EROD009 6 410 Engin aérien - Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2025) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 ROD+009 - PTY+004 - ATT+3106+x--x
u 202701 EROD009 6 660 Engin aérien - Conducteur - Permis de conduire - Code pays Option. 519B 5 ROD+009 - PTY+004 - DOC+003 - ATT+519B+x--x
u 202701 EROD009 6 180 Engin aérien - Conducteur - Adresse - numéro de maison Cond. Mandatory - exception made for M0109 rating message 0 ROD+009 - PTY+004 - ADR+002+:x--x
u 202701 EROD009 6 190 Engin aérien - Conducteur - Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+009 - PTY+004 - ADR+002+::x--x
u 202701 EROD009 6 250 Engin aérien - Conducteur - Adresse - code pays Option. 0 ROD+009 - PTY+004 - ADR+002++++x--x
u 202701 EROD009 6 350 Engin aérien - Conducteur - Nationalité Option. A121 12 ROD+009 - PTY+004 - ATT+A121+x--x
d 202701 EROD009 6 400 Engin aérien - Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2008) Option. 3105 1 ROD+009 - PTY+004 - ATT+3105+x--x
u 202701 EROD01x 14 750 Syndic - Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+01x - PTY+057 - ADR+002+::x--x
u 202701 EROD01x 14 810 Syndic - Adresse - code pays Option. 0 ROD+01x - PTY+057 - ADR+002++++x--x
u 202701 EROD01x 14 740 Syndic - Adresse - numéro de maison Mand. 0 ROD+01x - PTY+057 - ADR+002+:x--x
d 202701 EROD01x 14 190 Bâtiment et, ou contenu - Code commerce (NACE-BEL 2008) Option. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 1 ROD+01x - ATT+3105+x--x
u 202701 EROD01x 14 150 Bâtiment et, ou contenu - Situation du risque - code pays Option. 0 ROD+01x - ADR+001++++x--x
u 202701 EROD01x 14 90 Bâtiment et, ou contenu - Situation du risque - numéro de boîte Option. 0 ROD+01x - ADR+001+::x--x
u 202701 EROD01x 14 80 Bâtiment et, ou contenu - Situation du risque - numéro de maison Option. 0 ROD+01x - ADR+001+:x--x
u 202701 EROD01x 14 200 Bâtiment et, ou contenu - Code commerce (NACE-BEL 2025) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 ROD+01x - ATT+3106+x--x
u 202701 EROD020 2 40 Adresse - numéro de maison Option. 0 ADR+001+:x--x
u 202701 EROD020 2 160 Localisation Option. 0 FTX+044+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 EROD020 2 100 Adresse - code pays Option. 0 ADR+001++++x--x
u 202701 EROD020 2 50 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ADR+001+::x--x
u 202701 EROD030 7 100 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+030 - ADR+002+::x--x
u 202701 EROD030 7 270 Code langue de l'intervenant Option. A10T 3 ROD+030 - ATT+A10T+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 EROD030 7 160 Adresse - code pays Option. 0 ROD+030 - ADR+002++++x--x
u 202701 EROD030 7 90 Adresse - numéro de maison Option. 0 ROD+030 - ADR+002+:x--x
u 202701 EROD04x 9 130 Adresse - code pays Option. 0 ROD+04x - ADR+002++++x--x
d 202701 EROD04x 9 160 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible 3105 1 ROD+04x - ATT+3105+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 EROD04x 9 380 Assuré - Adresse - numéro de maison Option. 0 ROD+04x - PTY+013 - ADR+002+:x--x
u 202701 EROD04x 9 390 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+04x - PTY+013 - ADR+002+::x--x
u 202701 EROD04x 9 590 Assuré - Nationalité Option. A121 12 ROD+04x - PTY+013 - ATT+A121+x--x
u 202701 EROD04x 9 450 Assuré - Adresse - code pays Option. 0 ROD+04x - PTY+013 - ADR+002++++x--x
u 202701 EROD04x 9 170 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 ROD+04x - ATT+3106+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 EROD04x 9 60 Adresse - numéro de maison Option. 0 ROD+04x - ADR+002+:x--x
u 202701 EROD04x 9 70 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+04x - ADR+002+::x--x
u 202701 EROD05x 10 320 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+05x - PTY+013 - ADR+002+::x--x
u 202701 EROD05x 10 160 Adresse - code pays Option. 0 ROD+05x - ADR+002++++x--x
u 202701 EROD05x 10 100 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+05x - ADR+002+::x--x
u 202701 EROD05x 10 90 Adresse - numéro de maison Option. 0 ROD+05x - ADR+002+:x--x
u 202701 EROD05x 10 560 Travaux exécutés - Adresse Mand. 0 ROD+05x - SRO+070 - ADR+001+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
u 202701 EROD05x 10 210 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 ROD+05x - ATT+3106+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 EROD05x 10 380 Assuré - Adresse - code pays Option. 0 ROD+05x - PTY+013 - ADR+002++++x--x
u 202701 EROD05x 10 310 Assuré - Adresse - numéro de maison Mand. 0 ROD+05x - PTY+013 - ADR+002+:x--x
d 202701 EROD05x 10 200 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible 3105 1 ROD+05x - ATT+3105+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 EROD05x 10 490 Assuré - Nationalité Option. A121 12 ROD+05x - PTY+013 - ATT+A121+x--x
u 202701 EROD060 3 60 Adresse - numéro de maison Option. 0 ROD+060 - ADR+002+:x--x
u 202701 EROD060 3 70 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+060 - ADR+002+::x--x
u 202701 EROD060 3 130 Adresse - code pays Option. 0 ROD+060 - ADR+002++++x--x
u 202701 EROD070 6 310 Assuré - Adresse - numéro de maison Mand. 0 ROD+070 - PTY+013 - ADR+002+:x--x
u 202701 EROD070 6 210 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 ROD+070 - ATT+3106+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 EROD070 6 90 Adresse - numéro de maison Option. 0 ROD+070 - ADR+002+:x--x
u 202701 EROD070 6 100 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+070 - ADR+002+::x--x
u 202701 EROD070 6 490 Assuré - Nationalité Option. A121 12 ROD+070 - PTY+013 - ATT+A121+x--x
d 202701 EROD070 6 200 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible 3105 1 ROD+070 - ATT+3105+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 EROD070 6 380 Assuré - Adresse - code pays Option. 0 ROD+070 - PTY+013 - ADR+002++++x--x
u 202701 EROD070 6 320 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+070 - PTY+013 - ADR+002+::x--x
u 202701 EROD070 6 160 Adresse - code pays Option. 0 ROD+070 - ADR+002++++x--x
u 202701 EROD090 2 50 Numéro de microchip Option. 0 EROD+090 - RFF+061
n 202701 EROD090 2 55 Numéro de passeport Option. 0 EROD+090 - RFF+126
n 202701 EROD090 2 85 Race de l'animal Option. 0 EROD+090 - FTX+075+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
n 202701 EROD090 2 77 L'animal est pucé Option. 0 EROD+090 - BIN+7002+x--x
n 202701 EROD090 2 75 L'animal est vacciné Option. 0 EROD+090 - BIN+7001+x--x
n 202701 EROD090 2 35 Date de naissance Option. 0 EROD+090 - DTM+001:x--x:001
u 202701 EROD090 2 60 Type d'animal Option. 4132 2 EROD+090 - ATT+4132+x--x
u 202701 ERODGEN 14 260 Riskobject - Créancier - Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+xxx - PTY+001 - ADR+002+::x--x
u 202701 ERODGEN 14 250 Riskobject - Créancier - Adresse - numéro de maison Mand. 0 ROD+xxx - PTY+001 - ADR+002+:x--x
u 202701 ERODGEN 14 720 Riskobject - Compagnie de financement - Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+001 - PTY+016 - ADR+002+::x--x
u 202701 ERODGEN 14 710 Riskobject - Compagnie de financement - Adresse - numéro de maison Option. 0 ROD+001 - PTY+016 - ADR+002+:x--x
u 202701 ERODGEN 14 560 Riskobject - Compagnie de leasing - Adresse - code pays Option. 0 ROD+001 - PTY+010 - ADR+002++++x--x
u 202701 ERODGEN 14 500 Riskobject - Compagnie de leasing - Adresse - numéro de boîte Option. 0 ROD+001 - PTY+010 - ADR+002+::x--x
u 202701 ERODGEN 14 490 Riskobject - Compagnie de leasing - Adresse - numéro de maison Option. 0 ROD+001 - PTY+010 - ADR+002+:x--x
u 202701 ERODGEN 14 320 Riskobject - Créancier - Adresse - code pays Option. 0 ROD+xxx - PTY+001 - ADR+002++++x--x
u 202701 ERODGEN 14 780 Riskobject - Compagnie de financement - Adresse - code pays Option. 0 ROD+001 - PTY+016 - ADR+002++++x--x
u 202701 ERODGEN 14 20 Riskobject, type Mand. Generic- possibly completed with one of (EROD001.v17 / EROD002.v14 / EROD003.v5 / EROD004.v1 / EROD006.v1 / EROD009.v6 / EROD01x.v14 / EROD020.v2 / EROD030.v7 / EROD04x.v9 / EROD05x.v10 / EROD060.v3 / EROD070.v6 / EROD090.v2/ EROD110.v1 / EROD149.v1) 0 ROD+xxx
u 202701 ERODGEN 14 40 Pour tout objet possible, situation du risque Option. Ideally- mandatory for objects- non-moving and mentionned at such address. 0 ROD+xxx - ADR+001+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
u 202701 EVTROD001 3 180 Risk object véhicule - Conducteur - Adresse Option. 0 ROD+001 - PTY+004 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
u 202701 EVTROD01x 2 40 Risk object bâtiment - Situation du risque est adresse du preneur Option. 3011 1 ROD+010 - GIS+3011+x--x
u 202701 EVTRODGEN 4 10 Risk object - type Mand. Generic- possibly completed with one of (EVTROD001.v3 / EVTROD01x.v2) 0 ROD+xxx
u 202701 ICDGEN 18 10 Garantie, type Mand. Generic- possibly completed with one of (IxD1xx.v16 / IxD2xx.v4 / IxD3xx.v6 / IxD5xx.v6 / IxD6xx.v3) 0 ICD+xxx
u 202701 ICDGEN 18 540 Franchise Cond. Completed with DEDxxx.v7 / Multiple presencies possible 0 DED+xxx
u 202701 ICDGEN 18 550 Sous-Garantie Option. Completed with ISDGEN.v11 / Multiple presencies possible 0 ISD+xxx
u 202701 ISDGEN 11 520 Franchise Option. Completed with DEDxxx.v7 / Multiple presencies possible 0 DED+xxx
u 202701 ISDGEN 11 10 Sous-Garantie, type Mand. Generic- possibly completed with one of (IxD1xx.v16 / IxD2xx.v4 / IxD3xx.v6 / IxD5xx.v6 / IxD6xx.v3) 0 ISD+xxx
u 202701 IxD1xx 16 1350 Cessionnaire - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+053 - ADR+002+::x--x
u 202701 IxD1xx 16 1410 Cessionnaire - Adresse - code pays Option. 0 PTY+053 - ADR+002++++x--x
u 202701 IxD1xx 16 1160 Bénéficiaire décès - Adresse - numéro de maison Cond. 0 PTY+049 - ADR+002+:x--x
u 202701 IxD1xx 16 1050 Bénéficiaire vie - Adresse - code pays Cond. 0 PTY+048 - ADR+002++++x--x
n 202701 IxD1xx 16 105 Date d'estimation (Loi transparence 2ème pilier) Cond. Mandatory WHEN MOA+239/240/241 given 0 DTM+179:x--x:001
u 202701 IxD1xx 16 1340 Cessionnaire - Adresse - numéro de maison Option. 0 PTY+053 - ADR+002+:x--x
u 202701 IxD1xx 16 990 Bénéficiaire vie - Adresse - numéro de boîte Cond. 0 PTY+048 - ADR+002+::x--x
u 202701 IxD1xx 16 980 Bénéficiaire vie - Adresse - numéro de maison Cond. 0 PTY+048 - ADR+002+:x--x
u 202701 IxD1xx 16 870 Bénéficiaire - Adresse - code pays Cond. 0 PTY+014 - ADR+002++++x--x
u 202701 IxD1xx 16 810 Bénéficiaire - Adresse - numéro de boîte Cond. 0 PTY+014 - ADR+002+::x--x
u 202701 IxD1xx 16 800 Bénéficiaire - Adresse - numéro de maison Cond. 0 PTY+014 - ADR+002+:x--x
u 202701 IxD1xx 16 1230 Bénéficiaire décès - Adresse - code pays Cond. 0 PTY+049 - ADR+002++++x--x
u 202701 IxD1xx 16 1170 Bénéficiaire décès - Adresse - numéro de boîte Cond. 0 PTY+049 - ADR+002+::x--x
u 202701 M0101 23 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0101+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0101:23' (=X944)
u 202701 M0101 23 1490 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0101 23 1480 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0101 23 1470 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0101 23 380 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0103 23 1440 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0103 23 320 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
n 202701 M0103 23 225 Numéro de police temporaire Option. RFF+125+x--x
u 202701 M0103 23 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0103+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0103:23' (=X944)
u 202701 M0103 23 1450 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0103 23 1430 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0104ANN 9 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104ANN:9' (=X944)
u 202701 M0104ANN 9 140 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0104MOD 23 1490 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0104MOD 23 1500 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0104MOD 23 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104MOD:23' (=X944)
u 202701 M0104MOD 23 1510 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0104MOD 23 410 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0104REM 23 1350 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0104REM 23 1370 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0104REM 23 1360 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0104REM 23 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104REM:23' (=X944)
u 202701 M0104REM 23 340 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0104RES 9 140 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0104RES 9 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104RES:9' (=X944)
u 202701 M0104REX 23 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104REX:23' (=X944)
u 202701 M0104REX 23 1350 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0104REX 23 1370 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0104REX 23 1360 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0104SUS 8 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104SUS:8' (=X944)
u 202701 M0104SUS 8 130 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0104TFT 23 1390 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0104TFT 23 370 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0104TFT 23 1400 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0104TFT 23 1410 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0104TFT 23 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104TFT:23' (=X944)
u 202701 M0104TFTR 19 1390 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0104TFTR 19 1400 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0104TFTR 19 1410 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0104TFTR 19 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104TFTR:19' (=X944)
u 202701 M0104TFTR 19 370 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0109 17 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0109+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0109:17' (=X944)
u 202701 M0109 17 1760 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0109 17 1740 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0109 17 440 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0109 17 1780 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0114 23 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0114+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0114:23' (=X944)
u 202701 M0114 23 1480 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0114 23 380 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0114 23 1490 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0114 23 1470 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0118 23 200 Numéro de police Option. 0 RFF+001
n 202701 M0118 23 205 Numéro de police temporaire Option. RFF+125+x--x
u 202701 M0118 23 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0118+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0118:23' (=X944)
u 202701 M0118 23 300 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0118 23 1310 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0118 23 1320 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0118 23 1330 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0119 21 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0119+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0119:21' (=X944)
u 202701 M0119 21 310 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0119 21 1370 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0119 21 1380 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0119 21 1390 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0121 19 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0121+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0121:19' (=X944)
u 202701 M0121 19 410 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0121 19 1470 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0121 19 1480 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0121 19 1490 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0122 19 990 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0122 19 980 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0122 19 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0122+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0122:19' (=X944)
u 202701 M0122 19 970 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0122 19 250 Etat de l'acceptation Option. A055 2 ATT+A055+x--x
u 202701 M0123 19 970 Attestation d'assurance - Langue de l'intervenant - de l'attestation Option. A10T 3 DOC+115 - ATT+A10T+x--x
u 202701 M0123 19 1240 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0123 19 1220 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0123 19 940 Attestation d'assurance - Code pays Option. 519B 5 DOC+115 - ATT+519B+x--x
u 202701 M0123 19 910 Attestation d'assurance - Adresse du risque - de villégiature Option. 0 DOC+115 - ADR+001
u 202701 M0123 19 670 Acte de gestion - Destinataire - Adresse - code pays Option. 0 ACT+001 - PTY+018 - ADR+002++++x--x
u 202701 M0123 19 600 Acte de gestion - Destinataire - Adresse - numéro de maison Mand. 0 ACT+001 - PTY+018 - ADR+002+:x--x
u 202701 M0123 19 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0123+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0123:19' (=X944)
u 202701 M0123 19 610 Acte de gestion - Destinataire - Adresse - numéro de boîte Option. 0 ACT+001 - PTY+018 - ADR+002+::x--x
u 202701 M0123 19 1230 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0124 18 950 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0124 18 960 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0124 18 530 Tarification - Code MPB origine assureur Option. CMPB 18 ACT+005 - ATT+CMPB+x--x
n 202701 M0124 18 275 Modifiez préférences digitales Cond. Together with ATT+A09G and ATT+A09H A09J 1 GIS+A09J+x--x'
u 202701 M0124 18 970 Objet de risque Cond. IF GIS+EW05 = 16 - Message libre THEN non-mandatory ELSE 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0124 18 490 Action - Destinataire - Adresse - code pays Option. 0 ACT+00x - PTY+018 - ADR+002++++x--x
u 202701 M0124 18 430 Action - Destinataire - Adresse - numéro de boîte Option. 0 ACT+00x - PTY+018 - ADR+002+::x--x
u 202701 M0124 18 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0124+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0124:18' (=X944)
u 202701 M0124 18 300 Action - Code MPB origine assureur Mand. CMPB 18 ACT+00x - ATT+CMPB+x--x
u 202701 M0124 18 420 Action - Destinataire - Adresse - numéro de maison Mand. 0 ACT+00x - PTY+018 - ADR+002+:x--x
u 202701 M0125 11 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0125+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0125:11' (=X944)
u 202701 M0125 11 420 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0125 11 400 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0125 11 410 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0126 16 260 Acte de gestion - Destinataire - Adresse - numéro de boîte Option. 0 ACT+001 - PTY+018 - ADR+002+::x--x
u 202701 M0126 16 580 Preneur d'assurance Option. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0126 16 590 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0126 16 600 Objet de risque Option. 0..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0126 16 320 Acte de gestion - Destinataire - Adresse - code pays Option. 0 ACT+001 - PTY+018 - ADR+002++++x--x
u 202701 M0126 16 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0126+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0126:16' (=X944)
u 202701 M0126 16 160 Acte de gestion - Code MPB origine assureur Option. CMPB 18 ACT+xxx - ATT+CMPB+x--x
u 202701 M0126 16 250 Acte de gestion - Destinataire - Adresse - numéro de maison Mand. 0 ACT+001 - PTY+018 - ADR+002+:x--x
u 202701 M0131 10 470 Bureau Tarification Intermédiaire - Intermédiaire Sous-agent - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+002 - RPT+212 - ADR+002+::x--x
u 202701 M0131 10 530 Bureau Tarification Intermédiaire - Intermédiaire Sous-agent - Adresse - code pays Option. 0 PTY+002 - RPT+212 - ADR+002++++x--x
u 202701 M0131 10 630 Objet du risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 0 ROD+xxx
u 202701 M0131 10 620 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0131 10 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0131+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0131:10' (=X944)
u 202701 M0131 10 460 Bureau Tarification Intermédiaire - Intermédiaire Sous-agent - Adresse - numéro de maison Mand. 0 PTY+002 - RPT+212 - ADR+002+:x--x
u 202701 M0131 10 610 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0147 7 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0147+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0147:7' (=X944)
u 202701 M0147 7 160 Preneur - Adresse (entity Address) Mand. DIV form 09/2015 - fields C1.3 - all 5 fields 0 PTY+003 - ADR+002
u 202701 M0151 3 150 Preneur - Adresse (rue, numéro, boîte, code postal, commune, code pays, pays) Mand. 0 PTY+003 - ADR+002:x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x'
u 202701 M0151 3 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+01+2+0151+++05++++yyyymmddhhmm+xx:::M0151:3' (=X944)
u 202701 M0151 3 90 Assureur - Adresse (rue, numéro, boîte, code postal, commune, code pays, pays) Mand. 0 PTY+006 - ADR+002:x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x'
u 202701 M0202 16 1190 Evénement - Lieu de verbalisation Option. 0 EVT+998 - ADR+013
u 202701 M0202 16 1940 Evénement - Objet de risque Mand. Extended with EVTRODGEN.v4 0 EVT+998 - ROD+X
u 202701 M0202 16 900 Bureau de règlement - Adresse Option. 0 PTY+058 - ADR+002
u 202701 M0202 16 1180 Evénement - Lieu de l'événement Cond. Si adresse structurée 0 EVT+998 - ADR+008
u 202701 M0202 16 1040 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. 0 PTY+061 - ADR+002
u 202701 M0202 16 650 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. 0 PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
d 202701 M0202 16 610 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 1 PTY+003 - ATT+3105
u 202701 M0202 16 450 Preneur d'assurance - Adresse Option. 0 PTY+003 - ADR+002
u 202701 M0202 16 2340 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. 0 DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
u 202701 M0202 16 2360 Demandeur - Dommage Mand. 1..n presencies - Extended with DPTDAMGEN.v10 0 DPT+00x - DAM+xxx
u 202701 M0202 16 2330 Demandeur - Mutuelle - Nom officiel Mand. 0 DPT+00x - RPT+310 - NME+001
u 202701 M0202 16 620 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 PTY+003 - ATT+3106
n 202701 M0202 16 1673 Evénement - Autorité intervenante - Nom officiel Mand. 0 EVT+998 - PTY+022 - NME+001
n 202701 M0202 16 1676 Evénement - Autorité intervenante - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+022 - ADR+002
n 202701 M0202 16 1935 Evénement - Intervenant - Personne physique ou morale Option. A131 2 EVT+998 - PTY+xxx - ATT+A131
u 202701 M0202 16 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+02+1+0202+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0202:16' (=X944)
u 202701 M0202 16 2020 Demandeur - Adresse postale Option. 0 DPT+00x - ADR+007
n 202701 M0202 16 1565 Evénement - Partie adverse - Personne physique ou morale Option. A131 2 EVT+998 - PTY+020 - ATT+A131
u 202701 M0202 16 1760 Evénement - Témoin - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
n 202701 M0202 16 783 Apériteur - Nom officiel Mand. 0 PTY+007 - NME+001
u 202701 M0202 16 1430 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
n 202701 M0202 16 2145 Demandeur - Personne physique ou morale Option. A131 2 DPT+00x - ATT+A131
u 202701 M0202 16 2010 Demandeur - Adresse Option. 0 DPT+00x - ADR+002
u 202701 M0202 16 2140 Demandeur - Nationalité Option. A121 12 DPT+00x - ATT+A121
u 202701 M0202 16 1750 Evénement - Témoin - Nom officiel Mand. 0 EVT+998 - PTY+023 - NME+001
u 202701 M0202 16 1990 Demandeur - Nom officiel Mand. 0 DPT+00x - NME+001
u 202701 M0202 16 1850 Evénement - Intervenant - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
n 202701 M0202 16 786 Apériteur - Adresse Option. 0 PTY+007 - ADR+002
u 202701 M0203 10 460 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. 0 PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
u 202701 M0203 10 880 Damaged party - Damage - Réparateur - Adresse Cond. following CMSA.value 14 0 DPT+00x - DAM+xxx - PTY+021 - ADR+002
u 202701 M0203 10 590 Bureau de règlement - Adresse Option. 0 PTY+058 - ADR+002
u 202701 M0203 10 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+02+1+0203+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0203:10' (=X944)
u 202701 M0203 10 730 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. 0 PTY+061 - ADR+002
u 202701 M0204 16 910 Evénement - Lieu de verbalisation Option. 0 EVT+998 - ADR+013
u 202701 M0204 16 1580 Evénement - Intervenant - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
u 202701 M0204 16 500 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. 0 PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
u 202701 M0204 16 630 Bureau de règlement - Adresse Option. 0 PTY+058 - ADR+002
u 202701 M0204 16 770 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. 0 PTY+061 - ADR+002
u 202701 M0204 16 1490 Evénement - Témoin - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
u 202701 M0204 16 1150 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
u 202701 M0204 16 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+02+1+0204+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0204:16' (=X944)
u 202701 M0204 16 1670 Evénement - Objet de risque Mand. Extended with EVTRODGEN.v4 0 EVT+998 - ROD+X
u 202701 M0204 16 1740 Demandeur - Adresse Option. 0 DPT+00x - ADR+002
u 202701 M0204 16 1750 Demandeur - Adresse postale Option. 0 DPT+00x - ADR+007
u 202701 M0204 16 1870 Demandeur - Nationalité Option. A121 12 DPT+00x - ATT+A121
u 202701 M0204 16 2070 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. 0 DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
u 202701 M0204 16 2090 Demandeur - Dommage Mand. 1..n presencies - Extended with DPTDAMGEN.v10 0 DPT+00x - DAM+xxx
u 202701 M0204 16 900 Evénement - Lieu de l'événement Cond. Si adresse structurée 0 EVT+998 - ADR+008
u 202701 M0205 16 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+02+1+0205+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0205:16' (=X944)
u 202701 M0205 16 2680 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. 0 DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
u 202701 M0205 16 580 Preneur d'assurance - Adresse Option. 0 PTY+003 - ADR+002
d 202701 M0205 16 750 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 1 PTY+003 - ATT+3105
u 202701 M0205 16 2700 Demandeur - Dommage Mand. 1..n presencies - Extended with DPTDAMGEN.v10 0 DPT+00x - DAM+xxx
u 202701 M0205 16 1040 Bureau de règlement - Adresse Option. 0 PTY+058 - ADR+002
u 202701 M0205 16 2480 Demandeur - Nationalité Option. A121 12 DPT+00x - ATT+A121
u 202701 M0205 16 2360 Demandeur - Adresse postale Option. 0 DPT+00x - ADR+007
u 202701 M0205 16 2350 Demandeur - Adresse Option. 0 DPT+00x - ADR+002
u 202701 M0205 16 2280 Evénement - Objet de risque Mand. Extended with EVTRODGEN.v4 0 EVT+998 - ROD+X
u 202701 M0205 16 2160 Evénement - Intervenant - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
u 202701 M0205 16 2040 Evénement - Témoin - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
u 202701 M0205 16 1650 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
u 202701 M0205 16 760 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 PTY+003 - ATT+3106
u 202701 M0205 16 1320 Evénement - Lieu de l'événement Option. 0 EVT+998 - ADR+008
u 202701 M0205 16 1330 Evénement - Lieu de verbalisation Option. 0 EVT+998 - ADR+013
u 202701 M0205 16 1180 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. 0 PTY+061 - ADR+002
u 202701 M0205 16 790 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. 0 PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
u 202701 M0206 16 1130 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. 0 PTY+061 - ADR+002
u 202701 M0206 16 2420 Demandeur - Nationalité Option. A121 12 DPT+00x - ATT+A121
u 202701 M0206 16 2620 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. 0 DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
u 202701 M0206 16 2640 Demandeur - Dommage Mand. 1..n presencies - Extended with DPTDAMGEN.v10 0 DPT+00x - DAM+xxx
u 202701 M0206 16 710 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 PTY+003 - ATT+3106
n 202701 M0206 16 1195 Prestataire réparation en nature - Désignation prestataire réparation en nature Option. C380 1 PTY+061 - ATT+C380
u 202701 M0206 16 2300 Demandeur - Adresse postale Option. 0 DPT+00x - ADR+007
u 202701 M0206 16 1260 Evénement - Lieu de l'événement Option. 0 EVT+998 - ADR+008
u 202701 M0206 16 990 Bureau de règlement - Adresse Option. 0 PTY+058 - ADR+002
u 202701 M0206 16 740 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. 0 PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
u 202701 M0206 16 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+02+1+0206+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0206:16' (=X944)
u 202701 M0206 16 1270 Evénement - Lieu de verbalisation Option. 0 EVT+998 - ADR+013
u 202701 M0206 16 2220 Evénement - Objet de risque Mand. Extended with EVTRODGEN.v4 0 EVT+998 - ROD+xxx
u 202701 M0206 16 2100 Evénement - Intervenant - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
u 202701 M0206 16 1590 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
u 202701 M0206 16 1980 Evénement - Témoin - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
u 202701 M0206 16 530 Preneur d'assurance - Adresse Option. 0 PTY+003 - ADR+002
d 202701 M0206 16 700 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 1 PTY+003 - ATT+3105
u 202701 M0206 16 2290 Demandeur - Adresse Option. 0 DPT+00x - ADR+002
u 202701 M0210 16 670 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 PTY+003 - ATT+3106
u 202701 M0210 16 2060 Evénement - Intervenant - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
u 202701 M0210 16 2250 Demandeur - Adresse Option. 0 DPT+00x - ADR+002
u 202701 M0210 16 2260 Demandeur - Adresse postale Option. 0 DPT+00x - ADR+007
u 202701 M0210 16 2380 Demandeur - Nationalité Option. A121 12 DPT+00x - ATT+A121
u 202701 M0210 16 1550 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
u 202701 M0210 16 2600 Demandeur - Dommage Mand. 1..n presencies - Extended with DPTDAMGEN.v10 0 DPT+00x - DAM+xxx
u 202701 M0210 16 1940 Evénement - Témoin - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
u 202701 M0210 16 2580 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. 0 DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
u 202701 M0210 16 1220 Evénement - Lieu de l'événement Cond. Si adresse structuré 0 EVT+998 - ADR+008
u 202701 M0210 16 2180 Evénement - Objet de risque Mand. Extended with EVTRODGEN.v4 0 EVT+998 - ROD+xxx
u 202701 M0210 16 490 Preneur d'assurance - Adresse Option. 0 PTY+003 - ADR+002
d 202701 M0210 16 660 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 1 PTY+003 - ATT+3105
u 202701 M0210 16 700 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. 0 PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
u 202701 M0210 16 950 Bureau de règlement - Adresse Option. 0 PTY+058 - ADR+002
u 202701 M0210 16 1090 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. 0 PTY+061 - ADR+002
u 202701 M0210 16 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+02+1+0210+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0210:16' (=X944)
u 202701 M0210 16 1230 Evénement - Lieu de verbalisation Option. 0 EVT+998 - ADR+013
u 202701 M0211 16 2070 Evénement - Intervenant - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
u 202701 M0211 16 1950 Evénement - Témoin - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
u 202701 M0211 16 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+02+1+0211+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0211:16' (=X944)
u 202701 M0211 16 2590 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. 0 DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
u 202701 M0211 16 1560 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. 0 EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
u 202701 M0211 16 1240 Evénement - Lieu de verbalisation Option. 0 EVT+998 - ADR+013
u 202701 M0211 16 1230 Evénement - Lieu de l'événement Cond. Si adresse structuré 0 EVT+998 - ADR+008
u 202701 M0211 16 1100 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. 0 PTY+061 - ADR+002
u 202701 M0211 16 2260 Demandeur - Adresse Option. 0 DPT+00x - ADR+002
u 202701 M0211 16 2270 Demandeur - Adresse postale Option. 0 DPT+00x - ADR+007
u 202701 M0211 16 960 Bureau de règlement - Adresse Option. 0 PTY+058 - ADR+002
u 202701 M0211 16 2390 Demandeur - Nationalité Option. A121 12 DPT+00x - ATT+A121
u 202701 M0211 16 2190 Evénement - Objet de risque Mand. Extended with EVTRODGEN.v4 0 EVT+998 - ROD+xxx
u 202701 M0211 16 2610 Demandeur - Dommage Mand. 1..n presencies - Extended with DPTDAMGEN.v10 0 DPT+00x - DAM+xxx
u 202701 M0211 16 680 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 PTY+003 - ATT+3106
d 202701 M0211 16 670 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 1 PTY+003 - ATT+3105
u 202701 M0211 16 500 Preneur d'assurance - Adresse Option. 0 PTY+003 - ADR+002
u 202701 M0211 16 710 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. 0 PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
u 202701 M0214 8 740 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. 0 PTY+061 - ADR+002
u 202701 M0214 8 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+02+1+0214+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0214:8' (=X944)
u 202701 M0214 8 470 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. 0 PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
u 202701 M0214 8 600 Bureau de règlement - Adresse Option. 0 PTY+058 - ADR+002
u 202701 M0215 6 600 Demandeur - Adresse Option. 0 DPT+00x - ADR+002
d 202701 M0215 6 670 Demandeur - N'est pas assujetti à la TVA Option. A168 0 DPT+00x - BIN+A168
u 202701 M0215 6 320 Bureau de règlement - Adresse Option. 0 PTY+058 - ADR+002
u 202701 M0215 6 460 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. 0 PTY+061 - ADR+002
u 202701 M0215 6 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+02+1+0215+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0215:6' (=X944)
u 202701 M0216 5 590 Preneur d'assurance - Adresse Option. 0 PTY+003 - ADR+002
u 202701 M0216 5 770 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 PTY+003 - ATT+3106
u 202701 M0216 5 1320 Accident routier - Véhicule A - Pays de immatriculation Option. 0 EVT+500 - ROD+001 - ADR+020
d 202701 M0216 5 760 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Option. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 1 PTY+003 - ATT+3105
u 202701 M0216 5 790 Accident routier - Lieu de l'événement Mand. 0 EVT+500 - ADR+008
u 202701 M0216 5 800 Accident routier - Lieu de verbalisation Option. 0 EVT+500 - ADR+013
u 202701 M0216 5 1730 Accident routier - Véhicule A - Preneur - Adresse Option. 0 EVT+500 - ROD+001 - PTY+003 - ADR+002
u 202701 M0216 5 1950 Accident routier - Véhicule A - Intermédiaire - Adresse Option. 0 EVT+500 - ROD+001 - PTY+002 - ADR+002
u 202701 M0216 5 2000 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Adresse Option. 0 EVT+500 - ROD+001 - PTY+004 - ADR+002
u 202701 M0216 5 2160 Accident routier - Véhicule A - Réparateur - Adresse Option. 0 EVT+500 - ROD+001 - PTY+021 - ADR+002
u 202701 M0216 5 2190 Accident routier - Remorque A - Pays de immatriculation Option. 0 EVT+500 - ROD+002 - ADR+020
u 202701 M0216 5 1250 Accident routier - Témoin - Adresse Option. 0 EVT+500 - PTY+023 - ADR+002
u 202701 M0216 5 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+02+1+0216+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0216:5' (=X944)
u 202701 M0304 16 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+03+1+0304+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0304:16' (=X944)
u 202701 M0304 16 820 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - code Pays Mand. 0 PTY+003 - ADR+015++++countrycode
u 202701 M0304 16 770 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Boîte Option. 0 PTY+003 - ADR+015+::indicator
u 202701 M0304 16 760 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Numéro Mand. 0 PTY+003 - ADR+015+:number
u 202701 M0308 6 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+03+1+0308+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0308:6' (=X944)
u 202701 M0308 6 760 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Boîte Option. 0 PTY+003 - ADR+015+::indicator
u 202701 M0308 6 750 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Numéro Mand. 0 PTY+003 - ADR+015+:number
u 202701 M0308 6 810 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - code Pays Mand. 0 PTY+003 - ADR+015++++countrycode
u 202701 M0410 15 360 Preneur d'assurance - Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 0 PTY+003 (-GRP/PM/PP)
u 202701 M0410 15 370 Preneur d'assurance complémentaire Option. PTY003PPv19 based PTY+017 0 PTY+017 (-003PP)
u 202701 M0410 15 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+04+1+0410+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0410:15' (=X944)
n 202701 M0701 6 1095 Commission liée à une police Mand. 0 BIN+A413
u 202701 M0701 6 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+07+1+0701+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0701:6' (=X944)
u 202701 M0701 6 60 Référence lors du payement Option. Structured communication when BIN+2020 = 1, free communication when BIN+2020 = 2 0 RFF+068
d 202701 M0701 6 170 Texte VCS Option. 0 FTX+034
u 202701 M0701 6 1080 Numéro de quittance (compagnie) Cond. Mandatory when BIN+A413 = 1 0 RFF+027
n 202701 M0701 6 95 Communication structurée Cond. Mandatory when RFF+068 is present 0 BIN+2020
u 202701 M0701 6 1050 Numéro de police Cond. Mandatory when BIN+A413 = 1 0 RFF+001
u 202701 M9101 3 60 Adresse - numéro de maison Option. 0 ADR+002+:x--x
u 202701 M9101 3 70 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ADR+002+::x--x
u 202701 M9101 3 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+91+1+9101+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M9101:3' (=X944)
u 202701 M9101 3 100 Adresse - code pays Option. 0 ADR+002++++x--x
u 202701 M9103 10 280 Intervenant - Adresse de facturation - numéro de maison Option. 0 ADR+015+:x--x
u 202701 M9103 10 170 Intervenant - Adresse - identifiant Option. 0 ADR+002+:::::x--x
u 202701 M9103 10 160 Intervenant - Adresse - numéro de maison Mand. 0 ADR+002+:x--x
u 202701 M9103 10 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+91+1+9103+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M9103:10' (=X944)
u 202701 M9103 10 290 Intervenant - Adresse de facturation - identifiant Option. 0 ADR+015+:::::x--x
u 202701 M9103 10 260 Intervenant - Adresse de correspondance - code pays Option. 0 ADR+007++++x--x
u 202701 M9103 10 230 Intervenant - Adresse de correspondance - identifiant Option. 0 ADR+007+:::::x--x
u 202701 M9103 10 220 Intervenant - Adresse de correspondance - numéro de maison Option. 0 ADR+007+:x--x
u 202701 M9103 10 200 Intervenant - Adresse - code pays Option. 0 ADR+002++++x--x
u 202701 M9103 10 320 Intervenant - Adresse de facturation - code pays Option. 0 ADR+015++++x--x
u 202701 M9120 5 150 Adresse - code pays Option. 0 ADR+002++++x--x
u 202701 M9120 5 120 Adresse - identifiant Option. 0 ADR+002+:::::x--x
u 202701 M9120 5 110 Adresse - numéro de maison Cond. Obligatoire en cross-selling marketing action - élément identifiant la personne 0 ADR+002+:x--x
u 202701 M9120 5 30 Message content inventory version Mand. 0 XEH+91+1+9120+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M9120:5' (=X944)
u 202701 PTY003GRP 18 1180 Co-preneur - Nationalité Option. A121 12 RPT+307 - ATT+A121+x--x
u 202701 PTY003GRP 18 940 Co-Preneur - Adresse de correspondance - Numéro Mand. 0 RPT+307 - ADR+007+:number
d 202701 PTY003GRP 18 580 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - 0..n presencies 3105 1 ATT+3105+x--x
u 202701 PTY003GRP 18 1340 Titulaire compte en banque - Adresse - numéro de boîte Option. 0 RPT+220 - ADR+002+::x--x
u 202701 PTY003GRP 18 1330 Titulaire compte en banque - Adresse - numéro de maison Mand. 0 RPT+220 - ADR+002+:x--x
u 202701 PTY003GRP 18 1090 Co-Preneur - Adresse de facturation - code Pays Option. 0 RPT+307 - ADR+015++++countrycode
u 202701 PTY003GRP 18 1030 Co-Preneur - Adresse de facturation - Numéro Mand. 0 RPT+307 - ADR+015+:number
u 202701 PTY003GRP 18 1510 Curateur - Adresse - numéro de maison Mand. 0 RPT+363 - ADR+002+:x--x
u 202701 PTY003GRP 18 950 Co-Preneur - Adresse de correspondance - Boîte Option. 0 RPT+307 - ADR+007+::indicator
u 202701 PTY003GRP 18 1520 Curateur - Adresse - numéro de boîte Option. 0 RPT+363 - ADR+002+::x--x
u 202701 PTY003GRP 18 920 Co-preneur - Adresse précédente - code pays Cond. (and then optional) 0 RPT+307 - ADR+003++++x--x
u 202701 PTY003GRP 18 860 Co-preneur - Adresse précédente - numéro de boîte Cond. (and then optional) 0 RPT+307 - ADR+003+::x--x
u 202701 PTY003GRP 18 850 Co-preneur - Adresse précédente - numéro de maison Mand. 0 RPT+307 - ADR+003+:x--x
u 202701 PTY003GRP 18 830 Co-preneur - Adresse - code pays Option. 0 RPT+307 - ADR+002++++x--x
u 202701 PTY003GRP 18 770 Co-preneur - Adresse - numéro de boîte Option. 0 RPT+307 - ADR+002+::x--x
u 202701 PTY003GRP 18 760 Co-preneur - Adresse - numéro de maison Mand. 0 RPT+307 - ADR+002+:x--x
u 202701 PTY003GRP 18 1000 Co-Preneur - Adresse de correspondance - code Pays Option. 0 RPT+307 - ADR+007++++countrycode
u 202701 PTY003GRP 18 240 Adresse de correspondance - Numéro Mand. 0 ADR+007+:number
u 202701 PTY003GRP 18 590 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 ATT+3106+x--x
u 202701 PTY003GRP 18 530 Nationalité Option. A121 12 ATT+A121+x--x
u 202701 PTY003GRP 18 390 Adresse de facturation - code Pays Option. 0 ADR+015++++countrycode
u 202701 PTY003GRP 18 340 Adresse de facturation - Boîte Option. 0 ADR+015+::indicator
u 202701 PTY003GRP 18 330 Adresse de facturation - Numéro Mand. 0 ADR+015+:number
u 202701 PTY003GRP 18 1400 Titulaire compte en banque - Adresse - code pays Option. 0 RPT+220 - ADR+002++++x--x
u 202701 PTY003GRP 18 250 Adresse de correspondance - Boîte Option. 0 ADR+007+::indicator
u 202701 PTY003GRP 18 60 Adresse - numéro de maison Mand. 0 ADR+002+:x--x
u 202701 PTY003GRP 18 220 Adresse précédente - code pays Cond. (and then optional) 0 ADR+003++++x--x
u 202701 PTY003GRP 18 160 Adresse précédente - numéro de boîte Cond. (and then optional) 0 ADR+003+::x--x
u 202701 PTY003GRP 18 150 Adresse précédente - numéro de maison Mand. 0 ADR+003+:x--x
u 202701 PTY003GRP 18 1040 Co-Preneur - Adresse de facturation - Boîte Option. 0 RPT+307 - ADR+015+::indicator
u 202701 PTY003GRP 18 70 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ADR+002+::x--x
u 202701 PTY003GRP 18 1580 Curateur - Adresse - code pays Mand. 0 RPT+363 - ADR+002++++x--x
u 202701 PTY003GRP 18 300 Adresse de correspondance - code Pays Option. 0 ADR+007++++countrycode
u 202701 PTY003GRP 18 130 Adresse - code pays Option. 0 ADR+002++++x--x
u 202701 PTY003PM 18 60 Adresse - numéro de maison Mand. 0 ADR+002+:x--x
u 202701 PTY003PM 18 300 Adresse de correspondance - code Pays Mand. 0 ADR+007++++countrycode
u 202701 PTY003PM 18 340 Adresse de facturation - Boîte Option. 0 ADR+015+::indicator
u 202701 PTY003PM 18 580 Nationalité Option. A121 12 ATT+A121+x--x
d 202701 PTY003PM 18 630 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - 0..n presencies 3105 1 ATT+3105+x--x
u 202701 PTY003PM 18 810 Curateur - Adresse - numéro de maison Mand. 0 RPT+363 - ADR+002+:x--x
u 202701 PTY003PM 18 250 Adresse de correspondance - Boîte Option. 0 ADR+007+::indicator
u 202701 PTY003PM 18 880 Curateur - Adresse - code pays Mand. 0 RPT+363 - ADR+002++++x--x
u 202701 PTY003PM 18 330 Adresse de facturation - Numéro Mand. 0 ADR+015+:number
u 202701 PTY003PM 18 70 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ADR+002+::x--x
u 202701 PTY003PM 18 130 Adresse - code pays Mand. 0 ADR+002++++x--x
u 202701 PTY003PM 18 150 Adresse précédente - numéro de maison Mand. 0 ADR+003+:x--x
u 202701 PTY003PM 18 160 Adresse précédente - numéro de boîte Cond. (and then optional) 0 ADR+003+::x--x
u 202701 PTY003PM 18 220 Adresse précédente - code pays Mand. 0 ADR+003++++x--x
u 202701 PTY003PM 18 240 Adresse de correspondance - Numéro Mand. 0 ADR+007+:number
u 202701 PTY003PM 18 640 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 ATT+3106+x--x
u 202701 PTY003PM 18 820 Curateur - Adresse - numéro de boîte Option. 0 RPT+363 - ADR+002+::x--x
u 202701 PTY003PM 18 390 Adresse de facturation - code Pays Mand. 0 ADR+015++++countrycode
u 202701 PTY003PP 19 1860 Titulaire compte en banque - Adresse - numéro de maison Mand. 0 RPT+220 - ADR+002+:x--x
u 202701 PTY003PP 19 1730 Permis de navigation aérienne - Code pays Option. 519B 5 DOC+116 - ATT+519B+x--x
u 202701 PTY003PP 19 1640 Permis de navigation - Code pays Option. 519B 5 DOC+117 - ATT+519B+x--x
u 202701 PTY003PP 19 420 Adresse de facturation - code Pays Mand. 0 ADR+015++++countrycode
u 202701 PTY003PP 19 370 Adresse de facturation - Boîte Option. 0 ADR+015+::indicator
u 202701 PTY003PP 19 360 Adresse de facturation - Numéro Mand. 0 ADR+015+:number
u 202701 PTY003PP 19 2050 Curateur - Adresse - numéro de boîte Option. 0 RPT+363 - ADR+002+::x--x
u 202701 PTY003PP 19 330 Adresse de correspondance - code Pays Mand. 0 ADR+007++++countrycode
u 202701 PTY003PP 19 280 Adresse de correspondance - Boîte Option. 0 ADR+007+::indicator
u 202701 PTY003PP 19 270 Adresse de correspondance - Numéro Mand. 0 ADR+007+:number
u 202701 PTY003PP 19 100 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ADR+002+::x--x
u 202701 PTY003PP 19 190 Adresse précédente - numéro de boîte Cond. (and then optional) 0 ADR+003+::x--x
u 202701 PTY003PP 19 780 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 ATT+3106+x--x
u 202701 PTY003PP 19 2110 Curateur - Adresse - code pays Mand. 0 RPT+363 - ADR+002++++x--x
u 202701 PTY003PP 19 180 Adresse précédente - numéro de maison Mand. 0 ADR+003+:x--x
u 202701 PTY003PP 19 1870 Titulaire compte en banque - Adresse - numéro de boîte Option. 0 RPT+220 - ADR+002+::x--x
u 202701 PTY003PP 19 160 Adresse - code pays Mand. 0 ADR+002++++x--x
u 202701 PTY003PP 19 660 Code langue de l'intervenant Option. A10T 3 ATT+A10T+x--x
u 202701 PTY003PP 19 680 Nationalité Option. 0..n presencies A121 12 ATT+A121+x--x
d 202701 PTY003PP 19 770 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026- and non-mandatory - 0..n presencies 3105 1 ATT+3105+x--x
u 202701 PTY003PP 19 1550 Permis de conduire - Code pays Option. 519B 5 DOC+003 - ATT+519B+x--x
u 202701 PTY003PP 19 90 Adresse - numéro de maison Mand. 0 ADR+002+:x--x
u 202701 PTY003PP 19 1930 Titulaire compte en banque - Adresse - code pays Mand. 0 RPT+220 - ADR+002++++x--x
u 202701 PTY003PP 19 2040 Curateur - Adresse - numéro de maison Mand. 0 RPT+363 - ADR+002+:x--x
u 202701 PTY003PP 19 250 Adresse précédente - code pays Mand. 0 ADR+003++++x--x
u 202701 ROD001 19 1030 Conducteur - Nationalité Option. A121 12 PTY+004 - ATT+A121+x--x
u 202701 ROD001 19 850 Conducteur - Adresse - numéro de maison Cond. Mandatory - exception made for M0109 rating message 0 PTY+004 - ADR+002+:x--x
u 202701 ROD001 19 570 Puissance (en kW) Cond. Mandatory when QTY+003 absent - is sum of QTY+004 in motors - DIV 09/2015 form - field P2 (field T is unused - field Q is unused and could be QTY+155) - Starting 20140401 in tenths of KW (format change) 0 QTY+004:x--x:0:001 / QTY+004:x--x:1:001
d 202701 ROD001 19 1080 Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2008) Option. 3105 1 PTY+004 - ATT+3105+x--x
u 202701 ROD001 19 1350 Conducteur - Permis de conduire - Code pays Option. 519B 5 PTY+004 - DOC+003 - ATT+519B+x--x
u 202701 ROD001 19 1470 Moteur Mand. 1..n presencies 0 SRO+013
u 202701 ROD001 19 1090 Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2025) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 PTY+004 - ATT+3106+x--x
n 202701 ROD001 19 595 Cylindrée (en cc - cm3) Cond. Mandatory when QTY+004 absent QTY+003:x--x:0:002 '
u 202701 ROD001 19 860 Conducteur - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+004 - ADR+002+::x--x
u 202701 ROD001 19 920 Conducteur - Adresse - code pays Option. 0 PTY+004 - ADR+002++++x--x
u 202701 ROD003 6 50 Bateau, pays de construction (code et nom) Option. 0 ADR+018++++x--x+x--x
u 202701 ROD009 6 400 Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2025) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 PTY+004 - ATT+3106+x--x
d 202701 ROD009 6 390 Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2008) Option. 3105 1 PTY+004 - ATT+3105+x--x
u 202701 ROD009 6 340 Conducteur - Nationalité Option. A121 12 PTY+004 - ATT+A121+x--x
u 202701 ROD009 6 240 Conducteur - Adresse - code pays Option. 0 PTY+004 - ADR+002++++x--x
u 202701 ROD009 6 180 Conducteur - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+004 - ADR+002+::x--x
u 202701 ROD009 6 170 Conducteur - Adresse - numéro de maison Cond. Mandatory - exception made for M0109 rating message 0 PTY+004 - ADR+002+:x--x
u 202701 ROD009 6 650 Conducteur - Permis de conduire - Code pays Option. 519B 5 PTY+004 - DOC+003 - ATT+519B+x--x
u 202701 ROD01x 17 50 Situation du risque - numéro de maison Option. 0 ADR+001+:x--x
u 202701 ROD01x 17 60 Situation du risque - numéro de boîte Option. 0 ADR+001+::x--x
u 202701 ROD01x 17 120 Situation du risque - code pays Option. 0 ADR+001++++x--x
d 202701 ROD01x 17 180 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026- and non-mandatory 3105 1 ATT+3105+x--x
u 202701 ROD01x 17 710 Syndic - Adresse - numéro de maison Mand. 0 PTY+057 - ADR+002+:x--x
u 202701 ROD01x 17 720 Syndic - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+057 - ADR+002+::x--x
u 202701 ROD01x 17 780 Syndic - Adresse - code pays Option. 0 PTY+057 - ADR+002++++x--x
u 202701 ROD01x 17 860 Travaux exécutés - Adresse Mand. 0 SRO+070 - ADR+001+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
u 202701 ROD01x 17 190 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 ATT+3106+x--x
u 202701 ROD020 2 160 Localisation Option. 0 FTX+044+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 ROD020 2 50 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ADR+001+::x--x
u 202701 ROD020 2 100 Adresse - code pays Option. 0 ADR+001++++x--x
u 202701 ROD020 2 40 Adresse - numéro de maison Option. 0 ADR+001+:x--x
u 202701 ROD030 9 80 Adresse - numéro de maison Cond. Mandatory IF IPD+A502 IN (110,115,120,140) 0 ADR+002+:x--x
u 202701 ROD030 9 90 Adresse - numéro de boîte Cond. Mandatory IF IPD+A502 IN (110,115,120,140) 0 ADR+002+::x--x
u 202701 ROD030 9 150 Adresse - code pays Cond. Mandatory IF IPD+A502 IN (110,115,120,140) 0 ADR+002++++x--x
u 202701 ROD030 9 280 Code langue de l'intervenant Cond. Mandatory IF IPD+A502 IN (110,115,120,140) A10T 3 ATT+A10T+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 ROD04x 10 60 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ADR+002+::x--x
u 202701 ROD04x 10 50 Adresse - numéro de maison Option. 0 ADR+002+:x--x
d 202701 ROD04x 10 150 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible 3105 1 ATT+3105+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 ROD04x 10 370 Assuré - Adresse - numéro de maison Option. 0 PTY+013 - ADR+002+:x--x
u 202701 ROD04x 10 440 Assuré - Adresse - code pays Option. 0 PTY+013 - ADR+002++++x--x
u 202701 ROD04x 10 380 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+013 - ADR+002+::x--x
u 202701 ROD04x 10 550 Assuré - Nationalité Option. A121 12 PTY+013 - ATT+A121+x--x
u 202701 ROD04x 10 120 Adresse - code pays Option. 0 ADR+002++++x--x
u 202701 ROD04x 10 160 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 ATT+3106+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 ROD05x 12 300 Assuré - Adresse - numéro de maison Mand. 0 PTY+013 - ADR+002+:x--x
u 202701 ROD05x 12 80 Adresse - numéro de maison Option. 0 ADR+002+:x--x
u 202701 ROD05x 12 90 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ADR+002+::x--x
d 202701 ROD05x 12 190 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible 3105 1 ATT+3105+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 ROD05x 12 310 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+013 - ADR+002+::x--x
u 202701 ROD05x 12 370 Assuré - Adresse - code pays Option. 0 PTY+013 - ADR+002++++x--x
u 202701 ROD05x 12 480 Assuré - Nationalité Option. A121 12 PTY+013 - ATT+A121+x--x
u 202701 ROD05x 12 560 Travaux exécutés - Adresse Mand. 0 SRO+070 - ADR+001+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
u 202701 ROD05x 12 200 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 ATT+3106+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 ROD05x 12 150 Adresse - code pays Option. 0 ADR+002++++x--x
u 202701 ROD060 4 120 Adresse - code pays Option. 0 ADR+002++++x--x
u 202701 ROD060 4 60 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ADR+002+::x--x
u 202701 ROD060 4 50 Adresse - numéro de maison Option. 0 ADR+002+:x--x
u 202701 ROD070 6 370 Assuré - Adresse - code pays Option. 0 PTY+013 - ADR+002++++x--x
u 202701 ROD070 6 200 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 1 ATT+3106+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 ROD070 6 300 Assuré - Adresse - numéro de maison Mand. 0 PTY+013 - ADR+002+:x--x
u 202701 ROD070 6 90 Adresse - numéro de boîte Option. 0 ADR+002+::x--x
u 202701 ROD070 6 150 Adresse - code pays Option. 0 ADR+002++++x--x
d 202701 ROD070 6 190 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible 3105 1 ATT+3105+x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 ROD070 6 310 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+013 - ADR+002+::x--x
u 202701 ROD070 6 480 Assuré - Nationalité Option. A121 12 PTY+013 - ATT+A121+x--x
u 202701 ROD070 6 80 Adresse - numéro de maison Option. 0 ADR+002+:x--x
n 202701 ROD090 3 75 Race de l'animal Option. 0 FTX+075+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
u 202701 ROD090 3 40 Numéro de microchip Option. 0 RFF+061
u 202701 ROD090 3 50 Type d'animal Option. 4132 2 ATT+4132
n 202701 ROD090 3 25 Date de naissance Option. 0 DTM+001:x--x:001
n 202701 ROD090 3 65 L'animal est vacciné Option. 0 BIN+7001+x--x
n 202701 ROD090 3 45 Numéro de passeport Option. 0 RFF+126
n 202701 ROD090 3 67 L'animal est pucé Option. 0 BIN+7002+x--x
u 202701 RODGEN 23 10 Riskobject, type Mand. Generic- possibly completed with one of (ROD001.v19 / ROD002.v13 / ROD003.v6 / ROD004.v1 / ROD006.v1 / ROD009.v6 / ROD01x.v17 / ROD020.v2 / ROD030.v9 / ROD04x.v10 / ROD05x.v12 / ROD060.v4 / ROD070.v6 / ROD090.v3 / ROD110.v1 / ROD120.v1 / ROD149.v3) 0 ROD+xxx
u 202701 RODGEN 23 670 Compagnie de financement - Adresse - numéro de maison Mand. 0 PTY+016 - ADR+002+:x--x
u 202701 RODGEN 23 280 Créancier - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+001 - ADR+002+::x--x
u 202701 RODGEN 23 340 Créancier - Adresse - code pays Option. 0 PTY+001 - ADR+002++++x--x
u 202701 RODGEN 23 460 Compagnie de leasing - Nom Mand. 0 PTY+010 - NME+001+x--x
u 202701 RODGEN 23 480 Compagnie de leasing - Adresse - numéro de maison Mand. 0 PTY+010 - ADR+002+:x--x
u 202701 RODGEN 23 490 Compagnie de leasing - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+010 - ADR+002+::x--x
u 202701 RODGEN 23 50 Pour tout objet possible, situation du risque Option. Ideally- mandatory for objects- non-moving and mentionned at such address. 0 ADR+001+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
u 202701 RODGEN 23 650 Compagnie de financement - Nom Mand. 0 PTY+016 - NME+001+x--x
u 202701 RODGEN 23 270 Créancier - Adresse - numéro de maison Mand. 0 PTY+001 - ADR+002+:x--x
u 202701 RODGEN 23 680 Compagnie de financement - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+016 - ADR+002+::x--x
u 202701 RODGEN 23 740 Compagnie de financement - Adresse - code pays Option. 0 PTY+016 - ADR+002++++x--x
u 202701 RODGEN 23 880 Représentant - Adresse - numéro de maison Mand. 0 PTY+019 - ADR+002+:x--x
u 202701 RODGEN 23 890 Représentant - Adresse - numéro de boîte Option. 0 PTY+019 - ADR+002+::x--x
u 202701 RODGEN 23 950 Représentant - Adresse - code pays Option. 0 PTY+019 - ADR+002++++x--x
u 202701 RODGEN 23 1010 Garantie Mand. 1..n presencies / Completed with ICDGEN.v18 0 ICD+xxx
u 202701 RODGEN 23 550 Compagnie de leasing - Adresse - code pays Option. 0 PTY+010 - ADR+002++++x--x

 

Qualifiers - Changes Qualifiers obsolete from 01/01/2027.
And qualifiers created or modified in the year before.
Segment Qualifier XML/JSON tag Description Created on Updated on Obsolete from
ATT+3105 X010 BusinessCodeNacebel2008Code Code commerce (NACE-BEL 2008) 1-09-2008 23-05-2025 1-01-2027
ATT+A055 X010 StateOfAcceptanceCode Etat de l'acceptation 5-02-1999 16-06-2026
ATT+P11T X010 ExemptionExpressedAsCode Manière d’exprimer la franchise 20-02-1996 20-06-2024 1-01-2026
ATT+P11U X010 ExemptionCalculationBaseCode Base de calcul de la franchise 17-08-2006 20-06-2024 1-01-2026
BIN+7001 X069 AnimalIsVaccinatedBinary L'animal est vacciné 2-08-2026 2-08-2026
BIN+7002 X069 AnimalIsChippedBinary L'animal est pucé 2-08-2026 2-08-2026
BIN+A168 X069 NotSubjectToVatBinary N'est pas assujetti à la TVA 23-01-2013 4-11-2025 1-01-2027
BIN+P11S X069 TheExemptionDoesNotApplyBinary La franchise n'est pas d'application 26-11-1999 20-06-2024 1-01-2026
DOC+140 X015 DocumentPrecontractNonLife Fiche d'information précontractuelle Non-Vie 18-12-2018 3-03-2026 3-03-2026
DOC+141 X015 DocumentPrecontractLifeOrInvestment Fiche d'information précontractuelle Vie 18-12-2018 3-03-2026 3-03-2026
DOC+158 X015 DocumentManagmentRegulations Règlement de gestion 3-03-2026 3-03-2026
DOC+159 X015 DocumentKeyInformationDocument DIC (Document d'informations clés) 3-03-2026 3-03-2026
DOC+160 X015 DocumentInsuranceProductInformationDocument DIPA (Document d'information de produit d'assurance) 3-03-2026 3-03-2026
DOC+161 X015 DocumentSustainabilityInfoSheet Fiche info durabilité 3-03-2026 3-03-2026
DOC+162 X015 DocumentFinancialInfoSheet Fiche info financière 3-03-2026 3-03-2026
DOC+163 X015 DocumentInfoSheet2ndPillar Fiche info 2e pilier 3-03-2026 3-03-2026
DOC+164 X015 DocumentInfoSheetDeathInsurance Fiche info assurance décès 3-03-2026 3-03-2026
DOC+165 X015 DocumentSolidarityRegulation Règlement de Solidarité 3-03-2026 3-03-2026
DTM+179 X016 DateOfEstimationSecondPillarDate Date d'estimation (Loi transparence 2ème pilier) 10-03-2026 10-03-2026
FTX+034 X019 StructuredPaymentReferenceText Texte VCS 7-05-1998 28-09-2025 1-01-2027
FTX+075 X019 AnimalBreedText Race de l'animal 2-08-2026 2-08-2026
GIS+A09Y X021 AddressOptimisedBasedUponProcesscode Adresse optimisée sur base de 24-08-2009 24-08-2009 19-02-2026
ICD+290 X058 GuaranteeRevenueInsurance Assurance chiffre d'affaires 30-04-2026 30-04-2026
ISD+290 X058 SubGuaranteeRevenueInsurance Assurance chiffre d'affaires 30-04-2026 30-04-2026
RFF+061 X050 ChipNumberReference Numéro de microchip 22-02-1999 25-08-2026
RFF+126 X050 PassportNumberReference Numéro de passeport 25-08-2026 25-08-2026

 

Code lists - Changes Codes obsolete from 01/01/2027.
And codes created or modified in the year before.
List List description Value Value description Created on Updated on Obsolete from
4132 Type d'animal 1 Animal de compagnie 22-12-2004 22-12-2004 1-01-2027
4132 Type d'animal 2 Animal à monter 22-12-2004 22-12-2004 1-01-2027
4132 Type d'animal 3 Animal exotique 22-12-2004 22-12-2004 1-01-2027
4132 Type d'animal 4 Animal dangereux 22-12-2004 22-12-2004 1-01-2027
4132 Type d'animal 5 Chien 25-08-2026 25-08-2026
4132 Type d'animal 6 Chat 25-08-2026 25-08-2026
4132 Type d'animal 7 Cheval 25-08-2026 25-08-2026
4132 Type d'animal 8 Lapin 25-08-2026 25-08-2026
4132 Type d'animal 9 Perroquet 25-08-2026 25-08-2026
5015 Type de carburant 33 Diesel/Hydrogène 19-02-2026 19-02-2026
519B Code pays AN Antilles néerlandaises 26-11-2004 7-10-2005 1-01-2027
519B Code pays CS Serbie-et-Monténégro 2-09-2005 7-10-2005 1-01-2027
519B Code pays RCA République Centrafricaine 26-11-2004 27-03-2024 1-01-2027
519B Code pays SUD Soudan 26-11-2004 27-03-2024 1-01-2027
519B Code pays TP Timor Oriental 26-11-2004 27-03-2024 1-01-2027
A10T Code langue de l'intervenant 23 Roumain 9-07-2026 9-07-2026
A121 Nationalité CS de Serbie-et-Monténégro 2-09-2005 26-08-2013 1-01-2027
A121 Nationalité RCA centrafricaine 5-05-2000 27-03-2024 1-01-2027
A121 Nationalité SUD soudanaise 5-05-2000 27-03-2024 1-01-2027
A121 Nationalité TP timorais 11-02-2004 27-03-2024 1-01-2027
A130 Forme juridique A1 Société à responsabilité limitée 21-06-2019 12-06-2026
A134 Forme juridique - abréviation 04 S.P.R.L. 18-11-2004 12-06-2026
A134 Forme juridique - abréviation A1 S.R.L. 21-06-2019 12-06-2026
A1D2 Type de sinistre 290 Assurance chiffre d'affaires 30-04-2026 30-04-2026
A574 Garantie 290 Assurance chiffre d'affaires 30-04-2026 30-04-2026
CMPB Code MPB - origine compagnie d'assurances 83 ENVOI : Confirmation de cashback remboursement au client 16-04-2026 16-06-2026
CMPB Code MPB - origine compagnie d'assurances 84 ENVOI : La préférence digitale demandée a été appliquée 31-07-2026 31-07-2026
CMPB Code MPB - origine compagnie d'assurances 85 ENVOI : La préférence digitale demandée n'a pas été appliqué 31-07-2026 31-07-2026
IBP7 IBP ItemType IBPI-16 Règlement de gestion 3-03-2026 3-03-2026
IBP7 IBP ItemType IBPI-17 DIC (Document d'informations clés) 3-03-2026 3-03-2026
IBP7 IBP ItemType IBPI-18 DIPA (Document d'information de produit d'assurance) 3-03-2026 3-03-2026
IBP7 IBP ItemType IBPI-19 Fiche info durabilité 3-03-2026 3-03-2026
IBP7 IBP ItemType IBPI-20 Fiche info financière 3-03-2026 3-03-2026
IBP7 IBP ItemType IBPI-21 Fiche info 2e pilier 3-03-2026 3-03-2026
IBP7 IBP ItemType IBPI-22 Fiche info assurance décès 3-03-2026 3-03-2026
IBP7 IBP ItemType IBPI-23 Règlement de Solidarité 3-03-2026 3-03-2026